2 JUILLET 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes, à la validation des études et à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines horeca, aide ménagère, réfrigération et chauffage et logistique et vente

Fondement juridique Le présent arrêté est fondé sur : - le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, article 9, modifié par les décrets des 23 décembre 2016 et 4 mai 2018, article 24, § 1, modifié en dernier lieu par le décret du 26 juin 2020, et § 2, article 25ter, inséré par le décret du 1 juillet 2011, article 41, § 4, 2°, modifié par les décrets des 30 avril 2009, 12 juillet 2013, 4 mai 2018 et 3 juillet 2020, et 3°, modifié par le décret du 23 décembre 2016, et article 42, modifié par le décret du 30 avril 2009.

Formalités Les formalités suivantes sont remplies : - les services d'encadrement pédagogique et le Centre flamand d'Aide à l'Education des Adultes ont fait leur proposition les 15 janvier 2021 et 15 février 2021. - l'Inspection de l'Enseignement a donné un avis les 15 et 25 février 2021 et les 18 et 19 mars 2021. - le Conseil flamand de l'enseignement a donné son avis le 30 mars 2021. - le ministre flamand compétent pour le budget a donné son accord le 20 mai 2021. - la réunion commune du Comité sectoriel X, de la sous-section « Communauté flamande » de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux et du comité coordinateur de négociation visé au décret du 5 avril 1995 portant création de comités de négociation dans l'enseignement libre subventionné a conclu, le 28 mai 2021, le protocole n° 177 portant les conclusions des négociations. - le Conseil d'Etat a donné l'avis 69.500 le 22 juin 2021, en application de l'article 84, § 1, alinéa premier, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973.

Initiateur Le présent arrêté est proposé par le ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse Rand.

Après délibération, LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE : CHAPITRE 1. - Modification du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes

Article 1er.A l'annexe I au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 février 2021, la classification des disciplines de l'enseignement secondaire des adultes en formations est remplacée par la classification reprise à l'annexe 1 jointe au présent arrêté. CHAPITRE 2. - Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1 septembre 2006 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline Réfrigération et Chauffage

Art. 2.L'annexe XII à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1 septembre 2006 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline Réfrigération et Chauffage est abrogée.

Art. 3.Les annexes I à VIII, les annexes X et XIII au même arrêté sont abrogées. CHAPITRE 3. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes

Art. 4.L'annexe IX à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 février 2021, est remplacée par l'annexe 2, jointe au présent arrêté. CHAPITRE 4. - Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines aide ménagère, cuisine ménagère et techniques de décoration et de couture ménagères

Art. 5.A l'article 1 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines aide ménagère, cuisine ménagère et techniques de décoration et de couture ménagères, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 juillet 2018 et modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2019, les modifications suivantes sont apportées : 1° le membre de phrase « l'annexe IX » est remplacé par le membre de phrase « les annexes X et XI » ;2° il est ajouté un alinéa deux, rédigé comme suit : « En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est dérogé au nombre minimal de périodes de cours pour la discipline aide ménagère, de la manière suivante, pour les groupes cibles particuliers suivants : 1° la formation Aide ménagère Titres-services peut comprendre 450 périodes de cours pour les apprenants lents, la durée du module Nettoyage comprenant 120 périodes de cours ;2° la formation Aide ménagère Soins pour les apprenants lents peut comprendre 550 périodes de cours, la durée du module Nettoyage comprenant 120 périodes de cours et la durée du module Cuisine adaptée dans les professions de soins comprenant 60 périodes de cours ;3° la formation Aide ménagère Soins peut comprendre 478 périodes de cours pour les apprenants rapides, la durée du module Premiers secours comprenant 8 périodes de cours.».

Art. 6.Le même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 6 septembre 2013, 28 février 2014, 13 juillet 2018 et 19 juillet 2019, est complété par les annexes X et XI, jointes en annexe 3 et 4 au présent arrêté.

Art. 7.L'annexe IX du même arrêté, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2019, est abrogée. CHAPITRE 5. - Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines « boulangerie », « connaissance de boissons », « horeca » et « boucherie »

Art. 8.A l'article 1 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines « boulangerie », « connaissance de boissons », « horeca » et « boucherie », remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 juillet 2018 et modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 15 février 2019, 4 septembre 2020 et 26 février 2021, les modifications suivantes sont apportées : 1° au premier alinéa, 3°, le membre de phrase « annexes XIX à XXXVI, annexe XXXIX et annexes LV à LX » est remplacé par le membre de phrase « annexe XIX, annexes XXIV et XXV, annexes XXVIII à XXX, annexes XXXIV à XXXVI et annexes LIX à LXIX » ;2° au deuxième alinéa, 3°, les points c) à v) sont ajoutés, rédigés comme suit : « c) la formation Chef de Partie Desserts, Pâtisserie et Pain peut, pour les apprenants lents, comprendre 1320 périodes de cours, les modules Plats simples de viande et de volaille, Plats simples de poisson, Plats simples aux légumes et aux condiments et Desserts simples comprenant chacun 60 périodes de cours, et les modules Plats de bistro de viande et de volaille, Plats de bistro de poisson, Plats de bistro aux légumes et aux condiments, Desserts de bistro, Initiation à l'accueil et au service des clients, Desserts, pain et pâtisserie de restaurant, Desserts, pain et pâtisserie de restaurant de la cuisine du monde entier, Desserts, pain et pâtisserie de restaurant sains et diététiques, Desserts, pain et pâtisserie de restaurant tendance et alternatifs comprenant chacun 120 périodes de cours ;(d) la formation Chef de Partie Desserts, Pâtisserie et Pain peut, pour les apprenants rapides, comprendre 440 périodes de cours, les modules Plats simples de viande et de volaille, Plats simples de poisson, Plats simples aux légumes et aux condiments et Desserts simples comprennent chacun 20 périodes de cours et les modules Plats de bistro de viande et de volaille, Plats de bistro de poisson, Plats de bistro aux légumes et aux condiments, Desserts de bistro, Initiation à l'accueil et au service des clients, Desserts, pain et pâtisserie de restaurant, Desserts pain et pâtisserie de restaurant de la cuisine du monde entier, Desserts, pain et pâtisserie de restaurant de la cuisine sains et diététiques et Desserts, pain et pâtisserie de restaurant tendance et alternatifs comprenant chacun 40 périodes de cours ;e) la formation Chef de Partie Légumes, Fruits et Condiments peut, pour les apprenants lents, comprendre 1320 périodes de cours, les modules Plats simples de viande et de volaille, Plats simples de poisson, Plats simples aux légumes et aux condiments et Desserts simples comprennent chacun 60 périodes de cours et les modules Plats de bistro de viande et de volaille, Plats de bistro de poisson, Plats de bistro aux légumes et aux condiments, Desserts de bistro, Initiation à l'accueil et au service des clients, Plats de restaurant aux légumes, fruits et condiments, Plats de restaurant aux légumes, fruits et condiments de la cuisine du monde entier, Plats diététiques et alimentation saine aux légumes, fruits et condiments et préparations tendance et alternatives pour les plats de restaurants aux légumes, fruits et condiments comprenant chacun 120 périodes de cours ;f) la formation Chef de Partie Légumes, Fruits et Condiments peut, pour les apprenants rapides, comprendre 440 périodes de cours, les modules Plats simples de viande et de volaille, Plats simples de poisson, Plats simples aux légumes et aux condiments et Desserts simples comprennent chacun 20 périodes de cours, et les modules plats de bistro de viande et de volaille, Plats de bistro de poisson, Plats de bistro aux légumes et aux condiments, Desserts de bistro, Initiation à l'accueil et au service des clients, Plats de restaurant aux légumes, fruits et condiments, Plats de restaurant aux légumes, fruits et condiments de la cuisine du monde entier, Plats diététiques et alimentation saine aux légumes, fruits et condiments et Préparations tendance et alternatives pour les plats de restaurants aux légumes, fruits et condiments comprenant chacun 40 périodes de cours ;g) la formation Chef de Partie Poisson, Fruits de mer peut, pour les apprenants lents, comprendre 1320 périodes de cours, les modules Plats simples de viande et de volaille, Plats simples de poisson, Plats simples aux légumes et aux condiments et Desserts simples comprenant chacun 60 période de cours et les modules Plats de bistro de viande et de volaille, Plats de bistro de poisson, Plats de bistro aux légumes et aux condiments, Desserts de bistro, Initiation à l'accueil et au service des clients, Plats de restaurant au poisson et aux fruits de mer, Plats de restaurant aux poisson, fruits de mer de la cuisine du monde entier, Plats diététiques et alimentation saine aux poisson et fruits de mer et Préparations tendance et alternatives pour les plats de restaurants au poisson et aux fruits de mer comprennent chacun 120 périodes de cours ;h) la formation Chef de Partie Poisson, Fruits de mer peut, pour les apprenants rapides, comprendre 440 périodes de cours, les modules Plats simples de viande et de volaille, Plats simples de poisson, Plats simples aux légumes et aux condiments et Desserts simples comprennent chacun 20 périodes de cours et les modules Plats de bistro de viande et de volaille, Plats de bistro de poisson, Plats de bistro aux légumes et aux condiments, Desserts de bistro, Initiation à l'accueil et au service des clients, Plats de restaurant aux poissons et fruits de mer, Plats de restaurant de poisson, fruits de mer de la cuisine du monde entier, Plats diététiques et alimentation saine aux poisson et fruits de mer et Préparations tendance et alternatives pour les plats de restaurant au poisson et aux fruits de mer comprenant chacun 40 périodes de cours ;i) la formation Chef de Partie Viande, Gibier et Volaille peut, pour les apprenants lents, comprendre 1320 périodes de cours, les modules Plats simples de viande et de volaille, Plats simples de poisson, Plats simples aux légumes et aux condiments et Desserts simples comprenant chacun 60 périodes de cours et les modules Plats de bistro de viande et de volaille, Plats de bistro de poisson, Plats de bistro aux légumes et aux condiments, Desserts de bistro, Initiation à l'accueil et au service des clients, Plats de restaurant de viande, de volaille et gibier, Plats de restaurant de viande, de volaille et de gibier de la cuisine du monde entier, Plats diététiques et alimentation saine à la viande, à la volaille et au gibier et Préparations tendance et alternatives pour les plats de restaurants de viande, de volaille et gibier comprenant chacun 120 périodes de cours ;j) la formation Chef de Partie Viande, Gibier et Volaille peut, pour les apprenants rapides, comprendre 440 périodes de cours, les modules Plats simples de viande et de volaille, Plats simples de poisson, Plats simples aux légumes et aux condiments et Desserts simples comprenant chacun 20 périodes de cours et les modules Plats de bistro de viande et de volaille, Plats de bistro de poisson, Plats de bistro aux légumes et aux condiments, Desserts de bistro, Initiation à l'accueil et au service des clients, Plats de restaurant de viande, de volaille et de gibier, Plats de restaurant de viande, de volaille et de gibier et de la cuisine du monde entier, Plats diététiques et alimentation saine à la viande, à la volaille et au gibier et Préparations tendance et alternatives pour les plats de restaurants de viande, de gibier et de volaille comprenant chacun 40 périodes de cours ;k) la formation d'Aide-cuisinier de restauration collective peut, pour les apprenants lents, comprendre 720 périodes de cours, les modules Plats simples de viande et de volaille, Plats simples de poisson, Plats simples aux légumes et aux condiments et Desserts simples comprenant chacun 60 périodes de cours et les modules Préparations restauration collective de viande et de volaille, Préparations restauration collective de poisson, Préparations restauration collective aux légumes et aux condiments, Desserts restauration collective comprenant chacun 120 périodes de cours ; l) la formation d'Aide-cuisinier de restauration collective peut, pour les apprenants rapides, comprendre 240 périodes de cours, les modules Plats simples de viande et de volaille, Plats simples de poisson, Plats simples aux légumes et aux condiments et Desserts simples comprenant chacun 20 périodes de cours et les modules Préparations restauration collective de viande et de volaille, Préparations restauration collective de poisson, Préparations restauration collective aux légumes et aux condiments, Desserts restauration collective comprenant chacun 40 périodes de cours ;l m) la formation de Cuisinier de restauration collective peut, pour les apprenants lents, comprendre 1080 périodes de cours, les modules Plats simples de viande et de volaille, Plats simples de poisson, Plats simples aux légumes et aux condiments et Desserts simples comprenant chacun 60 périodes de cours et les modules Préparations restauration collective de viande et de volaille, Préparations restauration collective de poisson, Préparations restauration collective aux légumes et aux condiments, Desserts restauration collective, Restauration collective spécialisée, Restauration collective spécialisée/Organisation et Restauration collective spécialisée/Gestion comprenant chacun 120 périodes de cours ;n) la formation de Cuisinier de restauration collective peut, pour les apprenants rapides, comprendre 360 périodes de cours, les modules Plats simples de viande et de volaille, Plats simples de poisson, Plats simples aux légumes et aux condiments et Desserts simples comprenant chacun 20 périodes de cours et les modules Préparations restauration collective de viande et de volaille, Préparations restauration collective de poisson, Préparations restauration collective aux légumes et aux condiments, Desserts restauration collective, Restauration collective spécialisée, Restauration collective spécialisée/Organisation et Restauration collective spécialisée/Gestion comprenant chacun 40 périodes de cours ;o) la formation d'Aide-cuisinier peut, pour les apprenants lents, comprendre 840 périodes de cours, les modules Plats simples de viande et de volaille, Plats simples de poisson, Plats simples aux légumes et aux condiments et Desserts simples comprenant chacun 60 périodes de cours et les modules Plats bistro de viande et de volaille, Plats de bistro de poisson, Plats de bistro aux légumes et aux condiments, Desserts bistro et Initiation à l'accueil et au service des clients comprenant chacun 120 périodes de cours ;p) la formation d'Aide-cuisinier peut, pour les apprenants rapides, comprendre 280 périodes de cours, les modules Plats simples de viande et de volaille, Plats simples de poisson, Plats simples aux légumes et aux condiments et Desserts simples comprenant chacun 20 périodes de cours et les modules Plats bistro de viande et de volaille, Plats bistro de poisson, Plats bistro aux légumes et aux condiments, Desserts bistro et Initiation à l'accueil et au service des clients comprenant chacun 40 périodes de cours ;q) la formation de Commis de cuisine peut, pour les apprenants lents, comprendre 240 périodes de cours, les modules Plats simples de viande et de volaille, Plats simples de poisson, Plats simples aux légumes et aux condiments et Desserts simples comprenant chacun 60 périodes de cours ;r) la formation de Commis de cuisine peut, pour les apprenants rapides, comprendre 80 périodes de cours, les modules Plats simples de viande et de volaille, Plats simples de poisson, Plats simples aux légumes et aux condiments et Desserts simples comprennent comprenant chacun 20 périodes de cours ;s) la formation de Cuisinier peut, pour les apprenants lents, comprendre 1200 périodes de cours, les modules Plats simples de viande et de volaille, Plats simples de poisson, Plats simples aux légumes et aux condiments et Desserts simples comprenant chacun 60 périodes de cours et les modules Plats bistro de viande et de volaille, Plats bistro de poisson, Plats bistro aux légumes et aux condiments, Desserts bistro et Initiation à l'accueil et au service des clients, Restaurant à la carte et organisation de la cuisine et Restaurant à la carte et gestion de cuisine comprenant chacun 120 périodes de cours ;t) la formation de Cuisinier peut, pour les apprenants rapides, comprendre 400 périodes de cours, les modules Plats simples de viande et de volaille, Plats simples de poisson, Plats simples aux légumes et aux condiments et Desserts simples comprenant chacun 20 périodes de cours et les modules Plats bistro de viande et de volaille, Plats bistro de poisson, Plats bistro aux légumes et aux condiments, Desserts bistro et Initiation à l'accueil et au service des clients, Restaurant à la carte, Restaurant à la carte et organisation de la cuisine et Restaurant à la carte et gestion de cuisine comprenant chacun 40 périodes de cours ;u) le module d'extension « Restauration événementielle » suivant les formations Chef de partie Desserts, Pâtisserie et Pain, Chef de Partie Légumes, Fruits et Condiments, Chef de Partie Viande, Gibier et Volaille, Chef de Partie Poissons, Fruits de mer, Cuisinier de restauration collective et Cuisinier peut comprendre 120 périodes de cours pour les apprenants lents ;v) le module d'extension « Restauration événementielle » suivant les formations Chef de Partie Desserts, Pâtisserie et Pain, Chef de Partie Légumes, Fruits et Condiments, Chef de Partie Viande, Gibier et Volaille, Chef de Partie Poissons, Fruits de mer, Cuisinier de restauration collective et Cuisinier peut comprendre 40 périodes de cours pour les apprenants rapides.».

Art. 9.Le même arrêté, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 février 2021, est complété par les annexes LXI à LXIX, jointes aux annexes 5 à 13 au présent arrêté.

Art. 10.Les annexes XX, XXVI, XXXI et XXXIII du même arrêté sont abrogées.

Art. 11.Les annexes XXI à XXIII, les annexes XXVII et XXXII du même arrêté sont abrogées. CHAPITRE 6. - Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juillet 2009 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines techniques TIC, soudure et mécanique-électricité

Art. 12.A l'article 1, alinéa premier, 3°, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juillet 2009 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines techniques TIC, soudure et mécanique-électricité, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2020 et modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 février 2021, le membre de phrase « annexes IV à XX » est remplacé par le membre de phrase « annexe IV, annexes VIII à XX ».

Art. 13.L'annexe VII du même arrêté, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2020, est abrogée. CHAPITRE 7. - Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2010 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines « administratie », « bedrijfsbeheer », « logistiek » et « verkoop »

Art. 14.Dans l'article 1 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2010 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines « administratie », « bedrijfsbeheer », « logistiek » et « verkoop », modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 février 2021, les modifications suivantes sont apportées : 1° à l'alinéa premier, 3°, le membre de phrase « et l'annexe XXIII » est remplacé par le membre de phrase « annexes XXIII et XXIV » ;2° à l'alinéa deux, il est ajouté un point 17° rédigé comme suit : « 17° le module d'extension « Tuteur sur le lieu de travail », fixé dans le profil de formation visé à l'annexe XXIV, peut s'élever à 40 périodes de cours pour les apprenants rapides.».

Art. 15.Au même arrêté, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 février 2021, une annexe XXIV est ajoutée, jointe en annexe 14 au présente arrêté. CHAPITRE 8. - Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 2011 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline réfrigération et chauffage.

Art. 16.L'article 1 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 2011 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline réfrigération et chauffage est remplacé par ce qui suit : «

Article 1.En exécution de l'article 24, § 1, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de la discipline réfrigération et chauffage de l'enseignement secondaire des adultes sont fixés aux annexes 2 à 9, jointes au présent arrêté.

En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est dérogé au nombre minimal de périodes de cours de la manière suivante pour les groupes-cible suivants : 1° la formation de Technicien brûleur peut comprendre 260 périodes de cours, pour les apprenants rapides, la durée des modules « Travaux en hauteur module 1 + 2 » et « Travaux en hauteur avec plate-forme élévatrice » comprenant chacun 10 périodes de cours ;2° la formation de Monteur frigoriste peut comprendre, pour les apprenants rapides, 220 périodes de cours, la durée des modules « Travail en hauteur modules 1 + 2 » et « Travail en hauteur avec plate-forme élévatrice » comprenant chacun 10 périodes de cours ;3° la formation de Technicien frigoriste peut comprendre, pour les apprenants rapides, 460 périodes de cours, la durée les modules « Travail en hauteur modules 1 + 2 » et « Travail en hauteur avec plate-forme élévatrice » comprenant chacun 10 périodes de cours ;4° la formation de Monteur en Techniques d'installation peut comprendre 440 périodes de cours pour les apprenants rapides, la durée des modules « Travaux en hauteur modules 1 + 2 » et « Travaux en hauteur avec plate-forme élévatrice » comprenant chacun 10 périodes de cours ;5° la formation de Technicien en Techniques d'Energie renouvelable peut comprendre, pour les apprenants rapides, 340 périodes de cours, les modules « Travail en hauteur modules 1 + 2 » et « Travail en hauteur avec plate-forme élévatrice » comprenant chacun 10 périodes de cours ;6° la formation de Technicien en Techniques d'Installation peut comprendre, pour les apprenants rapides, 640 périodes de cours, les modules « Travail en hauteur modules 1 + 2 » et « Travail en hauteur avec plate-forme élévatrice » comprenant chacun 10 périodes de cours ;7° la formation de Professionnel en Techniques d'installation peut comprendre, pour les apprenants rapides, 760 périodes de cours, les modules « Travail en hauteur modules 1 + 2 » et « Travail en hauteur avec plate-forme élévatrice » comprenant chacun 10 périodes de cours. ».

Art. 17.L'annexe 1 au même arrêté est abrogée.

Art. 18.Au même arrêté, des annexes 2 à 9 sont ajoutées, qui sont jointes en annexes 15 à 22 au présent arrêté. CHAPITRE 9. - Dispositions finales

Art. 19.L'arrêté du Gouvernement flamand du 1 septembre 2006 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline réfrigération et chauffage est abrogé.

Art. 20.Le présent arrêté en vigueur le 1 septembre 2021, à l'exception : 1° des articles 3, 7, 10, 13 et 17, qui entrent en vigueur le 1 septembre 2022 ;2° des articles 11 et 19, qui entrent en vigueur le 1 septembre 2023.

Art. 21.Le ministre flamand compétent pour l'enseignement et la formation est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 2 juillet 2021.

Le ministre-président du Gouvernement flamand, J. JAMBON Le ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse Rand, B. WEYTS

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