15 NOVEMBRE 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance des centres de soutien à l'apprentissage

Fondement juridique Le présent arrêté est fondé sur : - le décret du 5 mai 2023 relatif au soutien à l'apprentissage, article 29, § 2.

Formalité La formalité suivante a été remplie : - L'Inspection des Finances a rendu un avis le 30 octobre 2024.

Motivation Le présent arrêté est fondé sur le motif suivant : - Le modèle de soutien à l'apprentissage a débuté le 1er septembre 2023. Les centres de soutien à l'apprentissage ont été provisoirement reconnus pour deux années scolaires.Au cours de l'année scolaire 2023-2024, l'Inspection de l'enseignement a examiné dans chaque centre de soutien à l'apprentissage si les conditions de reconnaissance décrétales étaient remplies. Le Gouvernement flamand doit prendre une décision sur la reconnaissance définitive ou la non-reconnaissance de chaque centre de soutien à l'apprentissage pour le 30 novembre 2024.

Initiateur Le présent arrêté est proposé par la ministre flamande de l'Enseignement, de la Justice et de l'Emploi.

Après délibération, LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE :

Article 1er.Les centres de soutien à l'apprentissage suivants sont définitivement reconnus à partir du 1er septembre 2025 : 1° Centre de soutien à l'apprentissage GO! CO (145243) ;2° Centre de soutien à l'apprentissage GO! Fluxus (145251) ;3° GO! Centre de soutien à l'apprentissage Pixsy (145268) ;4° Centre de soutien à l'apprentissage GO! Kolibrie (145276) ;5° Centre de soutien à l'apprentissage GO! Inkluus (145284) ;6° Centre de soutien à l'apprentissage GO! NOW! (145292) ;7° Centre de soutien à l'apprentissage GO! Plus2 (145301) ;8° Centre de soutien à l'apprentissage GO! Anvers (145318) ;9° Centre de soutien à l'apprentissage GO! Gand (145326) ;10° GO! Centre de soutien à l'apprentissage Sterk (145334) ;11° Centre de soutien à l'apprentissage GO! De Tandem (145342) ;12° Centre public de soutien à l'apprentissage Limbourg (145359) ;13° Centre provincial de soutien à l'apprentissage Limbourg (145367) ;14° Centre de soutien à l'apprentissage Flandre orientale (145375) ;15° Centre de soutien à l'apprentissage de l'enseignement communal Beveren De Horizon (145383) ;16° Centre de soutien à l'apprentissage de l'enseignement communal région de Dendre (145391) ;17° Centre de soutien à l'apprentissage de l'enseignement communal PILAR Gand (145417) ;18° Centre de soutien à l'apprentissage de l'enseignement communal Vilvorde VONC (145425) ;19° Centre urbain de soutien à l'apprentissage Anvers (145433) ;20° Centre de soutien à l'apprentissage Kasterlinden (145441) ;21° Centre de soutien à l'apprentissage ExpAnt (145458) ;22° Centre de soutien à l'apprentissage spécifique 467 (145466) ;23° Centre de soutien à l'apprentissage spécifique Limbourg libre (145474) ;24° Centre de soutien à l'apprentissage spécifique Dominiek Savio (145482) ;25° Centre de soutien à l'apprentissage spécifique Spermalie - De Kade (145491) ;26° Centre de soutien à l'apprentissage de l'enseignement communal région de la Campine KOSMOS (145508) ;27° Centre de soutien à l'apprentissage de l'enseignement communal Flandre occidentale BOOST (145516) ;28° Centre de soutien à l'apprentissage Neon+ (145524) ;29° Centre de soutien à l'apprentissage AntwerpenPlus (145532) ;30° Centre de soutien à l'apprentissage De Accolade (145541) ;31° Centre de soutien à l'apprentissage diverGENT (145557) ;32° Centre de soutien à l'apprentissage Campine (145565);33° Centre de soutien à l'apprentissage Brabant septentrional (145573) ;34° Centre de soutien à l'apprentissage Brabant oriental (145581) ;35° Centre de soutien à l'apprentissage Ardennes flamandes (145599) ;36° Centre de soutien à l'apprentissage VOKAN (145607) ;37° Centre de soutien à l'apprentissage spécifique Limbourg libre (145615) ;38° Centre de soutien à l'apprentissage WAN-team (145623) ;39° Centre de soutien à l'apprentissage Brabant occidental - Bruxelles (145631) ;40° Centre catholique de soutien à l'apprentissage Flandre occidentale Nord (145649) ;41° Centre catholique de soutien à l'apprentissage Flandre occidentale Ouest (145656) ;42° Centre catholique de soutien à l'apprentissage Flandre occidentale Sud (145664) ;43° Centre de soutien à l'apprentissage OKOplus (145672).

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2025.

Art. 3.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 15 novembre 2024.

Le ministre-président du Gouvernement flamand, M. DIEPENDAELE La ministre flamande de l'Enseignement, de la Justice et de l'Emploi, Z. DEMIR