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Règlement
publié le 03 avril 2012

Bureau de Normalisation Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le Bureau de Normalisation, ce Bu(...) NBN EN 397 Casques de protection pour l'industrie (2 e édition) NBN EN 764-2 Equ(...)

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service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
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03/04/2012
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SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE


Bureau de Normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le Bureau de Normalisation, ce Bureau annonce l'enregistrement des normes belges ci-après : NBN EN 397 Casques de protection pour l'industrie (2e édition) NBN EN 764-2 Equipements sous pression - Partie 2 : Grandeurs, symboles et unités (2e édition) NBN EN 806-5 Spécifications techniques relatives aux installations d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments - Partie 5 : Exploitation et maintenance (1re édition) NBN EN 933-3 Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats - Partie 3 : Détermination de la forme des granulats - Coefficient d'aplatissement (2e édition) NBN EN 933-8 Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats - Partie 8 : Evaluation des fines - Equivalent de sable (2e édition) NBN EN 1096-1 Verre dans la construction - Verre à couche - Partie 1 : Définitions et classification (2e édition) NBN EN 1096-2 Verre dans la construction - Verre à couche - Partie 2 : Exigences et méthodes d'essai pour les couches de classes A, B et S (2e édition) NBN EN 1096-3 Verre dans la construction - Verre à couche - Partie 3 : Exigences et méthodes d'essai pour les couches C et D (2e édition) NBN EN 1267 Robinetterie industrielle - Essai de résistance à l'écoulement utilisant l'eau comme fluide d'essai (2e édition) NBN EN 1457-1 Conduits de fumée - Conduits intérieurs en terre cuite/céramique - Partie 1 : Exigences et méthodes d'essai pour utilisation en conditions sèches (1re édition) NBN EN 1457-2 Conduits de fumée - Conduits intérieurs en terre cuite/céramique - Partie 2 : Exigences et méthodes d'essai pour utilisation en conditions humides (1re édition) NBN EN 1729-2 Meubles - Chaises et tables pour les établissements d'enseignement - Partie 2 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai (3e édition) NBN EN 2252 Aerospace series - Steel FE-PL1505 (15CrMoV6) - 1 080 MPa <= Rm <= 1 250 MPa - Forgings - De <= 100 mm (1re édition) NBN EN 3120 Aerospace series - Titanium alloy TI-P64003 - Cold worked and stress relieved - Seamless tube for pressure systems - 4 mm <= D <= 51 mm - 690 MPa <= Rm <= 1 030 MPa (1re édition) NBN EN 3375-002 Aerospace series - Cable, electrical, for digital data transmission - Part 002 : General (1re édition) NBN EN 12492 Equipements d'alpinisme et d'escalade - Casques d'alpinistes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (2e édition) NBN EN 12953-13 Chaudières à tubes de fumée - Partie 13 : Instructions de service (1re édition) NBN EN 13087-2 Casques de protection - Méthodes d'essai - Partie 2 : Absorption des chocs (2e édition) NBN EN 13172 Produits isolants thermiques - Evaluation de la conformité (3e édition) NBN EN 13231-3 Applications ferroviaires - Voie - Réception des travaux - Partie 3 : Critères de réception des travaux de reprofilage des rails en voie (2e édition) NBN EN 13835 Fonderie - Fontes austénitiques (2e édition) NBN EN 14272 Contreplaqué - Méthode de calcul pour certaines caractéristiques mécaniques (1re édition) NBN EN 14362-1 Textiles - Méthodes de détermination de certaines amines aromatiques dérivées de colorants azoïques - Partie 1 : Détection de l'utilisation de certains azo-colorants accessibles avec ou sans extraction (2e édition) NBN EN 14624 Performances des détecteurs de fuite portables et des contrôleurs d'ambiance de fluides frigorigènes halogénés (2e édition) NBN EN 14961-6 Biocombustibles solides - Classes et spécifications des combustibles - Partie 6 : Granulés non ligneux à usage non industriel (1re édition) NBN EN 15090 Chaussures pour pompiers (2e édition) NBN EN 15232 Performance énergétique des bâtiments - Impact de l'automatisation, de la régulation et de la gestion technique (2e édition) NBN EN 15234-2 Biocombustibles solides - Assurance qualité du combustible Partie 2 : Granulés de bois densifié à usage non industriel (1re édition) NBN EN 15234-3 Biocombustibles solides - Assurance qualité du combustible Partie 3 : Briquettes de bois à usage non industriel (1re édition) NBN EN 15234-4 Biocombustibles solides - Assurance qualité du combustible Partie 4 : Plaquettes de bois à usage non industriel (1re édition) NBN EN 15234-5 Biocombustibles solides - Assurance qualité du combustible Partie 5 : Bois de chauffage à usage non industriel (1re édition) NBN EN 15234-6 Biocombustibles solides - Assurance qualité du combustible Partie 6 : Granulés non ligneux à usage non industriel (1re édition) NBN EN 15492 Ethanol comme base de mélange à l'essence - Détermination de la teneur en chlorures minéraux et en sulfates - Méthode par chromatographie ionique (3e édition) NBN EN 15643-3 Contribution des ouvrages de construction au développement durable - Evaluation des bâtiments - Partie 3 : Cadre méthodologique pour l'évaluation de la performance sociale (1re édition) NBN EN 15643-4 Contribution des ouvrages de construction au développement durable - Evaluation des bâtiments - Partie 4 : Cadre pour l'évaluation de la performance économique (1re édition) NBN EN 15649-1+A1 Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau - Partie 1 : Classification, matériaux, exigences et méthodes d'essai générales (2e édition) NBN EN 15649-2+A1 Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau - Partie 2 : Information des consommateurs (2e édition) NBN EN 15649-3+A1 Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau - Partie 3 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de Classe A (2e édition) NBN EN 15649-4+A1 Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau - Partie 4 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de classe B (2e édition) NBN EN 15804 Contribution des ouvrages de construction au développement durable - Déclarations environnementales sur les produits - Règles régissant les catégories de produits de construction (1re édition) NBN EN 15939 Quincaillerie d'ameublement - Résistance mécanique et capacité de charge des dispositifs de fixation au mur (1re édition) NBN EN 16012 Isolation thermique des bâtiments - Produits d'isolation réfléchissants- Détermination de la performance thermique déclarée (1re édition) NBN EN 16055 Cuir - Peaux brutes de bovins - Description, présentation et conservation (1re édition) NBN EN 16094 Revêtements de sol stratifiés - Méthode d'essai pour la détermination de la résistance aux micro-rayures (1re édition) NBN EN ISO 534 Papier et carton - Détermination de l'épaisseur, de la masse volumique et du volume spécifique (ISO 534:2011) (2e édition) NBN EN ISO 3581 Produits consommables pour le soudage - Electrodes enrobées pour le soudage manuel à l'arc des aciers inoxydables et résistant aux températures élevées - Classification (ISO 3581:2003+Cor 1:2008+Amd 1 :2011) (1re édition) NBN EN ISO 5360 Evaporateurs d'anesthésie - Systèmes de remplissage spécifiques à l'agent (ISO 5360:2012) (4e édition) NBN EN ISO 9936/A1 Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination des teneurs en tocophérols et en tocotriénols par chromatographie en phase liquide à haute performance - Amendement 1 : Mise à jour des réactifs et confirmation de la validité des données statistiques (ISO 9936:2006/Amd 1:2011) (1re édition) NBN EN ISO 10582 Revêtements de sol résilients - Revêtements de sol hétérogènes en poly(chlorure de vinyle) - Spécifications (ISO 10582:2010) (1re édition) NBN EN ISO 10595 Revêtements de sol résilients - Carreaux semi-flexibles/vinyle (VCT) en poly(chlorure de vinyle) - Spécifications (ISO 10595:2010) (1re édition) NBN EN ISO 10874 Revêtements de sol résilients, textiles et stratifiés - Classification (ISO 10874:2009) (1re édition) NBN EN ISO 11746 Riz - Détermination des caractéristiques biométriques des grains (ISO 11746:2012) (1re édition) NBN EN ISO 11979-7/A1 Implants ophtalmiques - Lentilles intraoculaires - Partie 7 : Investigations cliniques - Amendement 1 (ISO 11979-7:2006/Amd 1:2012) (1re édition) NBN EN ISO 13138 Qualité de l'air - Conventions de prélèvement de particules aéroportées en fonction de leur dépôt dans les voies respiratoires humaines (ISO 13138:2012) (1re édition) NBN EN ISO 13678 Industries du pétrole et du gaz naturel - Evaluation et essais des graisses pour filetage utilisées pour les tubes de cuvelage, les tubes de production, les tubes de conduites et les éléments de garnitures de forage (ISO 13678:2010) (2e édition) NBN EN ISO 14065 Gaz à effet de serre - Exigences pour les organismes fournissant des validations et des vérifications des gaz à effet de serre en vue de l'accréditation ou d'autres formes de reconnaissance (ISO 14065:2007) (1re édition) NBN EN ISO 14088 Cuir - Essais chimiques - Analyse quantitative des agents de tannage par la méthode au filtre cloche (ISO 14088:2012) (1re édition) NBN EN ISO 22007-1 Plastiques - Détermination de la conductivité thermique et de la diffusivité thermique - Partie 1 : Principes généraux (ISO 22007-1:2009) (1re édition) NBN EN ISO 22007-2 Plastiques - Détermination de la conductivité thermique et de la diffusivité thermique - Partie 2 : Méthode de la source plane transitoire (disque chaud) (ISO 22007-2:2008) (1re édition) NBN EN ISO 22007-3 Plastiques - Détermination de la conductivité thermique et de la diffusivité thermique - Partie 3 : Méthode par analyse de l'oscillation de la température (ISO 22007-3:2008) (1re édition) NBN EN ISO 22007-4 Plastiques - Détermination de la conductivité thermique et de la diffusivité thermique - Partie 4 : Méthode flash laser (ISO 22007-4:2008) (1re édition) NBN EN ISO 23997 Revêtements de sol résilients - Détermination de la masse surfacique (ISO 23997:2007) (1re édition) NBN EN ISO 23999 Revêtements de sol résilients - Détermination de la stabilité dimensionnelle et de l'incurvation après exposition à la chaleur (ISO 23999:2008) (1re édition) NBN EN ISO 24011 Revêtements de sol résilients - Spécifications pour le linoléum uni et décoratif (ISO 24011:2009) (1re édition) NBN EN ISO 24342 Revêtements de sol résilients ou textiles - Détermination de la longueur des bords, de la rectitude des arêtes et de l'équerrage des dalles (ISO 24342:2007) (1re édition) NBN EN ISO 24343-1 Revêtements de sol résilients et stratifiés - Détermination du poinçonnement et du poinçonnement rémanent - Partie 1 : Poinçonnement rémanent (ISO 24343-1:2007) (1re édition) NBN EN ISO 25762 Plastiques - Lignes directrices pour l'évaluation des caractéristiques au feu et des performances au feu de composites polymères renforcés de fibres (ISO 25762:2009) (1re édition) NBN EN ISO 26985 Revêtements de sol résilients - Identification du linoléum et détermination de la teneur en ciment et du taux de cendres (ISO 26985:2008) (1re édition) NBN EN 50443 Effets des perturbations électromagnétiques sur les installations causées par les systèmes de traction électrique ferroviaire en courant alternatif et/ou par les réseaux électriques H.T. en courant alternatif (1re édition) NBN EN 50533 Applications ferroviaires - Caractéristiques de la tension de la ligne de train triphasée (1re édition) NBN EN 55020/A3 Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés - Caractéristiques d'immunité - Limites et méthodes de mesure (3e édition) NBN EN 60079-11 Atmosphères explosives - Partie 11 : Protection de l'équipement par sécurité intrinsèque "i" (remplace partiellement NBN EN 60079-27) (6e édition) NBN EN 60335-2-35/A2 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-35 : Règles particulières pour les chauffe-eau instantanés (4e édition) NBN EN 60335-2-53 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-53 : Règles particulières pour les appareils de chauffage de saunas et les cabines infrarouges (4e édition) NBN EN 60534-8-2 Vannes de régulation des processus industriels - Partie 8-2 : Considérations sur le bruit - Mesure en laboratoire du bruit créé par un écoulement hydrodynamique dans une vanne de régulation (2e édition) NBN EN 60683 Chauffage électrique industriel - Méthodes d'essai des fours à arc submergé (1re édition) NBN EN 60704-2-10 Appareils électrodomestiques et analogues - Code d'essai pour la détermination du bruit aérien - Partie 2-10 : Règles particulières pour les cuisinières, fours et grils électriques, fours micro-ondes et toute combinaison de ceux-ci (2e édition) NBN EN 60730-1 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 1 : Règles générales (4e édition) NBN EN 60745-2-4/A1 Outils électroportatifs à moteur - Sécurité - Partie 2-4 : Règles particulières pour les ponceuses et lustreuses, autres que du type à disque (4e édition) NBN EN 61000-3-12 Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-12 : Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé > 16 A et <= 75 A par phase (2e édition) NBN EN 61029-2-5 Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes - Partie 2-5 : Règles particulières pour les scies à ruban (2e édition) NBN EN 61439-1 Ensembles d'appareillage à basse tension - Partie 1 : Règles générales (7e édition) NBN EN 61439-2 Ensembles d'appareillage à basse tension - Partie 2 : Ensembles d'appareillage de puissance (2e édition) NBN EN 61850-7-1 Réseaux et systèmes de communication pour l'automatisation des systèmes électriques - Partie 7-1 : Structure de communication de base - Principes et modèles (2e édition) NBN EN 61850-9-2 Réseaux et systèmes de communication pour l'automatisation des systèmes électriques - Partie 9-2 : Mise en correspondance des services de communication spécifiques (SCSM) - Valeurs échantillonnées sur l'ISO CEI 8802-3 (2e édition) NBN EN 61869-3 Transformateurs de mesure - Partie 3 : Exigences supplémentaires concernant les transformateurs inductifs de tension (2e édition) NBN EN 61869-5 Transformateurs de mesure - Partie 5 : Exigences supplémentaires concernant les transformateurs condensateurs de tension (2e édition) NBN EN 61970-301 Interface de programmation d'application pour système de gestion d'énergie (EMS-API) - Partie 301 : Base de modèle d'information commun (CIM) (2e édition) NBN EN 62208 Enveloppes vides destinées aux ensembles d'appareillage à basse tension - Exigences générales (3e édition) NBN EN 62541-4 Architecture unifiée OPC - Partie 4 : Services (1re édition) NBN EN 62541-5 Architecture unifiée OPC - Partie 5 : Modèle d'information (1re édition) NBN EN 62541-6 Architecture unifiée OPC - Partie 6 : Correspondances (1re édition) NBN EN 62541-8 Architecture unifiée OPC - Partie 8 : Accès aux données (1re édition) NBN EN 300 132-2 Environmental Engineering (EE); Power supply interface at the input to telecommunications and datacom (ICT) equipment; Part 2 : Operated by -48 V direct current (dc) (V2.4.6e édition) NBN EN 300 396-1 Terrestrial Trunked Radio (TETRA); Technical requirements for Direct Mode Operation (DMO); Part 1 : General network design (V1.2.1re édition) NBN EN 300 396-2 Terrestrial Trunked Radio (TETRA); Technical requirements for Direct Mode Operation (DMO); Part 2 : Radio aspects (V1.4.1re édition) NBN EN 300 396-3 Terrestrial Trunked Radio (TETRA); Technical requirements for Direct Mode Operation (DMO); Part 3 : Mobile Station to Mobile Station (MS-MS) Air Interface (AI) protocol (V1.4.1re édition) NBN EN 300 396-4 Terrestrial Trunked Radio (TETRA); Technical requirements for Direct Mode Operation (DMO); Part 4 : Type 1 repeater air interface (V1.4.1re édition) NBN EN 300 396-5 Terrestrial Trunked Radio (TETRA); Technical requirements for Direct Mode Operation (DMO); Part 5 : Gateway air interface (V1.3.1re édition) NBN EN 302 583 Digital Video Broadcasting (DVB); Framing Structure, channel coding and modulation for Satellite Services to Handheld devices (SH) below 3 GHz (V1.2.1re édition) 2. Les normes dérivées des normes européennes (EN) sont en principe disponibles en anglais, en français et en allemand;les normes dérivées des normes internationales (ISO sont en principe disponibles en anglais et en français. 3. Ces normes peuvent être obtenues contre paiement de leur prix au Bureau de Normalisation, rue de Birmingham 131, 1070 Bruxelles. 4. Les normes : NBN EN 397, 2e édition remplace NBN EN 397/A1, 1re édition NBN EN 397, 2e édition remplace NBN EN 397, 1re édition NBN EN 764-2, 2e édition remplace NBN EN 764-2, 1re édition NBN EN 933-3, 2e édition remplace NBN EN 933-3/A1, 1re édition NBN EN 933-3, 2e édition remplace NBN EN 933-3, 1re édition NBN EN 933-8, 2e édition remplace NBN EN 933-8, 1re édition NBN EN 1096-1, 2e édition remplace NBN EN 1096-1, 1re édition NBN EN 1096-2, 2e édition remplace NBN EN 1096-2, 1re édition NBN EN 1096-3, 2e édition remplace NBN EN 1096-3, 1re édition NBN EN 1267, 2e édition remplace NBN EN 1267, 1re édition NBN EN 1457-1, 1re édition remplace NBN EN 1457, 1re édition NBN EN 1457-1, 1re édition remplace NBN EN 1457/A1, 1re édition NBN EN 1457-2, 1re édition remplace NBN EN 1457, 1re édition NBN EN 1457-2, 1re édition remplace NBN EN 1457/A1, 1re édition NBN EN 1729-2, 3e édition remplace NBN EN 1729-2, 2e édition NBN EN 12492, 2e édition remplace NBN EN 12492, 1re édition NBN EN 12492, 2e édition remplace NBN EN 12492/A1, 1re édition NBN EN 13087-2, 2e édition remplace NBN EN 13087-2, 1re édition NBN EN 13087-2, 2e édition remplace NBN EN 13087-2/A1, 1re édition NBN EN 13172, 3e édition remplace NBN EN 13172, 2e édition NBN EN 13231-3, 2e édition remplace NBN EN 13231-3, 1re édition NBN EN 13835, 2e édition remplace NBN EN 13835, 1re édition NBN EN 13835, 2e édition remplace NBN EN 13835/A1, 1re édition NBN EN 14272, 1re édition remplace NBN EN 14272, 1re édition NBN EN 14362-1, 2e édition remplace NBN EN 14362-1, 1re édition NBN EN 14362-1, 2e édition remplace NBN EN 14362-2, 1re édition NBN EN 14624, 2e édition remplace NBN EN 14624, 1re édition NBN EN 15090, 2e édition remplace NBN EN 15090, 1re édition NBN EN 15232, 2e édition remplace NBN EN 15232, 1re édition NBN EN 15492, 3e édition remplace NBN EN 15492, 2e édition NBN EN 15649-1+A1, 2e édition remplace NBN EN 15649-1, 1re édition NBN EN 15649-2+A1, 2e édition remplace NBN EN 15649-2, 1re édition NBN EN 15649-3+A1, 2e édition remplace NBN EN 15649-3, 1re édition NBN EN 15649-4+A1, 2e édition remplace NBN EN 15649-4, 1re édition NBN EN ISO 534, 2e édition remplace NBN EN ISO 534, 1re édition NBN EN ISO 3581, 1re édition remplace NBN EN 1600, 1re édition NBN EN ISO 5360, 4e édition remplace NBN EN ISO 5360, 3e édition NBN EN ISO 10874, 1re édition remplace NBN EN 685, 3e édition NBN EN ISO 13678, 2e édition remplace NBN EN ISO 13678, 1re édition NBN EN ISO 23997, 1re édition remplace NBN EN 430, 1re édition NBN EN ISO 23999, 1re édition remplace NBN EN 434, 1re édition NBN EN ISO 24011, 1re édition remplace NBN EN 548, 3e édition NBN EN ISO 24342, 1re édition remplace NBN EN 427, 1re édition NBN EN ISO 24343-1, 1re édition remplace NBN EN 433, 1re édition NBN EN ISO 26985, 1re édition remplace NBN EN 670, 1re édition NBN EN 60079-11, 6e édition remplace NBN EN 60079-11, 5e édition NBN EN 60079-11, 6e édition remplace NBN EN 61241-11, 1re édition NBN EN 60335-2-53, 4e édition remplace NBN EN 60335-2-53, 3e édition NBN EN 60335-2-53, 4e édition remplace NBN EN 60335-2-53/A1, 3e édition NBN EN 60534-8-2, 2e édition remplace NBN EN 60534-8-2, 1re édition NBN EN 60704-2-10, 2e édition remplace NBN EN 60704-2-10, 1re édition NBN EN 60730-1, 4e édition remplace NBN EN 60730-1/A5, 3e édition NBN EN 60730-1, 4e édition remplace NBN EN 60730-1/A4, 3e édition NBN EN 60730-1, 4e édition remplace NBN EN 60730-1/A3, 3e édition NBN EN 60730-1, 4e édition remplace NBN EN 60730-1/A1, 3e édition NBN EN 60730-1, 4e édition remplace NBN EN 60730-1, 3e édition NBN EN 60730-1, 4e édition remplace NBN EN 60730-1/A6, 3e édition NBN EN 60730-1, 4e édition remplace NBN EN 60730-1/A2, 3e édition NBN EN 61000-3-12, 2e édition remplace NBN EN 61000-3-12, 1re édition NBN EN 61029-2-5, 2e édition remplace NBN EN 61029-2-5, 1re édition NBN EN 61439-1, 7e édition remplace NBN EN 61439-1, 6e édition NBN EN 61439-2, 2e édition remplace NBN EN 61439-2, 1re édition NBN EN 61850-7-1, 2e édition remplace NBN EN 61850-7-1, 1re édition NBN EN 61850-9-2, 2e édition remplace NBN EN 61850-9-2, 1re édition NBN EN 61869-3, 2e édition remplace NBN EN 60044-2/A1, 1re édition NBN EN 61869-3, 2e édition remplace NBN EN 60044-2/A2, 1re édition NBN EN 61869-3, 2e édition remplace NBN EN 60044-2, 1re édition NBN EN 61869-5, 2e édition remplace NBN EN 60044-5, 1re édition NBN EN 61970-301, 2e édition remplace NBN EN 61970-301, 1re édition NBN EN 62208, 3e édition remplace NBN EN 62208, 2e édition .

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