MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

17 FEVRIER 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la nomination des membres du Conseil supérieur bruxellois de Conservation de la Nature

Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 19 décembre 1996 modifiant l'arrêté royal du 11 mai 1989 réglant l'institution, la composition et le fonctionnement du Conseil supérieur bruxellois de Conservation de la Nature;

Vu l'ordonnance du 27 avril 1995 portant introduction d'une représentation équilibrée des hommes et des femmes dans les organes consultatifs;

Vu la délibération du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale;

Sur proposition de la Ministre chargée de l'Environnement et de la Conservation de la Nature, Arrête :

Article 1er.Ont été nommés comme membres effectifs et membres suppléants du Conseil supérieur bruxellois de Conservation de la Nature, en tant que « personnes ayant de grandes connaissances scientifiques dans le domaine de la conservation de la nature » : Membres francophones effectifs : 1. Pierre Meerts 2.Martin Tanghe 3. Jacqueline Saintenoy-Simon 4.Marie Odile Beudels Membres francophones suppléants : 5. Pierre Devillers 6.Pierre Compère 7. Daniel Geerinck 8.Didier Vangeluwe Membres néerlandophones effectifs : 9. Nico Koedam 10.Sophie Vermeersch Membres néerlandophones suppléants : 11. Philippe Claeys 12.Ugo Dall' Asta

Art. 2.Sont nommés comme membres effectifs et membres suppléants du Conseil supérieur bruxellois de Conservation de la Nature en tant que fonctionnaires de l'administration représentant les services concernés sur l'application de la législation sur la conservation de la nature : Membres francophones effectifs : 13. Jean-Christophe Prignon 14.Martine Coulon 15. Catherine Leclercq Membres francophones suppléants : 16.Stephan Vanwijnsberghe 17. Marianne Courtois 18.Thierry Wauters Membres néerlandophones effectifs : 19. Machteld Gryseels 20.Ben Van der Wijden Membres néerlandophones suppléants : 21. Renaud Bocquet 22.Sofie Dewaele

Art. 3.Ont été nommés comme membres effectifs et membres suppléants du Conseil supérieur bruxellois de Conservation de la Nature en tant que représentants d'associations ayant pour objet la conservation de la nature, la protection de l'environnement ou la pêche : Membres francophones effectifs : 23. Jacques Stenuit 24.Mario Ninanne 25. Patrick Bulteel 26.Geoffroy De Schutter 27. Betty Beys 28.Mireille Beneton 29. Barbara Decupere Membres francophones suppléants : 30.Harry Mardulyn 31. Jean Rommes 32.Elisabeth Fauville 33. Thérèse Verteneuil 34.Michel Moreels 35. Hellin de Wavrin 36.Michel Durant Membres néerlandophones effectifs : 37. Peter Vanbellinghen 38.Carolin Vermeulen 39. Sandrine Godefroid Membres néerlandophones suppléants : 40.Peter Mortier 41. Adrian Oude Hendrickman 42.Geert Raeymaekers

Art. 4.Est nommé comme président du Conseil supérieur bruxellois de Conservation de la Nature : Geoffroy De Schutter.

Est nommé comme vice-président du Conseil supérieur bruxellois de Conservation de la Nature : Nico Koedam.

Art. 5.Est nommé comme secrétaire du Conseil supérieur bruxellois de Conservation de la Nature : Ben Van der Wijden.

Est nommé comme secrétaire adjoint du Conseil supérieur bruxellois de Conservation de la Nature : Mario Ninnane.

Art. 6.L'arrêté du 10 juillet 1997 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la nomination des membres du Conseil supérieur bruxellois de la Conservation de la Nature est abrogé.

Art. 7.La Ministre qui a l'environnement et la conservation de la nature dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 17 février 2005.

Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale : Le Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Ch. PICQUE La Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargée de l'Environnement, Mme E. HUYTEBROECK