24 AVRIL 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes

Le Gouvernement wallon, Vu la directive 72/168/CEE de la Commission du 14 avril 1972 concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de légumes;

Vu la directive 72/180/CEE du 14 avril 1972 concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles;

Vu la directive 2002/8/CE de la Commission du 6 février 2002 modifiant les directives 72/168/CEE et 72/180/CEE concernant les caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de légumes et de plantes agricoles;

Vu la loi du 11 juillet 1969 relative aux pesticides et aux matières premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'élevage;

Vu l'arrêté royal du 8 juillet 2001 relatif aux catalogues nationaux des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes, notamment l'article 7;

Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'autorité fédérale en date du 31 mars 2003;

Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, notamment l'article 3, § 1er, remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et modifié par la loi du 4 août 1996;

Vu l'urgence;

Considérant la nécessité de transposer sans délai les dispositions de la directive 2002/8/CE dont le délai de transposition a été fixé au 31 mars 2002;

Considérant l'avis motivé du 17 décembre 2002 adressé au Royaume de Belgique par la Commission des Communautés européennes au titre de l'article 226 du traité instituant la Communauté européenne en raison de l'absence de communication des mesures de transposition en droit interne de la directive 2002/8/CE;

Sur la proposition du Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.§ 1er. Les examens officiels effectués en vue de l'admission des variétés des espèces de légumes portent au moins : 1° en ce qui concerne la tomate (Lycopersicon lycopersicum L.Karsten ex. Farw.), sur les caractères énumérés à l'annexe 1; 2° en ce qui concerne le poireau (Allium porrum L.), sur les caractères énumérés à l'annexe 2; 3° en ce qui concerne le haricot (Phaseolus vulgaris L.), sur les caractères énumérés à l'annexe 3; 4° en ce qui concerne le chou (Brassica oleracea convar.Capitata (L.) Alef.), sur les caractères énumérés à l'annexe 4; 5° en ce qui concerne le chou-fleur (Brassica oleracea L.convar.

Botrytis (L.) Alef. Var. botrytis L.), sur les caractères énumérés à l'annexe 5; 6° en ce qui concerne la laitue (Lactuca sativa L.), sur les caractères énumérés à l'annexe 6; 7° en ce qui concerne les autres espèces de légumes, sur les caractères énumérés aux annexes 7 à 36. Tous les caractères sont examinés, pour autant que l'observation d'un caractère ne soit pas rendue impossible par l'expression d'un autre caractère ou que l'expression d'un caractère ne soit pas empêchée par les conditions environnementales dans lesquelles l'essai a lieu. Cette disposition est sans préjudice de l'application de dispositions régissant les variétés de légumes. § 2. Dans le cas des variétés des espèces de tomate, poireau, haricot, chou, chou-fleur et laitue, les exigences minimales applicables à la réalisation des examens en ce qui concerne la conception et les conditions de cultures, énumérées respectivement aux annexes 1 à 6, sont remplies au moment des examens.

Dans le cas des autres espèces de légumes, les exigences minimales applicables à la réalisation des examens sont énumérées à l'annexe 37.

Art. 2.§ 1er. Les examens officiels effectués en vue de l'admission de variétés des espèces de plantes agricoles portent, en ce qui concerne l'examen des caractères aux fins de la distinction, de la stabilité et de l'homogénéité, au moins, 1° en ce qui concerne le blé (Triticum aestivum L.), sur les caractères énumérés à l'annexe 38; 2° en ce qui concerne le maïs (Zea mays L.), sur les caractères énumérés à l'annexe 39; 3° en ce qui concerne les autres espèces de plantes agricoles, sur les caractères énumérés aux annexes 40 à 92. Tous les caractères sont examinés, pour autant que l'observation d'un caractère ne soit pas rendue impossible par l'expression d'un autre caractère ou que l'expression d'un caractère ne soit pas empêchée par les conditions environnementales dans lesquelles l'essai a lieu. Cette disposition est sans préjudice de l'application de dispositions régissant les variétés agricoles; § 2. Dans le cas des variétés de blé et de maïs, les exigences minimales applicables à la réalisation des examens en ce qui concerne la mise en place et les conditions de culture énumérées respectivement aux annexes 38 et 39, sont remplies au moment des examens.

Dans le cas des autres espèces de plantes agricoles, les exigences minimales applicables à la réalisation des examens sont énumérées à l'annexe 93.

Art. 3.Les examens officiels effectués en vue de l'admission de variétés des espèces de plantes agricoles portent au moins, en ce qui concerne l'examen de la valeur culturale et d'utilisation, sur les caractères énumérés à l'annexe 94.

Art. 4.Le présent arrêté s'applique à l'ensemble des variétés qui n'ont pas encore été admises aux catalogues nationaux des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au 31 mars 2002.

Si les examens officiels en vue de l'admission des variétés ont débuté avant cette date, soit totalement soit en partie conformément aux dispositions initiales des directives 72/168/CEE ou 72/180/CEE, les variétés concernées ne doivent pas subir un nouvel examen visant à démontrer que les nouvelles dispositions sont respectées.

Art. 5.En cas de modifications des dispositions européennes, le Ministre est chargé de modifier les annexes au présent arrêté.

Art. 6.Le présent arrêté produit ses effets le 1er avril 2002.

Art. 7.Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Namur, le 24 avril 2003.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité, J. HAPPART

Annexe 1 : variétés de tomate (Lycopersicon lycopersicum L. Karsten ex. Farw.) Caractères observés 1. Plantule : pigmentation anthocyanique de l'hypocotyle 2.Plante : 2.1. type de croissance 2.2. nombre d'inflorescences sur la tige principale (bourgeons axillaires à éliminer) 3. Tige 3.1. pigmentation anthocyanique du tiers supérieur 3.2. longueur de l'entrenoeud (entre la 1re et la 4e inflorescence) (seulement variétés à type de croissance indéterminé) 4. Feuille 4.1. port (au tiers moyen de la plante) 4.2. longueur 4.3. largeur 4.4. division du limbe 4.5. taille des folioles (au centre de la feuille) 4.6. intensité de la couleur verte 4.7. brillance (comme pour 4.1) 4.8. cloqûre (comme pour 4.1) 4.9. taille des cloques (comme pour 4.1) 4.10. port des pétioles par rapport à l'axe central (comme pour 4.1) 5. Inflorescence : 5.1. type (2e et 3e cymes) 6. Fleur : 6.1. fasciation (1ère fleur des inflorescences) 6.2. pilosité du style 6.3. couleur 7. Pédoncule : 7.1. assise d'abscission 7.2. longueur (du point d'abscission au calice) (seulement pour variétés avec assise d'abscission) 8. Fruit : 8.1. taille 8.2. rapport longueur/diamètre 8.3. forme en section longitudinale 8.4. côtes à l'attache pédonculaire 8.5. section transversale 8.6. dépression à l'attache pédonculaire 8.7. taille de l'attache pédonculaire 8.8. taille de l'attache pistillaire 8.9. forme au sommet 8.10. taille du coeur en coupe transversale (par rapport au diamètre total) 8.11. épaisseur du péricarpe 8.12. nombre de loges 8.13. collet vert (avant maturité) 8.14. taille du collet vert (avant maturité) 8.15. intensité de la couleur verte du collet (avant maturité) 8.16. intensité de la couleur verte (avant maturité) 8.17. couleur à maturité 8.18. couleur à la chair (à maturité) 8.19. fermeté 8.20. durée de conservation 8.21. teneur en matière sèche (à maturité) 9. Epoque de floraison 10.Epoque de maturité 11. Sensibilité à l'argenture 12.Résistance au Meloidogyne incognita 13. Résistance au Verticillium dahliae 13.1. pathotype 0 14. Résistance au Fusarium oxysporum f.sp. Lycopersici 14.1. pathotype 0 (ex 1) 14.2. pathotype 1 (ex 2) 15. Résistance au Fusarium oxysporum f.sp. Radicis lycopersici 16. Résistance au Cladosporium fulvum 16.1. - pathotype 0 16.2. - groupe A 16.3. - groupe B 16.4. - groupe C 16.5. - groupe D 16.6. - groupe E 17. Résistance au virus de la mosaïque de la tomate 17.1. - souche 0 17.2. - souche 1 17.3. - souche 2 17.4. - souche 1-2 18. Résistance au Phytophthora infestans 19.Résistance au Pyrenochaeta lycopersici 20. Résistance au Stemphylium spp.21. Résistance au Pseudomonas syringae 22.Résistance au Ralstonia solanacearum : pathotype 1 23. Résistance au Tomato Yellow Leaf Curl Virus 24.Résistance au Tomato Spotted Wilt Virus 25. Résistance au Leveillula taurica 26.Résistance au Oidium lycopersicum Exigences minimales applicables à la réalisation des examens en ce qui concerne la mise en place et les conditions de culture La durée minimale des examens est normalement de deux cycles de croissance indépendants. Pour les variétés à multiplication végétative, la durée de l'examen peut être réduite à un cycle de croissance si les résultats de la distinction et de l'homogénéité sont concluants. Les examens sont effectués dans des conditions permettant une croissance normale. La taille des parcelles sera telle que des plantes ou parties de plantes peuvent en être extraites aux fins de mesures et comptages sans porter préjudice aux observations qui devront encore être faites à la fin de la période de croissance.

Au minimum, chaque examen doit comprendre un total de 20 plantes en serre ou 40 plantes à ciel ouvert et être divisé en deux répétitions.

Toutes les observations effectuées par mesure ou comptage doivent être effectuées sur 20 plantes ou 20 parties de plantes.

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité, J. HAPPART

Annexe 2 : variétés de poireau (Allium porrum L.) Caractères observés 1. Plante : 1.1. hauteur 1.2. longueur 1.3. densité des feuilles 2. Feuillage : port 3.Limbe : 3.1. longueur du limbe le plus long 3.2. largeur 3.3. couleur 3.4. intensité de couleur 3.5. pigmentation anthocyanique 3.6. glaucescence 3.7. cannelure 4. Fût 4.1. longueur 4.2. diamètre 4.3. rapport longueur/diamètre 4.4. tendance à former un bulbe 4.5. rétrécissement vers la base 5. Fleur : stérilité masculine (variétés à multiplication végétative seulement) Exigences minimales applicables à la réalisation des examens en ce qui concerne la mise en place et les conditions de culture La durée minimale des examens est normalement de deux cycles de croissance indépendants.Pour les variétés à multiplication végétative, la durée de l'examen peut être réduite à un cycle de croissance si les résultats de la distinction et de l'homogénéité sont concluants. Les examens sont effectués dans des conditions permettant une croissance normale. La taille des parcelles sera telle que des plantes ou parties de plantes peuvent en être extraites aux fins de mesures et comptages sans porter préjudice aux observations qui devront encore être faites à la fin de la période de croissance.

Au minimum, chaque examen doit comprendre un total de 200 plantes à interligne simple pour les variétés à multiplication générative et 60 plantes pour les variétés à multiplication végétative, et être divisé en deux répétitions.

Toutes les observations effectuées par mesure ou comptage doivent être effectuées sur 60 plantes ou 60 parties de plantes.

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité, J. HAPPART

Annexe 3 : variétés de haricot (Phaseolus vulgaris L.) Caractères observés 1. Plantule : pigmentation anthocyanique de l'hypocotyle 2.Plante : 2.1. type de croissance 2.2. type nain (haricot nain seulement) 2.3. hauteur (haricot nain seulement) 2.4. précocité d'enroulement (80 % des plantes) (haricot à rames seulement) 2.5. vitesse de croissance (haricot à rames seulement) 3. Feuille : 3.1. couleur verte 3.2. rugosité 4. Foliole terminale : 4.1. taille 4.2. forme 4.3. sommet 5. Inflorescences : position (à pleine floraison) (haricot nain seulement) 6.Fleur : 6.1. taille de la bractée florale 6.2. couleur de l'étendard 6.3. couleur de l'aile 7. Grain : couleur du grain immature (au début du gonflement du gousse)(variétés à grain blanc seulement) 8.Gousse : 8.1. longueur (style inclus) 8.1.1. haricot nain seulement 8.1.2. haricot à rames seulement 8.2. largeur médiane 8.3. forme de la section transversale (au niveau d'un grain) 8.4. rapport largeur transversale/largeur médiane 8.5. couleur de fond 8.6. intensité de la couleur de fond 8.7. couleur secondaire 8.8. teinte de la couleur secondaire 8.9. densité des tâches de la couleur secondaire 8.10. fil 8.11. degré de la courbure 8.12. forme de la courbure 8.13. forme de la partie distale (style exclu) 8.14. longueur du style 8.15. courbure du style 8.16. texture de la surface 8.17. étranglements (au stade sec) 9. Grain 9.1. Poids 9.2. forme de la section longitudinale médiane 9.3. degré de courbure (variétés à grain réniforme seulement) 9.4. forme de la section transversale médiane 9.5. largeur en coupe transversale 9.6. nombre de couleurs 9.7. couleur principale (surface la plus grande) 9.8. couleur secondaire prédominante 9.9. distribution de la couleur secondaire prédominante 9.10. veinure 9.11. couleur du cerne hilaire 10. Epoque de floraison (50 % des plantes avec au moins une fleur) 11.Résistance 11.1. à l'anthracnose du haricot (Colletotrichum lindemuthianum) 11.1.1. Pathotype Lambda 11.1.2. Pathotype kappa 11.2. au virus de la mosaïque commune du haricot (BCMV) 11.3. à la graisse à halo (Pseudomonas syringae pv. phaseolicola) 11.3.1. US Pathotype 1 11.3.2. US Pathotype 2 11.4. à la graisse commune (Xanthomonas campestris pv. phaseoli) Exigences minimales applicables à la réalisation des examens en ce qui concerne la mise en place et les conditions de culture.

La durée minimale des examens est normalement de deux cycles de croissance indépendants. Les examens sont effectués dans des conditions permettant une croissance normale. La taille des parcelles sera telle que des plantes ou parties de plantes peuvent en être extraites aux fins de mesures et comptages sans porter préjudice aux observations qui devront encore être faites à la fin de la période de croissance.

Au minimum, chaque examen doit comprendre un total de 150 plantes pour les haricots nains et 60 plantes pour les haricots à rames, et être divisé en deux répétitions.

Toutes les observations effectuées par mesure ou comptage doivent être effectuées sur 20 plantes ou 20 parties de plantes.

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes Namur, le 24 avril 2003.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité, J. HAPPART

Annexe 4 : variétés de chou (Brassica oleracea convar. Capitata (L.) Alef.) Caractères observés 1. Plante : 1.1. hauteur 1.2. diamètre maximal (y compris les feuilles externes) 1.3. longueur du pied 1.4. port des feuilles externes 2. Feuille externe 2.1. taille 2.2. forme de limbe 2.3. profil de la face supérieure du limbe 2.4. cloqûre 2.5. taille des cloqûres 2.6. frisure (chou de Milan seulement) 2.7. couleur (avec pruine) 2.8. intensité de la couleur 2.9. teinte verte diffuse (chou rouge seulement) 2.10. pruine 2.11. ondulation du bord 2.12. incisions du bord 2.13. réflexion du bord du limbe 3. Pomme 3.1. forme de la section longitudinale 3.2. forme de la base en section longitudinale 3.3. longueur 3.4. diamètre 3.5. position du diamètre maximal 3.6. couverture 3.7. frisure de la feuille de couverture (chou de Milan seulement) 3.8. réfléchissement du bord de la feuille de couverture 3.9. couleur de la feuille de couverture 3.10. intensité de la couleur de la feuille de couverture 3.11. pigmentation anthocyanique de la feuille de couverture (chou cabus et chou de Milan seulement) 3.12. couleur interne 3.13. intensité de la couleur interne (chou rouge seulement) 3.14. densité 3.15. structure interne 3.16. longueur du trognon (par rapport à la longueur de la pomme) 4. Epoque de maturité de récolte 5.Epoque de l'éclatement de la pomme après maturité 6. Résistance à la race 1 de Fusarium oxysporum f.sp conglutinans Exigences minimales applicables à la réalisation des examens en ce qui concerne la mise en place et les conditions de culture : La durée minimale des examens est normalement de deux cycles de croissance indépendants. Pour les variétés à multiplication végétative, la durée de l'examen peut être réduite à un cycle de croissance si les résultats de la distinction et de l'homogénéité sont concluants. Les examens sont effectués dans des conditions permettant une croissance normale. La taille des parcelles sera telle que des plantes ou parties de plantes peuvent en être extraites aux fins de mesures et comptages sans porter préjudice aux observations qui devront encore être faites à la fin de la période de croissance.

Au minimum, chaque examen doit comprendre un total de 40 plantes et être divisé en deux répétitions.

Toutes les observations effectuées par mesure ou comptage doivent être effectuées sur 20 plantes ou 20 parties de plantes.

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité, J. HAPPART

Annexe 5 : variétés de chou-fleur (Brassica oleracea L. convar.

Botrytis (L.) Alef. Var. botrytis L.) Caractères observés 1. Plantule : pigmentation anthocyanique de l'hypocotyle 2.Plante : hauteur (à la récolte) 3. Pied : longueur (jusqu'à l'insertion de la première feuille) 4.Feuille 4.1. port 4.2. longueur 4.3. largeur 4.4. forme 4.5. découpure du bord 4.6. couleur (avec la pruine éventuellement) 4.7. intensité de la couleur (avec la pruine éventuellement) 4.8. section transversale de la nervure médiane au tiers inférieur 4.9. torsion du sommet 4.10. forme en section transversale 4.11. cloqûre 4.12. distribution des cloques 4.13. plissement à proximité de la nervure principale 4.14. ondulation du bord 5. Pomme 5.1. couverture par les feuilles internes 5.2. hauteur 5.3. diamètre 5.4. forme en section longitudinale 5.5. courbure du sommet (variétés à pomme triangulaire exclues) 5.6. couleur 5.7. relief 5.8. granulation 5.9. pigmentation anthocyanique après maturité de récolte 6. Fleur : couleur 7.Précocité dans le cycle de culture spécifique (50 % à maturité de récolte) Exigences minimales applicables à la réalisation des examens en ce qui concerne la mise en place et les conditions de culture : La durée minimale des examens est normalement de deux cycles de croissance indépendants. Pour les variétés à multiplication végétative, la durée de l'examen peut être réduite à un cycle de croissance si les résultats de la distinction et de l'homogénéité sont concluants. Les examens sont effectués dans des conditions permettant une croissance normale. La taille des parcelles sera telle que des plantes ou parties de plantes peuvent en être extraites aux fins de mesures et comptages sans porter préjudice aux observations qui devront encore être faites à la fin de la période de croissance.

Au minimum, chaque examen doit comprendre un total de 60 plantes et être divisé en deux répétitions.

Toutes les observations effectuées par mesure ou comptage doivent être effectuées sur 40 plantes ou 40 parties de plantes.

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité, J. HAPPART

Annexe 6 : variétés de laitue (Lactuca sativa L.) Caractères observés 1. Plantule : 1.1. pigmentation anthocyanique 1.2. taille du cotylédon (à complet développement) 1.3. forme du cotylédon 2. Graine : couleur 3.Feuille 3.1. port au stade 10-12 feuilles 3.2. épaisseur 3.3. port à maturité de récolte (feuilles externes de laitue pommée ou feuilles adultes de laitue à couper et de laitue-tige) 3.4. forme 3.5. couleur des feuilles externes 3.6. intensité de la couleur des feuilles externes 3.7. pigmentation anthocyanique 3.8. intensité de la pigmentation anthocyanique 3.9. répartition de l'anthocyane 3.10. type de répartition de l'anthocyane 3.11. brillance de la face supérieure 3.12. profil de la surface des feuilles externes 3.13. cloqûre 3.14. taille des cloques 4. Limbe 4.1. division (au stade 10 - 12 feuilles) 4.2. importance de l'ondulation du bord 4.3. présence de découpures sur le bord de la partie apicale 4.4. profondeur des découpures sur le bord de la partie apicale 4.5. importance des découpures sur le bord de la partie apicale 4.6. nervation 5. Plante 5.1. hauteur (plante à floraison) 5.2. diamètre 5.3. formation d'une pomme 6. Pomme 6.1. degré du chevauchement de la partie supérieure des feuilles (variétés à pomme fermée seulement) 6.2. densité 6.3. taille 6.4. fermeture de la base 6.5. forme en section longitudinale 7. Tige 7.1. fasciation (plante à floraison) 7.2. intensité de la fascination (plante à floraison) 8. Bourgeons axillaires 9.Epoque de maturité 10. Epoque de début de montaison en jours longs 11.Résistance au mildiou (Bremia lactucae) 11.1. Isolat IL4 11.2. Isolat S1 11.3. Isolat NL13 11.4. Isolat NL12 11.5. Isolat SF1 11.6. Isolat NL7 11.7. Isolat NL15 11.8. Isolat NL14 11.9. Isolat TV 11.10. Isolat CS9 11.11. Isolat NL16 12. Résistance au virus de la mosaïque de la Laitue (LMV) : Souche Ls-1 Exigences minimales applicables à la réalisation des examens en ce qui concerne la mise en place et les conditions de culture La durée minimale des examens est normalement de deux cycles de croissance indépendants.Pour les variétés à multiplication végétative, la durée de l'examen peut être réduite à un cycle de croissance si les résultats de la distinction et de l'homogénéité sont concluants. Les examens sont effectués dans des conditions permettant une croissance normale. La taille des parcelles sera telle que des plantes ou parties de plantes peuvent en être extraites aux fins de mesures et comptages sans porter préjudice aux observations qui devront encore être faites à la fin de la période de croissance.

Au minimum, chaque examen doit comprendre un total de 80 plantes et être divisé en deux répétitions.

Toutes les observations effectuées par mesure ou comptage doivent être effectuées sur 20 plantes ou 20 parties de plantes.

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité, J. HAPPART

Annexe 7 : caractères observés sur les variétés d'oignon (Allium cepa L.) 1. Feuillage : 1.1. hauteur 1.2. couleur 1.3. glaucescence : présence ou absence 2. Bulbe : 2.1. couleur des écailles externes 2.2. couleur de la chair 2.3. zonation de la chair 2.4. forme 2.5. teneur en matière sèche 3. Classification de la précocité Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité, J. HAPPART

Annexe 8 : caractères observés sur les variétés de cerfeuil (Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm.) 1. Port de la plante 2.Feuille : 2.1. couleur 2.2. surface 2.3. forme des folioles 2.4. indentation des folioles 3. Fleur : hauteur de la hampe florale Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité, J. HAPPART

Annexe 9 : caractères observés sur les variétés de céleri (Apium graveolens L.) A. Céleri à côtes 1. Plante : 1.1. Port 1.2. drageons : présence ou absence 2. Feuillage : 2.1. couleur 2.2. panachure : présence ou absence 3. Pétiole : 3.1. structure : pleine ou creuse 3.2. couleur 3.3. anthocyane : présence ou absence 3.4. longueur 3.5. largeur 3.6. forme de la section 4. Aptitude à blanchir : naturelle ou artificielle B.Céleri-rave 1. Feuillage (à juger au début de la tubérisation) : 1.1. port 1.2. hauteur 1.3. volume 1.4. grandeur des folioles 1.5. anthocyane sur le pétiole : présence ou absence 2. Tubercule : 2.1. grosseur 2.2. forme 2.3. importance des bourrelets 2.4. type d'insertion des racines 2.5. quantité de racines 2.6. grosseur des racines 2.7. aspect de l'épiderme 3. Coloration à la cuisson Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité, J. HAPPART

Annexe 10 : caractères observés sur les variétés d'asperge (Asparagus officinalis L.) 1. Turion : 1.1. intensité de la coloration anthocyanique de la partie apicale 1.2. diamètre 2. Distribution sexuelle : variété bisexuée ou mâle 3.Classification de la précocité Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité, J. HAPPART

Annexe 11 : caractères observés sur les variétés de poirée (Beta vulgaris L. var. cycla (L.) Ulrich) 1. Plante : 1.1. rejets : présence ou absence 1.2. port du feuillage 2. Feuille (au stade de la plante adulte) : 2.1. longueur, pétiole compris 2.2. forme 2.3. cloqure 2.4. couleur 2.5. largeur de la nervure principale 2.6. section du pétiole 3. Monogermie Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité, J. HAPPART

Annexe 12 : caractères observés sur les variétés de betterave rouge (Beta vulgaris L. var. esculenta L.) 1. Feuillage : 1.1. rapport feuillage/racine 1.2. intensité de la coloration anthocyanique 2. Racine : 2.1. forme 2.2. forme de la base 2.3. apparition de liège sur la peau 2.4. couleur extérieure 2.5. couleur de la chair 3. Monogermie 4.Classification de la précocité Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 13 : caractères observés sur les variétés de chou frisé (Brassica oleracea L. var. acephala D C. subvar. Laciniata L. ) 1. Hauteur du pied 2.Feuille : 2.1. forme 2.2. couleur 2.3. importance de la frisure Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 14 : caractères observés sur les variétés de brocoli (Brassica oleracea L. convar. botrytis L. Alef. var. italica Plenck) 1. Tige : 1.1. longueur 1.2. ramifications : présence ou absence 2. Feuille : 2.1. ondulation des bords du limbe 2.2. anthocyane : présence ou absence 3. Inflorescence (avant l'anthèse de la première fleur) : 3.1. taille 3.2. forme 3.3. compacité 3.4. couleur 3.5. bractées : apparentes ou non apparentes 3.6. aptitude à remonter Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 15 : caractères observés sur les variétés de chou de Bruxelles (Brassica oleracea L. var. bullata subvar. gemmifera D C.) 1. Tige : longueur (au stade de la plante adulte) 2.Feuille : couleur 3. Pomme : 3.1. taille 3.2. forme 4. Classification de la précocité Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 16 : caractères observés sur les variétés de chou-rave (Brassica oleracea L. var. gongylodes L.) 1. Plante : taille 2.Feuille : couleur 3. Tubercule : 3.1. forme 3.2. couleur 4. Classification de l'apparition de la fibrosité 5.Classification de la précocité Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

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Annexe 17 : caractères observés sur les variétés de navet de printemps et navet d'automne (Brassica rapa L. var. rapa (L.) Thell) 1. Feuillage (à juger juste avant la récolte et sur des plantes adultes) : 1.1. type de feuille : entière ou non 1.2. rapport feuillage/racine 2. Racine : 2.1. forme 2.2. couleur du collet 2.3. couleur de la chair Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 18 : caractères observés sur les variétés de piment-poivron (Capsicum annuum L.) 1. Plantule : 1.1. anthocyane sur l'axe hypocotylé : présence ou absence 1.2. intensité de la couleur verte sur l'axe hypocotylé 2. Plante : longueur des entre-noeuds 3.Fruit : 3.1. port 3.2. taille 3.3. forme (à l'exclusion du premier fruit) 3.3.1. forme de la section longitudinale 3.3.2. forme de l'attache pédonculaire 3.3.3. forme de l'extrémité apicale 3.4. couleur : 3.4.1. couleur (avant le stade de la maturité) 3.4.2. couleur (au stade de la maturité) 3.5. épaisseur de la chair 3.6. aspect de la surface du fruit 3.7. capsaïcine : présence ou absence 4. Classification de la précocité Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 19 : caractères observés sur les variétés de chicorée frisée - chicorée scarole (Cichorium endivia L.) 1. Port de la plante 2.Feuilles : 2.1. aspect du coeur 2.2. forme des jeunes feuilles du coeur (scarole) 2.3. forme de la feuille adulte 2.4. couleur de la feuille 2.5. brillance de la feuille 2.6. aspect de la surface du limbe (scarole) 2.7. aspect des bordures du limbe 2.8. anthocyane sur la nervure principale : présence ou absence (chicorée frisée) 3. Classification de la précocité 4.Résistance à la montaison Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 20 : caractères observés sur les variétés de chicorée-witloof (endive) (Cichorium intybus L. var. foliosum Bisch.) A. Chicorée-Witloof (endive) 1. Feuilles : précocité du dessèchement (à observer lors de la 1re année, à l'automne) 2.Chicon : forme 3. Classification de la précocité au forçage 4.Vitesse de croissance de la pomme B. Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) 1. Feuille (phase végétative) : 1.1. forme 1.2. anthocyane : présence ou absence 2. Pomme : 2.1. forme 2.2. rejets : présence ou absence 2.3. anthocyane : présence ou absence 2.4. intensité de la coloration verte 2.5. cloqure de la feuille Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 21 : caractères observés sur les variétés de melon d'eau (Citrullus vulgaris L.) 1. Tiges : 1.1. anthocyane : présence ou absence 1.2. pilosité : présence ou absence 2. Feuille (au début de la floraison) : 2.1. profondeur des découpures 2.2. pilosité : présence ou absence 3. Fleur (au moment de la formation des premiers fruits) : 3.1. forme de la corolle 3.2. pilosité du calice : présence ou absence 4. Type sexuel 5.Fruit (au stade précédant la maturation) : 5.1. grosseur 5.2. forme 5.3. côtes : présence ou absence 5.4. couleur de fond de l'écorce (épicarpe) 5.5. couleur des marbrures de l'écorce (épicarpe) 5.6. couleur de la chair (endocarpe) 5.7. cavité de la chair : présence ou absence 5.8. texture de la chair 5.9. graines : présence ou absence 6. Graine : (mûre et sèche) 6.1. grosseur 6.2. forme 6.3. couleur : unicolore ou multicolore 7. Niveau de ploïdie Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 22 : caractères observés sur les variétés de melon (Cucumis melo L.) 1. Plantule : 1.1. longueur de l'axe hypocotylé 1.2. taille des cotylédons 2. Type sexuel 3.Fruit : 3.1. grosseur 3.2. forme 3.3. abscission du pédoncule 3.4. côtes 3.5. broderic 3.6. couleur de l'écorce (avant le stade de la maturité) 3.7. couleur de l'écorce (au stade de la maturité) 3.8. marbrures et mouchetures 3.9. couleur de la chair 4. Graine (mûre et sèche) : 4.1. grosseur 4.2. couleur 5. Classification pour la teneur en sucre du fruit (au stade de la maturité) 6.Classification de la précocité Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 23 : caractères observés sur les variétés de concombre - cornichon (Cucumis sativus L.) 1. Plante : amertume : présence ou absence 2.Inflorescence : nombre de fleurs femelles par étage femelle 3. Type sexuel 4.Fruit : 4.1. longueur 4.2. couleur (avant le stade de la maturité et au stade de la maturité) 4.3. importance et couleur des épines 4.4. importance et couleur des poils 4.5. fréquence et taille des verrues 4.6. cannelure 4.7. broderic du fruit mûr 4.8. col : présence ou absence 4.9. développement parthénocarpique 4.10. amertume : présence ou absence 5. Classification de la précocité Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 24 : caractères observés sur les variétés de courgette (Cucurbita pepo L.) 1. Type de croissance de la plante 2.Tige : 2.1. longueur des entre-noeuds 2.2. section 3. Feuille (au début de la floraison) : 3.1. forme 3.2. profondeur des découpures 3.3. taches : présence ou absence 3.4. vrilles : présence ou absence 4. Fleurs : 4.1. longueur du pédoncule des fleurs mâles 4.2. corolle des fleurs femelles : persistance ou non persistance 5. Distribution sexuelle 6.Fruits : 6.1. forme (au stade de la récolte) 6.2. côtés : présence ou absence (au stade de la récolte) 6.3. couleur de fond de l'écorce (au stade de la récolte) 6.4. couleur des marbrures de l'écorce (au stade de la récolte) 6.5. couleur de l'écorce (au stade de la maturité complète) 6.6. marbrures : présence ou absence (au stade de la maturité complète) 7. Graine (mûre et sèche) : grosseur 8.Classification de la précocité Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

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Annexe 25 : caractères observés sur les variétés de carotte (Daucus carota L. ssp. sativus (Hoffm.) Hayek) 1. Feuillage : hauteur 2.Racine : 2.1. longueur 2.2. forme 2.3. couleur externe 3. Graine (mûre et sèche) : pilosité 4.Classification de la précocité Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 26 : caractères observés sur les variétés de fenouil (Foeniculum vulgare P. Mill.) 1. Port de la plante 2.Feuille : dimensions des lacinies 3. Grumolo (pomme) : 3.1. forme 3.2. imbrication des gaines 3.3. fibrosité des gaines 3.4. rejets : présence ou absence Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 27 : caractères observés sur les variétés de persil (Petroselinum hortense Hoffm.) 1. Feuillage : 1.1. hauteur 1.2. forme du limbe 1.3. couleur 2. Type de racine Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 28 caractères observés sur les variétés de haricot d'Espagne (Phaseolus coccineus L.) 1. Type de croissance 2.Fleur : couleur 3. Gousse : 3.1. longueur 3.2. filandres : présence ou absence 4. Graine (mûre et sèche) : couleur Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 29 : caractères observés sur les variétés de pois (Pisum sativum L. (excl. P. arvense L.)) 1. Plante : 1.1. type de croissance (nain ou à rames) 1.2. numéro d'ordre du 1er noeud floral (noeud cotylédonaire exclu) 2. Feuille : 2.1. couleur 2.2. maculation des stipules : présence ou absence 3. Inflorescence : 3.1. nombre de fleurs par inflorescence 3.2. forme de la base de l'étendard : en forme de V ou non 4. Gousse : 4.1. longueur (à l'état sec) 4.2. forme de l'extrémité libre 4.3. profil dorsal (au 2ème noeud floral) 4.4. couleur du grain vert 4.5. parchemin : présence ou absence 4.6. nombre d'ovules 5. Graine (mûre et sèche) : 5.1. grosseur 5.2. forme (y compris l'aspect) 5.3. couleur du tégument 5.4. couleur des cotylédons 5.5. forme des grains d'amidon (simple ou composée) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 30 : caractères observés sur les variétés de radis (Raphanus sativus L.) A. Raphanus sativus L. var. niger Pers. 1. Feuille : (observations portant sur la 4ème à la 7ème feuille) 1.1. longueur 1.2. forme générale 1.3. découpure 1.4. couleur du pétiole 1.5. taille de la foliole terminale 1.6. couleur de la foliole terminale 2. Racine : 2.1. taille 2.2. forme 2.3. forme des épaules 2.4. coloration des épaules 2.5. forme de l'extrémité 2.6. aspect de l'épiderme 2.7. couleur de l'épiderme 3. Classification de la précocité B.Raphanus sativus L. var. radicula Pers. 1. Feuille : (observations portant sur la 3ème feuille) 1.1. longueur 1.2. forme générale 1.3. découpure 1.4. couleur 2. Racine : 2.1. forme 2.2. couleur de l'épiderme 3. Classification de la précocité Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 31 : caractères observés sur les variétés de scorsonère (Scorzonera hispanica L.) 1. Racine : 1.1. longueur 1.2. forme 1.3. aspect de l'épiderme 1.4. couleur de l'épiderme Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 32 : caractères observés sur les variétés d'aubergine (Solanum melongena L.) 1. Plantule : 1.1. anthocyane sur l'axe hypocotylé : présence ou absence 1.2. port des cotylédons 1.3. forme des cotylédons 2. Plante : 2.1. longueur des entre-noeuds 2.2. forme de la feuille adulte 2.3. pilosité de l'extrémité des tiges 2.4. anthocyane sur l'extrémité des tiges : présence ou absence 2.5. spinosité (à estimer sur le calice) 3. Fruit : 3.1. grosseur 3.2. forme 3.3. couleur 3.4. brillance 3.5. répartition des pigments 3.6. pigments sous le calice : présence ou absence 3.7. anthocyane : présence ou absence 3.8. nature de l'anthocyane 3.9. couleur de la chair 4. Classification de la précocité : période séparant la levée de la floraison Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 33 : caractères observés sur les variétés d'épinard (Spinacia oleracea L.) 1. Plante : vitesse de croissance 2.Feuille : (au stade de développement maximum des quatre premières feuilles) 2.1. port du pétiole 2.2. longueur du pétiole 2.3. couleur 3. Feuilles : (à observer sur la 7ème feuille au stade développement maximum des plantes) 3.1. port du pétiole 3.2. longueur du pétiole 3.3. couleur 3.4. forme du limbe 3.5. surface du limbe 4. Graine (mûre et sèche) : forme 5.Classification de la montaison 6. Distribution sexuelle 7.Résistance au Peronospora spinaciae Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 34 : caractères observés sur les variétés de mâche (Valerianella locusta (L.) Betcke (v. olitoria Polt.) 1. Taille de la plante 2.Feuille (au stade de la récolte) : 2.1. port 2.2. forme 2.3. couleur 2.4. surface : lisse ou veinée 2.5. pilosité : présence ou absence 2.6. forme du bord de la feuille (à observer à l'extrémité) 2.7. indentation : présence ou absence 3. Graine (mûre et sèche) : 3.1. grosseur 3.2. forme 4. Classification de la précocité Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 35 : caractères observés sur les variétés de fève (Vicia faba major L.) 1. Tige : longueur 2.Stipule : maculé ou non maculé 3. Fleur : couleur 4.Gousse : 4.1. port 4.2. longueur 4.3. nombre d'ovules 5. Graine (mûre et sèche) : 5.1. grosseur 5.2. couleur générale 5.3. tanin : présence ou absence 5.4. couleur du hile Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 36 : caractères observés sur les variétés de pop-corn (Zea mays convar. Microsperma Koern.) et de maïs sucré (Zea mays convar.

Saccharata Koern.) 1. Tige : 1.1. anthocyane sur les noeuds : présence ou absence 1.2. niveau d'insertion de l'épi supérieur sur la tige principale 2. Epi : 2.1. couleur des stigmates (2 à 3 jours après la sortie) 2.2. longueur du pédoncule 2.3. longueur des spathes 2.4. couleur de la rafle (au stade de la maturité complète) 3. Grain : 3.1. type du grain récolté 3.2. forme 3.3. couleur des sommets et des flancs 4. Période séparant la levée de : 4.1. la floraison mâle 4.2. la floraison femelle Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 37 : Exigences minimales applicables à la réalisation des examens en ce qui concerne la mise en place et les conditions de culture Pour la consultation du tableau, voir image Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 38 : caractères observés sur les variétés de blé (Triticum aestivum L.) Caractères observés 1. Coléoptile : pigmentation anthocyanique 2.Plante : 2.1. port au tallage 2.2. fréquence de plantes avec la dernière feuille retombante 2.3. longueur (tige, épi, barbes et arêtes) 3. Dernière feuille 3.1. pigmentation anthocyanique des oreillettes 3.2. glaucescence de la gaine 4. Epoque d'épiaison (premier épillet visible sur 50 % des épis) 5.Epi : 5.1. glaucescence 5.2. forme en vue de profil 5.3. compacité 5.4. longueur (à l'exclusion des barbes ou arêtes) 5.5. couleur 6. Tige : glaucescence du col de l'épi 7.Paille : moelle en section transversale (à mi-distance entre la base de l'épi et noeud de la tige immédiatement en-dessous) 8. Barbes ou arêtes : 8.1. présence 8.2. longueur, à l'extrémité de l'épi 9. Article terminal du rachis : pilosité de la face externe 10.Glume inférieure : 10.1. largeur de la troncature (épillet du tiers moyen de l'épi) 10.2. forme de la troncature (épillet du tiers moyen de l'épi) 10.3. longueur du bec (épillet du tiers moyen de l'épi) 10.4. forme du bec (épillet du tiers moyen de l'épi) 10.5. étendue de la pilosité interne (épillet du tiers moyen de l'épi) 11. Glumelle inférieure : forme du bec (épillet du tiers moyen de l'épi) 12.Grain 12.1. couleur 12.2. coloration au phénol 13. Type de développement Exigences minimales applicables à la réalisation des examens en ce qui concerne la mise en place et les conditions de culture : La durée minimale des examens est normalement de deux cycles de croissance indépendants.Les examens sont effectués dans des conditions permettant une croissance normale. La taille des parcelles sera telle que des plantes ou parties de plantes peuvent en être extraites aux fins de mesures et comptages sans porter préjudice aux observations qui devront encore être faites à la fin de la période de croissance.

Sauf indication contraire, chaque examen doit comprendre environ 2000 plantes et être divisé en deux répétitions. La détermination de la caractéristique « type de développement » doit être effectuée sur au moins 500 plantes.

Les examens sur les épis-lignes sont conduits sur au moins 100 épis-rangs.

En ce qui concerne les hybrides, les lignées parentales sont inclues dans l'examen et doivent être examinées et décrites comme toute autre variété autogame. Les observations sur la variété hybride elle-même doivent être effectuées sur au moins 200 plantes.

Toutes les observations pour l'établissement de la distinction sur plantes individuelles doivent être effectuées sur 20 plantes ou parties de plantes.

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité, J. HAPPART

Annexe 39 : caractères observés sur les variétés de maïs (Zea mays L.) Caractères observés 1. Plante : 1.1. longueur 1.1.1. panicule comprise (seulement lignées) 1.1.2. panicule comprise (seulement hybrides et variétés à fécondation libre) 1.2. hauteur d'insertion de l'épi par rapport à la longueur de la plante 2. Première feuille : 2.1. pigmentation anthocyanique de la graine 2.2. forme du sommet 3. Feuille : 3.1. angle entre le limbe et la tige (sur la feuille juste au-dessus de l'épi le plus haut) 3.2. port du limbe(sur la feuille juste au-dessus de l'épi le plus haut) 3.3. pigmentation anthocyanique de la gaine (au milieu de la plante) 3.4. largeur du limbe (feuille de l'épi le plus haut) 4. Tige : pigmentation anthocyanique des racines d'ancrage 5.Panicule : 5.1. époque de floraison mâle (au tiers moyen du maître brin, 50 % des plantes) bourrelet (anneau anthocyanique) juste en-dessous de la glume (au tiers moyen du brin maître) 5.3. pigmentation anthocyanique des glumes à l'exclusion de la base (au tiers moyen du brin maître) 5.4. pigmentation anthocyanique des anthères (au tiers moyen du brin maître; sur anthères fraîches) 5.5. densité des épillets (au tiers moyen du brin maître) 5.6. angle entre l'axe central et les ramifications (au tiers inférieur de la panicule) 5.7. port des ramifications (au tiers inférieur de la panicule) 5.8. nombre de ramifications primaires 5.9. longueur de l'axe central au-dessus du rameau inférieur 5.10. longueur de l'axe central au-dessus du rameau supérieur 5.11. longueur des rameaux (pigmentation anthocyanique des soies) 6. Epi : 6.1. époque d'apparition des soies (50 % des plantes) 6.2. pigmentation anthocyanique des soies 6.3. intensité de la pigmentation anthocyanique des soies 6.4. longueur du pédoncule 6.5. longueur (sans spathes) 6.6. diamètre (au milieu) 6.7. forme 6.8. nombre de rangs 6.9. type de grain (au tiers moyen de l'épi) 6.10. couleur du sommet du grain 6.11. couleur de la face dorsale du grain 6.12. pigmentation anthocyanique des glumes de la rafle 6.13. intensité de la pigmentation anthocyanique des glumes de la rafle.

Exigences minimales applicables à la réalisation des examens en ce qui concerne la mise en place et les conditions de culture : La durée minimale des examens est normalement de deux cycles de croissance indépendants. Les examens sont effectués dans des conditions permettant une croissance normale. La taille des parcelles sera telle que des plantes ou parties de plantes peuvent en être extraites aux fins de mesures et comptages sans porter préjudice aux observations qui devront encore être faites à la fin de la période de croissance.

Toutes les observations pour l'établissement de la distinction et l'homogénéité doivent être effectuées au moins sur 40 plantes ou 40 parties de plantes.

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 40 : caractères observés sur les variétés de betteraves sucrières et fourragères (Beta vulgaris L.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Axe hypocotylé : coloration 2.Racine : 2.1. coloration du collet 2.2. coloration de la partie hors terre (H) 2.3. coloration de la partie enterrée (H) 2.4. forme (H) 2.5. proportion de la partie hors terre (betteraves fourragères) 2.6. teneur en matière sèche (betteraves fourragères) 2.7. teneur en sucre (betteraves sucrières) 2.8. poids de la racine (exprimé en pourcent du poids total de la plante) 3. Feuille : 3.1. coloration du limbe 3.2. coloration des nervures (betteraves fourragères) 3.3. longueur totale du pétiole et du limbe 3.4. largeur du pétiole 3.5. coloration de la base du pétiole (betteraves fourragères) 3.6. port du bouquet foliaire 3.7. poids du feuillage y compris le collet (exprimé en pourcent du poids total de la plante) 4. Ploidie : 4.1. niveau de ploidie 4.2. pourcentage des différents niveaux de ploidie (variétés polyploides) 5. Monogermie (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 41 : caractères observés sur les variétés d'agrostide des chiens (Agrostis canina L. ssp.canina Hwd.), agrostide blanche (Agrostis gigantea Roth), agrostide stolomifère (Agrostis stolonifera L.) et agrostide ténue (Agrostis tenuis Sibth.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2.Tige : longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Stolon : présence ou absence (préciser le stade végétatif au moment de l'observation) 4.Feuille : 4.1. couleur (l'année suivant l'année du semis, avant l'épiaison) 4.2. port de la feuille culminaire (au début de la floraison) 4.3. dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison) 5. Inflorescence : forme (après la floraison) 6.Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 7. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 8.Nombre de chromosomes (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 42 : caractères observés sur les variétés de vulpin des prés (Alopecurus pratensis L.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2.Tige : longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Stolon : présence ou absence (préciser le stade végétatif au moment de l'observation) 4.Feuille (au début de la floraison) : 4.1. port de la feuille culminaire 4.2. dimensions de la feuille culminaire (H) 5. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 6.Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 7. Nombre de chromosomes (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 43 : caractères observés sur les variétés de fromental (Arrhenatherum elatius (L.) J. et C. Presl) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2.Tige : longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille (au début de la floraison) : 3.1. port de la dernière feuille culminaire 3.2. dimensions de la feuille culminaire (H) 4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 5.Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 44 : caractères observés sur les variétés de dactyle (Dactylis glomerata L.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2.Tige : longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille : 3.1. couleur (l'année suivant l'année du semis, avant l'épiaison) 3.2. port de la feuille culminaire (au début de la floraison) 3.3. dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison) 4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 5.Réépiaison dans les différentes coupes (H) (l'année suivant l'année du semis) 6. Alternativité 7.Nombre de chromosomes (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

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Annexe 45 : caractères observés sur les variétés de fétuque élevée (Festuca arundinacea Schreb.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2.Tige : longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille (au début de la floraison) : 3.1. port de la feuille culminaire 3.2. dimensions de la feuille culminaire (H) 4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 5.Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 46 : caractères observés sur les variétés de fétuque ovine (Festuca ovina L.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2.Tige : longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille (au début de la floraison) : 3.1. port de la feuille culminaire 3.2. dimensions de la feuille culminaire (H) 4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 5.Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 47 : caractères observés sur les variétés de fétuque des prés (Festuca pratensis Huds.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2.Tige : longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille (au début de la floraison) : 3.1. port de la feuille culminaire 3.2. dimensions de la feuille culminaire (H) 4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 5.Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 48 : caractères observés sur les variétés de fétuque rouge (Festuca rubra L.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2.Tige : longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Stolon : présence ou absence (préciser le stade végétatif au moment de l'observation) 4.Feuille : 4.1. couleur (l'année suivant l'année du semis, avant l'épiaison) 4.2. port de la feuille culminaire (au début de la floraison) 4.3. dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison) 5. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 6.Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 7. Nombre de chromosomes (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 49 : caractères observés sur les variétés de ray-grass hybride (Lolium hybridum Hausskn.), ray-grass d'Italie (Lolium multiflorum lam.) et ray-grass anglais (Lolium perenne L.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2.Tige : longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille (au début de la floraison) : 3.1. port de la feuille culminaire 3.2. dimensions de la feuille culminaire (H) 4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis et, pour les variétés annuelles, l'année du semis) 5.Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 6. Alternativité 7.Nombre de chromosomes (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 50 : caractères observés sur les variétés de fléole des prés (Phleum pratense L.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2.Tige : longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille : 3.1. couleur (l'année suivant l'année du semis, avant l'épiaison) 3.2. port de la feuille culminaire (au début de la floraison) 3.3. dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison) 4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 5.Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 51 : caractères observés sur les variétés de pâturin annuel (Poa annua L.), pâturin des bois (Poa nemoralis L.) Pâturin des marais (Poa palustris), pâturin des prés (Poa pratensis L.) et pâturin commun (Poa trivialis L.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2.Tige : longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Stolon : présence ou absence (préciser le stade végétatif au moment de l'observation) 4.Feuille : 4.1. couleur (l'année suivant l'année du semis, avant l'épiaison) 4.2. port de la feuille culminaire (au début de la floraison) 4.3. dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison) 5. Gaine : couleur (Poa pratensis) 6.Ligule (Poa pratensis) : 6.1. couleur 6.2. forme 6.3. pilosité 7. Inflorescence : couleur (pendant la floraison) 8.Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 9. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 10.Nombre de chromosomes (H) (à l'exception de Poa pratensis) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 52 : caractères observés sur les variétés d'avoine jaunâtre (Trisetum flavescens (L.) Pal. Beauv.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Port de la plante (au stade de l'épiaison) 2.Tige : longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille : 3.1. couleur (l'année suivant l'année du semis, avant l'épiaison) 3.2. port de la feuille culminaire (au début de la floraison) 3.3. dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison) 4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du semis) 5.Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 53 : caractères observés sur les variétés de sainfoin d'Espagne (Hedysarum coronarium L.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Port de la plante (H) 2.Tige : 2.1. longueur 2.2. diamètre à la demi-longueur 2.3. ramification (nombre de rameaux par tige) 3. Feuille : (à observer au tiers moyen de la plante) 3.1. nombre de feuilles par tige 3.2. forme de la foliole terminale (H) 3.3. dimensions de la foliole terminale (H) 3.4. nombre de folioles par feuille 4. Fleur : couleur de l'étendard (H) 5.Classification de la floraison (H) 6. Cycle végétatif : 6.1. persistance de la végétation en automne 6.2. durée de la perennité en culture (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 54 : caractères observés sur les variétés de lotier corniculé (Lotus corniculatus L.) 1. Tige : longueur 2.Feuille : 2.1. forme de la foliole centrale 2.2. dimensions de la foliole centrale 3. Classification de la floraison Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 55 : caractères observés sur les variétés de lupin blanc (Lupinus albus L.), lupin bleu (Lupinus angustifolium L.) et lupin jaune (Lupinus luteus L.) 1. Tige : longueur 2.Fleur : couleur de l'étendard 3. Gousse : 3.1. forme 3.2. pilosité : persistance ou non persistance 4. Graine : 4.1. forme 4.2. dimensions 4.3. couleur de fond 4.4. ornementation 5. Classification de la floraison 6.Teneur en alcaloïde : 6.1. de la feuille 6.2. du grain Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 56 : caractères observés sur les variétés de minette (Medicago lupulina L.) 1. Tige : longueur 2.Classification de la floraison Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 57 : caractères observés sur les variétés de luzerne (Medicago sativa L. et Medicago varia Martyn.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Tige : longueur (H) 2.Feuille : 2.1. forme de la foliole centrale (H) 2.2. dimensions de la foliole centrale (H) 3. Fleur : couleur de l'étendard 4.Classification de la floraison (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 58 : caractères observés sur les variétés de sainfoin (Onobrychis sativa L.) 1. Tige : longueur 2.Feuille : 2.1. forme de la foliole centrale 2.2. dimensions de la foliole centrale 3. Classification de la floraison Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 59 : caractères observés sur les variétés de pois fourrager (Pisum arvense L.) 1. Tige : longueur 2.Feuille : 2.1. Forme des stipules des deux premières paires 2.2. dimensions des deux premiers stipules 2.3. forme de la foliole 2.4. dimensions de la foliole 2.5. forme de la pointe de la foliole 3. Stipule de la tige : 3.1. forme 3.2. dimensions 3.3. taches : présence ou absence 3.4. forme de l'anneau 3.5. couleur de l'anneau 4. Fleur : 4.1. couleur de l'étendard 4.2. forme de la base de l'étendard 5. Gousse : 5.1. forme (au stade de la maturité verte) 5.2. forme de la pointe (au stade de la maturité verte) 6. Graine : 6.1. forme y compris l'aspect 6.2. couleur de fond 6.3. ornementation 7. Classification de la floraison 8.Durée de la floraison Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 60 : caractères observés sur les variétés de trèfle d'Alexandrie (Trifolium alexandrinum L.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Port de la plante (H) (au début de la floraison) 2.Tige : longueur (H) (au début de la floraison) 3. Feuille (au début de la floraison) : 3.1. forme de la foliole terminale centrale (H) 3.2. dimensions de la foliole terminale centrale (H) 4. Inflorescence : 4.1. ramifications (H) 4.2. pédonculée ou sessile (H) 4.3. longueur des bractées par rapport au calice 5. Fleur : couleur de l'étendard 6.Classification de la floraison (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 61 : caractères observés sur les variétés de trèfle hybride (Trifolium hybridum L.) 1. Tige : longueur 2.Feuille : 2.1. forme de la foliole centrale 2.2. dimensions de la foliole centrale 3. Classification de la floraison 4.Nombre de chromosomes Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 62 : caractères observés sur les variétés de trèfle incarnat (Trifolium incarnatum L.) 1. Tige : longueur 2.Fleur : couleur de l'étendard 3. Classification de la floraison Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 63 : caractères observés sur les variétés de trèfle violet (Trifolium pratense L.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Tige : longueur (H) 2.Feuille : 2.1. forme de la foliole centrale (H) 2.2. dimensions de la foliole centrale (H) 2.3. marque foliaire 3. Fleur : couleur de l'étendard 4.Graine : couleur de fond 5. Classification de la floraison (H) 6.Nombre de chromosomes (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité, J. HAPPART

Annexe 64 : caractères observés sur les variétés de trèfle blanc (Trifolium repens L.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Feuille : 1.1. forme de la foliole centrale (H) 1.2. dimensions de la foliole centrale (H) 1.3. marque foliaire 1.4. longueur du pétiole (H) 2. Classification de la floraison (H) 3.Nombre de chromosomes (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 65 : caractères observés sur les variétés de trèfle de Perse (Trifolium resupinatum L.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Tige (au début de la floraison) : 1.1. port 1.2. longueur (H) 1.3. pilosité : présence ou absence 2. Feuille (au début de la floraison) : 2.1. forme de la foliole centrale (H) 2.2. dimensions de la foliole centrale (H) 3. Fleur : couleur de l'étendard 4.Gousse : forme (au stade de la maturité complète) 5. Graine : couleur 6.Classification de la floraison (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 66 : caractères observés sur les variétés de fénugrec (Trigonella foenum-graecum L.) 1. Port de la plante (au début de la floraison) 2.Tige : 2.1. longueur 2.2. pilosité : présence ou absence 3. Feuille (au début de la floraison) : 3.1. forme de la foliole centrale 3.2. dimensions de la foliole centrale 4. Gousse (au stade de la maturité complète) : 4.1. longueur totale 4.2. longueur du bec 5. Classification de la floraison Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 67 : caractères observés sur les variétés de féverole à grosses graines (Vicia faba l. ssp. Faba var. equina Pers.) et féverole à petites graines (Vicia faba L. var. minor (Peterm.) Bull.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués comme suit : (H1) pour les variétés à pollinisation libre, (H2) pour les lignées inbred et les hybrides simples. 1. Tige : longueur (H1) (H2) 2.Gousse (au stade de la maturité complète) : 2.1. forme (H2) 2.2. pilosité (H2) 3. Graine : 3.1. forme (H1) (H2) 3.2. grosseur (H2) 3.3. couleur de fond (H1) (H2) 3.4. ornementation (H2) 3.5. couleur du hyle (H2) 4. Classification de la floraison (H2) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 68 : caractères observés sur les variétés de vesce commune (Vicia sativa L.) 1. Feuille : 1.1. forme des premières feuilles primaires 1.2. dimensions des premières feuilles primaires 1.3. forme de la foliole 1.4. dimensions de la foliole 2. Fleur : couleur de l'étendard 3.Gousse (au stade de la maturité complète) : 3.1. forme 3.2. pilosité 4. Grain : 4.1. forme 4.2. grosseur 4.3. couleur de fond 4.4. ornementation 4.5. couleur des cotylédons 5. Classification de la floraison Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 69 : caractères observés sur les variétés de vesce de Pannonie (Vicia pannonica Crantz.) et vesce velue (Vicia villosa Roth.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Feuille : 1.1. forme de la foliole (H) 1.2. dimensions de la foliole (H) 1.3. nombre de folioles 2. Fleur : couleur de l'étendard (H) 3.Gousse (au stade de la maturité complète) : 3.1. forme (H) 3.2. pilosité (H) 4. Classification de la floraison (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 70 : caractères observés sur les variétés de chou-navet et rutabaga (Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Peterm.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Plante : hauteur 2.Racine : 2.1. forme (H) 2.2. proportion de la partie hors terre 2.3. couleur de la racine (H) 2.4. couleur de la partie hors terre 2.5. couleur de la chair (H) 3. Collet : longueur (H) 4.Limbe des feuilles : 4.1. dimensions (H) 4.2. forme 4.3. bord : frisure ou dentelure 4.4. anthocyane : présence ou absence (H) 4.5. glaucescence 5. Pétiole des feuilles : 5.1. port 5.2. longueur 5.3. grosseur 5.4. anthocyane : présence ou absence (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 71 : caractères observés sur les variétés de chou fourrager (Brassica oleracea L. conver. acephala (DC)) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués comme suit : (H1) pour les variétés à pollinisation libre, (H2) pour les lignées inbred et les hybrides simples. 1. Plante (à observer lorsque la plante a atteint son développement complet) : 1.1. hauteur (H1) (H2) 1.2. ramification (H2) 2. Tige : 2.1. longueur (H2) 2.2. grosseur (H1) (H2) (chou moëllier) 2.3. forme (H1) (H2) (chou moëllier) 2.4. couleur (H2) 3. Limbe des feuilles : 3.1. dimensions (H1) (H2) 3.2. forme (H2) 3.3. port (H2) 3.4. bord : frisure ou dentelure (H2) 3.5. anthocyane : présence ou absence (H1) (H2) 3.6. glaucescence (H2) 4. Pétiole des feuilles : 4.1. port (H2) 4.2. longueur (H2) 4.3. grosseur (H2) 4.4. anthocyane : présence ou absence (H1) (H2) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 72 : caractères observés sur les variétés de rédis oléifère (Raphanus sativus L. ssp. oleifera (DC) Metzg.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Plante (au stade de la maturité) : 1.1. hauteur 1.2. importance de la ramification 1.3. niveau d'insertion de la 1ère ramification 2. Tige (au stade de la maturité) : 2.1. longueur de la tige principale (H) 2.2. grosseur de la tige principale (à mesurer 25 cm au-dessus du collet) 3. Feuille de la rosette (au moment de l'apparition des boutons floraux) : 3.1. forme 3.2. dimensions 4. Fleur : couleur des pétales 5.Silique : longueur du bec (H) 6. Graine : grosseur (H) 7.Classification de la floraison (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 73 : caractères observés sur les variétés d'avoine (Avena sativa L.) 1. Port de la plante (au stade du tallage) 2.Tige : 2.1. longueur 2.2. pilosité du noeud supérieur 3. Feuille : pilosité de la bordure du limbe 4.Panicule : forme 5. Grume : glaucescence (au stade de la floraison) 6.Grain : 6.1. type de couleur des glumelles 6.2. aristation des glumelles : présence ou absence 6.3. ciliation de la base des grains du 1er ordre 6.4. grain nu ou vêtu 7. Classification de l'épiaison Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 74 : caractères observés sur les variétés d'orge à deux rangs (Hordeum distichum L.) et d'orge à plusieurs rangs (Hordeum polystichum L.) 1. Port de la plante (à la fin du tallage) 2.Tige : longueur 3. Oreillette : couleur 4.Gaine : 4.1. pilosité de la gaine basale 4.2. glaucescence 5. Epi : 5.1. type : 2,4 ou 6 rangs 5.2. aristation : présence ou absence 5.3. denticulation des barbes 5.4. port 5.5. compacité 5.6. glaucescence 5.7. couleur de la baguette des épillets stériles 5.8. forme des épillets stériles 5.9. longueur de l'article inférieur du rachis 6. Glume : longueur 7.Grain : 7.1. longueur des poils de la baguette 7.2. denticulation des glumelles 7.3. nu ou vêtu 7.4. pilosité du sillon 7.5. anthocyane sur les nervures de la glumelle : présence ou absence 8. Classification de l'épiaison 9.Alternativité 10. Réactions au DDT ou à un autre réactif comparable dans ses résultats Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 75 : caractères observés sur les variétés de riz (Oryza sativa L.) 1. Tige : 1.1. couleur des noeuds : vert ou pigmenté (durant la végétation) 1.2. hauteur à la maturité mesurée du collet à l'extrémité de la plus haute panicule (H) (au stade de la maturité) 2. Feuille : couleur vert ou pigmenté (durant la végétation) 3.Oreillette : couleur vert ou pigmenté (durant la végétation) 4. Panicule : 4.1. aristation : présence ou absence 4.2. port (au stade de la maturité) 4.3. couleur des stigmates : incolore ou pigmenté 5. Glumelle : 5.1. couleur de la carène : vert ou pigmenté 5.2. couleur de la calotte : vert ou pigmenté 5.3. couleur de l'apex : vert ou pigmenté 5.4. pilosité 6. Grain : 6.1. profil facial du grain décortiqué(1) 6.2. perle : présence ou absence 7. Classification de l'épiaison (1) Il s'agit du rapport longueur/hauteur : arrondi : moins de 1,75, semi-arrondi : 1,75 à 1,99, semi-fuselé 2,00 à 2,45, fuselé plus de 2,45. Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 76 : caractères observés sur les variétés d'alpiste (Phalaris canariensis L.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Tige : longueur (H) 2.Feuille : port (H) (avant l'épiaison) 3. Epi : forme 4.Classification de l'épiaison (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 77 : caractères observés sur les variétés de seigle (Secale cereale L.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Coléoptile : coloration 2.Port de la plante : 2.1. à la fin du tallage (au printemps) 2.2. au stade de la montée 3. Tige : 3.1. longueur (H) 3.2. couleur du noeud supérieur 3.3. intensité de la pilosité sous l'épi 4. Gaine : pilosité (au stade de la montée) 5.Epi : 5.1. forme (au stade de la floraison ou de la maturité laiteuse) 5.2. couleur (au stade de la maturité laiteuse) 5.3. couleur des anthères 5.4. anthocyane : présence ou absence 6. Barbe : intensité d'une coloration anthocyane 7.Grain : 7.1. forme 7.2. couleur 8. Classification de l'épiaison (H) 9.Alternativité : forme d'hiver ou forme de printemps (H) 10. Ploidie (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 78 : caractères observés sur les variétés d'épeautre (Triticum spelta L.) 1. Coléoptile : coloration 2.Port de la plante (à la fin du tallage) 3. Tige : 3.1. longueur 3.2. degré de remplissage de la paille au milieu de l'entrenoeud supérieur : creux ou plein 4. Feuille (juste avant l'épiaison) : 4.1. port 4.2. glaucescence des limbes 5. Gaine : 5.1. pilosité de la gaine de la feuille culminaire 5.2. glaucescence 6. Epi : 6.1. forme 6.2. compacité 6.3. degré de l'aristation 6.4. couleur des arêtes 6.5. glaucescence 6.6. couleur des anthères 6.7. couleur des épis (au stade de la maturité jaunâtre) 6.8. solidité du rachis 7. Glume : 7.1. forme de la troncature 7.2. largeur de la troncature 7.3. forme du bec 7.4. longueur du bec 7.5. pilosité de la face externe 7.6. pilosité de la face interne 8. Grume : 8.1. forme 8.2. couleur 9. Classification de l'épiaison 10.Alternativité Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 79 : caractères observés sur les variétés de pomme de terre (Solanum tuberosum L.) 1. Tubercule : 1.1. forme : description, régularité et uniformité 1.2. couleur de la peau 1.3. couleur de la chair 2. Germe : 2.1. couleur 2.2. forme 2.3. pilosité 3. Tige : couleur 4.Fleur : 4.1. présence ou absence 4.2. couleur des sépales au stade bouton 4.3. couleur des pétales Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 80 : caractères observés sur les variétés d'arachide (Arachis hypogaea L.) 1. Port de la plante (au stade de la floraison) 2.Tige : pilosité : présence ou absence 3. Feuille (au stade de la floraison) : 3.1. forme des folioles 3.2. pilosité du limbe 3.3. bord : présence ou absence de cils Stipules : longueur par rapport au pétiole 5. Gynophore : longueur (au moment de l'enterrage) 6.Gousse (au stade de la maturité) : 6.1. forme 6.2. étranglement : présence ou absence 6.3. consistance du péricarpe 6.4. nombre des graines : jusqu'à 2 ou plus de 2 7. Graine : 7.1. forme 7.2. couleur du tégument Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 81 : caractères observés sur les variétés de navette (Brassica campestris L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Cotylédons : dimensions 2.Plante (au stade de la maturité) : 2.1. hauteur 2.2. importance de la ramification 2.3. niveau d'insertion de la 1ère ramification 3. Tige (au stade de la maturité) : 3.1. longueur de la tige principale (H) 3.2. grosseur de la tige principale à mesurer 25 cm au-dessus du collet 4. Feuille de la rosette (au moment de l'apparition des boutons floraux) : 4.1. forme (H) 4.2. dimensions (H) 5. Fleur : couleur des pétales (H) 6.Graine : dimensions (grosseur) 7. Classification de la floraison (H) 8.Alternativité (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 82 : caractères observés sur les variétés de moutarde brune (Brassica juncea L.) 1. Tige : longueur (au stade de la maturité complète) 2.Feuilles de la rosette : forme (au moment de l'apparition des boutons floraux) 3. Fleur : couleur des pétales 4.Graine : 4.1. dimensions 4.2. couleur 5. Classification de la floraison Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 83 : caractères observés sur les variétés de colza (Brassica napus L. ssp. oléifera (Metzg.) Sinsk.) 1. Cotylédons : dimensions 2.Plante : importance de la ramification (au stade de la maturité) 3. Tige : longueur de la tige principale (au stade de la maturité) 4.Feuilles de la rosette : forme (au moment de l'apparition des boutons floraux) 5. Fleur : couleur des pétales 6.Classification de la floraison 7. Alternativité Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 84 : caractères observés sur les variétés de moutarde noire (Brassica nigra (L.) W. Koch) 1. Plante : hauteur de la tige principale (à la maturité complète) 2.Fleur : couleur des pétales 3. Silique : port sur la tige(au stade de la maturité) 4.Classification de la floraison Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 85 : caractères observés sur les variétés de chanvre (Cannabis sativa L.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Tige (plantes portant des fleurs femelles) : 1.1. cannelures : présence ou absence 1.2. couleur 2. Feuille : nombre de lobes (plantes portant des fleurs femelles) 3.Fruit (plantes portant des fleurs femelles) : 3.1. forme 3.2. talon : présence ou absence 4. Classification de la précocité (H) 5.Monoïque ou dioïque (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 86 : caractères observés sur les variétés de cumin (Carum carvi L.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Tige : longueur (H) 2.Feuille : 2.1. port avant la montée 2.2. couleur 3. Fruit : akène se séparant facilement ou non (H) 4.Classification de la floraison (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 87 : caractères observés sur les variétés de coton (Gossypium sp.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Port de la plante (H) 2.Tiges (au stade de la floraison) : 2.1. type de ramifications 2.2. nombre de branches végétatives et de branches à fleurs 2.3. Pilosité 3. Feuille de la branche végétative (au début de la floraison) : 3.1. pilosité des limbes (H) 3.2. nombre de lobes 3.3. profondeur des découpures (H) 4. Fleur (avant l'anthèse) : 4.1. longueur des bractées par rapport à la corolle (H) 4.2. couleur des pétales. 5. Capsule : 5.1. forme (H) (au stade de la maturité verte) 5.2. ponctuation : présence ou absence (H) (au stade de la maturité verte) 5.3. dehiscence : complète ou incomplète (H) (au stade de la maturité complète) 5.4. nombre de loges (au stade de la maturité complète) 6. Fibre (au stade de la maturité complète) : 6.1. frisées ou lisses 6.2. longueur moyenne 6.3. régularité de la longueur 7. Graine : 7.1. nu ou avec fuzz 7.2. couleur du fuzz Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

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Annexe 88 : caractères observés sur les variétés de tournesol (Helianthus annuus L.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués comme suit : (H1) pour les variétés à pollinisation libre, (H2) pour les lignées inbred et les hybrides simples. 1. Hypocotyle : anthocyane : présence ou absence (H2) 2.Feuille : 2.1. port à mi-tige (H2) 2.2. couleur du limbe (H2) (au stade 4 feuilles) 2.3. dimensions (H1) (H2) 3. Capitule : 3.1. forme (H2) 3.2. fleurs ligulées : présence ou absence (H2) 4. Fleur fertile : 4.1. couleur des pétales : jaune ou orange (H1) (H2) 4.2. anthocyane des sépalés : présence ou absence (H2) 4.3. couleur des stigmates (H2) 5. Graine : 5.1. forme (H2) 5.2. couleur de fond (H1) (H2) 5.3. bandes : présence ou absence (H1) (H2) 5.4. couleur des bandes (H2) 5.5. pourcentage de téguments (H2) 6. Classification de la précocité (H1) (H2) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

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Annexe 89 : caractères observés sur les variétés de lin (Linum usitatissimum L.) 1. Plante : 1.1. hauteur de la tige 1.2. niveau d'insertion de la ramification 2. Fleur : 2.1. diamètre 2.2. moucheture des sépales 2.3. couleur des pétales 2.4. couleur des nervures des pétales 2.5. couleur des filets des étamines 2.6. couleur des anthères 2.7. couleur du style 2.8. couleur du stigmate 3. Capsule : ciliation des cloisons 4.Graine : 4.1. couleur 4.2. forme 4.3. grosseur 5. Classification de la floraison Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité, J. HAPPART

Annexe 90 : caractères observés sur les variétés d'oeillette (Papaver somniferum L.) 1. Tige : 1.1. longueur 1.2. pilosité du sommet de la tige principale 2. Feuille (avant la montée) : 2.1. moucheture : présence ou absence 2.2. couleur de la moucheture 3. Fleur : 3.1. anthocyane des sépales : présence ou absence 3.2. couleur des pétales 4. Capsule (au stade de la maturité) : 4.1. forme 4.2. couleur 5. Graine : couleur 6.Classification de la floraison Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité, J. HAPPART

Annexe 91 : caractères observés sur les variétés de moutarde blanche (Sinapis alba L.) Tous les caractères énumérés sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués par (H). 1. Plante (au stade de la maturité complète) : 1.1. hauteur de la tige principale (H) 1.2. importance de la ramification 1.3. niveau d'insertion de la première ramification 2. Feuilles de la rosette (à l'apparition des boutons floraux) : 2.1. nombre 2.2. forme 2.3. pilosité 3. Fleur : couleur des pétales (H) 4.Graine : 4.1. grosseur 4.2. couleur brune : présence ou absence (H) 5. Classification de la floraison (H) Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité, J. HAPPART

Annexe 92 : caractères observés sur les variétés de soja (Soia hispida L.) 1. Cotylédon : anthocyane : présence ou absence 2.Tige : longueur 3. Fleur : couleur 4.Gousse : couleur 5. Graine : 5.1. couleur de fond 5.2. ornementation : présence ou absence 5.3. forme 6. Classification de la floraison Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Namur, le 24 avril 2003.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité, J. HAPPART

Annexe 93 : Exigences minimales applicables à la réalisation des examens en ce qui concerne la mise en place et les conditions de culture Pour la consultation du tableau, voir image Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité, J. HAPPART

Annexe 94 : caractères observés sur les variétés des espèces de plantes agricoles, en ce qui concerne la valeur culturale et d'utilisation 1. rendements 2.résistance à des organismes nuisibles 3. comportement vis-à-vis des facteurs du milieu physique 4.caractères de qualité 5. alternativité - pour les variétés à forme de printemps et d'hiver 6.rythme de production - pour les graminées Les méthodes utilisées sont indiquées lors de la communication des résultats.

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2003 relatif aux caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Namur, le 24 avril 2003.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité, J. HAPPART