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Arrêté Ministériel du 05 octobre 2021
publié le 30 novembre 2021

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 1er octobre 2021 portant nomination des membres du jury dans le cadre du financement de la recherche alloué aux Hautes Ecoles

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ministere de la communaute francaise
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30/11/2021
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05/10/2021
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


5 OCTOBRE 2021. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 1er octobre 2021 portant nomination des membres du jury dans le cadre du financement de la recherche alloué aux Hautes Ecoles


La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la Promotion sociale, de la Recherche scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles, Vu le décret du 9 septembre 1996 relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française ;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 octobre 2019 portant composition du jury dans le cadre du financement de la recherche alloué aux Hautes Ecoles ;

Vu l'arrêté ministériel du 1er octobre 2021 portant nomination des membres du jury dans le cadre du financement de la recherche alloué aux Hautes Ecoles ;

Attendu que les membres du jury sont désignés pour une durée de deux ans, Arrête :

Article 1er.A l'article 2, 1° de l'arrêté ministériel du 1er octobre 2021 portant nomination des membres du jury dans le cadre du financement de la recherche alloué aux Hautes Ecoles, les mots « suppléante : Mme Brigitte TWYFFELS » sont remplacés par les mots « suppléant : M. Marco SEGERS ».

Art. 2.A l'article 2, 3° de l'arrêté ministériel du 1er octobre 2021 portant nomination des membres du jury dans le cadre du financement de la recherche alloué aux Hautes Ecoles, la phrase « Effective : Mme Véronique HALLOIN ; suppléant : M. Raphaël BECK » est remplacée par la phrase : « Effectif : M. Raphaël BECK ; suppléante : Mme Véronique HALLOIN ».

Art. 3.A l'article 2, 5° de l'arrêté ministériel du 1er octobre 2021 portant nomination des membres du jury dans le cadre du financement de la recherche alloué aux Hautes Ecoles, les mots « M. Abdeslam MARFOUK » sont remplacés par les mots « M. Frédéric VESENTINI » et la phrase « Effectif : M. Olivier GILLIS ; suppléante : Mme Gaëlle AMERIJCKX » est remplacée par la phrase : « Effectif : M. Roger PONGI NYUBA ; suppléante : Mme Virginie MAGHE ».

Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets au 15 septembre 2021.

Bruxelles, le 5 octobre 2021.

La Ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, V. GLATIGNY

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