REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

30 AVRIL 2020. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant nomination des membres du Conseil supérieur bruxellois de la conservation de la nature

Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Vu la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, l'article 20 ;

Vu la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux Institutions bruxelloises, l'article 8 ;

Vu l'ordonnance du 27 avril 1995 portant introduction d'une représentation équilibrée des hommes et des femmes dans les organes consultatifs ;

Vu l' ordonnance du 1er mars 2012Documents pertinents retrouvés type ordonnance prom. 01/03/2012 pub. 16/03/2012 numac 2012031122 source region de bruxelles-capitale Ordonnance relative à la conservation de la nature fermer relative à la conservation de la nature, l'article 92 ;

Vu l'arrêté royal du 11 mai 1989 réglant l'institution, la composition et le fonctionnement du Conseil supérieur bruxellois de la conservation de la nature ;

Vu l'arrêté du 26 mars 2015 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant nomination des membres du Conseil supérieur bruxellois de la conservation de la nature ;

Vu l'urgence ;

Considérant que le Conseil supérieur bruxellois de la conservation de la nature doit être renouvelé au plus tard au 1er janvier 2020 en application de l'article 5, § 3 de l'arrêté royal du 11 mai 1989 réglant l'institution, la composition et le fonctionnement du Conseil supérieur bruxellois de la conservation de la nature ;

Considérant que le Conseil supérieur bruxellois de la conservation de la nature doit être renouvelé au plus tard au 1er janvier 2020 afin d'exercer efficacement sa mission consultative auprès de la Région de Bruxelles-Capitale sur toute question concernant la conservation de la nature ;

Sur la proposition de la Ministre de l'Environnement;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Sont nommés comme membres effectifs et membres suppléants du Conseil supérieur bruxellois de conservation de la nature, en tant que « personnes ayant de grandes connaissances scientifiques dans le domaine de la conservation de la nature » : Membres francophones effectifs : 1. Madame Sabyne Lippens ;2. Monsieur Thomas Drouet;3. Monsieur Didier Vangeluwe ; Membres francophones suppléants : 1. Monsieur Julien Ruelle ;2. Monsieur David Hassoun ;3. Monsieur Jean-Christophe Prignon ; Membres néerlandophones effectifs : 1. Madame Elke Vanempten;2. Madame Sophie Vermeersch ;3. Monsieur Youri Bellemans ;4. Monsieur Johan Leon ; Membres néerlandophones suppléants : 1. Monsieur Filip De Block ;2. Monsieur Kenny Meganck ;3. Monsieur Olivier Beck ;4. Monsieur Frank Vermoesen Art.2. Sont nommés comme membres effectifs et membres suppléants du Conseil supérieur bruxellois de conservation de la nature en tant que fonctionnaires de l'administration représentant les services concernés par l'application de la législation sur la conservation de la nature : Membres francophones effectifs : 1. Madame Carine Defosse ;2. Monsieur Stéphane Vanwijnsberghe;3. Madame Marie-Hélène Steurs ;4. Madame Catherine Leclercq.5. Madame Virginie Crabbe ; Membres francophones suppléants : 1. Madame Marie Vigoni ;2. Monsieur Guy Rotsaert ;3. Monsieur Laurent Somme;4. Monsieur Willy Van de Velde ;5. Madame Maëlle Thueux ;6. Monsieur Thierry Wauters. Membres néerlandophones effectifs : 1. Madame Wien Nijs ;2. Monsieur Ben Van der Wijden ; Membres néerlandophones suppléants : 1. Monsieur Renaud Bocquet.

Art. 3.Sont nommés comme membres effectifs et membres suppléants du Conseil supérieur bruxellois de conservation de la nature en tant que représentants d'associations ayant pour objet la conservation de la nature : Membres francophones effectifs : 1. Monsieur Michel Moreels ;2. Monsieur Mario Ninanne ;3. Madame Chloé Deligne ;4. Madame Thérèse Verteneuil-Baekelmans ;5. Monsieur Christian Paquet.6. Madame Amandine Tiberghien ; Membres francophones suppléants : 1. Monsieur Patrick Bulteel;2. Monsieur Jacques Sténuit ;3. Monsieur David Kuborn ;4. Monsieur Olivier Dupont ;5. Madame Isabelle Coppée. Membres néerlandophones effectifs : 1. Monsieur Toby De Backer; Membres néerlandophones suppléants : 1. Monsieur Stijn Van Assche ;2. Madame Bernadette Stallaert.

Art. 4.Est nommé comme président du Conseil supérieur bruxellois de conservation de la nature : Monsieur Christian Paquet ;

Est nommé comme vice-président du Conseil supérieur bruxellois de Conservation de la Nature : Monsieur Toby De Backer.

Art. 5.Est nommé comme secrétaire du Conseil supérieur bruxellois de conservation de la nature : Monsieur Ben Van der Wijden ;

Est nommé comme secrétaire adjoint du Conseil supérieur bruxellois de conservation de la nature : Monsieur Guy Rotsaert.

Art. 6.L'arrêté du 26 mars 2015 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant nomination des membres du Conseil supérieur bruxellois de la conservation de la nature est abrogé.

Art. 7.Le Ministre qui a l'Environnement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 30 avril 2020.

Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Le Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, R. VERVOORT Le Ministre de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative, A. MARON