28 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif à l'octroi de subventions à l'exécution de mesures agri-environnementales en application du Programme flamand de Développement rural

Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 3 mars 2004 relatif au subventionnement de méthodes de production agricole plus durables et à l'agrément de centres pour une agriculture plus durable, notamment l'article 5;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif à l'octroi de subventions à l'exécution de mesures agri-environnementales en application du Programme flamand de Développement rural;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 1er juin 2006;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du Budget, donné le 5 septembre 2008;

Vu l'avis 45 303/3 du Conseil d'Etat, donné le 21 octobre 2008, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Sur la proposition du Ministre flamand des Réformes institutionnelles, des Affaires administratives, de la Politique extérieure, des Médias, du Tourisme, des Ports, de l'Agriculture, de la Pêche en mer, et de la Ruralité;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.A l'article 3 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif à l'octroi de subventions à l'exécution de mesures agri-environnementales par application du Programme flamand de Développement rural sont apportées les modifications suivantes : 1° le quatrième alinéa est complété par la phrase suivante : « La première demande unique dans laquelle les parcelles sont déclarées en vue d'obtenir ces subventions, vaut comme demande d'aide. »; 2° il est ajouté un alinéa sept, rédigé comme suit : « L'engagement prend cours le 1er janvier de l'année pendant laquelle la demande d'aide est introduite.»

Art. 2.A l'article 5, § 3, du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes : 1° au point 3° les mots "au cours du trimestre qui suit la première année d'enregistrement" sont remplacés par les mots "au plus tard au cours du trimestre de l'année qui suit l'année de l'introduction de la demande d'aide";2° au point 5° les mots "à partir de la troisième année d'enregistrement" sont remplacés par les mots "à partir de la troisième année de l'engagement";3° le point 6° est remplacé par la disposition suivante : « 6° demander dans la demande unique une subvention telle que mentionnée au § 1er pour au minimum 0,10 ha et notifier toute modification de la déclaration initiale;».

Art. 3.Dans l'article 6, § 2, du même arrêté, le point 3° est remplacé par la disposition suivante : « 3° avoir utilisé soi-même pour la culture principale les parcelles faisant l'objet de l'engagement pendant la durée de celui-ci. A titre d'exception à la l'utilisation soi-même la conclusion d'un contrat de mise en pension tel que mentionné à l'article 47 du décret sur les engrais, par lequel le gestionnaire laisse pâturer ses terres agricoles par un certain nombre d'animaux d'un autre agriculteur, est autorisée pour la durée du contrat de mise en pension. »

Art. 4.A l'article 8, § 3, du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes : 1° le point 1° est remplacé par la disposition suivante : « 1° avoir conclu un contrat écrit avec un centre agréé pour le développement agricole durable lorsque l'engagement a été conclu pendant la période du 1er janvier 2007 au 1er avril 2008 inclus, ou avec le département lorsque l'engagement a été signé après le 1er avril 2008, en vue de détenir pendant cinq années successives, un nombre d'animaux ou d'arbres à hautes tiges d'une race ou variété visée à l'annexe II du présent arrêté;»; 2° au point 3°, les mots "seulement ces races ou variétés" sont remplacés par les mots "des races ou variétés".

Art. 5.Dans le même arrêté, l'annexe II est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art. 6.Le présent arrêté produit ses effets à partir du 1er janvier 2007.

Art. 7.Le Ministre flamand ayant la Politique agricole et la Pêche en mer dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 28 novembre 2008.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Ministre flamand des Réformes institutionnelles, des Affaires administratives, de la Politique extérieure, des Médias, du Tourisme, des Ports, de l'Agriculture, de la Pêche en mer et de la Ruralité, K. PEETERS

Annexe : liste des races et variétés menacées d'extinction telles que mentionnées à l'article 8, § 1er, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif à l'octroi de subventions à l'exécution de mesures agri-environnementales en application du Programme flamand de Développement rural) Races bovines : rood rundveeras van België, het witrood rundveeras van België en het witblauw dubbeldoel rundveeras van België.

Races ovines : houtlandschaap, Kempens schaap, mergellandschaap, Belgisch melkschaap, Vlaams kuddeschaap, Ardense voskop, Lakens schaap, Vlaams schaap, entre-Sambre-et-Meuseschaap.

Arbres à haute tige - pommes : abondance, akenaar, alkmene, anna boelens, ananasreinette, antonowka, api d'orange, api noire, argilière, assumpta, astrakan rode, Bataafse bellefleur, batard (bastaard), beauty of Bath, belle de nord, belle de pontoise, belle et bonne, bellefleur defournis, bellefleur dubbele, bellefleur enkele, bellefleur Franse, bellefleur large mouche, bellefleur, Limburgse berglander, bismarck, bloemeezoet, boskoop bieling, boskoop bovey, bramley's seedling, callaertappel, calville d'Archangelsk, calville de Luxembourg, calville duquesne, calville rouge d'automne, calville rouge d'ete, calville rouge d'hiver, cellini, colapuis, compet zoete- (voeren), court pendu gris, court pendu plat, court pendu rosat, court pendu violette, cox pomona, cox's orange pippin, cwastresse double, dabinet, dello, dijkmanszoet, discovery, dolgo, douce coet ligné, Drentsche, dubbele sterappel, dubbele zoete aagt, duchesse d'Oldenburg, eersteling, elstar, espanjola, essing, esterbirne, eysdener klumpke, eytjes groen, eytjes rood, fenouillet rouge, fijnsteel keiing (Waasland), framboosappel, Franse bellefleur, franse zure, gascoyne's scarlet, gauthier, germaine, glockenapfel, glorie van Holland, godivert, golden noble, goldparmaine, goudreinette van Blenheim, graafappel (lim. 1900), gravenstein gaustener, gravenstein, gravensteiner rood, grenadier, grijze rabauwen, grijze Vlaamse renet, grijze winterreinette, gris baudet, gris Braibant, Groninger kroon, groninger pippeling, gronsvelder klumpke, halve oogstappel, hauchecorne, heikoekappel, hoge schaapsneus, Hollandse glorie, hondekop, honingzoet, imperial, ingrid marie, jacques lebel, james grieve rode, james grieve, jan steen, jonathan, jonathan rood, joseph musch, kalvijn, karmijn de sonnaville, kasteleyn, kattekop, keiing groene, keiing rode, keizer alexander, keuleman dubbel, keuleman rood, keuleman, kiliaan, king russet, koekappel (Kempen), la paix, landsberger reinette, lange tootappel, late rode, lemoenappel, lemon pippin, lombartscalville, London pippin, lord lambourne, luitenant generaal biebuyck, luntersche present, lunterse pippeling, madame delvoi, madame macors, marbree de hert, marbree de Watervliet, Margrater reinette, marie doudou, marie joseph d'othee, marseigna, mavac, meekersappel (z. limb.), meersman, melkappel, mere de menage, Normandie blanc, notarisappel rode, notarisappel, Ontario, oogstappel, oranje reinette, oranjezoet Orleans reinette, otava, oude wijven, pater van den elsen, peasgood non such, peperappel, perzikrode zomerappel, pident van dievoet, pipin de bovelingen, pitmaston duchess, pladei, pomme d'api étoilée, pomme de rose (smeedsappel), pomme de rosea, pomme d'or, pomme du verger, pomme duchene, pomme framboise, pomme henri, pomme Jerusalem, pomme victor, pondappel, posson, précoce de wirwignes, present van Engeland, present van Holland, president roulin, president van dyvoet, princesse noble (Franse kroon), purpurroter cousinot, queen cox, rabau, radoux, rambeau, rambour d'automne, rambour d'hiver, rambour herfst, rambour mortier, rambour papeleu, rambour winter, rambour zomer, rayka, reine des reinettes - rood, reine des reinettes, reinette a la reine, reinette baker parmentier, reinette baumann, reinette blanche, reinette coulon (la jaune), reinette de Blenheim, reinette de caux, reinette de Champagne, reinette de chenee, reinette de Flandres, reinette de France - rode, reinette de France (court pendu de Tournay), reinette de Fugélan, reinette de Furnes, reinette de Geer, reinette de Limbourg, reinette de Pitteurs, reinette de Wattripont, reinette de Zandvliet, reinette Delporte, reinette Descardre, reinette d'espagne (Veurenaar), reinette Dewaleffe, reinette d'Orléans, reinette du Canada grise, reinette du Canada, reinette evagil, reinette gris de saintogne, reinette grise, reinette Hernaut (d. speeckaert), reinette parmentier x cox, reinette parmentier, reinette van ekenstein, reinette von zuccalmaglio, reinette vurenveld, renora, rode astrakan, rode boskoop, rode gravenstein, rode tulpappel, rode walschaert, roem van noordeloos, roem van Vlaanderen, roquet de Bretagne, roter berlepsch, roter eisenapfel, rozenblaadje, rubensappel, sans pareille, schaapsneus, schellinkhout, schimmerts rozeblaadje, schone van boskoop rood, schone van boskoop, schöner van nordhausen, septemberrood, sevenummer striepke, severin's striepke, seylena, Siberische glasappel, signe tillisch, sletsing, snelappel (oude wijven), speeckaert, spyon, stark's earliest, sterappel (reinette etoilee), streepappel, strepeling, striepke, suntan, superman rood, superman, the queen, topaz, transparante blanche, transparante jaune, transparente de croncels, trezeke meyers, tydemans early worchester, verdin d'automne, Veurnse reinet, vlaamsche schrijveling, vogelcalville, vondeling Lovendegem, walschaert rode, walschaert witte, warner's king, weldragende, wijning rode, wijning winter, wijning witte, wijning zomer, winston rood, winston, winterbanana, wintercitroenen, winterrambour, witte astrakan, witte winterlombarts calville, zabergau reinette, zagerijappel, zigeunerin, zijden hemdje, zilverling, zoete bellefleur, zoete bloemee, zoete champagner, zoete compet, zoete ermgaard, zoete grauwe reinette, zoete kroon, zoete pippeling, zoete rode ossekop, zoete roemeling, zoete van brabant, zoete veen, zoete winterparadijs, zure kannetje, zure paradijs.

Arbres à haute tige - poires : alexandrine douillard, ananas de Courtrai, andré desportes, avezaath kapel, bakpeer, belle, belle angevine, bergamotte esperen, bergamotte zomer, beurre alexandre lucas, beurré bâchelier, beurre capiaumont, beurré chaboceau, beurre clairgeau, beurre d'amanlis, beurre d'Angleterre, beurre de Ghelin, beurré de Merode, beurre de Naghin, beurre d'Hardenpont, beurre diel, beurré dumont, beurré giffard, beurré goubault, beurre gris, beurre hardy, beurré lebrun, beurré leon de loof, beurré napoléon, beurré rose, beurré six, beurre sterckman(s), beurre superfin, beurré unique, beurré van den ham, blarenpeer (Limburg-Tongeren), blinkmadammen (Aalst-Baardegem), bloedpeer, bonne cuvigne, bonne de bry, bonne de Malines, bospeer, boterpeer, brederode, bronzée d'Enghien, bruine kriekpeer, Brusselsche, Brusselse dame (Tongeren 1933), calebasse à la reine, calebasse bosc, callebasse de Tirlement, callebasse d'hiver, canadapeer, canapinpeer (juffrouwpeer), catillac (gros gillot), clapp's favourite rood, clapp's favourite,colmar d'ete, comte de Flandre, comtesse de Paris, conference, conseiller à la cour, cooremans, corsoneispeer, crausspeer, cuisse madam, de cure, délices de Huy, désirée cornélis, diamantpeer, dikstaarten, dirkjespeer, docteur jules guyot, doyenné amelinckx, oyenne de juillet, doyenne d'hiver rouge, doyenne d'hiver, doyenne du comice rood, doyenne du comice, dr. jules guyot, dubbel flip, duchesse d'Angoulême, durondeau, dyzeling (Sleidinge-Waarschoot), emile d'heyst, epargne, eva ballet, flippen enkel, flippen grauwe (Aalst), flippen rode, flippen valse, flippen witte, fondante de moulins - lille, fondante de thiriot, fondante des bois, foppenpeer, Franse spikkelpeer, ganzenbollen (Aalst-Meldergem), gendarmen (Oost Vlaanderen Sleidinge-Waarschoot), général leclerq, général tottleben, gieser wildeman, gracioenpeer (Limburg), groene juffer, grosse louise, gulden knoppen, herenpeer (maagdenpeer) (Hageland), herselosse (hasselares), honingpeer (hoenderingen), hughe's victoria, ijsbout, jeanne d'arc, jefkespeer, jodenpeer, josephine de Malines, juffrouwpeer, jules d'airolles, jut (yat, gute graue), kerkpeer (Limburg - Tongeren), kleipeer, klispeer (Limburg - 1900), klomppeer (Zuid-Limburg), klotjespeer (Zuid-Limburg), knotspeer (z.), koningspeer (Zuid-Limburg), koolstok, korsoneipeer, korte stelen (Land van Waas), kraaipeer (Sleidinge-Waarschoot), kraanpeer (Limburg Genk), kriekpeer dubbele, kriekpeer groene, kriekpeer witte, kruidenierspeer, kweepeer, lange stelen (Land van Waas) le curé, le lectier, legipont, louise bonne d'avranche, maagdenpeer, maaspeer (crijfse, krijgse), madam favre, madam verte, marguérite marillat, marie louise duquesne, marie-louise, meelpeer, michielspeer (Land van Waas), minister dr. lucius, mme bonnefrond, munsterbirne, nec plus meuris Noord-Hollandse suikerpeer, notaire lepin, nouveau poiteau, nouvelle fulvie, olivier de serres, oogstpeer, oranjepeer, passe colmar, passe crassane, paterspeer (hengstenschachten), peer thijssen, pirus, pistoolpeer (Aalst-Sint-Lievens-Houtem), plovine, poire à cote d'or, poire de spy, pompeer (Sleidinge-Waarschoot), pondspeer, potesoyen (portesose), precoce de trevoux, proosten vroege (Sleidinge-Waarschoot), putpeer, ratioenen (Sleidinge-Waarschoot), rode anjou, ronde jesserse (Limburg Tongeren 1933), roosjespeer, saint-mathieu, saint- remy, schoenmakerspeer, seigneur esperen, sint-michielspeer, Sleidingse keizerin (witte zomerkeizerin), sletzing, smoutpeer, soldat laboureur, souvenir du congres, spikkelpeer, spineelpeer (Limburg), steenpeer, st.-germain d'hiver, st-nicolaaspeer, straatpeer (Limburg), st-remy, suikerpeer (Sleidinge-Waarschoot), supertrevoux, suzette de bavay, tafelpeer (Limburg), tesselaar, tonpeertje, triomphe de jodoigne, triomphe de Vienne, trosjespeer, urbanist, valse flip, van marum, vauquelin, vereertbrugghen, vijgepeer, waterzakken late (Limburg), waterzakken vroege (Limburg), williams' bon chretien - rood, williams' bon chretien, williams' duchess, wintercalebassen (calebasse d'hiver), winterkeizerin, winterrietpeer, witte flip, witte kozijn, zandsmoutpeer, zepperse keizerin (witte zomerkeizerin), zoete brederode, zoeteman, zomerkeizerin, zomerrietpeer, Zwijndrechtse wijnpeer.

Arbres à haute tige - prunes : abrikoospruim, angelina burdet, anna spath, avalon, belle de Louvain, belle de thuinbelpruim, Betuwse kwets, bleue de Belgique, boerenblauwe, bryanston gage, bullens blauwe, coe's golden drop, conducta de Wallon, corso bleu, czar, Diepenbeekse pruim, drap d'or esperen, dubbele altesse, dubbele boerenwitte, dubbele priesterkes, early laxton, early rivers prolific, eierpruim, enkele altesse, fruhzwetsche, gelbe hauszwetsche, gros damas de tours, grove's late victoria, hauszwetsche, hongaarse kwets, italiaanse kwets, jefferson, jubileum, kattentongen, kirke's plum, kroosjespruim, magna glauca, mirabelle de Metz, mirabelle de Nancy, mirabelle herrenhauser, mirobalaan (geel of rood), monarch, monsieur hatif, monsieur jaune, Ontario, oogstpruim, opal, palokes, pastoorspruim, president, priesterkes, professor columbien, prune abricot, prune d'agen, prune de prince, queen victoria, r.c. morros, r.c. royen, reine-claude crottee, reine-claude d'althan, reine-claude de bavay, reine-claude d'eculy, reine-claude descardre, reine-claude d' oullins, reine-claude souffrieau, reine-claude van schouwen, reine-claude verte, reine-claude violette, remi, royal de Vilvorde, ruth gerstetter, sainte catherine, sanktus hubertus, sint-katrien, stanley, sultan, talvana,thames cross, tonneboer, tragedie, victoria, violette pruim, vliermaalse pruim, voyageur, vroege tolse, warwickshire drooper, washington, wignon, yacima, zaailing swerts, zaailing Zevergem, zoete kwets.

Arbres à haute tige - cerises : abbesse de Mouland, anabelle, Anglaise hatif, bakkerskriek, bampkers, bastaarddikke, bellense bruine, bigareau cardinaels, bigareau de mai, bigareau de mézele, bigareau elton, bigareau esperen, bigareau helshoven, bigareau jaboulay, bigareau moreau, bigareau napoleon, bigareau noir d'espagne, bigareau ossekop, bigareau van piringen, bigareau van schrieck, bigareau van, bigareau victor, blankette - dubbel, blauwe bigareau, bodson kriek, boterkers, bourtoulse, brabanders - lukkers, Broechemse, Brugse kortsteel, bruine krakers, bruine van Ordingen, bruine vleeskers, burlat, Canada giant, castor, cerise blanche d'harcigny, coeur de noyon, cuvelieren, dikke waalse, dubbele meikers, durone, early rivers, Franse vroege, frühe rote meckenheimer, gascogne tardive de seninghem, glazen, gorsemkriek, grigotte saint-jan, grosse royal, guigne noire de ruesnes, harde vellen, hardkers, hedelfinger riesenkirsche, hoeve dobbelstein, imperatrice eugenie, inspecteur löhnis, johanna, kaaskers, karina, kassins frûhe, kastanjekers, kelleris nr. 16, kelson, kernielse zwarte, kleine Waalse, koningskers, kordia, lamotten, lapins, lievelingen, margrieten, marguerite marillat, meikers, merchant, merton glory, merton premier, merton reward, mierlose zwarte, montmorency langsteel, neskora, newstar, noordkriek, octavia, pater van mansfeld, pollux, puntkers, puthers dikke, ramon oliva, regina, reine hortense, rheinische schattenmorelle, ridders, rotzakken, sam, schaarbeekse kriek, schneiders spate knorpelkirsche, semis s.z., skeeva, sommerset, souvenir d' antoine nomblot, star, starking hardy giant, stella, stella compact, summit, sumtare, sunburst, sylvia, tempurii, udens Spaanse, van, varikse zwarte, viola, vleeskers, vroege krakers, vroege van werder, vroegste der markt, waterkriek, wijnkers, wimmertingse bigareau, witbuiken, witte bigareau, zwarte krakers, zwarte zittaert.

Arbres à haute tige - pêches : abquinen, abricotee, admirable jaune, alberge jaune, amsden, beguine de Termonde, belle bausse, belle conquete (de bavay), belle de vitry, belle et bonne, belle imperiale, bloedperzik, bonne de Malines, bonouvrier, Broechemse, brugnon - nectarine, brugnon blanc, brugnon de feligny (gladde perzik van feligny), brugnon de zelhem, champion, chanceliore, charles inghouf, chevreuse hative, chevreuse tardive, comtesse de Hainaut (gailly), early pourpre, early victoria, eiserner kanzler, fertile de septembre, galande, grijze muizen, gros violet, grosse mignonne, grosse noir de montreuil, grosse violette, hambledon, hative de Hollande, imperatrice eugenie, leopold I, lokale variëteiten, louis grognet, madame gaujard, madeleine blanche, madeleine rouge, may flower, melcaton d'anvers, mignonne hative, mme blanchet, monstueuse de Douai, noblesse, pêche colombia (americ), pêche congres, pêche d'Ath, pêche d'oignies, pêche drap d'or (d'avoine), pêche duquesnoy, pêche ernoult, pêche lepere, peregrine, perkel, petite mignonne, pourpree hative (lakperzik), precoce alexandre, precoce de hale, pucelle de malines, redhaven, reine des vergers, remi van den brande, rhode islands, sanguine rose admirable, scrazinsk, surprise de Jodoigne (gregoire), teton de venus, Triomphe de Saint-Laurent, vaes oogst, victoria, violet ou musque, vroege delespaul, willermoz, witte montagne.

Vu pour être joint à l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 novembre 2008 modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif à l'octroi de subventions à l'exécution de mesures agri-environnementales en application du Programme flamand de Développement rural.

Bruxelles, le 28 novembre 2008.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Ministre flamand des Réformes institutionnelles, des Affaires administratives, de la Politique extérieure, des Médias, du Tourisme, des Ports, de l'Agriculture, de la Pêche en mer et de la Ruralité K. PEETERS