MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

16 JANVIER 2019. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 février 2014 portant désignation des membres du conseil d'administration et des vice-présidents de l'Académie de Recherche et d'Enseignement Supérieur

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 février 2014 portant désignation des membres du conseil d'administration et des vice-présidents de l'Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur;

Vu la proposition de l'Académie de recherche et d'enseignement supérieur du 19 décembre 2018;

Sur proposition du Ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 février 2014 portant désignation des membres du conseil d'administration et des vice-présidents de l'Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur, tel que modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 novembre 2018, les modifications suivantes sont apportées : 1) au point 1°, b, les mots « M.Alain DISEUR (Direction générale des enseignements du Hainaut, Pôle hainuyer, CPEONS); » sont remplacés par les mots « M. Pascal LAMBERT (Directeur-président de la Haute Ecole Condorcet, CPEONS); »; 2) au point 1°, c, les mots « M.Toni BASTIANELLI (Haute Ecole de la Province de Liège, Pôle de Liège-Luxembourg, CPEONS); » sont remplacés par les mots « M. Salvatore ANZALONE (Directeur général de l'Enseignement provincial liégeois, CPEONS); »; 3) au point 4°, e, le mot « DELVOY » est remplacé par le mot « DELVOYE ».

Art. 2.A l'article 2 du même arrêté, tel que modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 novembre 2018, les mots « 2017-2018 » sont remplacés par les mots « 2018-2019 ».

Art. 3.A l'article 3 du même arrêté, tel que modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 novembre 2018, les modifications suivantes sont apportées : 1) au point a, les mots « M.Albert CORHAY » sont remplacés par les mots « M. Pierre WOLPER »; 2) au point b, les mots « M.Alain DISEUR » sont remplacés par les mots « M. Denis DUFRANE ».

Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets au 1er janvier 2019.

Art. 5.Le Ministre de l'Enseignement supérieur et la Recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 16 janvier 2019.

Pour le Gouvernement de la Communauté française : Le Ministre-Président, en charge de l'Egalité des Chances et des Droits des femmes, R. DEMOTTE Le Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de Promotion sociale, de la Recherche et des Médias, J.-Cl. MARCOURT