MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

10 FEVRIER 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française remplaçant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 mars 2004 portant désignation des membres et des secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé et notamment l'article 124;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 juin 2004 définissant les modalités de fonctionnement des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé;

Vu la délibération du Gouvernement de la Communauté française du 10 février 2006, Arrête :

Article 1er.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécialisé pour le principalat d'Arlon : 1° En tant que secrétaire effectif : Mme Kolp-Tremouroux, inspectrice cantonale.2° En tant que secrétaire suppléant : Mme Remiche, inspectrice cantonale. 3° En tant que membres effectifs : - Mme Zintz-Peiffer, directrice d'un centre P.M.S. - M. Bertrand, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Schmit, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M Hubert, chef d'atelier d'un établissement secondaire spécialisé - M. Guillaume, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Postal, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. L'Oliver, conseiller psycho-pédagogique d'un centre P.M.S. - Mme Hanus, infirmière dans un établissement d'enseignement spécialisé 4° En tant que membres suppléants : - M.Hanique, directeur d'un centre P.M.S. - M. Neirincks, directeur d'un établissement secondaire d'enseignement spécialisé. - M. Lespagnard, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Otjacques, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Thiry, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Servais, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Dr Decers, médecin de tutelle. - Mme Sancinito, conseiller psycho-pédagogique d'un centre P.M.S.

Art. 2.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécialisé pour le principalat de Bruxelles A : 1° En tant que secrétaire effectif : M.Cornia, inspecteur cantonal. 2° En tant que secrétaire suppléant : Mme Wargnies, inspectrice cantonale.3° En tant que membres effectifs : - Mme Falque, assistante sociale. - M. Longfils, directeur d'un centre P.M.S. - M. Vandenborre, directeur d'un centre P.M.S. - M. De Nayer, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Houtmans, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Watterman, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Dr Hariga, médecin de tutelle. - Mme Paulus, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. 4° En tant que membres suppléants : - Mme Renelde Vanderheide, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Jockir, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Dekeyser, conseillère psycho-pédagogique dans un centre P.M.S. - Mme Puffet, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Capouillez, président de la FELSI. - Mme Dooms, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Lebrun, directrice d'un centre P.M.S. - M. Beyaert, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé.

Art. 3.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécialisé pour le principalat de Bruxelles B : 1° En tant que secrétaire effectif : M.Degroot, inspecteur cantonal. 2° En tant que secrétaire suppléant : M.Degallaix, inspecteur cantonal 3° En tant que membres effectifs : - Mme Van Reck, directrice d'un centre P.M.S. - Dr Hariga, médecin de tutelle. - Mme Falque, assistante sociale. - M. Bouvier, directeur d'un centre P.M.S. - M. Caty, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Caron, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Van Malder, inspecteur pédagogique à la ville de Bruxelles. - M. Beyaert, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. 4° En tant que membres suppléants : - Mme Desmedt, directrice d'un centre P.M.S. - Mme Kagan, directrice d'un centre P.M.S. - Mme Renelde Vanderheide, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Pirronez, conseillère psycho-pédagogique dans un centre P.M.S. - Mme Paulus, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Lienart-Dechamps, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Guillaume, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Jozeaux, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé.

Art. 4.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécialisé pour le principalat de Charleroi : 1° En tant que secrétaire effectif : M.Rouyr, inspecteur cantonal. 2° En tant que secrétaire suppléant : Mme Pireaux, inspectrice cantonale.3° En tant que membres effectifs : - M.Moreau, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Legrain, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Delporte, directrice d'un centre P.M.S. - M. Dumont, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Quittelier, directeur d'un établissement d'enseignement secondaire spécialisé. - M. Duray, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Renoir, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Dupire, infirmière dans un établissement d'enseignement spécialisé. 4° En tant que membres suppléants : - Mme Soudant, inspectrice. - M. Flore, directeur d'un centre P.M.S. - M. Colin, inspecteur de la discipline sociale des centres P.M.S. - M. Demol, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Dewitte., directrice d'un établissement d'enseignement secondaire spécialisé. - M. Mambour, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Stalon, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Baudouin, directeur dans un centre P.M.S.

Art. 5.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécialisé pour le principalat de Dinant : 1° En tant que secrétaire effectif : M.Hermal, inspecteur cantonal. 2° En tant que secrétaire suppléant : Mme Gillet, inspectrice cantonale. 3° En tant que membres effectifs : - Mme Vaneuken, inspectrice de la discipline sociale des C.P.M.S. - Mme. Dumont, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Moreau, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Renert, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Bertrand, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Baily, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Angenot, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Dinjart, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. 4° En tant que membres suppléants : - Mme Dufays, conseillère psycho-pédagogique dans un centre P.M.S. - M. Van Putte, inspecteur. - M. Devreese, inspecteur. - Mme Brasseur, directrice d'un centre P.M.S. - M. Schmit, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Postal, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Jadot, directeur d'un établissement d'enseignement secondaire spécialisé. - M. Cuvellier, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé.

Art. 6.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécialisé pour le principalat de Huy : 1° En tant que secrétaire effectif : M.Bernard, inspecteur cantonal. 2° En tant que secrétaire suppléant : Mme Geromé, inspectrice cantonale.3° En tant que membres effectifs : - Mme Choukart, inspectrice coordinatrice. - M Deghaye, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Mouton, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Sprumont, directrice d'un centre P.M.S. - Mme Bodart, directrice d'un établissement d'enseignement secondaire spécialisé. - M. Verjans, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Thioux, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Mathieu, médecin. 4° En tant que membres suppléants : - Mme Pirotte-Wilmart, inspectrice. - Mme Londoz, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Fraiteur, kinésithérapeute dans un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Desert, directrice d'un centre P.M.S. - M. Jacobs, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Pirotte, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Lorent-Dricot, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Degueldre, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé.

Art. 7.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécialisé pour le principalat de Liège : 1° En tant que secrétaire effectif : M.Scuvée, inspecteur cantonal. 2° En tant que secrétaire suppléant : M.Rome, inspecteur cantonal. 3° En tant que membres effectifs : - Mme Detaille, directrice de la section primaire d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Gaspar, inspecteur. - M. Mouton, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Petry, directeur d'un centre P.M.S. - M Hagelstein, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Frères, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Petitjean, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Mignot, directeur d'un centre P.M.S. 4° En tant que membres suppléants : - Mme Collard-Dupont, directrice d'un centre P.M.S. - Mme Howet, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Micelli, administrateur d'un home d'accueil. - M. Ferry, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Lebrun, directrice d'un centre P.M.S. - M. Degueldre, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Berwart, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Beauduin-Pirotte, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé.

Art. 8.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécialisé pour le principalat de Mons : 1° En tant que secrétaire effectif : Mme Marque-Comin, inspectrice cantonale.2° En tant que secrétaire suppléant : Mme Capacchi, inspectrice cantonale.3° En tant que membres effectifs : - M.Delcourt, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Simon, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Croes, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Quenon, infirmière dans un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Hoquet, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Smal, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Couvreur, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Cambier, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. 4° En tant que membres suppléants : - M.Michel, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Glorieux, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Bougard, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Marion, infirmière dans un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Dubois, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Wuidar, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Minne, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Cantigneau, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé.

Art. 9.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécialisé pour le principalat de Namur : 1° En tant que secrétaire effectif : Mme Lemercinier-Dewart, inspectrice cantonale.2° En tant que secrétaire suppléant : M.Martello, inspecteur cantonal. 3° En tant que membres effectifs : - Mme.Dumont, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Martin, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Dinjart, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Gendebien, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Bertrand, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Dupire, infirmière dans une école d'enseignement spécialisé. - Mme Malacort, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Lahaut, directeur d'un centre P.M.S. 4° En tant que membres suppléants : - Mme.De Gottal, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Modave, infirmière dans un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Baily, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Angenot, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Lambert, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Absilis, infirmière dans un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Leurquin, directeur d'un établissement spécialisé. - M. Noël, directeur d'un centre P.M.S.

Art. 10.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécialisé pour le principalat de Nivelles : 1° En tant que secrétaire effectif : Mme Fredericq, inspectrice cantonale.2° En tant que secrétaire suppléant : Mme Majkowski, inspectrice cantonale.3° En tant que membres effectifs : - Mme Legraive, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Culot, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Devreese, inspecteur. - M. Cosyn, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Lieutenant, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Watterman, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Lambert, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Vandenborre, directeur d'un centre P.M.S. 4° En tant que membres suppléants : - M.Bousman, inspecteur. - Mme Vanspauwen, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Raucent, directrice d'un centre P.M.S. - Mme Quinart, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Demay, professeur dans un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Lemaire, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Munaut, enseignant dans un établissement d'enseignement spécialisé. - M. De Coster, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé.

Art. 11.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécialisé pour le principalat de Tournai : 1° En tant que secrétaire effectif : Mme Desbuquoit, inspectrice cantonale.2° En tant que secrétaire suppléant : M.Gillet, inspecteur cantonal. 3° En tant que membres effectifs : - Mme Spitalieri, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Coulon, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Mahieu, directeur d'un centre P.M.S. - M. Leblanc, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Rosvelds, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Gallin, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Soudant, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Couplet, directrice d'un centre P.M.S. 4° En tant que membres suppléants : - Mme Simon, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Moreau, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Trusnach, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Couvreur, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Espeel, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Dubois, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Bogaerts, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Uystpruyst, directeur d'un centre P.M.S.

Art. 12.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécial pour le principalat de Verviers : 1° En tant que secrétaire effectif : M.Hardy, inspecteur cantonal. 2° En tant que secrétaire suppléant : M.Bleser, inspecteur cantonal. 3° En tant que membres effectifs : - M.Jacques, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Moureau, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Remacle, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Dupont, directrice d'un centre P.M.S. - M. Rensonnet, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé. - M. Gilen, directeur d'un centre P.M.S. - M. Debouny, inspecteur. - Mme Maron, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. 4° En tant que membres suppléants : - Mme Burnotte, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Delvoye, directrice d'un centre C.P.M.S. - Mme Destiné, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Piron, directrice d'un centre P.M.S. - Mme Limme, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme. Lieutenant, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Berwart, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé. - Mme Gaspard, conseillère psycho-pédagogiqued'un centre P.M.S.

Art. 13.Le mandat des membres des Commissions prend fin le 1er septembre 2009.

Art. 14.L'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 mars 2004 portant désignation des membres et des secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé est abrogé.

Art. 15.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2005.

Bruxelles, le 10 février 2006.

Par le Gouvernement de la Communauté française : La Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale, Mme M. ARENA