14 NOVEMBRE 1997. Arrêté ministériel portant nomination des membres du Conseil de l'Art dentaire

Le Ministre de la Santé publique et des Pensions, Vu l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice de l'art de guérir, de l'art infirmier, des professions paramédicales et aux commission médicales, notamment l'article 35sexies, inséré par la loi du 19 décembre 1990;

Vu l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire, notamment les articles 3 et 4, modifié par les arrêtés royal du 22 juin 1993 et 8 novembre 1995;

Vu l'arrêté royal du 10 novembre 1996 fixant les modalités de l'agrément des praticiens de l'art dentaire, titulaires d'un titre professionnel particulier, Arrête :

Article 1er.Sont nommés membres de la chambre d'expression française du Conseil de l'Art dentaire. 1° Sur la proposition des facultés de médecine, les licenciés en sciences dentaires suivants : M.Bercy, Pierre, Overijse;

M. Vreyen, José, Bruxelles;

M. Charles, Thierry, Bruxelles;

Mme Vanden Abbeele, Astrid, Forest;

M. François, Michel, Liège;

M. Limme Michel, Liège. 2° Sur la proposition de leur association professionnelle, les licenciés en sciences dentaires suivants : M.Henin, Bernard, Wavre;

M. Leleu, Jean-Marie, Braine-l'Alleud;

M. Vannuffe,L Thierry, Binche;

M. Devriese, Michel, Uccle;

M. Bremhorts, Alain, Anderlecht;

M. Van Hentenryck, René, Verviers.

Art. 2.Sont nommés membres de la chambre d'expression néerlan-daise du Conseil de l'Art dentaire : 1° Sur la proposition des facultés de médecine, les licenciés en sciences dentaires suivants : M.Vanherle, Guido, Leuven;

M. Van Steenberghe, Daniel, Bruxelles;

M. De Boever, Jan, De Pinte;

M. Dermaut, Luc, Merelbeke;

M. Bottenberg, Peter, Wezembeek-Oppem;

M. De Smit, Aimé, Lochristi. 2° Sur la proposition de leur association professionnelle, les licenciés en sciences dentaires suivants : M.De Bruyn, Hans, Essen M. Hanson, Stefaan, Lennik M. Herremans, Jean-Marie, Heusden-Zolder M. Luyten, Carl, Strombeek-Bever M. Oosterbosch, Roger, As M. Van Belle, Guido, Sint-Pieters-Leeuw.

Bruxelles, le 14 novembre 1997.

M. COLLA