MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

31 MAI 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le Décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques;

Vu l'Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 18 novembre 1991 portant exécution du Décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques;

Vu l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 26 juillet 2004 fixant la répartition des compétences entre les Ministres du Gouvernement de la Communauté française;

Vu les propositions introduites par les institutions universitaires, Arrête :

Article 1er.En vertu du Décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques, les niveaux de qualification B (chargé de recherche : A.-F. BELLEFONTAINE, N. BELOT, P. CARLIER, V. CAVILLOT, H. CHANTEUX, J.-F. COLOMER, I. DANESE, V. DIAS, S. EL FANTROUSSI, X. GALLEZ, F. GILLES, R. HAGELSTEIN, Y. JOSSIN, R. LAMBERT, M. LECOCQ, Ph. MARBAIX, S. MATEFI-TEMPFLI, P.-F. MIGEOTTE, M. PENTA, Ph. POLOME, C. ROELANDT, Ch. SALIN, B. SCHEID, B. TAMINIAU, P. M. TCHOUATE HETEU, F. VESENTINI, O. VOSTERS) et C (chercheur qualifié : F. ANDRIS, S. BROUYERE, A. DELCORTE, L. DREESEN, E. GODFROID, V. HANNAERT, K. SPIEGEL, L. TENENBAUM, G. VAN MAELE) sont reconnus aux personnes citées dont les noms et qualités sont repris dans le tableau annexé au présent arrêté :

Art. 2.La date de la reconnaissance de niveau est fixée pour chaque personne en regard de son nom sous la rubrique "date de niveau".

A cette même date, l'ancienneté scientifique, calculée en années et mois, est indiquée dans les deux colonnes précédentes.

Bruxelles, le 31 mai 2005.

Pour le Gouvernement de la Communauté française : La Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales, Mme M.-D. SIMONET Pour la consultation du tableau, voir image (tableau annexé à l'arrêté du 31 mai 2005)