19 JUILLET 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation sur l'expérience utile, la concordance, les titres et les échelles de traitement dans l'éducation des adultes

Fondement juridique Le présent arrêté est fondé sur : - le décret du 27 mars 1991 relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement communautaire, article 5, article 56ter, inséré par le décret du 15 juillet 2005 et modifié par les décrets des 7 juillet 2006, 15 juin 2007, 22 juin 2007 et 23 novembre 2023, et article 56quater, inséré par le décret du 22 juin 2007 ; - le décret du 27 mars 1991 relatif au statut des membres du personnel de l'enseignement subventionné, article 7, article 74quater, inséré par le décret du 15 juillet 2005 et modifié par les décrets des 7 juillet 2006, 15 juin 2007, 22 juin 2007 et 23 novembre 2023, et article 74quinquies, inséré par le décret du 22 juin 2007 ; - la Codification de certaines dispositions relatives à l'enseignement du 28 octobre 2016, sanctionnée par le décret du 23 décembre 2016, articles V.2 et V.4, modifiés par le décret du 5 avril 2019, et articles V.47, § 2 et V.48.

Formalités Les formalités suivantes ont été remplies : - L'Inspection des Finances a donné son avis le 15 avril 2024. - La réunion commune du Comité sectoriel X, de la sous-section « Communauté flamande » de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux et du comité coordinateur de négociation, visé au décret du 5 avril 1995 portant création de comités de négociation dans l'enseignement libre subventionné, a conclu le protocole n° 258 le 7 juin 2024. - Le Conseil d'Etat a rendu l'avis n° 76.918/1 le 12 juillet 2024, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973.

Initiateur Le présent arrêté est proposé par le ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse Rand.

Après délibération, LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE :

Article 1er.L'annexe III à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 mars 2024, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 1re au présent arrêté.

Art. 2.A l'annexe V à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 mars 2024, les modifications suivantes sont apportées : 1° dans le point 26°, b) est remplacé par ce qui suit : « b) le module visé dans la colonne de gauche concordé d'office au module visé dans la colonne de droite :

module

module

Techniques d'entraînement 1

Automatisation de ligne des installations

Techniques d'entraînement 1

Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM

Techniques d'entraînement 1

PLC

Techniques d'entraînement 1

Projet d'automatisation des installations de traitement

Techniques d'entraînement 2

Automatisation de ligne des installations

Techniques d'entraînement 2

Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM

Techniques d'entraînement 2

PLC

Techniques d'entraînement 2

Projet d'automatisation des installations de traitement

Techniques d'entraînement 3

Automatisation de ligne des installations

Techniques d'entraînement 3

Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM

Techniques d'entraînement 3

PLC

Techniques d'entraînement 3

Projet d'automatisation des installations de traitement

Techniques d'entraînement 4

Automatisation de ligne des installations

Techniques d'entraînement 4

Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM

Techniques d'entraînement 4

PLC

Techniques d'entraînement 4

Projet d'automatisation des installations de traitement

Accompagnement des activités

Activités quotidiennes

Tendances actuelles dans l'aide sociale

Découverte du contexte professionnel

Base électricité

Base électricité automatisation

Comportement communicatif

Communication (PB)

Comportement communicatif

Gestion des conflits (PB)

Comportement communicatif

Traitement des informations

Aptitudes en communication

Communication (PB)

Aptitudes en communication

Gestion des conflits (PB)

Aptitudes en communication

Traitement des informations

Assistant technique pharmaceutique en cosmétologie

Cosmétologie et dermatologie

Assistant technique pharmaceutique en cosmétologie

Conseils nutritionnels

Agir de manière déontologique et éthique

Agir de manière déontologique

Installations électriques en saillie 1

Automatisation des composants électriques

Installations électriques en saillie 1

Introduction à l'automatisation

Installations électriques en saillie 1

Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage

Installations électriques en saillie 2

Automatisation des composants électriques

Installations électriques en saillie 2

Introduction à l'automatisation

Installations électriques en saillie 2

Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage

Agir de manière émancipatrice

Travail axé sur les forces

Aptitudes expressives

Communication (PB)

Aptitudes expressives

Gestion des conflits (PB)

Aptitudes expressives

Traitement des informations

Botanique pharmaceutique et homéopathie

Conseils nutritionnels

Soins pharmaceutiques

Actes pharmaceutiques

Soins pharmaceutiques

Conseils nutritionnels

Pharmacologie

Introduction à la pharmacologie

Pharmacologie

Introduction à l'arithmétique pharmaceutique

Pharmacologie

Conseils nutritionnels

Galénique

Galénique 1

Galénique

Galénique 2

Galénique

Conseils nutritionnels

Pratique professionnelle supervisée 1

Stage accompagnateur de personnes 1

Pratique professionnelle supervisée 2

Stage accompagnateur de personnes 2

Pratique professionnelle supervisée 3

Stage accompagnateur de personnes 3

Pratique professionnelle supervisée 4

Stage accompagnateur de personnes 4

Pratique professionnelle supervisée 5

Stage accompagnateur de personnes 5

Pratique professionnelle supervisée 6

Stage accompagnateur de personnes 6

TIC

Communication numérique

Installations industrielles

Automatisation de ligne des installations

Installations industrielles

Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM

Installations industrielles

PLC

Installations industrielles

Projet d'automatisation des installations de traitement

Psychologie de la durée de vie

L'homme en développement

Soins médicaux

Conseils nutritionnels

Soins médicaux

Soins des plaies et matériel médical

Action méthodique au sein d'une organisation

Action systématique et organisation du propre travail

Accompagnement méthodique du travail et supervision 1

Intervision accompagnée 1 (PB)

Accompagnement méthodique du travail et supervision 2

Intervision accompagnée 2 (PB)

Accompagnement méthodique du travail et supervision 3

Intervision accompagnée 3 (PB)

Accompagnement méthodique du travail et supervision 4

Intervision accompagnée 4 (PB)

Accompagnement méthodique du travail et supervision 5

Intervision accompagnée 5 (PB)

Accompagnement méthodique du travail et supervision 6

Intervision accompagnée 6 (PB)

Observer et rapporter

Communication (PB)

Observer et rapporter

Gestion des conflits (PB)

Observer et rapporter

Traitement des informations

Gérer la diversité

Diversité

Gérer le système client

Activités quotidiennes

Gérer le système client

Traitement des informations

Gérer les comportements difficiles

Groupe cible : personnes dans l'aide à la jeunesse

Gérer les comportements difficiles

Groupe cible : personnes handicapées

Gérer les comportements difficiles

Groupe cible : personnes psychologiquement vulnérables

Questionnement orthoagogique

Groupe cible : personnes dans l'aide à la jeunesse

Questionnement orthoagogique

Groupe cible : personnes handicapées

Questionnement orthoagogique

Groupe cible : personnes psychologiquement vulnérables

Questionnement orthoagogique

Groupe cible : personnes dans l'aide à la jeunesse

Questionnement orthoagogique

Groupe cible : personnes handicapées

Questionnement orthoagogique

Groupe cible : personnes psychologiquement vulnérables

PLC 1

Automatisation de ligne des installations

PLC 1

Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM

PLC 1

PLC

PLC 1

Projet d'automatisation des installations de traitement

PLC 2

Automatisation de ligne des installations

PLC 2

Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM

PLC 2

PLC

PLC 2

Projet d'automatisation des installations de traitement

PLC 3

Automatisation de ligne des installations

PLC 3

Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM

PLC 3

PLC

PLC 3

Projet d'automatisation des installations de traitement

Professionnalisme et gestion de la qualité

Soins autonomes et réflexion

Questionnement psychosocial

Groupe cible : personnes dans l'aide à la jeunesse

Questionnement psychosocial

Groupe cible : personnes handicapées

Questionnement psychosocial

Groupe cible : personnes psychologiquement vulnérables

Compétences de collaboration

Collaborer

Accompagnement socio-émotionnel

Activités quotidiennes

Stage galénique

Apprentissage sur le lieu de travail - préparations magistrales et tâches logistiques

Assistant technique pharmaceutique en chimie analytique appliquée

Physique et chimie appliquées

Assistant technique pharmaceutique en anatomie et physiologie appliquées

Anatomie, physiologie et pathologie appliquées

Assistant technique pharmaceutique en anatomie et physiologie appliquées

Conseils nutritionnels

Assistant technique pharmaceutique en biochimie appliquée

Physique et chimie appliquées

Assistant technique pharmaceutique en biologie appliquée

Biologie appliquée

Assistant technique pharmaceutique en physique et chimie appliquées

Physique et chimie appliquées

Assistant technique pharmaceutique en toxicologie, tarification et réglementation

Tarification et réglementation

Assistant technique pharmaceutique en toxicologie, tarification et réglementation

Conseils nutritionnels

Soins, sécurité et santé

Premiers secours

Aide sociale et soins de santé

Découverte du contexte professionnel

Travailler avec des groupes

Gestion des conflits (PB)

Travailler avec des groupes

Diversité

Travailler avec des groupes

Collaborer

Conditions de logement et du cadre de vie

Activités quotidiennes » ;

2° il est ajouté un point 27°, rédigé comme suit : « 27° A partir du 1er septembre 2024 : a) le module visé dans la colonne de gauche est concordé d'office au module visé dans la colonne de droite :

module

module

Accessoires et connaissance générale des matériaux pour l'opérateur de processus en chimie

Accessoires et connaissance générale des matériaux pour l'opérateur de processus en CFI

Electricité pour l'opérateur de processus en chimie

Electricité pour l'opérateur de processus en CFI

Physique pour l'opérateur de processus en chimie

Physique pour l'opérateur de processus en CFI

Pratique professionnelle supervisée pour l'opérateur de processus en chimie

Travaux pratiques 1 - technologie des processus pour l'opérateur de processus en CFI

Pratique professionnelle supervisée pour l'opérateur de processus en chimie

Travaux pratiques 2 pour l'opérateur de processus en CFI

Pratique professionnelle supervisée pour l'opérateur de processus en chimie

Travaux pratiques 3 pour l'opérateur de processus en CFI

Pratique professionnelle supervisée pour l'opérateur de processus en chimie

Travaux pratiques 4 pour l'opérateur de processus en CFI

Pratique professionnelle supervisée pour l'opérateur de processus en chimie

Apprentissage sur le lieu de travail pour l'opérateur de processus en CFI

Imitations du bois

Peinture décorative - imitations du bois et autres imitations

Imitations du marbre

Peinture décorative - imitations de la pierre

Technique de mesure et de réglage pour l'opérateur de processus en chimie

Technique de mesure et de réglage pour l'opérateur de processus en CFI

Techniques de séparation

Techniques de séparation pour l'opérateur de processus en CFI

Chimie pour l'opérateur de processus en chimie

Chimie pour l'opérateur de processus en CFI

Transport de substances

Transport de substances pour l'opérateur de processus en CFI

Sécurité des opérations de processus en chimie

Sécurité pour l'opérateur de processus en CFI

Dorer

Peinture décorative avancée

Transport de la chaleur

Transport de la chaleur pour l'opérateur de processus en CFI

b) la formation visée dans la colonne de gauche est concordée d'office au module visé dans la colonne de droite :

formation

module

Tapissier

Base travaux de tapissage

Tapissier

Base peinture

Tapissier

Base revêtement de sol

Tapissier

Tapisser

Tapissier

Peinture décorative

Tapissier

Peindre manuellement

Tapissier

Peindre au pistolet

Tapissier

Décoration de fenêtres (peintre-tapissier)

Tapissier

Revêtement de sol

Tapissier

Travaux préparatoires - surface

Poseur de revêtement de sol souple

Base travaux de tapissage

Poseur de revêtement de sol souple

Base peinture

Poseur de revêtement de sol souple

Base revêtement de sol

Poseur de revêtement de sol souple

Tapisser

Poseur de revêtement de sol souple

Peinture décorative

Poseur de revêtement de sol souple

Peindre manuellement

Poseur de revêtement de sol souple

Peindre au pistolet

Poseur de revêtement de sol souple

Décoration de fenêtres (peintre-tapissier)

Poseur de revêtement de sol souple

Revêtement de sol

Poseur de revêtement de sol souple

Travaux préparatoires - surface

Peintre publicitaire et décoratif

Peinture décorative - imitations du bois et autres imitations

Peintre publicitaire et décoratif

Peinture décorative - imitations de la pierre

Peintre publicitaire et décoratif

Peinture décorative avancée

Peintre

Base travaux de tapissage

Peintre

Base peinture

Peintre

Base revêtement de sol

Peintre

Tapisser

Peintre

Peinture décorative

Peintre

Peindre manuellement

Peintre

Peindre au pistolet

Peintre

Décoration de fenêtres (peintre-tapissier)

Peintre

Revêtement de sol

Peintre

Travaux préparatoires - surface

Peintre-décorateur

Base travaux de tapissage

Peintre-décorateur

Base peinture

Peintre-décorateur

Base revêtement de sol

Peintre-décorateur

Tapisser

Peintre-décorateur

Peinture décorative

Peintre-décorateur

Peindre manuellement

Peintre-décorateur

Peindre au pistolet

Peintre-décorateur

Décoration de fenêtres (peintre-tapissier)

Peintre-décorateur

Revêtement de sol

Peintre-décorateur

Travaux préparatoires - surface ».

Art. 3.A l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement du 15 mars 2024, les modifications suivantes sont apportées : 1° le point 19° est remplacé par ce qui suit : « 19° A partir du 1er février 2024, le module visé dans la colonne de gauche ci-dessous peut être concordé individuellement au module visé dans la colonne de droite ci-dessous :

module

module

Techniques d'entraînement 1

Base électricité automatisation

Techniques d'entraînement 1

Automatisation des composants électriques

Techniques d'entraînement 1

Introduction à l'automatisation

Techniques d'entraînement 1

Automatisation pneumatique-hydraulique

Techniques d'entraînement 1

Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage

Techniques d'entraînement 2

Base électricité automatisation

Techniques d'entraînement 2

Automatisation des composants électriques

Techniques d'entraînement 2

Introduction à l'automatisation

Techniques d'entraînement 2

Automatisation pneumatique-hydraulique

Techniques d'entraînement 2

Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage

Techniques d'entraînement 3

Base électricité automatisation

Techniques d'entraînement 3

Automatisation des composants électriques

Techniques d'entraînement 3

Introduction à l'automatisation

Techniques d'entraînement 3

Automatisation pneumatique-hydraulique

Techniques d'entraînement 3

Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage

Techniques d'entraînement 4

Base électricité automatisation

Techniques d'entraînement 4

Automatisation des composants électriques

Techniques d'entraînement 4

Introduction à l'automatisation

Techniques d'entraînement 4

Automatisation pneumatique-hydraulique

Techniques d'entraînement 4

Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage

Base électricité

Automatisation de ligne des installations

Base électricité

Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM

Base électricité

PLC

Base électricité

Projet d'automatisation des installations de traitement

Base métal

Base électricité automatisation

Base métal

Automatisation des composants électriques

Base métal

Introduction à l'automatisation

Base métal

Automatisation de ligne des installations

Base métal

Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM

Base métal

PLC

Base métal

Automatisation pneumatique-hydraulique

Base métal

Projet d'automatisation des installations de traitement

Base métal

Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage

Assistant technique pharmaceutique en cosmétologie

Communication et aptitudes sociales

Installations électriques en saillie 1

Automatisation de ligne des installations

Installations électriques en saillie 1

Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM

Installations électriques en saillie 1

PLC

Installations électriques en saillie 1

Projet d'automatisation des installations de traitement

Installations électriques en saillie 2

Automatisation de ligne des installations

Installations électriques en saillie 2

Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM

Installations électriques en saillie 2

PLC

Installations électriques en saillie 2

Projet d'automatisation des installations de traitement

Botanique pharmaceutique et homéopathie

Communication et aptitudes sociales

Soins pharmaceutiques

Communication et aptitudes sociales

Pharmacologie

Communication et aptitudes sociales

Galénique

Communication et aptitudes sociales

Installations industrielles

Base électricité automatisation

Installations industrielles

Automatisation des composants électriques

Installations industrielles

Introduction à l'automatisation

Installations industrielles

Automatisation pneumatique-hydraulique

Installations industrielles

Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage

Soins médicaux

Communication et aptitudes sociales

PLC 1

Base électricité automatisation

PLC 1

Automatisation des composants électriques

PLC 1

Introduction à l'automatisation

PLC 1

Automatisation pneumatique-hydraulique

PLC 1

Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage

PLC 2

Base électricité automatisation

PLC 2

Automatisation des composants électriques

PLC 2

Introduction à l'automatisation

PLC 2

Automatisation pneumatique-hydraulique

PLC 2

Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage

PLC 3

Base électricité automatisation

PLC 3

Automatisation des composants électriques

PLC 3

Introduction à l'automatisation

PLC 3

Automatisation pneumatique-hydraulique

PLC 3

Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage

Stage assistant technique pharmaceutique

Communication et aptitudes sociales

Stage assistant technique pharmaceutique

Conseils nutritionnels

Stage galénique

Communication et aptitudes sociales

Stage galénique

Conseils nutritionnels

Assistant technique pharmaceutique en chimie analytique appliquée

Communication et aptitudes sociales

Assistant technique pharmaceutique en chimie analytique appliquée

Conseils nutritionnels

Assistant technique pharmaceutique en anatomie et physiologie appliquées

Communication et aptitudes sociales

Assistant technique pharmaceutique en biochimie appliquée

Communication et aptitudes sociales

Assistant technique pharmaceutique en biochimie appliquée

Conseils nutritionnels

Assistant technique pharmaceutique en biologie appliquée

Communication et aptitudes sociales

Assistant technique pharmaceutique en biologie appliquée

Conseils nutritionnels

Assistant technique pharmaceutique en physique et chimie appliquées

Communication et aptitudes sociales

Assistant technique pharmaceutique en physique et chimie appliquées

Conseils nutritionnels

Assistant technique pharmaceutique en toxicologie, tarification et réglementation

Communication et aptitudes sociales

Soins, sécurité et santé

Soins » ;

2° il est ajouté un point 20°, rédigé comme suit : « 20° A partir du 1er septembre 2024 : a) le module visé dans la colonne de gauche peut être concordé individuellement au module visé dans la colonne de droite :

module

module

Imitations du bois

Travail sécurisé en hauteur

Imitations du marbre

Travail sécurisé en hauteur

Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres

Base peinture

Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres

Peinture décorative

Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres

Peinture décorative - imitations du bois et autres imitations

Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres

Peinture décorative - imitations de la pierre

Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres

Peinture décorative avancée

Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres

Peindre manuellement

Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres

Travail sécurisé en hauteur

Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres

Travaux préparatoires - surface

Dorer

Travail sécurisé en hauteur

b) la formation visée dans la colonne de gauche peut être concordée individuellement au module visé dans la colonne de droite :

formation

module

Tapissier

Travail sécurisé en hauteur

Poseur de revêtement de sol souple

Travail sécurisé en hauteur

Peintre publicitaire et décoratif

Base peinture

Peintre publicitaire et décoratif

Peinture décorative

Peintre publicitaire et décoratif

Peindre manuellement

Peintre publicitaire et décoratif

Travail sécurisé en hauteur

Peintre publicitaire et décoratif

Travaux préparatoires - surface

Peintre

Travail sécurisé en hauteur

Peintre-décorateur

Travail sécurisé en hauteur ».

Art. 4.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 mars 2024, est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2024.

L'article 2, 1°, et l'article 3, 1°, produisent leurs effets le 1er février 2024.

Art. 6.Le ministre flamand qui a l'Enseignement et la Formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 19 juillet 2024.

Le ministre-président du Gouvernement flamand, J. JAMBON Le ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse Rand, B. WEYTS

Pour la consultation du tableau, voir image