Etaamb.openjustice.be
Arrêté Du Gouvernement De La Communauté Francaise du 30 août 2010
publié le 14 octobre 2010

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant renouvellement de la nomination du Président, de la Vice-Présidente et des membres du Conseil supérieur de l'Education physique, des Sports et de la Vie en Plein air

source
ministere de la communaute francaise
numac
2010029565
pub.
14/10/2010
prom.
30/08/2010
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


30 AOUT 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant renouvellement de la nomination du Président, de la Vice-Présidente et des membres du Conseil supérieur de l'Education physique, des Sports et de la Vie en Plein air


Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 23 décembre 1988 instaurant le Conseil supérieur de l'Education physique, des Sports et de la Vie en Plein Air auprès de l'Exécutif de la Communauté française;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 mai 2006 portant nomination du Président, de la Vice-présidente et des membres du Conseil supérieur de l'Education physique, des Sports et de la vie en plein air;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2009 portant règlement du fonctionnement du Gouvernement, l'article 13, § 1er, 10°, a) ;

Considérant que les membres repris dans le présent arrêté remplissent les conditions de l'article 3 du décret du 23 décembre 1988 instaurant le Conseil supérieur de l'Education physique, des Sports et de la Vie en Plein Air auprès de l'Exécutif de la Communauté française, Arrête :

Article 1er.Est nommé Président du Conseil supérieur de l'Education physique, des Sports et de la Vie en Plein air : M. Alexandre Walnier.

Art. 2.Est nommée Vice- Présidente du Conseil supérieur de l'Education physique, des Sports et de la Vie en Plein air : Mme Jacqueline Herbrand.

Art. 3.Sont nommés membres de la Commission d'avis du Conseil supérieur de l'Education physique, des Sports et de la Vie en Plein air : 1° en tant que représentants des fédérations sportives et du Comité olympique et interfédéral belge : a) Guy Crevecoeur;b) Anne d'Ieteren;c) Thierry Zintz;d) André Stein;e) Laurent Otten;f) Dominique Gavage;g) Jean-Pierre Delchef;h) Roland Delhoux;i) Lucienne Beauduin;j) Thierry Maréchal;k) Paul Evrard;l) Michel Bertrand;m) Harold Grandjean;n) Francine Leleux;o) Yves Richard; 2 ° en tant que représentante de pratiquants ou anciens pratiquants : M. Philippe Saint Jean; 3° en tant que représentant de la presse sportive : M.Gilles Goedghebeur; 4° en tant que représentant du Sport à l'armée : M.Christian Noelmans; 5° en tant que représentants du Sport à l'école : a) Mme Dominique Schotte;b) M.Patrick Dehaene; 6° en tant que représentants du Sport à l'université : a) Mme Dominique Liesse;b) M.Yves Leroy; 7° en tant que représentante du Sport à l'entreprise : Mme Arlette Rorive;8° en tant que représentant de la Médecine sportive : M.Xavier Sturbois; 9° en tant que représentants du Sport pour tous : a) Mme Brigitte Aubert;b) Mme Danielle Adriaenssens;c) M.Yan Tondu; d) M.Nicolas Cordier; 10° en tant que représentante du Sport pour handicapés : Mme Anne-Catherine Margot;11° en tant que représentant du Sport des aînés : M.Fernand Marchal.

Art. 4.Sont désignés comme : 1° rapporteur : M.Georges Guillaume, inspecteur principal; 2° rapporteuse adjointe : Mme Claudie Bidaine, attachée f.f.; 3° secrétaire : Mme Isabelle Sirtaine, directrice f.f.; 4° secrétaire adjointe : Mme Jeanine Engels, attachée f.f.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.

Bruxelles, le 30 août 2010.

Pour le Gouvernement de la Communauté française : Le Vice-Président et Ministre du Budget, des Finances et des Sports, A. ANTOINE

^