MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

16 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 janvier 2009 portant nomination des membres du jury chargé de conférer les grades délivrés dans la catégorie paramédicale dans les sections sage-femme, soins infirmiers, ergothérapie et logopédie de l'enseignement supérieur non universitaire

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles, notamment son article 43, abrogé par l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 mai 2009 réglant l'organisation et le fonctionnement des jurys d'enseignement supérieur de la Communauté française chargés d'octroyer les grades visés aux articles 15 et 18 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles;

Vu l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 13 mai 1991 instituant un jury de la Communauté française chargé de conférer les grades délivrés dans la catégorie paramédicale dans les sections sage-femme, soins infirmiers, ergothérapie et logopédie de l'enseignement supérieur non universitaire, tel que modifié;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 janvier 2009 portant nomination des membres du jury chargé de conférer les grades délivrés dans la catégorie paramédicale dans les sections sage-femme, soins infirmiers, ergothérapie et logopédie de l'enseignement supérieur non universitaire, tel que modifié par les arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 30 octobre 2009 et du 16 décembre 2009;

Considérant que les membres du jury doivent être nommés pour une période de deux ans par le Ministre ayant l'Enseignement supérieur dans ses attributions, Arrête :

Article 1er.L'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 janvier 2009 portant nomination des membres du jury chargé de conférer les grades délivrés dans la catégorie paramédicale dans les sections sage-femme, soins infirmiers, ergothérapie et logopédie de l'enseignement supérieur non universitaire est remplacé par la disposition suivante : « Sont nommés membres du jury : SECTION : soins infirmiers A. Enseignement officiel.

Professeurs à la Haute Ecole Francisco Ferrer de la ville de Bruxelles 1re année M. BUSCHEN J. M. DELEUZE G. Mme DE WACHTER A. Mme FONTINOY N. (professeur à la retraite) M. LARDENNOIS M. Mme MULUMBA C. Mme STALMANS C. 2e année M. DELEUZE G. Mme FONTINOY N. (professeur à la retraite) Mme GAKWAYA M.-L. Mme GALAND H. (professeur à la retraite) Mme KHALFI H. Mme MULUMBA C. Mme STALMANS C. 3e année Mme ANTEN V. Mme BOB L. Mme CALLOENS R. Mme CHAMPLUVIER M. Mme DE WACHTER A. Mme FAVRESSE V. Mme FONTINOY N. (professeur à la retraite) Mme GAKWAYA M.-L. Mme GALAND H. (professeur à la retraite) M. JACQUET N. Mme KHALFI H. Mme PONCIN D. Mme SADOINE M-O. (professeur à la retraite) Professeurs à la Haute Ecole provinciale du Hainaut-Condorcet 1re année Mme BUSIAU M. Mme CANTINEAU M. Mme DUBUISSON M. Mme DUPIRE S. Mme LOR F. M. RICCO L.-R. Mme VANHEMELRIJCK M. Mme VANWORTSWINKEL N. 2e année Mme BUSIAU M. Mme CANTINEAU M. Mme CARLIER I. Mme COUPEZ J. M. DEBARGE O. Mme DESCAMPS N. Mme DESPAS C. Mme DUBUISSON M. Mme DUPIRE S. Mme DUROU M. Mme HANNUISE A. Mme HARDY D. Mme LEBRUN M. Mme LOR F. Mme PETIT V. M. RICCO L.R. Mme ROOS M. Mme VANDEVIJVER M. Mme VANHEMELRIJCK M. Mme VANWORTSWINKEL N. 3e année Mme BUSIAU M. Mme CANTINEAU M. Mme DE CUYPER J. Mme DUPIRE S. Mme NOEL M.-A. M. RICCO L.R. Mme VACHAUDEZ M. Mme VANWORTSWINKEL N. Professeurs à la Haute Ecole de la Province de Liège 1re année Mme HERCOT A.-S. Mme WAGENER A. 2e année Mme BAUDOIN C. Mme DOSERAY B. Mme GRAILET M. Mme REMY C. Mme RODRIGUEZ H. Mme WAGENER A. 3e année Mme BAUDOIN C. Mme CABAY A. (professeur à la retraite) M. DEBRA E. M. DISLAIRE J.-L. Mme DOSERAY B. Mme FINAMARE M. Mme GADJA S. Mme HALLET N. Mme HERCOT A.-S. Mme HERPIN A. Mme MARICHAL L. Mme MARSIN S. Mme PETIT V. Mme REMY C. Mme SLAVICA M. Mme WAGENER A. Professeurs à la Haute Ecole de la Province de Namur 1re et 2e années Mme BOUCHER S. Mme CHARLES S. M. CHAWAY P. Mme FOCROUL V. M. GOMEZ B. Mme JONKHEERE O. M. LEONARD J.-F. Mme LEQUEUX N. Mme VANDEROOST V. Mme VINCENT S. Professeurs à la Haute Ecole de la Communauté française du Luxembourg « Robert Schuman » 1re et 2e années Mme GUERISSE K. Dr NAMUR M. (professeur à la retraite) Mme ORBAN C. Mme WILMOTTE M.-T. (professeur à la retraite) 3e année Mme BAY C. Mme CEUSTERS I. Mme DE BIASIO G. Mme GUEBENNE A.-C. Mme GUERISSE K. Mme LAGNEAU M. Dr NAMUR M. (professeur à la retraite) Mme ORBAN C. Mme PAGNIER C. Mme SCHEMBRI P. Mme THERERE N. B. Enseignement libre Professeurs à la Haute Ecole Galilée 1re année Dr RUIDANT I. 2e année Mme DEBRUYN B. Dr RUIDANT I. Mme VELGHE C. 3e année Mme DEBIE M. Mme DELAHAYE V. Mme DEBRUYN B. Mme DEVILLET M. Mme GUSTIN J. Mme VELGHE C. Professeurs à la Haute Ecole libre de Bruxelles Ilya Prigogine 1re année M. MOESCHAL M. Mme PASUCH V. Mme WANTIER F. 3e année Mme RIGAUX G. Professeurs à la Haute Ecole Léonard de Vinci (Deux Alice) 1re année Mme DE COOMAN M.-L.(professeur à la retraite) 2e année Mme BLONDEAU V. Mme DE COOMAN M.-L.(professeur à la retraite) Mme DRUART M. Mme HAULOTTE D. Mme HEIJMANS F. Mme MOYERSOEN O. Mme WOUTERS B. 3e année Mme AUTIER M. Mme DE COOMAN M.-L.(professeur à la retraite) Mme LEMAL F. Professeurs à la Haute Ecole Léonard de Vinci (ISEI) 1re année Mme LEPERE B. M. SAMAIN T. 2e année Dr CAILTEUX M. Mme LEPERE B. M. SAMAIN T. 3e année Mme BRUCHER A. Mme BRIFFOZ D. Mme DE BAECKER F. Mme DEMANET B. Mme DUMOULIN V. Mme GHYSSELINCKS S. Mme GREGOIRE V. Mme GROSJEAN G. Mme LEPERE B. Mme ORLANDI F. Mme PAIRON B. (professeur à la retraite) Mme THEUNIS V. Mme VANHANDENOVE D. Professeurs à la Haute Ecole Louvain en Hainaut 1re année M. MIGNOLET A. (professeur à la retraite) 2e année Mme CAROLLO C. Mme CLEMENT J. M. DECALLONNE L. Mme DONCKERS J. M. MIGNOLET A. (professeur à la retraite) Mme PEREZ S. Mme TREFOIS C. 3e année Mme BERCKMANS S. Mme BERTRAND C. M. BETTENS M. Mme BLAVIER V. Mme BOUDET O. Mme BROTCORNE M.-F. Mme CAROLLO C. M. DECALLONNE L. Mme DE MEEUS M. Mme DONCKERS J. Mme FLEURKIN C. Mme GERNEZ R.-M. Mme HENNO M.-P. M. MIGNOLET A. (professeur à la retraite) Dr SONET A. Mme SOTTIAUX C. Mme VERHEES M. Mme WILMOT M-C. Professeurs à la Haute Ecole libre mosane (HELMo) 1re et 2e années M. BATAILLE T. Mme BRUYERE J. (professeur à la retraite) Mme DOMBRET C. Mme DRION I. Mme FAUFRA L. Mme ROBIN C. Mme WOLFS M.-E. 3e année Mme DEGUEE I. Mme DOMBRET C. Mme FRANCOIS S. Dr HERRY L. M. LEMMENS O. Mme PESNAU I. Mme PIRON L. Mme THIBAUT F. Mme WOLFS M.-E. Professeurs à la Haute Ecole de Namur (HENAM) 1re et 2e années Mme CAXTON M. Mme DUCAS C. Mme GILLIAUX V. Mme LOBET M.-P. Mme ROISEUX N. Mme VANDENABEELE M. 3e année Mme FOSSION C. COMPETENCES PARTICULIERES 1re année M. LAMAYE J.-C. - Docteur en sciences - Institut d'Hygiène à Mons M. BODEUX D. - Directeur général du Centre hospitalier de l'Ardenne SECTION : Sage-femme A. Enseignement officiel Professeurs à la Haute Ecole Francisco Ferrer de la ville de Bruxelles 1re année M. BUSCHEN J. Mme DE WACHTER A. Mme FONTINOY N. (professeur à la retraite) Mme MULUMBA C. 2e année Mme FONTINOY N. (professeur à la retraite) Mme MULUMBA C. Professeurs à la Haute Ecole provinciale du Hainaut-Condorcet 1re année Mme BUSIAU M. Mme CANTINEAU M. (professeur à la retraite) Mme DUPIRE S. Mme HARDY D. Mme LOR F. M. RICCO L.-R. Mme VAN HEMELRIJCK M. 2e année Mme BUSIAU M. Mme CANTINEAU M. (professeur à la retraite) Mme DUPIRE S. Mme LOR F. M. RICCO L.-R. Mme VAN HEMELRIJCK M. Professeur à la Haute Ecole de la Province de Liège 2e année Mme DOSERAY B. Professeur à la Haute Ecole de la Province de Namur 2e année Mme BOUCHER S. Professeurs à la Haute Ecole de la Communauté française du Luxembourg « Robert Schuman » 1re année Mme GUERISSE K. Dr NAMUR M. (professeur à la retraite) Mme WILMOTTE M.-T. (professeur à la retraite) 2e année Mme GUERISSE K. Dr NAMUR M. (professeur à la retraite) Mme ORBAN C. Mme WILMOTTE M.-T. (professeur à la retraite) B. Enseignement libre Professeurs à la Haute Ecole Galilée 1re année Dr RUIDANT I. 2e année Mme DEBRUYN B. Dr RUIDANT I. Mme VELGHE C. Professeurs à la Haute Ecole libre de Bruxelles Ilya Prigogine 1re année M. MOESCHAL M. 2e année Dr ALEXANDER S. Professeurs à la Haute Ecole Léonard de Vinci (Deux Alice) 1re année Mme DE COOMAN M.-L. (professeur à la retraite) 2e année Mme HEIJMANS F. Mme WOUTERS B. Professeurs à la Haute Ecole Léonard de Vinci (ISEI) 1re année M. SAMAIN T. 2e année Dr CAILTEUX M. M. SAMAIN T. Professeurs à la Haute Ecole Louvain en Hainaut 1re année M. MIGNOLET A. (professeur à la retraite) 2e année Mme CAROLLO C. M. DECALLONNE L. M. MIGNOLET A. (professeur à la retraite) Dr PESTIAUX J.-L. Professeurs à la Haute Ecole libre mosane (HELMo) 1re et 2e années Mme DOMBRET C. Mme ROBIN C. Mme WOLFS M.-E. COMPETENCES PARTICULIERES 1re année M. LAMAYE J-C. - Docteur en sciences - Institut d'Hygiène à Mons M. BODEUX D. - Directeur général du Centre hospitalier de l'Ardenne SECTION : Ergothérapie A. Enseignement officiel Professeurs à la Haute Ecole de la Communauté française "Paul-Henri SPAAK" 1re année M. MEEUS P. M. VAN KRIEKEN M. 2e et 3e années Mme HOMERIN Y. M. MEEUS P. Professeurs à la Haute Ecole provinciale du Hainaut-Condorcet 1re, 2e et 3e années M. ADANT G. (professeur à la retraite) Mme MATARELLI M.-E. M. MISERQUE Y. Professeurs à la Haute Ecole de la Province de Liège 1re et 2e années M. LEBALLUE D. (professeur à la retraite) 3e année Mme DE SAINT GEORGES C. Mme PAIRON B. B. Enseignement libre Professeurs à la Haute Ecole Louvain en Hainaut 1re, 2e et 3e années Mme ALBERGONI S. M. BOUFFIOULX E. M. DECALLONNE L. Professeurs à la Haute Ecole libre de Bruxelles Ilya Prigogine - ISCAM 1re, 2e et 3e années M. CASTELEIN P. M. MUSCH P. Professeurs à la Haute Ecole Léonard de Vinci 1re, 2e et 3e années Mme BAUWIN C. Mme DAMILOT V. Conpétences particulières : M. CHARLIER J.-L. Directeur à la Haute Ecole Louvain en Hainaut catégories économique et paramédicale, Dr DREEZEN E., Médecin du sport et thérapeute manuel, Dr NOSSENT A. Directeur-Président de la Haute Ecole de la ville de Liège.

SECTION : Logopédie A. Enseignement officiel Professeurs à la Haute Ecole provinciale du Hainaut-Condorcet 1re, 2e et 3e années Mme BAYOT M.-P. Mme MEAN D. Mme PEETERS C. Professeurs à la Haute Ecole de la Communauté française du Luxembourg "Robert SCHUMAN" 1re, 2e et 3e années Mme BIEMONT D. Mme DEROANNE C. Mme HEYDE C. Mme JACQUEMART M.-P. Mme MARMIGNON M.-S. Mme MERVEILLE M. Mme MORIS V. Mme PIRET S. Professeurs à la Haute Ecole de la Ville de Liège 1re, 2e et 3e années Mme HUVELLE I. M. THEUNSSENS E. Professeurs à la Haute Ecole de la Province de Liège 1re année Mme ROUHART C. 3e année Mme ROBERT N. B. Enseignement libre Professeurs à la Haute Ecole Léonard de Vinci (Marie Haps) 1re année Mme GHYSSELINCKX A. M. HESBOIS B. Mme LEBRUN M.-L. M. NEDERLANDT P. 3e année Mme BACHY S. Mme BIARD M.-C. Mme DE MOREAU G. Mme GHYSSELINCKX A. M. HESBOIS B. Mme LEBRUN M.-L. Mme MARSUS C. M. NEDERLANDT P. Mme VERMEYLEN B. COMPETENCES PARTICULIERES : Pour les 3 années : M. Luc DECALLONNE, Licencié en droit, candidat en philosophie, chargé de cours à la Haute Ecole Louvain en Hainaut. 3e année Dr André NOSSENT, Docteur en médecine, Directeur-Président de la Haute Ecole de la ville de Liège. »

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 15 septembre 2009.

Art. 3.Le Ministre ayant l'Enseignement supérieur dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 16 novembre 2010.

Pour le Gouvernement de la Communauté française : Le Vice-président et Ministre de l'Enseignement supérieur, J.-C. MARCOURT