16 DECEMBRE 1999. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 1999 relatif à la désignation des membres du jury pour l'élevage chevalin

Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes, Vu l'arrêté royal du 10 décembre 1992 relatif à l'amélioration des équidés;

Vu l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'amélioration des équidés;

Vu les propositions des associations d'éleveurs agréées, Arrête :

Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté ministériel du 5 août 1999 relatif à la désignation des membres de jury pour l'élevage chevalin, les dispositions mentionnées sous les points 5, 6 et 9 sont remplacées respectivement par les dispositions suivantes : « 5. Le Poney Connemara.

Membres effectifs : M. Meurrens, Jean, Lubbeek;

M. De Maertelare, Georges, Zelzate et 1 ou 2 membres de jury reconnus par la « Connemara Pony Breeders Society » (Connemara - Irlande) ou par un autre organisme agréé pour la tenue des livres généalogiques de la race. La liste des membres du jury présentés par ces organisations étrangères est à disposition au secrétariat de l'association.

Suppléants : Mme Van De Wiele, Marleen, Kampenhout. » « 6. Le Poney New-Forest Membres effectifs : Mme Dr. Verswijvel, Kathleen, Molenstede;

M. Huysmans, Simon, Hove et 1 ou 2 membres de jury reconnus par « The New Forest Pony Breeding and Cattle Society » ou par un autre organisme agréé pour la tenue des livres généalogiques de la race. La liste des membres du jury présentés par ces organisations étrangères est à disposition au secrétariat de l'association.

Suppléants : M. De Prins, Werner, Bonheiden;

M. Matterne, Ivon, Tienen;

Mme Jamar-Demeersman, Christine, Balen. » « 9.Le Poney Islandais Membres effectifs : M. Trogh, Frans, Wemmel;

Mme De Coninck, Veerle, Schilde et 3 membres de jury reconnus par la « FEIF - Internationale Föderation der Islandpferde-Vereine ». La liste des membres du jury présentés par cette organisation étrangère est à disposition au secrétariat de l'association.

Suppléants : M. Van Beeck, Frans, Stabroek. »

Art. 2.A l'article 8 du même arrêté ministériel, les dispositions mentionnées sous les points 3 et 5 sont remplacées respectivement par les dispositions ci-après : « 3. Le Poney Welsh Membres effectifs : Mme Tsjoen, Chantal, Kruishoutem;

M. Ducatelle, R., Oudenaarde;

M. Landuyt, R., Maldegem et 1 membre de jury reconnu par le « Welsh Pony and Cob Society » ou par un autre organisme agréé pour la tenu des livres généalogiques de la race. La liste des membres du jury présentés par ces organisations étrangères est à disposition au secrétariat de l'association.

Suppléants : M. Godeau, Stéphane, Baulers. » « 5. Le Lipizzan Belge Membres effectifs : M. Dr. Verbeken, André, Frasnes-lez-Buissenal et 3 membres de jury désignés par un autre organisme agréé pour la tenue des livres généalogiques de la race. La liste des membres du jury présentés par ces organisations étrangères est à disposition au secrétariat de l'association. » Bruxelles, le 16 décembre 1999.

J. GABRIELS