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Arrêté Ministériel du 08 novembre 2011
publié le 03 janvier 2012

Arrêté ministériel portant nomination de membres du Conseil pédagogique de la Haute Ecole de Bruxelles

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ministere de la communaute francaise
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2011029623
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03/01/2012
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08/11/2011
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


8 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant nomination de membres du Conseil pédagogique de la Haute Ecole de Bruxelles


Le Ministre de l'Enseignement supérieur, Vu l'article 15, § 1er, alinéa 4, de l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 août 1996 fixant la composition et les modalités de fonctionnement du Conseil pédagogique, du Conseil social, des Conseils de catégorie et des Conseils de département ainsi que les modalités de fonctionnement du Conseil d'administration et du Collège de direction des Hautes Ecoles organisées par la Communauté française;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2009 portant règlement de son fonctionnement;

Sur proposition du collège de direction, Arrête :

Article 1er.Sont nommés membres effectifs du Conseil pédagogique de la Haute Ecole de Bruxelles jusqu'à la date du 14 septembre 2016 : 1° Mme Marianne COESSENS (Directrice-Présidente);2° Mme Carine DIERKENS (Directrice de catégorie);3° Mme Claude MISERCQUE (Directrice de catégorie);4° M.Dominique CORVERS (Membre extérieur); 5° Mme Denise KLINKENBERG (Membre extérieur);6° M.Olivier MARKOWITCH (Membre extérieur); 7° M.Mathieu NOTERIS (Membre extérieur); 8° M.Rémy VAN DE MOOSDYK (Membre extérieur).

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.

Bruxelles, le 8 novembre 2011.

J.-Cl. MARCOURT

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