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Arrêté Ministériel du 13 juin 2000
publié le 24 juin 2000

Arrêté ministériel relatif à la composition du Conseil de direction de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique

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services du premier ministre
numac
2000021306
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24/06/2000
prom.
13/06/2000
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13 JUIN 2000. - Arrêté ministériel relatif à la composition du Conseil de direction de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique


Le Ministre de la Recherche scientifique, Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7bis, § 1er, inséré par l'arrêté royal du 26 mai 1999;

Considérant qu'il convient, pour des raisons fonctionnelles, d'élargir la composition du conseil de direction de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique;

Vu les propositions formulées par le directeur, Arrête :

Article 1er.MM. P. DAMBLON, M. DELIENS et J. GOVAERE, chefs de section, sont adjoints au conseil de direction de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, pour un mandat de deux ans.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 3.Le Secrétaire général des Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, 13 juin 2000.

Ch. PICQUE

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