14 MARS 2025. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de master après master « Master in Silicon Photonics » en tant que nouvelle formation de l'« Universiteit Gent »

Fondement juridique Le présent arrêté est fondé sur : - le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné par le décret du 20 décembre 2013, article II.152, remplacé par le décret du 8 décembre 2017 et modifié par les décrets des 18 mai 2018, 1er mars 2019 et 3 juillet 2020, et article II.153, modifié en dernier lieu par le décret du 9 juillet 2021.

Formalités Les formalités suivantes ont été remplies : - La Commission de l'Enseignement supérieur a rendu un avis positif sur la macro-efficacité le 29 avril 2024. - L'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande a pris une décision d'évaluation positive le 15 janvier 2025. - L'Inspection des Finances a rendu un avis positif le 25 février 2025.

Initiateur Le présent arrêté est proposé par la ministre flamande de l'Enseignement, de la Justice et de l'Emploi.

Après délibération, LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE :

Article 1er.La nouvelle formation de master après master « Master in Silicon Photonics » est reconnue en tant que nouvelle formation de l'« Universiteit Gent », implantation de Gand.

Le volume d'études de la formation visée à l'alinéa 1er est de 60 crédits et la langue d'enseignement est l'anglais.

La formation de master après master visée à l'alinéa 1er peut être organisée à partir de l'année académique 2025-2026.

Art. 2.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 14 mars 2025.

Le ministre-président du Gouvernement flamand, M. DIEPENDAELE La ministre flamande de l'Enseignement, de la Justice et de l'Emploi, Z. DEMIR