publié le 04 août 2015
Arrêté ministériel modifiant diverses dispositions de l'arrêté ministériel du 6 juin 2013 portant agrément de centres pour chevaux en application de l'article 35 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010
AUTORITE FLAMANDE
Agriculture et Pêche
6 JUILLET 2015. - Arrêté ministériel modifiant diverses dispositions de l'arrêté ministériel du 6 juin 2013 portant agrément de centres pour chevaux en application de l'article 35 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010
La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, Vu le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et de la pêche, notamment l'article 40 ;
Vu l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, notamment l'article 35 ;
Vu l'arrêté ministériel du 6 juin 2013 portant agrément de centres pour chevaux, en application de l'article 35 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 8 juin 2015 ;
Considérant que « Het Hokselaarhof » a introduit une demande d'agrément pour la récolte et le stockage de sperme pour le commerce national et remplit les conditions, visées à l'article 36 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ;
Considérant que « DAP Dhondt-Winters » a introduit une demande d'agrément pour la récolte et le stockage de sperme pour le commerce intracommunautaire et remplit les conditions, visées à l'article 36 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ;
Considérant que « Quadross Healthcare », « Paardenpraktijk 't Santvliet » et Lies De Backer ont introduit une demande d'agrément pour le stockage de sperme et la récolte d'embryons pour le commerce national et remplissent les conditions, visées à l'article 36 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ;
Considérant que « Schoukens Training Center bvba » a introduit une demande d'agrément pour le stockage de sperme pour le commerce intracommunautaire et pour la récolte et le stockage d'embryons pour le commerce national et remplit les conditions, visées à l'article 36 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ;
Considérant que « ERC Annelies Smeyers » a introduit une demande d'agrément pour le stockage de sperme et pour la récolte et le stockage d'embryons pour le commerce national et remplit les conditions, visées à l'article 36 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ;
Considérant que « Witters Jan DAP » a introduit une demande d'agrément pour le stockage de sperme pour le commerce national et remplit les conditions, visées à l'article 36 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ;
Considérant que « KI-centrum Saffelberg » a introduit une demande d'agrément pour la récolte d'embryons pour le commerce national et remplit les conditions, visées à l'article 36 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ;
Considérant que « Stal Eikelbos », « Paarden-Voortplantingscentrum », « Hof `t Elshout » et Leemans André indiquent avoir arrêté leurs activités ;
Considérant que Marc van Dijck souhaite une modification de nom en « Nieuwenhof bvba » ;
Considérant que « Stal Trojaan nv » souhaite une modification de nom en « Stoeterij Trojaan bvba », Arrête :
Article 1er.L'article 1er de l'arrêté ministériel du 6 juin 2013 portant agrément de centres pour chevaux en application de l'article 35 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, remplacé par l'arrêté ministériel du 10 février 2015, est remplacé par ce qui suit : «
Article 1er.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont agréés pour la récolte et le stockage de sperme pour le commerce national : 1° « Aan de Watergang nv », Kemphoekstraat 47, à 9170 Sint-Gillis-Waas, portant le numéro d'agrément NV98/02 ;2° « Aerdbezien Heide nv », Beerselerdijk 15, à 3960 Bree, portant le numéro d'agrément NM07/05 ;3° « Berkenbroek nv », Berkenbroekstraat 1, à 3690 Bree, portant le numéro d'agrément NM92/02 ;4° « Biolley Horses Comm.V », Kesselsteenweg 10, à 2590 Berlaar, portant le numéro d'agrément NA10/04 ; 5° Danny Tops, Rauwelkoven 117, à 2440 Geel, portant le numéro d'agrément NA94/05 ;6° « De Boskant », Boskantstraat 57, à 3581 Beringen, portant le numéro d'agrément NM14/03 ;7° « De Dwerse Hagen bvba », Hageweg 5, à 2860 Sint-Katelijne-Waver, portant le numéro d'agrément NA07/01 ;8° « De Nethe nv », Paviljoenstraat 75, à 2400 Mol, portant le numéro d'agrément NA08/01 ;9° « De Paardenwinning », Heerbaan 174, à 3582 Beringen, portant le numéro d'agrément NM04/09 ;10° « Dekstation Angélique Hostyn (DAH) », Gaverstraat 29, à 9070 Heusden, portant le numéro d'agrément NV08/03 ;11° « Dekstation Holstenhoeve bvba », Lemmenshoefstraat 33, à 2450 Meerhout, portant le numéro d'agrément NA05/04 ;12° « Dierenartsenpraktijk De Vos bv bvba », Minnestraat 9, à 1840 Londerzeel, portant le numéro d'agrément NB97/08 ;13° Eddy Van Langenhove, Dries 41, à 9280 Denderbelle, portant le numéro d'agrément NV90/08 ;14° « Equinta », Dries 50, à 9450 Denderhoutem, portant le numéro d'agrément NV06/02 ;15° « Equivet Breeding Center », Wijerstraat 127, à 3510 Spalbeek (Hasselt), portant le numéro d'agrément NM11/04 ;16° « Faculteit Diergeneeskunde », Salisburylaan 133, à 9820 Merelbeke, portant le numéro d'agrément NV98/06 ;17° « Genes Diffusion bvba », Nekkervlietweg 2A, à 8432 Leffinge, portant le numéro d'agrément NW93/12 ;18° « Gestelhof », Lemmenshoefstraat 71, à 2450 Meerhout, portant le numéro d'agrément NA00/05 ;19° « Hengstenhouderij en paardenfokkerij De Mispelaere », Harinkweg 6, à 9990 Maldegem, portant le numéro d'agrément NV09/02 ;20° « Hengstenhouderij Eric & Frederik Dekens bvba », Daalstraat 19, à 1755 Kester, portant le numéro d'agrément NB92/04 ;21° « Hengstenhouderij Lenaerts bvba », Lange Nieuwstraat 55, à 9130 Kieldrecht, portant le numéro d'agrément NV89/04 ;22° « Hengstenhouderij Van Dijck bvba », Oelegemstraat 14, à 2520 Broechem, portant le numéro d'agrément NA89/10 ;23° « Het Brabanderhof », Maaikeneveld 66, à 2500 Lier, portant le numéro d'agrément NA10/05 ;24° « Het Hokselaarhof », Hokselaarstraat 19, à 3582 Koersel, portant le numéro d'agrément NM15/01 ;25° « Het Witte Huis bv bvba », Trekschurenstraat 18, à 3500 Hasselt, portant le numéro d'agrément NM98/03 ;26° « Hippo-Lux », Zandstraat 11, à 3381 Glabbeek, portant le numéro d'agrément NB14/04 ;27° « Hof Ten Bos Publi Horse », Kastanjelaan 17, à 1501 Buizingen, portant le numéro d'agrément NB95/06 ;28° Isolde Tuypens, Bloemenhof 2, à 2500 Lier, portant le numéro d'agrément NA09/05 ;29° J.Van Dijck, Hagenbroek-Noord 15, à 2500 Lier, portant le numéro d'agrément NA92/06 ; 30° Koen Vereecke, Koude Keuken 6, à 9950 Waarschoot, portant le numéro d'agrément NV89/08 ;31° Joris De Brabander, Galgstraat 17, à 9100 Sint-Niklaas, portant le numéro d'agrément NV89/03 ;32° Jos Voeten, Venneweg 16, à 2321 Meer, portant le numéro d'agrément NA89/28 ;33° Marc et Mieke Dries, Kempenstraat 3, à 2491 Olmen-Balen, portant le numéro d'agrément NA95/12 ;34° « Nieuwenhof bvba », Veldstraat 168, à 1880 Nieuwenrode, portant le numéro d'agrément NV98/04 ;35° « nv Stoeterij Castershoeve », Grotstraat 70, à 3668 As, portant le numéro d'agrément NM91/06 ;36° « nv Vets », Zuut 33-44, à 2500 Lier, portant le numéro d'agrément NA92/05 ;37° Philippe Le Jeune, Steenstraat 22, à 1750 Lennik, portant le numéro d'agrément NB05/03 ;38° Roger De Winter, Liersesteenweg 250, à 2860 Sint-Katelijne-Waver, portant le numéro d'agrément NA89/27 ;39° « Roshoeve nv », Roshoevedijk 5, à 2440 Geel, portant le numéro d'agrément NA01/10 ;40° « Schoukens Wim Pferdheim bvba », Diestersteenweg 299, à 3293 Kaggevinne, portant le numéro d'agrément NB89/23 ;41° « Sporkingshove », Steengracht-Oost 21, à 8630 Veurne, portant le numéro d'agrément NW09/03 ;42° « Stal Bosteels bvba », Ten Bos 26, à 1790 Affligem, portant le numéro d'agrément NB09/06 ;43° « Stal De Kalvarie », Torendreef 14, à 2260 Westerlo, portant le numéro d'agrément NA02/05 ;44° « Stal Noble bvba », Oosternieuwweg-Noord 21, à 8377 Houtave, portant le numéro d'agrément NW90/19 ;45° « Stal Oudenhove », Hoevestraat 4, à 9688 Schorisse, portant le numéro d'agrément NV08/03 ;46° « Stal Panishof », Bruggestraat 27, à 3730 Hoeselt, portant le numéro d'agrément NM10/3 ;47° « Stoeterij Trojaan bvba », Holeindestraat 19, à 9270 Kalken, portant le numéro d'agrément NV92/03 ;48° « Stoeterij De Breemeersen », Breemeersen 36, à 9880 Lotenhulle, portant le numéro d'agrément NV89/22 ;49° « Stoeterij De Hulst », Oude Leuvensebaan 45, à 3460 Bekkevoort, portant le numéro d'agrément NB94/19 ;50° « Stoeterij De Vier Dagmaelen », Retiesebaan 244, à 2460 Kasterlee, portant le numéro d'agrément NA93/07 ;51° « Stoeterij Dorperheide - Ludo Philippaerts bvba », Weg naar As 99, à 3670 Meeuwen-Gruitrode, portant le numéro d'agrément NM89/30 ;52° « Stoeterij Everaert bvba », Hoekstraat 163, à 9160 Lokeren-Eksaarde, portant le numéro d'agrément NV89/12 ;53° « Stoeterij Van de Helle nv », Appoloniaweg 4, à 2580 Putte-Peulis, portant le numéro d'agrément NA93/02 ;54° « T Koetshuis RB », Kwikstaartlaan 12, à 2950 Kapellen, portant le numéro d'agrément NA01/11 ;55° « T Winkenshof », Krekershofweg 30, à 3680 Maaseik, portant le numéro d'agrément NM99/06 ;56° « Ter Hilst bvba », Runksterkiezel 105, à 3500 Hasselt, portant le numéro d'agrément NM00/03 ;57° « TRS bvba », Groenhovestraat 26, à 8820 Torhout, portant le numéro d'agrément NW10/01 ;58° « Van de Vrunte », Nieuwe Dijkstraat 101, à 3290 Schaffen, portant le numéro d'agrément NB89/29 ;59° « Veulenhof-Pontrave », Oudeheerweg-Ruiter 145, à 9250 Waasmunster, portant le numéro d'agrément NV02/04 ;60° Willy Voeten, Venneweg 18, à 2321 Meer, portant le numéro d'agrément NA98/07 ;61° Xavier Van Melckenbeke, Pijpaenshoek 60, à 1500 Halle, portant le numéro d'agrément NB05/05.».
Art. 2.L'article 2 du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 10 février 2015, est remplacé par ce qui suit : «
Art. 2.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif, à l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont agréés pour la récolte et le stockage de sperme pour le commerce intracommunautaire : 1° « DAP Dhondt-Winters », Op de Kippen 8 boîte 2, à 3990 Peer, portant le numéro d'agrément BN15/01 ;2° « Dierenarts Ilse Seynhaeve bvba », Kooiaardstraat 8, à 3550 West-Vleteren, portant le numéro d'agrément BN11/02 ;3° « Dion Arabians International Training Center bvba », Hazeweidestraat 16, à 8920 Langemark-Poelkapelle, portant le numéro d'agrément BN08/02 ;4° « ERC De Morette », Edingsesteenweg 239, à 1730 Asse, portant le numéro d'agrément BN06/01 ;5° « Ghent University - Equine Semen Lab », Salisburylaan 133, à 9820 Merelbeke, portant le numéro d'agrément BN08/04 ;6° « Jadem Arabians bvba », Berkensingel 24, à 2490 Balen, portant le numéro d'agrément BN07/01 ;7° « Jos Lansink Horses bvba », Bullenstraat 23, à 3670 Meeuwen, portant le numéro d'agrément BN09/02 ;8° « Joy Horses », Weidestraat 1, à 8670 Wulpen, portant le numéro d'agrément BN07/03 ;9° « KI-Centrum Westhove », Westhovestraat 3, à 8950 Heuvelland-Nieuwkerke, portant le numéro d'agrément BN05/04 ;10° « KI-Hof Ter Leeuwe bvba », Ridderstraat 41, à 3340 Zoutleeuw, portant le numéro d'agrément BN96/05 ;11° « LVS nv », Sint Pieterstraat 4, à 8970 Reningelst-Poperinge, portant le numéro d'agrément BN08/01 ;12° « New Nordic Horses bvba », Boshovenstraat 29, à 3670 Gruitrode, portant le numéro d'agrément BN05/01 ;13° « nv Keros », Westrozebekestraat 23a, à 8980 Passendale, portant le numéro d'agrément BN98/09 ;14° Plas Louis, Broekstraat 1, à 3950 Bocholt, portant le numéro d'agrément BN12/02 ;15° « Privilege SFQ bvba », Wimpel 3, à 2222 Wiekevorst, portant le numéro d'agrément AER/ANT/031646 ;16° « Stoeterij Zangersheide bvba », Domein Zangersheide, à 3620 Lanaken, portant le numéro d'agrément BN96/04 ;17° « Van De Heffinck bvba », Goeiingen 14, à 9940 Evergem, portant le numéro d'agrément BN97/07 ;18° Willy Van Impe, Otterkant 55, à 9551 Herzele, portant le numéro d'agrément BN09/01 ;19° « Zoutekreken NV », Hazegrasstraat 141, à 8300 Knokke-Heist, portant le numéro d'agrément BN12/01.».
Art. 3.L'article 3 du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 10 février 2015, est remplacé par ce qui suit : «
Art. 3.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif, à l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont agréés pour la récolte de sperme pour le commerce national : 1° « Broekwinning », Broekwinningstraat 19, à 3550 Heusden-Zolder, portant le numéro d'agrément NM12/02 ;2° Danny Bosmans, Jeugdlaan 71, à 3550 Heusden-Zolder, portant le numéro d'agrément NM11/02 ;3° « Rawhide Ranch Breeding Centre », Dikberd 29, à 2200 Herentals, portant le numéro d'agrément NA11/03 ;4° « Stal Schelstraete-Bellaert », Vakebuurstraat 249A, à 9990 Maldegem, portant le numéro d'agrément NV11/01 ;5° « Stal Terlo », Terlostraat 62A, à 1755 Gooik, portant le numéro d'agrément NB13/01 ;6° « Stoeterij Twinkeling bvba », Hoebenschot 6A, à 2460 Lichtaart, portant le numéro d'agrément NA06/03 ;7° « T&J bvba », Bredestraat 38, à 1880 Kapelle-op-den-Bos, portant le numéro d'agrément NB14/05.».
Art. 4.L'article 5 du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 10 février 2015, est remplacé par ce qui suit : «
Art. 5.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif, à l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont agréés pour le stockage de sperme pour le commerce national : 1° « De Stuyver », Moerstraat 1, à 9900 Eeklo, portant le numéro d'agrément NV04/03 ;2° « DAP De Lovaart », Vaartstraat 63, à 8630 Veurne, portant le numéro d'agrément NW12/03 ;3° « DAP De Mey bvba », Sint-Jobstraat 260, à 9300 Aalst, portant le numéro d'agrément NV14/01 ;4° « ERC Annelies Smeyers », Grotekievit 10, à 2440 Geel, portant le numéro d'agrément NA15/04 ;5° « Ergo Stables », Koewacht 124, à 9190 Koewacht, portant le numéro d'agrément NV14/02 ;6° « Goorhof bvba », Goorstraat 57, à 2470 Retie, portant le numéro d'agrément NA94/04 ;7° « Haras de la Vie cvba », Varendriesstraat 7, à 9031 Drongen, portant le numéro d'agrément NV07/03 ;8° « Hippexdoc bv bvba », Staatsbaan 82, à 3545 Halen, portant le numéro d'agrément NM94/03 ;9° « Hippo-Centros », Boelare 2, à 9700 Melden, portant le numéro d'agrément NV04/02 ;10° « KI-centrum Saffelberg », Dreefstraat 2, à 1755 Gooik, portant le numéro d'agrément NB13/02 ;11° « KI-Station Het Eegdeken », Pierkenstraat 95, à 9620 Zottegem, portant le numéro d'agrément NV09/01 ;12° Lies De Backer, Plockroy 7, à 3670 Meeuwen-Gruitrode, portant le numéro d'agrément NM15/05 ;13° « Paardenpraktijk 't Santvliet », Aarschotsebaan 96, à 1910 Kampenhout, portant le numéro d'agrément NB15/03 ;14° Paarden-KI Service, Vrieskens 5, à 2370 Arendonk, portant le numéro d'agrément NA10/02 ;15° « Quadross Healthcare », Slozenstraat 1, à 1861 Wolvertem, portant le numéro d'agrément NB15/02 ;16° « Stoeterij Twinkeling bvba », Hoebenschot 6A, à 2460 Lichtaart, portant le numéro d'agrément NA06/03 ;17° Ter Dieschoot, Hoogstraat 30-32, à 8730 Oedelem, portant le numéro d'agrément NW99/04 ;18° « Witters Jan DAP », Nieuwstraat 11, à 3212 Pellenberg, portant le numéro d'agrément NB15/06.».
Art. 5.L'article 6 du même arrêté, modifié par les arrêtés ministériels des 14 février 2014, 22 mai 2014 et 10 février 2015, est remplacé par ce qui suit : «
Art. 6.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif, à l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont agréés pour le stockage de sperme pour le commerce intracommunautaire : 1° « Dierenarts Hanna Remans bvba », Weg naar Opoeteren 43, à 3670 Meeuwen-Gruitrode, portant le numéro d'agrément AER/LIM/015510 ;2° « Dierenartsenpraktijk Hoog Hemelrijk bvba », Europastraat 42A, à 8531 Harelbeke, portant le numéro d'agrément AER/WVL/031068 ;3° « Eculeo », Waardheidestraat 5, à 3990 Peer, portant le numéro d'agrément AER/LIM/015796 ;4° « IPS Horse Group Belgium nv », Meir 22A, à 2381 Weelde, portant le numéro d'agrément AER/ANT/029323 ;5° Isolde Tuypens, Bloemenhof 2, à 2500 Lier, portant le numéro d'agrément AER/ANT/031674 ;6° « Paesen-Stoeterij Lindehof nv », Meeuwerbaan 2, à 3990 Peer, portant le numéro d'agrément AER/LIM/015508 ;7° « Schoukens Training Center bvba », Pollepelstraat 7B, à 9990 Maldegem, portant le numéro d'agrément BN12/03.».
Art. 6.L'article 7 du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 10 février 2015, est remplacé par ce qui suit : «
Art. 7.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif, à l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont agréés pour la récolte et le stockage d'embryons pour le commerce national : 1° « Aan de Watergang nv », Kemphoekstraat 47, à 9170 Sint-Gillis-Waas, portant le numéro d'agrément NV98/02 ;2° « Dierenarts Ilse Seynhaeve bvba », Kooiaardstraat 8, à 8640 West-Vleteren, portant le numéro d'agrément NW07/02 ;3° « De Nethe nv », Paviljoenstraat 75, à 2400 Mol, portant le numéro d'agrément NA08/01 ;4° « Dierenarts Hanna Remans bvba », Weg naar Opoeteren 43, 3670 Meeuwen-Gruitrode, portant le numéro d'agrément NM11/05 ;5° « Dion Arabians International Training Center bvba », Hazeweidestraat 16, à 8920 Langemark-Poelkapelle, portant le numéro d'agrément NW11/07 ;6° « Equinta », Dries 50, à 9450 Denderhoutem, portant le numéro d'agrément NV06/02 ;7° « ERC Annelies Smeyers », Grotekievit 10, à 2440 Geel, portant le numéro d'agrément NA15/04 ;8° « ERC De Morette », Edingsesteenweg 239, à 1730 Asse, portant le numéro d'agrément NB11/08 ;9° « Faculteit Diergeneeskunde », Salisburylaan 133, à 9820 Merelbeke, portant le numéro d'agrément NV00/07 ;10° « Genes Diffusion bvba », Nekkervlietweg 2A, à 8432 Leffinge, portant le numéro d'agrément NW93/12 ;11° Isolde Tuypens, Bloemenhof 2, à 2500 Lier, portant le numéro d'agrément NA09/05 ;12° Joris De Brabander, Galgstraat 17, à 9100 Sint-Niklaas, portant le numéro d'agrément NV89/03 ;13° Louis Plas, Broekstraat 1, à 3950 Bocholt, portant le numéro d'agrément NM04/10 ;14° « New Nordic Horses bvba », Boshovenstraat 29, à 3670 Gruitrode, portant le numéro d'agrément NM13/03 ;15° « nv Keros Waignein Rosa », Hoenstraat 7A, à 8980 Beselare, portant le numéro d'agrément NW11/06 ;16° « Schoukens Training Center bvba », Pollepelstraat 7B, à 9990 Maldegem, portant le numéro d'agrément NV15/04 ;17° « Stal Noble bvba », Oosternieuwweg-Noord 21, à 8377 Houtave, portant le numéro d'agrément NW90/19 ;18° « Stoeterij De Breemeersen », Breemeersen 36, à 9880 Lotenhulle, portant le numéro d'agrément NV89/22 ;19° « Stoeterij Zangersheide bvba », Domein Zangersheide, à 3620 Lanaken, portant le numéro d'agrément NM14/05 ;20° « Zoutekreken NV », Hazegrasstraat 141, à 8300 Knokke-Heist, portant le numéro d'agrément NW13/02.».
Art. 7.L'article 7/1 du même arrêté, inséré par l'arrêté ministériel du 14 février 2014 et remplacé par l'arrêté ministériel du 22 mai 2014, est remplacé par ce qui suit : «
Art. 7/1.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif, à l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont agréés pour la récolte d'embryons pour le commerce national : 1° « Equivet Breeding Center », Wijerstraat 127, à 3510 Spalbeek (Hasselt), portant le numéro d'agrément NM11/04 ;2° « Hippo-Lux », Zandstraat 11, à 3381 Glabbeek, portant le numéro d'agrément NB14/01 ;3° « KI-centrum Saffelberg », Dreefstraat 2, à 1755 Gooik, portant le numéro d'agrément NB13/02 ;4° Lies De Backer, Plockroy 7, à 3670 Meeuwen-Gruitrode, portant le numéro d'agrément NM15/05 ;5° « Paardenpraktijk 't Santvliet », Aarschotsebaan 96, à 1910 Kampenhout, portant le numéro d'agrément NB15/03 ;6° « Quadross Healthcare », Slozenstraat 1, à 1861 Wolvertem, portant le numéro d'agrément NB15/02.».
Bruxelles, le 6 juillet 2015.
La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, J. SCHAUVLIEGE