MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

16 JANVIER 1997. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du Conseil du Livre de la Communauté française

Departement de la Culture et des Affaires sociales Le Gouvernement de la Communauté française, Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 18 juillet 1995 portant règlement de son fonctionnement;

Vu l'arrêté de l'Exécutif du 28 mars 1990 portant création du Conseil du Livre, modifié par l'arrêté du Gouvernement du...;

Considérant la nécessité de renouveler la composition du Conseil du Livre;

Sur proposition du Ministre du Gouvernement de la Communauté française qui a la Culture dans ses attributions, Arrete :

Article 1er.Sont nommés membres du Conseil: au titre de représentant de l'Académie royale de Langue et de Littérature françaises: M. André Goose; au titre de représentant du Conseil supérieur des Bibliothèques publiques de la Communauté française: Mme Viviane Baras-Flament; au titre de représentant de la Commission des Lettres de la Communauté française: Mme Claire Lejeune; au titre de représentant de la Commission de l'Aide à l'Edition: M. Georges Hoyos; au titre de représentant du Centre de Lecture publique de la Communauté française: M. Christian L'Hoest; le fonctionnaire général en charge de l'Enseignement supérieur de la Communauté française ou son représentant: M. Marc-Henri Janne; l'Inspecteur général de l'Enseignement secondaire de la Communauté française ou son représentant: Mme A. M. Beckers; au titre de représentant des Archives et Musée de la Littérature (a.s.b.l.): M. Marc Quaghebeur; au titre de représentant les milieux de l'Edition: Mme Marie-Paule Eskenazi (Editions Labor);

Mme Michèle Mat (Editions de l'ULB);

Mme Danièle Vincken (Editions Complexe);

M. Emile Lansman (Editions Lansman);

M. Didier Plateau (Editions Casterman);

M. Jean Vandeveld (Président ADEB);

M. Yves Wellemans (Groupe Academia/Erasme); au titre de représentant les milieux de la librairie: M. Philippe Goffe;

M. Jean Thonnart (Librairie La Dérive); au titre de représentant les milieux de la diffusion: M. Jacques Carion (Expert Livre);

M. Gilbert Goddere (Librairie des AMP); au titre de représentant les milieux littéraires et artistiques: Mme France Bastia;

M. Jacques Bauduin;

M. Francis Matthys;

M. Jacques De Decker; au titre de représentant d'associations percevant des droits d'auteur: M. Luc Dellisse;

M. Frédéric Young; au titre de représentant les bibliothèques universitaires et scientifiques: Mme Nicole Ahaesenne; au titre de représentant les bibliothèques publiques reconnues par la Communauté française: M. Jean-Jacques Schellens; au titre de représentant les associations de bibliothécaires professionnels: M. Jean-Claude Trefois; un juriste expert en matière de droit d'auteur: Mme Carine d'Outrelepont.

Art. 2.Les membres du Conseil, à l'exclusion des fonctionnaires, bénéficient d'un jeton de présence, fixé forfaitairement à 1500 francs, lorsqu'ils assistent aux séances du Conseil.

Art. 3.M. Roger Lallemand est nommé Président et devient membre de droit du Conseil du Livre. Parmi les membres désignés par le Ministre de la Culture, MM. Didier Plateau et Jean-Jacques Schellens sont nommés Vice-Présidents.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 7 mai 1997.

Bruxelles, le 16 janvier 1997.

Pour le Gouvernement de la Communauté française: Le Ministre de la Culture et de l'Education permanente, Ch. PICQUE