MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

30 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 janvier 2009 portant nomination des membres du jury chargé de conférer les grades délivrés dans la catégorie paramédicale dans les sections sage-femme, soins infirmiers, ergothérapie et logopédie de l'enseignement supérieur non universitaire

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes écoles, notamment son article 43;

Vu l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 13 mai 1991 instituant un jury de la Communauté française chargé de conférer les grades d'accoucheuse, d'infirmier gradué et d'infirmière graduée, de gradué en kinésithérapie, de gradué en ergothérapie et de gradué en logopédie, tel que modifié;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 janvier 2009 portant nomination des membres du jury chargé de conférer les grades délivrés dans la catégorie paramédicale dans les sections sage-femme, soins infirmiers, ergothérapie et logopédie de l'enseignement supérieur non universitaire;

Considérant que les président, vice-président, secrétaire et membres du jury doivent être nommés pour une période de deux ans par le Ministre ayant l'enseignement supérieur dans ses attributions, Arrête :

Article 1er.L'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 janvier 2009 portant nomination des membres du jury chargé de conférer les grades délivrés dans la catégorie paramédicale dans les sections sage-femme, soins infirmiers, ergothérapie et logopédie de l'enseignement supérieur non universitaire est remplacé par la disposition suivante : « Sont nommés membres du jury : SECTION : soins infirmiers A. Enseignement officiel.

Professeurs à la Haute Ecole Francisco Ferrer de la ville de Bruxelles 1re année M. BUSCHEN J. M. DELEUZE G. Mme DE WACHTER A. Mme FONTINOY N. (professeur à la retraite) M. LARDENNOIS M. Mme LEPERE B. Mme MULUMBA C. 2e année M. DELEUZE G. Mme FONTINOY N. (professeur à la retraite) Mme GALAND H. (professeur à la retraite) Mme MULUMBA C. 3e année Mme ANTEN V. Mme BOB L. Mme CALLOENS R. Mme DE WACHTER A. Mme FAVRESSE V. Mme FONTINOY N. (professeur à la retraite) Mme GALAND H. (professeur à la retraite) M. JACQUET N. Mme KHALFI H. Mme LEPERE B. Mme PONCIN D. Mme SADOINE M.-O. (professeur à la retraite) Professeurs à la Haute Ecole provinciale Mons-Borinage-Centre 1re et 2e années Mme BUSIAU M. Mme CANTINEAU M. Mme DUPIRE S. Mme LOR F. Mme VANHEMELRIJCK M. 3e année Mme BUSIAU M. Mme DUPIRE S. Professeurs à la Haute Ecole provinciale de Charleroi-U.T. 1re et 2e années Mr RICCO L.R. 3e année Mme DE CUYPER J. M. RICCO L.R. Mme VANWORTSWINKEL N. Professeurs à la Haute Ecole provinciale du Hainaut occidental 1re année Mme DUBUISSON M. 2e année Mme DESPAS C. Mme DUBUISSON M. Mme HANNUISE A. Mme HARDY D. Mme ROOS M. 3e année Mme NOEL M.-A Mme VACHAUDEZ M. Professeurs à la Haute Ecole de la Province de Liège 2e année Mme BAUDOIN C. 3e année Mme BAUDOIN C. Mme CABAY A. (professeur à la retraite) M. DEBRAS P. M. DISLAIRE J.-L. Mme GADJA S. Mme HERPIN A. Mme MARICHAL L. Mme MARSIN S. Mme PETIT V. Mme SLAVICA M. Professeurs à la Haute Ecole de la Province de Namur 1re et 2e années Mme BOUCHER S. Mme DUCAS C. Mme FOCROUL V. Mme JONKHEERE O. Mme LEQUEUX N. Mme LOBET M.-P. Professeurs à la Haute Ecole de la Communauté française du Luxembourg « Robert Schuman » 1re et 2e années Mme GUERISSE K. Dr NAMUR M. (professeur à la retraite) Mme ORBAN C. Mme WILMOTTE M.-T. (professeur à la retraite) 3e année Mme CEUSTERS I. Mme DE BIASO G. Mme GUEBENNE A.-C. Mme GUERISSE K. Mme LAGNEAU M. Dr NAMUR M. (professeur à la retraite) Mme ORBAN C. Mme PAGNIER C. B. Enseignement libre Professeurs à la Haute Ecole Galilée 1re année Dr RUIDANT I. 2e année Mme DEBRUYN B. Dr RUIDANT I. 3e année Mme DELAHAYE V. Mme DEBRUYN B. Mme DEVILLET V. Mme GUSTIN R. Professeurs à la Haute Ecole libre de Bruxelles Ilya Prigogine 1re année Mr MOESCHAL M. 3e année Mme RIGAUX G. Professeurs à la Haute Ecole Léonard de Vinci (Deux Alice) 1re année Mme DE COOMAN M.-L. (professeur à la retraite) 2e année Mme DRUART M. Mme HAULOTTE D. 3e année Mme DE COOMAN M-L Mme LEMAL F. Professeurs à la Haute Ecole Léonard de Vinci (ISEI) 1re année M. SAMAIN T. 2e année Dr CAILTEUX M. M. SAMAIN T. 3e année Mme BRUCHER A. Mme BRIFFOZ D. Mme DEMANET B. Mme GROSJEAN G. Mme PAIRON B. (professeur à la retraite) Dr SONET A. Professeurs à la Haute Ecole catholique Charleroi-Europe 2e année M. DECALLONNE L. 3e année Mme AUTIER M. Mme BLAVIER V. M. DECALLONNE L Mme DE MEEUS M. Mme WILMOT M.-C. Professeur à la Haute Ecole Roi Baudouin 1re, 2e et 3e années M. MIGNOLET A. (professeur à la retraite) Professeurs à la Haute Ecole libre du Hainaut occidental - HELHO 3e année M. BETTENS M. Mme BROTCORNE M.-F. Mme GERNEZ R.-M. Mme HENNO M.-P. Professeurs à la Haute Ecole libre mosane (HELMo) 1re et 2e années Mme BRUYERE J. (professeur à la retraite) Mme DOMBRET C. Mme DRION I. Mme FAUFRA L. Mme ROBIN C. Mme WOLFS M.-E. 3e année Mme DOMBRET C. Mme FRANCOIS S. Dr HERRY L. Mme PESNAU I. Mme PIRON L. Mme THIBAUT F. Mme WOLFS M.-E. Professeurs à la Haute Ecole de Namur (HENAM) 2e année Mme VANDENABEELE COMPETENCES PARTICULIERES 1re année M. LAMAYE J.-C. - Docteur en sciences - Institut d'Hygiène à Mons M. BODEUX D. - Directeur général du Centre hospitalier de l'Ardenne SECTION : Sage-femme A. Enseignement officiel Professeurs à la Haute Ecole Francisco Ferrer de la ville de Bruxelles 1re année M. BUSCHEN J. Mme DE WACHTER A. Mme FONTINOY N. (professeur à la retraite) Mme MULUMBA C. 2e année Mme FONTINOY N. (professeur à la retraite) Mme MULUMBA C. Professeurs à la Haute Ecole provinciale Mons-Borinage-Centre 1re et 2e années Mme BUSIAU M. Mme CANTINEAU M. (professeur à la retraite) Mme DUPIRE S. Mme LOR F. Professeur à la Haute Ecole provinciale de Charleroi-UT 1re et 2e années M. RICCO L-R. Professeur à la Haute Ecole provinciale du Hainaut occidental 1re année Mme HARDY D. Professeur à la Haute Ecole de la province de Namur 2e année Mme BOUCHER S. Professeurs à la Haute Ecole de la Communauté française du Luxembourg « Robert Schuman » 1re année Mme GUERISSE K. Dr NAMUR M. (professeur à la retraite) Mme WILMOTTE M.-T. (professeur à la retraite) 2e année Mme GUERISSE K. Dr NAMUR M. (professeur à la retraite) Mme ORBAN C. Mme WILMOTTE M.-T. (professeur à la retraite) B. Enseignement libre Professeurs à la Haute Ecole Galilée 1re année Dr RUIDANT I. 2e année Mme DEBRUYN B. Dr RUIDANT I. Professeurs à la Haute Ecole libre de Bruxelles Ilya Prigogine 1re année M. MOESCHAL M. 2e année Dr ALEXANDER S. Professeurs à la Haute Ecole Léonard de Vinci (Deux Alice) 1re année Mme DE COOMAN M.-L. (professeur à la retraite) 2e année Mme WOUTERS B. Professeurs à la Haute Ecole Léonard de Vinci (ISEI) 1re année M. SAMAIN T. 2e année Dr CAILTEUX M. Professeurs à la Haute Ecole catholique Charleroi-Europe 2e année Mme CAROLLO C. Mr DECALLONNE L. Dr PESTIAUX J.-L. Professeur à la Haute Ecole Roi Baudouin 1re et 2e années M. MIGNOLET A. Professeurs à la Haute Ecole mosane d'Enseignement supérieur (HELMo) 1re et 2e années Mme DOMBRET C. Mme ROBIN C. COMPETENCES PARTICULIERES 1re année Mr LAMAYE J.-C. - Docteur en sciences - Institut d'Hygiène à Mons Mr BODEUX D. - Directeur général du Centre hospitalier de l'Ardenne SECTION : Ergothérapie A. Enseignement officiel Professeurs à la Haute Ecole de la Communauté française "Paul-Henri SPAAK" 1re année M. MEEUS P. M. VAN KRIEKEN M. 2e et 3e années M. MEEUS P. Professeur à la Haute Ecole provinciale de Charleroi-U.T. 1re, 2e années et 3e années Mme MATARELLI M.-E. Mr MISERQUE Y. Professeur à la Haute Ecole provinciale du Hainaut occidental 1re, 2e et 3e années M. ADANT G. (professeur à la retraite) Professeurs à la Haute Ecole de la Province de Liège 1re et 2e années M. LEBALLUE D. (professeur à la retraite) 3e année Mme DE SAINT-GEORGES C. B. Enseignement libre Professeurs à la Haute Ecole catholique Charleroi-Europe (IESCA) 1re, 2e et 3e années Mme ALBERGONI S. M. BOUFFIOULX E. M. DECALLONNE L. Professeurs à la Haute Ecole libre de Bruxelles Ilya Prigogine-ISCAM 1re, 2e et 3e années M. CASTELEIN P. M. MUSCH P. Professeur à la Haute Ecole Léonard de Vinci 1re, 2e et 3e années Mme BAUWIN C. Mme DAMILOT V. Conpétences particulières : M. CHARLIER J-L. Directeur à la Haute Ecole catholique Charleroi-Europe catégories économique et paramédicale. Dr DREEZEN E., Médecin du sport et thérapeute manuel, Dr NOSSENT A. Directeur-Président de la Haute Ecole de la ville de LIEGE. SECTION : Logopédie A. Enseignement officiel Professeurs à la Haute Ecole provinciale Mons-Borinage-Centre 1e 2e et 3e années Mme BAYOT M-P. Mme MEAN D. Professeurs à la Haute Ecole de la Communauté française du Luxembourg "Robert SCHUMAN" 1re, 2e et 3e années Mme BIEMONT Mme DEROANNE C. Mme HEYDE C. Mme JACQUEMART M.-P. Mme MARMIGNON M.-S. Mme MERVEILLE Mme MORIS V. Mme PIRET Professeurs à la Haute Ecole de la ville de Liège 1re, 2e et 3re années Mme HUVELLE I. M. THEUNSSENS E. Professeurs à la Haute Ecole de la Province de Liège "André Vésale" 3e année Mme ROBERT N. B. Enseignement libre Professeurs à la Haute Ecole Léonard de Vinci (Marie Haps) 3e année Mme BACHY S. Mme BIARD M.-C. Mme GHYSSELINCKX A. Mr HESBOIS B. Mme LEBRUN M.-L. Mme MOREAU G. M. NEDERLANDT P. Mme VERMEYLEN COMPETENCES PARTICULIERES : Pour les 3 années : M. Luc DECALLONNE, Licencié en droit, candidat en philosophie, chargé de cours à la Haute Ecole catholique Charleroi-Europe 3e année Dr André NOSSENT, Docteur en médecine, professeur à la Haute Ecole de la ville de Liège. »

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2009.

Art. 3.Le Ministre ayant l'Enseignement supérieur dans ses attributions est chargé de l'éxécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 30 octobre 2009.

Pour le Gouvernement de la Communauté française : Le Ministre de l'Enseignement supérieur, J.-Cl. MARCOURT