publié le 09 août 2021
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 juin 2019 portant reconnaissance du « educatieve master in de cultuurwetenschappen », du « educatieve master in de economie », du « educatieve master in de gezondheidswetenschappen », du « educatieve master in de maatschappijwetenschappen », du « educatieve master in de ontwerpwetenschappen », du « educatieve master in de talen », du « educatieve master in de wetenschappen en technologie » en tant que nouvelles formations de la « Universiteit Antwerpen », en ce qui concerne l'ajout des implantations de Malines et de Turnhout pour le « educatieve master in de gezondheidswetenschappen »
9 JUILLET 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 juin 2019 portant reconnaissance du « educatieve master in de cultuurwetenschappen », du « educatieve master in de economie », du « educatieve master in de gezondheidswetenschappen », du « educatieve master in de maatschappijwetenschappen », du « educatieve master in de ontwerpwetenschappen », du « educatieve master in de talen », du « educatieve master in de wetenschappen en technologie » en tant que nouvelles formations de la « Universiteit Antwerpen », en ce qui concerne l'ajout des implantations de Malines et de Turnhout pour le « educatieve master in de gezondheidswetenschappen »
Fondement juridique Le présent arrêté est fondé sur : - le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné par le décret du 20 décembre 2013, article II.80, et article II.100/2, § 2, inséré par le décret du 4 mai 2018, et modifié par le décret du 3 juillet 2020.
Formalités Les formalités suivantes sont remplies : - L'« Universiteit Antwerpen » a signé un accord, tel que visé à l'article II.100/2, § 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, avec la « vzw Technische Scholen Mechelen ». - L'« Universiteit Antwerpen » a signé un accord, tel que visé à l'article II.100/2, § 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, avec CVO Crescendo. - L'" Universiteit Antwerpen » a signé un accord, tel que visé à l'article II.100/2, § 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, avec le « HORITO- Centrum voor Volwassenenonderwijs ». - La Nederlands-Vlaamse Accreditatieorganisatie (Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande) a pris une décision d'évaluation positive le 8 décembre 2020. - L'Inspection des Finances a donné son avis le 25 juin 2021.
Initiateur Le présent arrêté est proposé par le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse Rand.
Après délibération, LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE :
Article 1er.L'article 3, alinéa trois, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 juin 2019 portant reconnaissance du « educatieve master in de cultuurwetenschappen », du « educatieve master in de economie », du « educatieve master in de gezondheidswetenschappen », du « educatieve master in de maatschappijwetenschappen », du « educatieve master in de ontwerpwetenschappen », du « educatieve master in de talen », du « educatieve master in de wetenschappen en technologie » en tant que nouvelles formations de la « Universiteit Antwerpen », est complété par une phrase, rédigée comme suit : « Ce parcours peut également être organisé dans les implantations de Malines et de Turnhout. ».
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année académique 2021-2022.
Art. 3.Le ministre flamand ayant l'enseignement et la formation dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 9 juillet 2021.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, J. JAMBON Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse Rand, B. WEYTS