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Règlement
publié le 17 août 2011

Bureau de Normalisation Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le Bureau de normalisation, ce Bu(...) NBN EN 71-1 Sécurité des jouets - Partie 1 : Propriétés mécaniques et physiques (10 e (...)

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service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
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SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE


Bureau de Normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le Bureau de normalisation, ce Bureau annonce l'enregistrement des normes belges ci-après : NBN EN 71-1 Sécurité des jouets - Partie 1 : Propriétés mécaniques et physiques (10e édition) NBN EN 131-1+A1 Echelles - Partie 1 : Terminologie, types, dimensions fonctionnelles (3e édition) NBN EN 527-1 Mobilier de bureau - Tables de travail de bureau - Partie 1 : Dimensions (2e édition) NBN EN 544 Bardeaux bitumés avec armature minérale et/ou synthétique - Spécifications des produits et méthodes d'essai (3e édition) NBN EN 674 Verre dans la construction - Détermination du coefficient de transmission thermique, U - Méthode de l'anneau de garde (2e édition) NBN EN 675 Verre dans la construction - Détermination du coefficient de transmission thermique, U - Méthode du fluxmètre (2e édition) NBN EN 1264-1 Chauffage par le sol - Systèmes et composants - Partie 1 : Définitions et symboles (2e édition) NBN EN 1300+A1 Unités de stockage en lieux sûrs - Classification des serrures haute sécurité en fonction de leur résistance à l'effraction (2e édition) NBN EN 1824 Produits de marquage routier - Essais routiers (2e édition) NBN EN 1858+A1 Conduits de fumée - Composants - Conduits de fumée simple et multiparois en béton (3e édition) NBN EN 2240-061 Aerospace series - Lamps, incandescent - Part 061 : Lamp, code 1683 - Product standard (1re édition) NBN EN 2240-062 Aerospace series - Lamps, incandescent - Part 062 : Lamp, code 1810 - Product standard (1re édition) NBN EN 2240-063 Aerospace series - Lamps, incandescent - Part 063 : Lamp, code 1815 - Product standard (1re édition) NBN EN 2240-064 Aerospace series - Lamps, incandescent - Part 064 : Lamp, code 1819 - Product standard (1re édition) NBN EN 2240-065 Aerospace series - Lamps, incandescent - Part 065 : Lamp, code 1820 - Product standard (1re édition) NBN EN 2240-066 Aerospace series - Lamps, incandescent - Part 066 : Lamp, code 1829 - Product standard (1re édition) NBN EN 2240-068 Aerospace series - Lamps, incandescent - Part 068 : Lamp, code 1864 - Product standard (1re édition) NBN EN 2757 Aerospace series - Structural adhesives system - Test method - Determination of the drying and ignition residues of primers (1re édition) NBN EN 2997-001 Aerospace series - Connectors, electrical, circular, coupled by threaded ring, fire-resistant or non fire-resistant, operating temperatures - 65 °C to 175 °C continuous, 200 °C continuous, 260 °C peak - Part 001 : Technical specification (3e édition) NBN EN 2997-015 Aerospace series - Connectors, electrical, circular, coupled by threaded ring, fire-resistant or non fire-resistant, operating temperatures - 65 °C to 175 °C continuous, 200 °C continuous, 260 °C peak - Part 015 : Jam-nut mounted receptacle with integrated accessory - Product standard (1re édition) NBN EN 3475-603 Aerospace series - Cables, electrical, aircraft use - Test methods Part 603 : Resistance to wet arc tracking (3e édition) NBN EN 4672 Aerospace series - Steel FE-PM1504 (X1CrNiMoAlTi12-10-2) - Vacuum induction melted and consumable electrode remelted - Softened - Forging stock - a or D <= 300 mm (1re édition) NBN EN 12163 Cuivre et alliages de cuivre - Barres pour usages généraux (2e édition) NBN EN 12271 NL Enduits superficiels - Spécifications (2e édition) NBN EN 12369-2 Panneaux à base de bois - Valeurs caractéristiques pour la conception des structures - Partie 2 : Contreplaqué (2e édition) NBN EN 12446 Conduits de fumée - Composants - Enveloppes externes en béton (2e édition) NBN EN 12561-1 Applications ferroviaires - Wagons citernes - Partie 1 : Plaques d'identité des wagons citernes destinés au transport des matières dangereuses (2e édition) NBN EN 12561-2 Applications ferroviaires - Wagons citernes - Partie 2 : Dispositifs de vidange par le bas pour produits liquides, y compris la récupération de vapeur (2e édition) NBN EN 12561-3 Applications ferroviaires - Wagons citernes - Partie 3 : Dispositifs de remplissage et de vidange par le bas pour gaz liquéfiés sous pression (2e édition) NBN EN 12561-4 Applications ferroviaires - Wagons citernes - Partie 4 : Dispositifs supérieurs de vidange et de remplissage par le haut pour produits liquides (2e édition) NBN EN 12561-5 Applications ferroviaires - Wagons citernes - Partie 5 : Dispositifs de récupération de vapeur pour remplissage ou vidange de produits liquides (2e édition) NBN EN 12561-6 Applications ferroviaires - Wagons citernes - Partie 6 : Trous d'homme (2e édition) NBN EN 12561-7 Applications ferroviaires - Wagons citernes - Partie 7 : Plateformes et échelles (2e édition) NBN EN 12561-8 Applications ferroviaires - Wagons citernes - Partie 8 : Raccordements de réchauffage (2e édition) NBN EN 12665 Lumière et éclairage - Termes de base et critères pour la spécification des exigences en éclairage (2e édition) NBN EN 12705 Adhésifs pour le cuir et les matériaux de chaussures - Détermination du changement de couleur par migration des surfaces de cuir blanc ou de couleurs claires (2e édition) NBN EN 12802 Produits de marquage routier - Méthodes de laboratoire pour identification (2e édition) NBN EN 13197 Produits de marquage routier - Simulateurs d'usure (2e édition) NBN EN 13212 Produits de marquage routiers - Exigences pour le contrôle de la production en usine (2e édition) NBN EN 13228 Plancher en bois - Eléments de parquets en bois massifs de recouvrement, blocs anglais compris, avec systèmes de guidage (2e édition) NBN EN 13459 Produits de marquage routier - Echantillonnage sur stock et essais (1re édition) NBN EN 13523-11 Tôles prélaquées - Méthodes d'essai - Partie 11 : Résistance aux solvants (essai de frottement) (2e édition) NBN EN 13523-19 Tôles prélaquées - Méthodes d'essai - Partie 19 : Modèles de panneaux et méthode d'essai pour les essais d'exposition à l'extérieur (2e édition) NBN EN 13976-1 Systèmes de sauvetage - Transport d'incubateurs - Partie 1 : Conditions d'interface (2e édition) NBN EN 13976-2 Systèmes de sauvetage - Transport d'incubateurs - Partie 2 : Exigences relatives au système (2e édition) NBN EN 14535-1+A1 Applications ferroviaires - Disques de frein pour matériel roulant ferroviaire - Partie 1 : Disques de frein calés ou frettés sur essieu ou sur arbre moteur, dimensions et exigences de qualité (2e édition) NBN EN 14535-2 Applications ferroviaires - Disques de frein pour matériel roulant ferroviaire - Partie 2 : Disques de frein montés sur la roue, dimensions et exigences de qualité (1re édition) NBN EN 14894 Equipements pour gaz de pétrole liquéfié - Marquage des bouteilles et des fûts à pression (2e édition) NBN EN 14992 NL Produits préfabriqués en béton - Eléments de mur (1re édition) NBN EN 15220-1+A1 Applications ferroviaires - Indicateurs de frein - Partie 1 : Indicateurs de frein pneumatiques (2e édition) NBN EN 15595+A1 Applications ferroviaires - Freinage - Anti-enrayeur (2e édition) NBN EN 15722 Télématique de la circulation et du transport routier - ESafety - Ensemble minimal de données (MSD) pour l'eCall (1re édition) NBN EN 15895 Outils portatifs à charge propulsive - Exigences de sécurité - Outils de scellement et de marquage (1re édition) NBN EN 15980 Qualité de l'air - Détermination du benzo[a]anthracène, benzo[b]fluoranthène, benzo[j]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[a]pyrène, dibenz[a,h]anthracène et indeno[1,2,3-cd]pyrène dans les dépôts atmosphériques (1re édition) NBN EN 16074 Peintures et vernis - Détermination de la teneur en matière non volatile et du rendement superficiel spécifique de revêtements pour prélaquage (1re édition) NBN EN ISO 376 Matériaux métalliques - Etalonnage des instruments de mesure de force utilisés pour la vérification des machines d'essais uniaxiaux (ISO 376:2011) (3e édition) NBN EN ISO 1518-1 Peintures et vernis - Détermination de la résistance à la rayure Partie 1 : Méthode à charge constante (ISO 1518-1:2011) (1re édition) NBN EN ISO 3759 Textiles - Préparation, marquage et mesurage des éprouvettes d'étoffe et des vêtements dans les essais de détermination de la variation des dimensions (ISO 3759:2011) (4e édition) NBN EN ISO 6721-1 Plastiques - Détermination des propriétés mécaniques dynamiques - Partie 1 : Principes généraux (ISO 6721-1:2011) (3e édition) NBN EN ISO 6947 Soudage et techniques connexes - Positions de soudage (ISO 6947:2011) (2e édition) NBN EN ISO 7751/A1 Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique - Rapports des pressions d'épreuve et d'éclatement à la pression maximale de service - Amendement 1 - Remplacement de "pression de service" par "pression maximale de service" dans l'ensemble du texte (ISO 7751:1991/Amd 1:2011) (1re édition) NBN EN ISO 10360-7 Spécification géométrique des produits (GPS) - Essais de réception et de vérification périodique des machines à mesurer tridimensionnelles (MMT) - Partie 7 : MMT équipées de systèmes de palpage imageurs (ISO 10360-7:2011) (1re édition) NBN EN ISO 10414-2 Industries du pétrole et du gaz naturel - Essais in situ des fluides de forage - Partie 2 : Fluides à base d'huiles (ISO 10414-2:2011) (1re édition) NBN EN ISO 11260 Qualité du sol - Détermination de la capacité d'échange cationique effective et du taux de saturation en bases échangeables à l'aide d'une solution de chlorure de baryum (ISO 11260:1994/Cor 1:1996) (1re édition) NBN EN ISO 13408-1 Traitement aseptique des produits de santé - Partie 1 : Exigences générales (ISO 13408-1:2008) (1re édition) NBN EN ISO 13408-2 Traitement aseptique des produits de santé - Partie 2 : Filtration (ISO 13408-2:2003) (1re édition) NBN EN ISO 13408-3 Traitement aseptique des produits de santé - Partie 3 : Lyophilisation (ISO 13408-3:2006) (1re édition) NBN EN ISO 13408-4 Traitement aseptique des produits de santé - Partie 4 : Technologies de nettoyage sur place (ISO 13408-4:2005) (1re édition) NBN EN ISO 13408-5 Traitement aseptique des produits de santé - Partie 5 : Stérilisation sur place (ISO 13408-5:2006) (1re édition) NBN EN ISO 13408-6 Traitement aseptique des produits de santé - Partie 6 : Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2005) (1re édition) NBN EN ISO 13501 Industries du pétrole et du gaz naturel - Fluides de forage - Evaluation des équipements de traitement (ISO 13501:2011) (2e édition) NBN EN ISO 14240-1 Qualité du sol - Détermination de la biomasse microbienne du sol - Partie 1 : Méthode par respiration induite par le substrat (ISO 14240-1:1997) (1re édition) NBN EN ISO 14240-2 Qualité du sol - Détermination de la biomasse microbienne du sol - Partie 2 : Méthode par fumigation-extraction (ISO 14240-2:1997) (1re édition) NBN EN ISO 16072 Qualité du sol - Méthodes de laboratoire pour la détermination de la respiration microbienne du sol (ISO 16072:2002) (1re édition) NBN EN ISO 17076-2 Cuir - Détermination de la résistance à l'abrasion - Partie 2 : Méthode Martindale avec plateau à billes (ISO 17076-2:2011) (1re édition) NBN EN ISO 17226-3 Cuir - Dosage chimique du formaldéhyde - Partie 3 : Dosage du formaldéhyde émis par le cuir (ISO 17226-3:2011) (1re édition) NBN EN ISO 19110/A1 Information géographique - Méthodologie de catalogage des entités - Amendement 1 (ISO 19110:2005/AMD 1:2011) (1re édition) NBN EN ISO 19119/A1 Information géographique - Services - Amendement 1 : Extensions du modèle de métadonnées du service (ISO 19119:2005/AMD 1:2008) (1re édition) NBN EN ISO 22413 Ensemble de transfert pour préparations pharmaceutiques - Exigences et méthodes d'essai (ISO 22413:2010) (1re édition) NBN EN ISO 22892 Qualité du sol - Lignes directrices pour l'identification de composés cibles par chromatographie en phase gazeuse et spectrométrie de masse (ISO 22892:2006) (1re édition) NBN EN ISO 25177 Qualité du sol - Description du sol sur le terrain (ISO 25177:2008) (1re édition) NBN EN ISO 25424 Stérilisation des dispositifs médicaux - Formaldéhyde et vapeur à faible température - Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 25424:2009) (1re édition) NBN EN ISO 28706-1 Emaux vitrifiés - Détermination de la résistance à la corrosion chimique - Partie 1 : Détermination de la résistance à la corrosion chimique par les acides à température ambiante (ISO 28706-1:2008) (1re édition) NBN EN ISO 28706-2 Emaux vitrifiés - Détermination de la résistance à la corrosion chimique - Partie 2 : Détermination de la résistance à la corrosion chimique par des acides bouillants ou des liquides neutres bouillants, et/ou leurs vapeurs (ISO 28706-2:2008) (1re édition) NBN EN ISO 28706-3 Emaux vitrifiés - Détermination de la résistance à la corrosion chimique - Partie 3 : Détermination de la résistance à la corrosion chimique par des liquides alcalins dans un récipient hexagonal (ISO 28706-3:2008) (1re édition) NBN EN ISO 28706-4 Emaux vitrifiés - Détermination de la résistance à la corrosion chimique - Partie 4 : Détermination de la résistance à la corrosion chimique par des liquides alcalins dans un récipient cylindrique (ISO 28706-4:2008) (1re édition) NBN EN 50536 Protection contre la foudre - Dispositif de détection d'orage (+ corrigendum) (1re édition) NBN EN 60598-2-3/A1 Luminaires - Partie 2-3 : Règles particulières - Luminaires d'éclairage public (4e édition) NBN EN 61167 Lampes aux halogénures métalliques - Spécifications de performance (2e édition) NBN EN 62532 Lampes à fluorescence à induction - Spécifications de sécurité (1re édition) 2.Les normes dérivées des normes européennes (EN) sont en principe disponibles en anglais, en français et en allemand; les normes dérivées des normes internationales (ISO) sont en principe disponibles en anglais et en français. 3. Ces normes peuvent être obtenues contre paiement de leur prix au Bureau de normalisation, rue de Birmingham 131, 1070 Bruxelles.4. Les normes : NBN EN 71-1, 10e édition remplace NBN EN 71-1+A14, 9e édition NBN EN 131-1+A1, 3e édition remplace NBN EN 131-1, 2e édition NBN EN 527-1, 2e édition remplace NBN EN 527-1, 1re édition NBN EN 544, 3e édition remplace NBN EN 544, 2e édition NBN EN 674, 2e édition remplace NBN EN 674, 1re édition NBN EN 675, 2e édition remplace NBN EN 675, 1re édition NBN EN 771-3, 2e édition remplace NBN EN 771-3+A1, 1re édition NBN EN 1264-1, 2e édition remplace NBN EN 1264-1, 1re édition NBN EN 1300+A1, 2e édition remplace NBN EN 1300, 1re édition NBN EN 1824, 2e édition remplace NBN EN 1824, 1re édition NBN EN 1858+A1, 3e édition remplace NBN EN 1858, 2e édition NBN EN 2997-001, 3e édition remplace NBN EN 2997-001, 2e édition NBN EN 3475-603, 3e édition remplace NBN EN 3475-603, 2e édition NBN EN 12163, 2e édition remplace NBN EN 12163, 1re édition NBN EN 12369-2, 2e édition remplace NBN EN 12369-2, 1re édition NBN EN 12446, 2e édition remplace NBN EN 12446, 1re édition NBN EN 12561-1, 2e édition remplace NBN EN 12561-1, 1re édition NBN EN 12561-2, 2e édition remplace NBN EN 12561-2, 1re édition NBN EN 12561-3, 2e édition remplace NBN EN 12561-3, 1re édition NBN EN 12561-4, 2e édition remplace NBN EN 12561-4, 1re édition NBN EN 12561-5, 2e édition remplace NBN EN 12561-5, 1re édition NBN EN 12561-6, 2e édition remplace NBN EN 12561-6, 1re édition NBN EN 12561-7, 2e édition remplace NBN EN 12561-7, 1re édition NBN EN 12561-8, 2e édition remplace NBN EN 12561-8, 1re édition NBN EN 12665, 2e édition remplace NBN EN 12665, 1re édition NBN EN 12705, 2e édition remplace NBN EN 12705, 1re édition NBN EN 12802, 2e édition remplace NBN EN 12802, 1re édition NBN EN 13197, 2e édition remplace NBN EN 13197, 1re édition NBN EN 13212, 2e édition remplace NBN EN 13212, 1re édition NBN EN 13228, 2e édition remplace NBN EN 13228, 1re édition NBN EN 13459, 1re édition remplace NBN ENV 13459-1, 1re édition NBN EN 13523-11, 2e édition remplace NBN EN 13523-11, 1re édition NBN EN 13523-19, 2e édition remplace NBN EN 13523-19, 1re édition NBN EN 13976-1, 2e édition remplace NBN EN 13976-1, 1re édition NBN EN 13976-2, 2e édition remplace NBN EN 13976-2, 1re édition NBN EN 14535-1+A1, 2e édition remplace NBN EN 14535-1, 1re édition NBN EN 14894, 2e édition remplace NBN EN 14894, 1re édition NBN EN 15220-1+A1, 2e édition remplace NBN EN 15220-1, 1re édition NBN EN 15595+A1, 2e édition remplace NBN EN 15595, 1re édition NBN EN ISO 376, 3e édition remplace NBN EN ISO 376, 2e édition NBN EN ISO 1518-1, 1re édition remplace NBN EN ISO 1518, 3e édition NBN EN ISO 3759, 4e édition remplace NBN EN ISO 3759, 3e édition NBN EN ISO 5821, 1re édition remplace NBN EN 25821, 1re édition NBN EN ISO 6721-1, 3e édition remplace NBN EN ISO 6721-1, 2e édition NBN EN ISO 6947, 2e édition remplace NBN EN ISO 6947, 1re édition NBN EN ISO 13408-1, 1re édition remplace NBN EN 13824, 1re édition NBN EN ISO 13408-2, 1re édition remplace NBN EN 13824, 1re édition NBN EN ISO 13408-3, 1re édition remplace NBN EN 13824, 1re édition NBN EN ISO 13408-4, 1re édition remplace NBN EN 13824, 1re édition NBN EN ISO 13408-5, 1re édition remplace NBN EN 13824, 1re édition NBN EN ISO 13408-6, 1re édition remplace NBN EN 13824, 1re édition NBN EN ISO 13501, 2e édition remplace NBN EN ISO 13501, 1re édition NBN EN ISO 17076-2, 1re édition remplace NBN EN 14327, 1re édition NBN EN ISO 24333, 1re édition remplace NBN EN ISO 13690, 1re édition NBN EN ISO 24333, 1re édition remplace NBN EN ISO 6644, 1re édition NBN EN ISO 25424, 1re édition remplace NBN EN 15424, 1re édition NBN EN ISO 28706-1, 1re édition remplace NBN EN 14483-1, 1re édition NBN EN ISO 28706-2, 1re édition remplace NBN EN 14483-2, 1re édition NBN EN ISO 28706-3, 1re édition remplace NBN EN 14483-3, 1re édition NBN EN ISO 28706-4, 1re édition remplace NBN EN 14483-4, 1re édition NBN EN ISO 28927-10, 1re édition remplace NBN EN 28662-3, 1re édition NBN EN ISO 28927-10, 1re édition remplace NBN EN 28662-2/A2, 1re édition NBN EN ISO 28927-10, 1re édition remplace NBN EN 28662-2/A1, 1re édition NBN EN ISO 28927-10, 1re édition remplace NBN EN 28662-2, 1re édition NBN EN ISO 28927-10, 1re édition remplace NBN EN 28662-3/A1, 1re édition NBN EN ISO 28927-10, 1re édition remplace NBN EN 28662-3/A2, 1re édition NBN EN ISO 28927-10, 1re édition remplace NBN EN 28662-5/A1, 1re édition NBN EN ISO 28927-10, 1re édition remplace NBN EN 28662-5/A2, 1re édition NBN EN ISO 28927-10, 1re édition remplace NBN EN 28662-5, 1re édition NBN EN 61167, 2e édition remplace NBN EN 61167/A1, 1re édition NBN EN 61167, 2e édition remplace NBN EN 61167/A2, 1re édition NBN EN 61167, 2e édition remplace NBN EN 61167/A3, 1re édition NBN EN 61167, 2e édition remplace NBN EN 61167, 1re édition 5.L'enregistrement des normes belges suivantes est annulé : NBN EN 209, 2e édition NBN EN 210, 2e édition NBN ENV 852, 1re édition NBN EN 1072, 1re édition NBN ENV 1452-6, 1re édition NBN EN 12244-1, 1re édition NBN EN 12244-2, 1re édition NBN EN 12708, 1re édition NBN EN 12711, 1re édition NBN EN 12752-1, 1re édition NBN EN 12752-2, 1re édition NBN EN 12928, 1re édition NBN ENV 12977-1, 1re édition NBN ENV 13734, 1re édition NBN ENV 13735, 1re édition NBN EN 13919, 1re édition NBN EN 14130, 1re édition NBN CEN/TR 14548, 1re édition NBN EN ISO 6945, 1re édition NBN EN ISO 6945/A1, 1re édition NBN EN ISO 8468, 1re édition NBN EN ISO 11446, 2e édition .

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