MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

14 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant remplacement de membres du Conseil de l'Environnement pour la Région de Bruxelles-Capitale

Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Vu l'arrêté de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale du 15 mars 1990 réglant l'institution, la composition et le fonctionnement du Conseil de l'environnement pour la Région de Bruxelles-Capitale, notamment l'article 7, § 6, modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 décembre 1995;

Sur la proposition de la Ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'Eau;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Est désigné en qualité de membre effectif : M. Samuel DROOLANS en remplacement de M. Edmond VAN COPPENOLLE.

Art. 2.Sont désignés en qualité de membres suppléants : Mme Delphine TERMOLLE en remplacement de Mme Marianne MASSION;

M. Thierry WAUTERS en remplacement de Mme Catherine OLBRECHTS;

Mme Maria VERMIGLIO en remplacement de M. Samuel DROOLANS.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets au 1er novembre 2006.

Art. 4.La Ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'Eau est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, 14 septembre 2006.

Par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale : Le Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Ch. PICQUE La Ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'Eau, Mme E. HUYTEBROECK