8 MARS 2006. - Arrêté ministériel fixant les matières enseignées en anglais à l'Ecole royale militaire

Le Ministre de la Défense, Vu la loi du 30 juillet 1938Documents pertinents retrouvés type loi prom. 30/07/1938 pub. 24/10/2001 numac 2001000545 source ministere de l'interieur Loi concernant l'usage des langues à l'armée Traduction allemande fermer concernant l'usage des langues à l'armée, notamment l'article 12, alinéa 3, inséré par la loi du 2 août 2002;

Vu l'arrêté ministériel du 25 mai 2004 fixant les matières enseignées en anglais à l'Ecole royale militaire;

Considérant que les matières fixées ci-après, par leur usage professionnel, nécessitent la connaissance et l'usage de l'anglais, Arrête :

Article 1er.Les matières suivantes peuvent être enseignées en anglais à l'Ecole royale militaire : 1° à la faculté polytechnique : a) la matière MF 401 « Turbomachines »;b) la matière MF402 « Aircraft performance »;c) la matière MF532 « Gas turbines »;d) la matière MF582 « Air mobility »;e) la matière MF583 « Gas turbine, engine modules and regulation »;2° à la faculté des sciences sociales et militaires : a) la matière MF931 « Aircraft propulsion »;b) la matière MF932 « Flight mechanics »;c) la matière DP982 « Study of military operations »;d) la matière DP971 « Engaging the armed forces in crisis management operations »;3° au candidat officier auxiliaire pilote : a) la matière CL000-1 « General English »;b) la matière CL000-2 « Aeronautical English »;c) la matière CL000-3 « Plane Talking »;d) la matière DA010-1 « Air traffic regulations »;e) la matière DA010-2 « Legislation »;f) la matière DA020-2 « Turbine engines »;g) la matière DA030-1 « Mass and balance »;h) la matière DA030-2 « Flight performance »;i) la matière DA030-3 « Flight planning »;j) la matière DA070-1 « Operational procedures »;k) la matière DA080-2 « Aircraft performance »;l) la matière DA090 « Communications »;m) la matière DA010-3 « Airlaw »;n) la matière DA020-6 « Airframe and systems - basic »;o) la matière DA020-7 « Airframe and systems - advanced;p) la matière DA030-4 « Flight performance - basics »;q) la matière DA030-5 « Flight performance - advanced »;r) la matière DA070-2 « Operational procedures »;s) la matière DA080-3 « Principles of flight »;t) la matière MF932 « Flight mechanics ».

Art. 2.L'arrêté ministériel du 25 mai 2004 fixant les matières enseignées en anglais à l'Ecole royale militaire, est abrogé.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2006.

Bruxelles, le 8 mars 2006.

A. FLAHAUT