MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

11 MAI 2000. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant nomination des membres du conseil d'administration du Port de Bruxelles

Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Vu l'ordonnance du 3 décembre 1992 relative à l'exploitation et au développement du canal, du port, de l'avant-port et de leurs dépendances dans la Région de Bruxelles-Capitale, notamment les articles 8 et 13;

Vu les statuts du Port de Bruxelles, tels qu'ils ont été adoptés par l'arrêté de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale du 15 janvier 1993, notamment l'article 14;

Vu la proposition de nomination des membres du conseil d'administration au Port de Bruxelles, faite par l'assemblée générale du Port de Bruxelles du 17 décembre 1999 et 28 avril 2000;

Sur proposition du Ministre des Travaux Publics et du Transport, Arrête :

Article 1er.§ 1er. Sont nommés administrateurs du Port de Bruxelles, dans le rôle linguistique français : - M. Courtheoux, E., domicilié rue Hancart 7, à 1030 Bruxelles; - M. D'Hondt, B., domicilié rue Ducale 7/9, à 1000 Bruxelles; - M. Nagant, Th., domicilié avenue Georges Petre 23, à 1210 Bruxelles; - Mme Riquet, M.-J., domiciliée rue du Maquis 7, 1140 Bruxelles; - M. Roorijck, M., domicilié boulevard du Régent 21-23, à 1000 Bruxelles; - M. Wunsch, P., domicilié rue des Chandeliers 13, à 1000 Bruxelles; - M. Vilain, S., domicilié avenue Hélène 1, à 1080 Bruxelles. § 2. Sont nommés administrateurs du Port de Bruxelles, dans le rôle linguistique néerlandais : - M. Coenen, P., domicilié rue de Verdun 214, à 1130 Bruxelles; - M. De Hertog, J., domicilié rue De Wand 140, à 1020 Bruxelles; - M. Devos, R., domicilié avenue des Casernes 4, à 1040 Bruxelles; - M. D'Haenens, D., domicilié rue Martin Pfeiffer 1, bte 2, à 1080 Bruxelles; - M. Van Steenberghe, J.-P., domicilié rue des Faînes 43, à 1120 Bruxelles.

Art. 2.L'arrêté du Gouvernement du 21 décembre 1995 est abrogé par le présent arrêté et démission honorable de leurs fonctions d'administrateurs du Port de Bruxelles à MM. De Herde, Michel;

Dierick, Michel; Pivin, Jacques; Simonet, Jacques; Molineaux, Albert et Mme Foucart, Sylvie.

Art. 3.La nomination des administrateurs prend effet à dater du 11 mai 2000.

Art. 4.Le Ministre des Travaux publics et du Transport est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 11 mai 2000.

Le Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Renovation urbaine, de la Recherche scientifique, J. SIMONET Le Ministre des Travaux publics et du Transport, J. CHABERT