MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

11 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des présidents, secrétaires et membres des jurys institués en vertu du décret du 8 mars 2007 relatif au Service général de l'Inspection, au Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la Communauté française, aux cellules de Conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la Communauté française et aux statuts des membres du personnel du Service général de l'Inspection et des conseillers pédagogiques

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 8 mars 2007 relatif au Service général de l'Inspection, au Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la Communauté française, aux cellules de Conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la Communauté française et aux statuts des membres du personnel du Service général de l'Inspection et des conseillers pédagogiques, notamment l'article 53;

Vu le décret du 17 juillet 2002 visant à promouvoir la participation équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes consultatifs, notamment l'article 2;

Vu l'arrêté du 27 mai 2009 constituant les jurys en application de l'article 53, alinéa 2, du décret du 8 mars 2007 relatif au Service général de l'Inspection, au Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la Communauté française, aux cellules de Conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la Communauté française et aux statuts des membres du personnel du Service général de l'Inspection et des conseillers pédagogiques et fixant les modalités de leur fonctionnement;

Vu l'arrêté du 2 juillet 2009 portant désignation des présidents et membres des jurys institués en vertu du décret du 8 mars 2007 relatif au Service général de l'Inspection, au Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la Communauté française, aux cellules de Conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la Communauté française et aux statuts des membres du personnel du Service général de l'Inspection et des conseillers pédagogiques;

Sur la proposition du Ministre de la Fonction publique et de la Ministre de l'Enseignement obligatoire et de promotion sociale;

Après la délibération, Arrête :

Article 1er.Sont désignés en qualité de présidents, de secrétaires, de membres effectifs et de membres suppléants des jurys institués en vertu du décret du 8 mars 2007 relatif au Service général de l'Inspection, au Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la Communauté française, aux cellules de Conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la Communauté française et aux statuts des membres du personnel du Service général de l'Inspection et des conseillers pédagogiques : A. Jury chargé de délivrer le brevet d'inspecteur de l'enseignement maternel : 1. Présidente : Mme Claudine LOUIS, Directrice générale adjointe.2. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 1° : Pour la consultation du tableau, voir image 3.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 2° : Pour la consultation du tableau, voir image 4. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 3° : Pour la consultation du tableau, voir image 5.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 4° : Pour la consultation du tableau, voir image 6. Secrétaire/Secrétaire suppléant : Pour la consultation du tableau, voir image B.Jury chargé de délivrer le brevet d'inspecteur de l'enseignement primaire : 1. Présidente : Mme Lisa SALOMONOWICZ, Directrice générale adjointe.2. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 1° : Pour la consultation du tableau, voir image 3.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 2° : Pour la consultation du tableau, voir image 4. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 3° : Pour la consultation du tableau, voir image 5.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 4° : Pour la consultation du tableau, voir image 6. Secrétaire/Secrétaire suppléant : Pour la consultation du tableau, voir image C.Jury chargé de délivrer le brevet d'inspecteur de cours spéciaux dans l'enseignement primaire : 1. Présidente : Mme Claudine LOUIS, Directrice générale adjointe.2. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 1° : Pour la consultation du tableau, voir image 3.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 2° : Pour la consultation du tableau, voir image 4. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 3° : Pour la consultation du tableau, voir image 5.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 4° : Pour la consultation du tableau, voir image 6. Secrétaire/Secrétaire suppléant : Pour la consultation du tableau, voir image D.Jury chargé de délivrer le brevet d'inspecteur de seconde langue dans l'enseignement fondamental : 1. Président : M.Christian NOIRET, Directeur général adjoint. 2. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 1° : Pour la consultation du tableau, voir image 3.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 2° : Pour la consultation du tableau, voir image 4. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 3° : Pour la consultation du tableau, voir image 5.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 4° : Pour la consultation du tableau, voir image 6. Secrétaire/Secrétaire suppléant : Pour la consultation du tableau, voir image E.Jury chargé de délivrer le brevet d'inspecteur de morale dans l'enseignement primaire et d'inspecteur de morale dans l'enseignement secondaire : 1. Président : M.Christian NOIRET, Directeur général adjoint. 2. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 1° : Pour la consultation du tableau, voir image 3.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 2° : Pour la consultation du tableau, voir image 4. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 3° : Pour la consultation du tableau, voir image 5.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 4° : Pour la consultation du tableau, voir image 6. Secrétaire/Secrétaire suppléant : Pour la consultation du tableau, voir image F.Jury chargé de délivrer le brevet d'inspecteur de cours généraux dans l'enseignement secondaire du degré inférieur : 1. Président : M.Jacques LEFEBVRE, Directeur général adjoint. 2. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 1° : Pour la consultation du tableau, voir image 3.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 2° : Pour la consultation du tableau, voir image 4. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 3° : Pour la consultation du tableau, voir image 5.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 4° : Pour la consultation du tableau, voir image 6. Secrétaire/Secrétaire suppléant : Pour la consultation du tableau, voir image G.Jury chargé de délivrer le brevet d'inspecteur de cours généraux dans l'enseignement secondaire du degré supérieur : 1. Président : M.Christian NOIRET, Directeur général adjoint. 2. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 1° : Pour la consultation du tableau, voir image 3.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 2° : Pour la consultation du tableau, voir image 4. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 3° : Pour la consultation du tableau, voir image 5.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 4° : Pour la consultation du tableau, voir image 6. Secrétaire/Secrétaire suppléant : Pour la consultation du tableau, voir image H.Jury chargé de délivrer le brevet d'inspecteur de cours spéciaux dans l'enseignement secondaire du degré inférieur : 1. Président : M.Marc VAN RIET, Directeur général adjoint. 2. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 1° : Pour la consultation du tableau, voir image 3.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 2° : Pour la consultation du tableau, voir image 4. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 3° : Pour la consultation du tableau, voir image 5.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 4° : Pour la consultation du tableau, voir image 6. Secrétaire/Secrétaire suppléant : Pour la consultation du tableau, voir image I.Jury chargé de délivrer le brevet d'inspecteur de cours spéciaux dans l'enseignement secondaire du degré supérieur : 1. Président : M.Marc VAN RIET, Directeur général adjoint. 2. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 1° : Pour la consultation du tableau, voir image 3.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 2° : Pour la consultation du tableau, voir image 4. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 3° : Pour la consultation du tableau, voir image 5.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 4° : Pour la consultation du tableau, voir image 6. Secrétaire/Secrétaire suppléant : Pour la consultation du tableau, voir image J.Jury chargé de délivrer le brevet d'inspecteur de cours techniques et de pratique professionnelle dans l'enseignement secondaire du degré inférieur : 1. Président : M.Marc VAN RIET, Directeur général adjoint. 2. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 1° : Pour la consultation du tableau, voir image 3.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 2° : Pour la consultation du tableau, voir image 4. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 3° : Pour la consultation du tableau, voir image 5.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 4° : Pour la consultation du tableau, voir image 6. Secrétaire/Secrétaire suppléant : Pour la consultation du tableau, voir image K.Jury chargé de délivrer le brevet d'inspecteur de cours techniques et de pratique professionnelle dans l'enseignement secondaire du degré supérieur : 1. Président : M.Marc VAN RIET, Directeur général adjoint. 2. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 1° : Pour la consultation du tableau, voir image 3.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 2° : Pour la consultation du tableau, voir image 4. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 3° Pour la consultation du tableau, voir image 5.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 4° : Pour la consultation du tableau, voir image 6. Secrétaire/Secrétaire suppléant : Pour la consultation du tableau, voir image L.Jury chargé de délivrer le brevet d'inspecteur de langues anciennes dans l'enseignement secondaire : 1. Président : M.Marc ROTHSCHILD, Directeur général adjoint f.f. 2. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 1° : Pour la consultation du tableau, voir image 3.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 2° : Pour la consultation du tableau, voir image 4. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 3° : Pour la consultation du tableau, voir image 5.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 4° : Pour la consultation du tableau, voir image 6. Secrétaire/Secrétaire suppléant : Pour la consultation du tableau, voir image M.Jury chargé de délivrer le brevet d'inspecteur du personnel auxiliaire d'éducation : 1. Présidente : Mme Odette MICHOT, Directrice générale adjointe f.f. 2. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 1° : Pour la consultation du tableau, voir image 3.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 2° : Pour la consultation du tableau, voir image 4. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 3° : Pour la consultation du tableau, voir image 5.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 4° : Pour la consultation du tableau, voir image 6. Secrétaire/Secrétaire suppléant : Pour la consultation du tableau, voir image N.Jury chargé de délivrer le brevet d'inspecteur du personnel paramédical : 1. Président : M.Jean-Luc FOURMY, Directeur général adjoint. 2. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 1° : Pour la consultation du tableau, voir image 3.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 2° : Pour la consultation du tableau, voir image 4. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 3° : Pour la consultation du tableau, voir image 5.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 4° : Pour la consultation du tableau, voir image 6. Secrétaire/Secrétaire suppléant : Pour la consultation du tableau, voir image O.Jury chargé de délivrer le brevet d'inspecteur de cours généraux dans l'enseignement secondaire du degré inférieur de promotion sociale et d'inspecteur de cours techniques et de pratique professionnelle dans l'enseignement secondaire du degré inférieur de promotion sociale : 1. Président : M.François-Gérard STOLZ, Directeur général adjoint. 2. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 1° : Pour la consultation du tableau, voir image 3.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 2° : Pour la consultation du tableau, voir image 4. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 3° : Pour la consultation du tableau, voir image 5.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 4° : Pour la consultation du tableau, voir image 6. Secrétaire/Secrétaire suppléant : Pour la consultation du tableau, voir image P.Jury chargé de délivrer le brevet d'inspecteur de cours généraux dans l'enseignement secondaire du degré supérieur et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale, d'inspecteur de cours techniques et de pratique professionnelle dans l'enseignement secondaire du degré supérieur et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale et d'inspecteur de psychologie, de pédagogie et de méthodologie dans l'enseignement secondaire du degré supérieur et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale : 1. Président : M.François-Gérard STOLZ, Directeur général adjoint. 2. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 1° : Pour la consultation du tableau, voir image 3.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 2° : Pour la consultation du tableau, voir image 4. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 3° : Pour la consultation du tableau, voir image 5.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 4° : Pour la consultation du tableau, voir image 6. Secrétaire/Secrétaire suppléant : Pour la consultation du tableau, voir image Q.Jury chargé de délivrer le brevet d'inspecteur de la discipline psycho-pédagogique, d'inspecteur de la discipline sociale et d'inspecteur de la discipline paramédicale : 1. Présidente : Mme Odette MICHOT, Directrice générale adjointe f.f. 2. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 1° : Pour la consultation du tableau, voir image 3.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 2° : Pour la consultation du tableau, voir image 4. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 3° : Pour la consultation du tableau, voir image 5.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 4° : Pour la consultation du tableau, voir image 6. Secrétaire/Secrétaire suppléant : Pour la consultation du tableau, voir image R.Jury chargé de délivrer le brevet d'inspecteur de cours artistiques dans l'enseignement artistique : 1. Président : M.Marc ROTHSCHILD, Directeur général adjoint f.f. 2. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 1° : Pour la consultation du tableau, voir image 3.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 2° : Pour la consultation du tableau, voir image 4. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 3° : Pour la consultation du tableau, voir image 5.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 4° : Pour la consultation du tableau, voir image 6. Secrétaire/Secrétaire suppléant : Pour la consultation du tableau, voir image S.Jury chargé de délivrer le brevet d'inspecteur de l'enseignement à distance pour les matières littéraires et scientifiques, d'inspecteur de l'enseignement à distance pour les cours techniques et de pratique professionnelle et d'inspecteur de l'enseignement à distance pour les cours administratifs : 1. Président : M.Michel ALBERT, Directeur général adjoint. 2. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 1° : Pour la consultation du tableau, voir image 3.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 2° : Pour la consultation du tableau, voir image 4. Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 3° : Pour la consultation du tableau, voir image 5.Membres désignés en vertu de l'article 53, alinéa 3, 4° : Pour la consultation du tableau, voir image 6. Secrétaire/Secrétaire suppléant : Pour la consultation du tableau, voir image Art.2. L'arrêté du 2 juillet 2009 portant désignation des présidents et membres des jurys institués en vertu du décret du 8 mars 2007 relatif au Service général de l'Inspection, au Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la Communauté française, aux cellules de Conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la Communauté française et aux statuts des membres du personnel du Service général de l'Inspection et des conseillers pédagogiques est abrogé.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.

Bruxelles, le 11 mars 2010.

Le Ministre de l'Enfance, de la Recherche et de la Fonction publique, J.-M. NOLLET La Ministre de l'Enseignement obligatoire et de promotion sociale, Mme M.-D. SIMONET