3 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement pour la formation 'Nederlands Tweede Taal Richtgraad 1' (néerlandais-deuxième langue, degré-guide 1) du domaine d'apprentissage 'Nederlands Tweede Taal' (néerlandais-deuxième langue) de l'éducation de base aux centres d'éducation des adultes

Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 64, § 9, inséré par le décret du 9 juillet 2010 relatif à l'enseignement XX;

Vu l'avis du 'Vlaamse Onderwijsraad' (Conseil flamand de l'Enseignement), rendu le 5 octobre 2010;

Vu l'avis du 'Consortium Volwassenenonderwijs Antwerpen', rendu le 13 octobre 2010;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 23 novembre 2010;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.' Centrum voor Volwassenenonderwijs LBC-NVK Antwerpen', Sudermanstraat 5, à 2000 Antwerpen, obtient compétence d'enseignement pour la formation ''Nederlands Tweede Taal Richtgraad 1' du domaine d'apprentissage 'Nederlands Tweede Taal' de l'éducation de base.

Art. 2.'Stedelijk Centrum voor Volwassenenonderwijs - SITE', Kipdorpvest 24, à 2000 Antwerpen, obtient compétence d'enseignement pour la formation 'Nederlands Tweede Taal Richtgraad 1' du domaine d'apprentissage 'Nederlands Tweede Taal' de l'éducation de base.

Art. 3.Centrum voor Volwassenenonderwijs Antwerpen-Zuid', Distelvinklaan 22, à 2660 Antwerpen, obtient compétence d'enseignement pour la formation 'Nederlands Tweede Taal Richtgraad 1' du domaine d'apprentissage 'Nederlands Tweede Taal' de l'éducation de base.

Art. 4.' Israelitische Scholen Sociale Promotie Centrum voor Volwassenenonderwijs', Lange Van Ruusbroecstraat 12-34, à 2018 Antwerpen, obtient compétence d'enseignement pour la formation ''Nederlands Tweede Taal Richtgraad 1' du domaine d'apprentissage 'Nederlands Tweede Taal' de l'éducation de base.

Art. 5.'Centrum voor Volwassenenonderwijs Deurne-Antwerpen', Frank Craeybeckxlaan 22, à 2100 Deurne, obtient compétence d'enseignement pour la formation 'Nederlands Tweede Taal Richtgraad 1' du domaine d'apprentissage 'Nederlands Tweede Taal' de l'éducation de base.

Art. 6.'Centrum voor Volwassenenonderwijs LBC-NVK', Mechelsesteenweg 32, à 2640 Mortsel, obtient compétence d'enseignement pour la formation 'Nederlands Tweede Taal Richtgraad 1' du domaine d'apprentissage 'Nederlands Tweede Taal' de l'éducation de base.

Art. 7.La compétence d'enseignement pour la formation 'Nederlands Tweede Taal Richtgraad 1' du domaine d'apprentissage 'Nederlands Tweede Taal' de l'éducation de base est attribuée pour deux années scolaires aux centres d'éducation des adultes susmentionnés.

L'attribution peut être prolongée de deux années scolaires après évaluation par l'administration compétente.

Art. 8.Le présent arrêté produit ses effets à partir du mois qui suit la validation du présent arrêté.

Art. 9.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 3 décembre 2010.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, K. PEETERS Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises, P. SMET