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M.B. Index des textes promulgués le 15 novembre 2024

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arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 15/11/2024 pub. 29/11/2024 numac 2024010839 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand refusant la demande de modification du permis dans l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 juillet 2022 accordant un permis de recherche de géothermie dans la région de Turnhout à SPV GEO@Turnhout type arrêté du gouvernement flamand prom. 15/11/2024 pub. 29/11/2024 numac 2024010814 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance des centres de soutien à l'apprentissage type arrêté du gouvernement flamand prom. 15/11/2024 pub. 29/11/2024 numac 2024010815 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la deuxième redistribution à partir d'un crédit provisionnel SG0-1SKC2TG-PR de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2024 en ce qui concerne les profils temporaires type arrêté du gouvernement flamand prom. 15/11/2024 pub. 04/12/2024 numac 2024010816 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand autorisant des moyens et conditions de détection spécifiques pour la constatation des délits et infractions tels que visés dans le Décret sur la navigation du 21 janvier 2022, ainsi que dans les règlements d'application du décret précité type arrêté du gouvernement flamand prom. 15/11/2024 pub. 16/12/2024 numac 2024011352 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand accordant un permis de recherche de géothermie dans la région de Bredene à S&R Bredene SA type arrêté du gouvernement flamand prom. 15/11/2024 pub. 18/12/2024 numac 2024011244 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative aux normes d'agrément pour les hôpitaux et leurs services, pour un service d'imagerie médicale dans lequel est installé un tomographe axial transverse, pour une fonction de soins urgents spécialisés, pour une fonction de soins intensifs, pour une fonction de service mobile d'urgence et de réanimation, pour le programme de soins oncologiques de base et le programme de soins oncologiques, pour le programme coordinateur de soins oncologiques spécialisé pour le cancer du sein et le programme de soins oncologiques spécialisé pour le cancer du sein
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