MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

22 FEVRIER 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 17 mai 1999 relatif à l'Enseignement supérieur artistique, notamment l'article 26;

Vu le décret du 17 juillet 2002 visant à promouvoir la participation équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes consultatifs;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 avril 2000 créant le Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique, notamment les articles 1er, 2 et 6;

Vu l'arrêté du Gouvernement du 26 juillet 2004 fixant la répartition des compétences entre les Ministres du Gouvernement de la Communauté française;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 août 2004 portant règlement du fonctionnement du Gouvernement, notamment son article 12, 10°, a) ;

Sur la proposition de la Ministre de l'Enseignement supérieur,

Article 1er.Sont nommés membres du Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique : 1° En qualité de membres effectifs représentant les pouvoirs organisateurs : a) M.François Thiry; b) M.Michel Tordoir; c) M.Michel Baudson. 2° En qualité de membres suppléants représentant les pouvoirs organisateurs : a) M.Jean-Luc Metten; b) Mme Monika Verhelst;c) M.André Delalleau. 3° En qualité de membres effectifs représentant les membres du personnel des établissements d'enseignement supérieur artistique : a) M.Laurent Gross; b) Mme Christine Pochet;c) Mme Caroline Mierop;d) M.Frédéric de Roos; e) Mme Françoise Klein;f) Mme Monique Renault;g) Mme Marie-Agnès Capron;h) M.Serge Flame; i) M.Alain Denis; j) M.Bernard Dekaise; k) Mme Anne-Marie Wynants;l) M.Guido Jardon; m) M.André Foulon; n) M.Jean-Pierre Benon; o) M.Bernard Bay; p) M.Jean-Paul Landrieu; q) Mme Virginie Jortay.4° En qualité de membres suppléants représentant les membres du personnel des établissements d'enseignement supérieur artistique : a) M.Michel Boermans; b) M.Lucien Massaert; c) M.Denis De Rudder; d) Mme Patricia Hoyoux;e) M.Marc Streker; f) M.Yvan Flasse; g) Mme Sophie De Coster;h) M.Etienne Baffrey; i) Mme Josée Demain;j) Mme Françoise Bloch;k) M.Philippe Pirlot; l) M.Michel Deom; m ) M. François Ducene; n) Mme Agnès Dumont;o) Mme Laurence Dupont;p) Mme Colette Dubois;q) M.Benoît Escarmelle. 5° En qualité de membres effectifs représentant les organisations représentatives des étudiants reconnues au niveau communautaire : a) Mme Ysabel Vangrudenberg;b) Mme Marie Vander Elst;c) Mme Anne-Laure Vandenbroucke.6° En qualité de membres suppléants représentant les organisations représentatives des étudiants reconnues au niveau communautaire : a) M.Frédéric Lim; b) M.Carlos Crespo; c) M.Andréa Copetti. 7° En qualité de membres effectifs représentant les organisations syndicales et interprofessionnelles : a) Mme Anne-Françoise Vangansbergt;b) M.Alain Van Caulaert; c) M.Michel Vrancken; d) Mme Christiane Cornet;e) Mme Marie-Jo Jamar;f) M.Roland Langevin. 8° En qualité de membres suppléants représentant les organisations syndicales et interprofessionnelles : a) M.Hubert Meyer; b) Mme Myriam Lorette;c) M.Eric Vandamme; d) M.Robert Manchon; e) M.Eddie Carton; f) M.Philippe Joiris.

Art. 2.M. Nicolas Hourt est désigné en qualité de représentant du Gouvernement au Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique.

Art. 3.L'arrêté du 28 novembre 2000 portant nomination du Représentant du Gouvernement au Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique est abrogé.

Art. 4.L'arrêté du 28 novembre 2000 portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique est abrogé.

Art. 5.Le présent arrêté rentre en vigueur le 3 mars 2005.

Bruxelles, le 22 février 2005.

Pour le Gouvernement de la Communauté française : La Vice-Pésidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations Internationales, Mme M.-D. SIMONET