MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

8 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant nomination de membres du Conseil social de la Haute Ecole de Bruxelles

Le Ministre de l'Enseignement supérieur, Vu l'article 22, § 1er, alinéa 4, de l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 août 1996 fixant la composition et les modalités de fonctionnement du Conseil pédagogique, du Conseil social, des Conseils de catégorie et des Conseils de département ainsi que les modalités de fonctionnement du Conseil d'administration et du Collège de direction des Hautes Ecoles organisées par la Communauté française;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2009 portant règlement de son fonctionnement;

Sur proposition du collège de direction, Arrête :

Article 1er.Sont nommés membres effectifs du Conseil social de la Haute Ecole de Bruxelles jusqu'à la date du 14 septembre 2016 : 1° Mme Marianne COESSENS (Directrice-Présidente);2° Mme Carine DIERKENS (Directrice de catégorie);3° Mme Claude MISERCQUE (Directrice de catégorie);4° Mme Basma KHARROUBI (Adjoint administratif);5° Mme Jessica MOTELET (Adjoint administratif);6° Mme Muriel VANDEWYER (Adjoint administratif).

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.

Bruxelles, le 8 novembre 2011.

J.-Cl. MARCOURT