AUTORITE FLAMANDE

Environnement, Nature et Energie

4 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté ministériel établissant la liste des codes de matériaux pour le codage de matériaux dans les registres de matériaux des producteurs et utilisateurs de matières premières

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, Vu le décret du 23 décembre 2011 relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets, notamment l'article 6, § 3;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 février 2012 fixant le règlement flamand relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets, notamment l'article 7.2.2.1;

Vu l'avis n° 51.890/1/V du Conseil d'Etat, donné le 16 août 2012, en application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Arrête :

Article 1er.La liste des codes de matériaux, visée à l'article 7.2.2.1 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 février 2012 fixant le règlement flamand relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets, est reprise à l'annexe jointe au présent arrêté.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2013.

Bruxelles, le 4 septembre 2012.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, J. SCHAUVLIEGE

Annexe Liste des codes de matériaux Introduction Le code de matériaux est utilisé pour le codage de matières premières de liste pour lesquelles l'origine et la description correspondent à celles reprises dans la liste.

Les matières premières qui portent la mention 'sortant' dans la colonne 4, doivent être reprises dans le registre des matériaux sortants, tel que visé à l'article 7.2.2.2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 février 2012 fixant le règlement flamand relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets.

Les matières premières portant la mention 'entrant' dans la colonne 4, doivent être reprises dans le registre des matériaux entrants, tel que visé à l'article 7.2.2.3 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 février 2012 fixant le règlement flamand relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets.

Dans la liste des codes de matériaux, les différents chapitres sont distingués en fonction du champ d'application du matériau : M00 : Matières premières qui ne sont pas spécifiées dans la liste des codes de matériaux;

M01 : Matières premières destinées à une utilisation comme engrais ou comme produit d'amendement du sol;

M02 : Matières premières destinées à une utilisation comme matériau de construction;

M03 : Matières premières destinées à une utilisation comme sol;

M04 : Matières premières pour utilisation dans une couche couches d'étanchéité artificielle au verre M05 : Matières premières provenant de et destinées à l'utilisation dans des processus de production métallurgiques de métaux non ferreux;

M06 : Matières premières provenant de processus de production métallurgiques pour des métaux ferreux;

M07 : Matières premières pour lesquelles il existe un règlement européen sur la fin de statut des déchets.

code matériau

description

origine

registre

M01.01

écume de carbonatation de sucreries

sucrerie obtenue lors du raffinage du sucre et qui se compose principalement de carbonate de calcium, de substances organiques et d'eau

sortant

M01.02

cendre de chaux

brûlage de roche calcaire reste de cendre ayant comme composant principal qui contient de l'oxyde de calcium et éventuellement de l'hydroxyde de calcium et du carbonate de calcium

sortant

M01.03

sulfate de calcium

obtenu lors de la production de phosphore ou d'acide citrique et qui contient du sulfate de calcium hydraté.

sortant

M01.04

compost de champignons récolté

champignonnière milieu de culture organique qui subsiste après l'élevage de champignons

sortant

M01.05

compost d'écorce d'arbre

établissement autorisé pour le compostage de déchets d'écorce provenant de l'écorçage d'arbres

sortant

M01.06

vinasse, extrait de vinasse, potasse de vinasse et vinasse de chicorée

fabrique de levure résidu sirupeux provenant de la mélasse fermentée, extrait obtenu à l'aide de la vinasse par ajout de sulfate d'ammonium ou obtenu pendant la production d'inuline

sortant

M01.07

substances d'origine animale autorisées conformément à la législation en matière de produits secondaires animaux

établissement agréé ou enregistré de produits secondaires animaux ou de produits dérivés tels que définis dans le Réglement (CE) n° 1069/2009 et autres substances d'origine animale

sortant

M01.08

déchets de cacao, de tabac et de café séché

industrie des denrées de luxe obtenus lors du traitement des fèves de cacao, des graines de café et du tabac et lors de la préparation de la théobromine des déchets de cacao avec ajout de chaux

sortant

M01.09

sel double déposé de sulfate de potassium et de sulfate de calcium (en vas d'ajout d'un sel de magnésium complété de la mention « avec du sel de magnésium »)

production industrielle d'acide citrique obtenu par rinçage de l'acide citrique

sortant

M01.10

farine de tourteau de lin

extraction d'huiles végétales obtenue par extraction de l'huile par pression des graines oléagineuses

sortant

M01.11

germes de malte

malterie

sortant

M01.12

boues d'épuration traitées

boues d'épuration traitées biologiquement, chimiquement ou thermiquement conformément à l'annexe 2.3.1 D du VLAREMA par un stockage de longue durée ou selon un autre procédé approprié, afin de réduire considérablement leur fermentescibilité et les objections hygiéniques contre leur utilisation

sortant

M01.13

boues calcaires

traitement des eaux obtenues lors de la préparation d'eau potable ou de l'eau de processus à partir d'eau à l'état naturel

sortant

M01.14

compost vert et LFJ

établissement autorisé pour le compostage ou la fermentation des légumes, des fruits, des déchets de jardin (LFJ), avec maximum 25 % de déchets industriels organiques et biologiques ou de déchets organiques provenant des jardins, des jardins publics, des parcs et des accotements

sortant

M01.15

compost ou digestat de déchets industriels organiques et biologiques

établissement autorisé pour le compostage ou la fermentation des déchets industriels organiques et biologiques en combinaison ou non avec des engrais animaux

sortant

M01.16

tourteau de filtre

industrie alimentaire obtenu lors de la filtration de produits alimentaires sur des filtres anorganiques (terre à diatomées, perlite, argiles de filtration usées...)

sortant

M01.17

protéine hydrolisée pour engrais

production d'arômes obtenue par l'hydrolyse des protéines

sortant

M01.18

boue provenant du travail de la pierre naturelle

obtenue par le sciage, l'aiguisage et le polissage de la pierre naturelle calcaire

sortant

M01.19

tourteau de filtre de la fermentation

industrie de la fermentation obtenu lors de la fermentation

sortant

M01.20

liqueur-mère de potassium

production de méthionine substance liquide dans laquelle le potassium se présente sous forme de carbonate et de bicarbonate de potassium

sortant

M01.21

solution contenant du chlorure d'ammonium

production de glycine obtenue lors de la préparation de l'acide aminé glycine

sortant

M01.22

laitiers d'acier moulus

industrie de l'acier phosphates de silicium de calcium provenant du traitement de la fonte

sortant

M01.23

restes alimentaires anorganiques et riches en chaux séchés et moulus

provenant d'un établissement de traitement autorisé des coquilles d'oeuf, des crustacés rassemblés sélectivement

sortant

M01.24

lin, céréales

industrie du lin, industrie céréalière

sortant

M01.25

engrais

provenant d'animaux qui ne sont pas considérés comme bétail suivant le décret sur les engrais, et ne provenant pas d'animaux de laboratoire

sortant

M01.26

solution de sulfate d'ammonium

réaction avec de l'air contenant de l'ammoniaque dans un dispositif de lavage d'air acide

sortant

M01.27

courant de purge

eau potable excédentaire provenant de la culture de plantes dans des milieux de culture, qui ne peut pas être réutilisée comme eau potable

sortant

M02.01

laitiers cassés et/ou calibrés et/ou triés ou prétraités, cendres ou autres déchets pierreux

provenant de l'industrie des ferreux, de l'industrie des non-ferreux, de la fabrication de produits minéraux non métalliques

sortant

M02.02

laitiers ou cendres cassés et ou calibrés ou triés ou prétraités

provenant des processus de combustion de déchets

sortant

M02.03

cendres volantes et cendres de sol

provenant de processus de combustion

sortant

M02.04

granulats de béton

obtenus lors de travaux de démolition et de broyage de routes

sortant

M02.05

gravats recyclés

provenant d'un établissement de récupération autorisé des déchets de construction et de démolition

sortant

M02.06

granulats de bétons, granulats de maçonnerie, granulats de gravats et granulats d'asphalte

provenant d'un établissement de récupération autorisé des déchets de construction et de démolition

sortant

M02.07

sable de concassage d'asphalte, sable tamisé et sable de crible

provenant d'un établissement de récupération autorisé des déchets de construction et de démolition

sortant

M02.08

granulats de tamisage

provenant d'un établissement de récupération autorisé des déchets de construction et de démolition

sortant

M02.09

déchets de brique et/ou de béton lavés triés

provenant d'installations agréées pour le nettoyage des matériaux pollués

sortant

M02.10

terre de vidange

provenant de l'excavation ou de l'élargissement et/ou de l'entretien d'eaux de surface comme cela est déterminé dans le décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrale de l'eau et qui ne relève de la définition de terre de dragage

sortant

M02.11

terre de dragage

provenant de l'entretien, de l'excavation ou de l'élargissement de cours d'eau navigables ou non faisant partie du réseau hydrographique public et / ou de la pose de nouvelles infrastructures aquatiques

sortant

M02.12

sable traité provenant d'avaloirs, de désableurs et du nettoyage des rues

provenant d'établissements autorisés pour le nettoyage de déchets anorganiques pollués

sortant

M02.13

granulats bitumineux recyclés

provenant d'un établissement de récupération autorisé, obtenu lors de la trituration des matériaux de toiture bitumineux

sortant

M02.14

boue provenant du travail de la pierre naturelle

obtenue par le sciage, l'aiguisage et le polissage de la pierre naturelle calcaire

sortant

M03.01

sol pâteux

provenant du tri et du nettoyage à l'eau de nettoyages industriels de sol

sortant

M03.02

terre de vidange

provenant de l'excavation ou de l'élargissement ou de l'entretien d'eaux de surface tel que déterminé dans le décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrale de l'eau et qui ne relève de la définition de terre de dragage

sortant

M03.03

terre de dragage

provenant de l'entretien, de l'excavation ou de l'élargissement de cours d'eau navigables ou non faisant partie du réseau hydrographique public ou de la pose de nouvelles infrastructures aquatiques

sortant

M03.04

sable de concassage et sable de crible

provenant d'un établissement de récupération autorisé des déchets de construction et de démolition

sortant

M03.05

déchets composés de boues de bentonite non polluées ou de mélanges de boues de bentonite avec des matériaux de sol non pollués

provenant d'applications de bentonite lors des excavations du sol et des puits et autres choses de ce genre, ou provenant d'un établissement autorisé pour le traitement des déchets mentionnés issus des excavations

sortant

M04.01

boues de clarification d'eau

provenant du traitement des eaux usées urbaines et de la préparation de l'eau

sortant

M04.02

boues de clarification d'eau

provenant de la clarification biologique des eaux usées industrielles

sortant

M04.03

boues de clarification d'eau

provenant des autres traitements des eaux usées industrielles

sortant

M04.04

boues

boues de l'assainissement des sols et des eaux souterraines

sortant

M04.05

laitiers cassés ou calibrés ou triés ou prétraités, cendres ou autres déchets pierreux

provenant de l'industrie des ferreux, de l'industrie des non-ferreux, de la fabrication de produits minéraux non métalliques

sortant

M04.06

sables provenant de lits fluidisés

provenant de centrales électriques thermiques ou de processus de combustion des déchets

sortant

M04.07

sable de sablage et déchets de grenaillage

provenant du sablage pendant les travaux de construction

sortant

M04.08

sable de sablage et déchets de grenaillage

provenant du traitement industriel de métal, verre plat, bois et matières plastiques

sortant

M04.09

laitiers ou cendres cassés ou calibrés ou triés ou prétraités

provenant des processus de combustion des déchets

sortant

M04.10

sable de concassage d'asphalte, sable tamisé et sable de crible

provenant d'un établissement de récupération autorisé des déchets de construction et de démolition ou d'une installation de nettoyage agréée

sortant

M04.11

granulats d'asphalte

provenant du fraisage du revêtement routier ou d'un établissement de récupération autorisé des déchets de construction et de démolition

sortant

M04.12

granulats de tamisage

provenant d'un établissement de récupération autorisé des déchets de construction et de démolition

sortant

M04.13

sable tamisé

provenant d'un établissement de récupération autorisé des déchets de construction et de démolition

sortant

M04.14

terre de vidange

provenant de l'excavation ou de l'élargissement ou de l'entretien d'eaux de surface comme cela est déterminé dans le décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrale de l'eau et qui ne relève de la définition de terre de dragage

sortant

M04.15

terre de dragage

provenant de l'entretien, de l'excavation ou de l'élargissement de cours d'eau navigables ou non faisant partie du réseau hydrographique public ou de la pose de nouvelles infrastructures aquatiques

sortant

M04.16

sol excavé qui a subi une séparation physique

provenant de processus de combustion

sortant

M04.17

déchets solides provenant de l'assainissement des sols

provenant de l'assainissement des sols et des eaux souterraines

sortant

M04.18

sable traité provenant d'avaloirs, de désableurs et du nettoyage des rues

provenant d'établissements autorisés pour le nettoyage de la boue des avaloirs et des désableurs, des terres de vidange et des terres de dragage

sortant

M04.19

boues

provenant des avaloirs et des désableurs

sortant

M04.20

boue provenant du travail de la pierre naturelle

obtenue par le sciage, l'aiguisage et le polissage de la pierre naturelle calcaire

sortant

M04.21

sol pâteux

provenant du tri et du nettoyage à l'eau de nettoyages industriels de sol

sortant

M04.22

déchets composés de substances dans leur état naturel tels que le sable, l'argile, la terre glaise, la marne

provenant d'un établissement autorisé pour le traitement des boues et des équipements de dessablage ou de processus similaires

sortant

M04.23

déchets composés de boues de bentonite non polluées ou de mélanges de boues de bentonite avec des matériaux de sol non pollués

provenant d'applications de bentonite lors des excavations du sol et des puits et autres choses de ce genre, ou provenant d'un établissement autorisé pour le traitement des déchets mentionnés issus des excavations.

sortant

M04.24

cendres volantes, poussières de chaudières, poussières des gaz de fumées et cendres de sol

provenant de processus de combustion

sortant

M04.25

poussières

provenant de la fabrication de produits en céramique

sortant

M04.26

sable de sablage et déchets de grenaillage

provenant du sablage pendant les travaux de construction

sortant

M04.27

sable de sablage et déchets de grenaillage

provenant du traitement industriel de métal, de verre plat, de bois et matières plastiques

sortant

M05.01

laitiers contenant du cuivre

processus de raffinage pyrométallurgiques pour le cuivre

entrant/ sortant

M05.02

laitiers contenant du cuivre

processus de fusion pyrométallurgiques pour le cuivre

entrant/ sortant

M05.03

déchets d'anodes

électrolyse de cuivre

entrant/ sortant

M05.04

boues de sol extraction électrolytique (écailles de plomb)

extraction électrolytique de cuivre

entrant/ sortant

M05.05

cendres de cuivre

fusion et raffinage de cuivre

entrant/ sortant

M05.06

mattes de cuivre

fusion et raffinage de cuivre

entrant/ sortant

M05.07

laitiers oxydes de cuivre laminage de fil

laminage et tréfilage de fil de cuivre

entrant/ sortant

M05.08

électrolyte

électrolyse et extraction électrolytique de cuivre

entrant/ sortant

M05.09

speiss de cuivre

processus pyrométallurgiques pour l'extraction de cuivre

entrant/ sortant

M05.10

anodes de cuivre

processus pyrométallurgiques pour l'extraction de cuivre

entrant/ sortant

M05.11

cuivre noir

processus pyrométallurgiques pour l'extraction de cuivre

entrant/ sortant

M05.12

cupro

processus pyrométallurgiques pour l'extraction de cuivre

entrant/ sortant

M05.13

alliage de cuivre

processus pyrométallurgiques pour l'extraction de cuivre

entrant/ sortant

M05.14

mattes de cuivre et de plomb

processus pyrométallurgiques pour l'extraction de cuivre ou de plomb

entrant/ sortant

M05.15

pierre de plomb et de cuivre

processus pyrométallurgiques pour l'extraction de plomb ou de cuivre

entrant/ sortant

M05.16

résidus avec des métaux du groupe du platine

processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de métaux précieux

entrant/ sortant

M05.17

laitiers contenant des métaux précieux

processus de raffinage pyrométallurgiques

entrant/ sortant

M05.18

argent brut

processus de raffinage pyrométallurgiques pour des métaux précieux

entrant/ sortant

M05.19

résidus contenant des métaux précieux

processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de métaux précieux

entrant/ sortant

M05.20

laitiers contenant des métaux précieux avec du borax

processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de métaux précieux

entrant/ sortant

M05.21

résidus avec des métaux du groupe du platine

processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de métaux précieux

entrant/ sortant

M05.22

poussier contenant des métaux précieux

processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de métaux précieux

entrant/ sortant

M05.23

pierre contenant des métaux précieux

processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de métaux précieux

entrant/ sortant

M05.24

boues avec des métaux du groupe du platine

processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de métaux précieux

entrant/ sortant

M05.25

speiss de nickel

processus pyrométallurgiques pour l'extraction de plomb et de cuivre

entrant/ sortant

M05.26

résidus contenant des métaux précieux

processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de métaux précieux

entrant/ sortant

M05.27

boues contenant des métaux précieux

processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de métaux précieux

entrant/ sortant

M05.28

mattes de plomb riches en antimoine

raffinage de plomb

entrant/ sortant

M05.29

mattes de plomb-bismuth

raffinage de plomb

entrant/ sortant

M05.30

mattes de plomb antimoine

raffinage de plomb

entrant/ sortant

M05.31

mattes de plomb

processus pyrométallurgiques pour l'extraction de plomb

entrant/ sortant

M05.32

poussier contenant du plomb

processus pyrométallurgiques pour l'extraction de plomb

entrant/ sortant

M05.33

laitiers de plomb

fusion et raffinage de plomb

entrant/ sortant

M05.34

mattes de plomb-cuivre

processus pyrométallurgiques pour l'extraction de plomb et de cuivre

entrant/ sortant

M05.35

pierre de plomb-fer

processus pyrométallurgiques pour l'extraction de plomb

entrant/ sortant

M05.36

speiss de plomb (de cuivre)

processus pyrométallurgiques pour l'extraction de plomb

entrant/ sortant

M05.37

poussier contenant du plomb

processus pyrométallurgiques pour l'extraction de plomb

entrant/ sortant

M05.38

plomb brut

processus pyrométallurgiques pour l'extraction de plomb

entrant/ sortant

M05.39

boues contenant du plomb

processus pyrométallurgiques pour l'extraction de plomb

entrant/ sortant

M05.40

laitiers contenant du plomb

processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de métaux précieux

entrant/ sortant

M05.41

écume d'argent

raffinage de plomb

entrant/ sortant

M05.42

produits contenant du sélénium/ du tellure

processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de sélénium et de tellure

entrant/ sortant

M05.43

potée d'étain

potée (résidus) obtenue de la fusion et du raffinaged'étain

entrant/ sortant

M05.44

résidus obtenus de la fusion d'étain

processus pyrométallurgiques pour l'extraction d'étain

entrant/ sortant

M05.45

alliage d'étain/de fer

processus pyrométallurgiques pour l'extraction d'étain

entrant/ sortant

M05.46

mattes de plomb/étain

fusion, raffinage et fonderie de soudure de plomb

entrant/ sortant

M05.47

oxyde de tellure brut

processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de tellure

entrant/ sortant

M05.48

laitiers de soude

processus de raffinage pyrométallurgiques

entrant/ sortant

M05.49

chlorure de zinc

processus hydrométallurgique dans la production d'oxyde de zinc

entrant/ sortant

M05.50

cément de cuivre

processus hydrométallurgiques par lesquels le cuivre et d'autres métaux provenant de solutions se sont précipités comme des métaux ou des composés métalliques

entrant/ sortant

M05.51

mattes de zinc

fusion de zinc

entrant/ sortant

M05.52

déchets d'anodes

électrolyse de zinc

entrant/ sortant

M05.53

poussier contenant des oxydes de zinc

fusion de zinc; volatilisation du zinc dans un four Waelz ou un autre type de four

entrant/ sortant

M05.54

résidus contenant du plomb et de l'argent

processus pyrométallurgiques pour l'extraction de zinc

entrant/ sortant

M05.55

résidus contenant du plomb

processus pyrométallurgiques pour l'extraction de zinc

entrant/ sortant

M05.56

cément contenant du nickel et du cobalt

processus pyrométallurgiques pour l'extraction de zinc

entrant/ sortant

M05.57

calcinat de zinc contenant des oxydes de zinc

calcination de concentrés du zinc

entrant/ sortant

M05.58

boues contenant de l'indium

processus pyrométallurgiques pour l'extraction de zinc et d'indium

entrant/ sortant

M05.59

mattes et poussier contenant du zinc

production, fusion et utilisation d'alliages de zinc (entre autres galvanisation), recyclage compris

entrant/ sortant

M05.60

mattes et poussier contenant du plomb et de l'argent

production ou recyclage d'anodes pour l'électrolyse de zinc

entrant/ sortant

M06.01

laitiers de haut fourneau

production de fer brut au haut fourneau

entrant/ sortant

M06.02

laitiers de convertisseur

production d'acier au convertisseur

entrant/ sortant

M06.03

gravier LD

production d'acier au convertisseur, avec un post-traitement consistant en une injection de sable dans le laitier liquide

entrant/ sortant

M06.04

Laitiers EAF S

production d'acier inoxydable au four électrique

entrant/ sortant

M07.01

débris de fer et d'acier

collecte ou traitement de déchets

sortant

M07.02

débris d'aluminium

collecte ou traitement de déchets

sortant

M07.03

débris de cuivre

collecte ou traitement de déchets

sortant

M07.04

ver recyclé

collecte ou traitement de déchets

sortant

M07.05

déchets de papier

collecte ou traitement de déchets

sortant

M00.00

autres

autres matériaux pour lesquels l'OVAM a délivré une déclaration des matières premières

sortant

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 4 septembre 2012 fixant la liste des codes de matériaux pour le codage de matériaux aux registres des matériaux des producteurs et utilisateurs de matières premières.

Bruxelles, le 4 septembre 2012.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, J. SCHAUVLIEGE