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Règlement
publié le 09 février 2009

Bureau de Normalisation Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le Bureau de normalisation, ce Bu(...) NBN EN 81-3+A1 Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs - Partie(...)

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service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
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09/02/2009
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SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE


Bureau de Normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le Bureau de normalisation, ce Bureau annonce l'enregistrement des normes belges ci-après : NBN EN 81-3+A1 Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs - Partie 3 : Monte-charge électriques et hydrauliques (2e édition) NBN EN 474-12+A1 Engins de terrassement - Sécurité - Partie 12 : Prescriptions applicables aux pelles à câbles (2e édition) NBN EN 589 Carburants pour automobiles - GPL - Exigences et méthodes d'essai (6e édition) NBN EN 815+A2 Sécurité de tunneliers sans boucliers et des machines foreuses pour puits sans tige de traction - Exigences de sécurité (1re édition) NBN EN 840-6+A1 Conteneurs roulants à déchets - Partie 6 : Exigences d'hygiène et de sécurité (3e édition) NBN EN 982+A1 Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité relative aux systèmes et leurs composants de transmissions hydrauliques et pneumatiques - Hydraulique (1re édition) NBN EN 983+A1 Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité relatives aux systèmes et leurs composants de transmissions hydrauliques et pneumatiques - Pneumatique (1re édition) NBN EN 1028-1+A1 Pompes à usage incendie - Pompes centrifuges à usage incendie avec dispositif d'amorçage - Partie 1 : Classification - Prescriptions générales et de sécurité (1re édition) NBN EN 1090-2 Exécution des structures en acier et des structures en aluminium - Partie 2 : Exigences techniques pour les structures en acier (2e édition) NBN EN 1090-3 Exécution des structures en acier et des structures en aluminium - Partie 3 : Exigences techniques pour l'exécution des structures en aluminium (1re édition) NBN EN 1301-1 Aluminium et alliages d'aluminium - Fil étiré - Partie 1 : Conditions techniques de contrôle et de livraison (2e édition) NBN EN 1301-2 Aluminium et alliages d'aluminium - Fil étiré - Partie 2 : Caractéristiques mécaniques (2e édition) NBN EN 1301-3 Aluminium et alliages d'aluminium - Fil étiré - Partie 3 : Tolérances sur dimensions (2e édition) NBN EN 1332-3 Systèmes de cartes d'identification - Interface homme-machine - Partie 3 : Claviers (2e édition) NBN EN 1417+A1 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc - Mélangeurs à cylindres - Prescriptions de sécurité (2e édition) NBN EN 1550+A1 Sécurité des machines-outils - Spécifications de sécurité pour la conception et la construction des mandrins porte-pièces (2e édition) NBN EN 1645-1+A1 Véhicules habitables de loisirs - Caravanes - Partie 1 : Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité (3e édition) NBN EN 1647+A1 Véhicules habitables de loisirs - Résidences mobiles - Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité (3e édition) NBN EN ISO 648 Verrerie de laboratoire - Pipettes à un volume (ISO 648 :2008) (1re édition) NBN EN 2950 Aerospace series - Test method - Wrought heat resisting alloys Semi-finished products and parts - Conditions for macrographic and micrographic examination - Atlas of structures and defects (1re édition) NBN EN 3631 Aerospace series - Fluid fittings, flanged, 90° elbowed - Sealing by O-ring for 0,8 mm thick tubes (1re édition) NBN EN 3637 Aerospace series - Nuts, self-locking, bi-hexagonal (double reduced), in heat resisting nickel base alloy - NI-P101HT (Waspaloy), silver plated, Classification : 1210 MPa/730 °C (1re édition) NBN EN 3672 Aerospace series - Shank nuts, self-locking, in heat resisting nickel base alloy NI-P101HT (Waspaloy), silver plated, for 30° swage - Classification : 1 210 MPa (at ambient temperature)/730 °C (1re édition) NBN EN 3916 Aerospace series - Insert, thin wall - Salvage procedure for components (1re édition) NBN EN 4626-001 Aerospace series - Connectors, optical, rectangular, multicontact, rack and panel, Quadrax cavity, 2,5 mm diameter ferrule - Operating temperatures - 65 °C to 125 °C (cable dependent) - Flush contacts - Part 001 : Technical specification (1re édition) NBN EN 9104-002 Aerospace series - Quality management systems - Part 002 : Requirements for Oversight of Aerospace Quality Management System Certification/Registrations Programs (1re édition) NBN EN ISO 10993-7 Evaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 7 : Résidus de stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 10993-7:2008) (2e édition) NBN EN 12002 Colles à carrelage - Détermination de la déformation transversale d'un mortier-colle ou d'un mortier de joint pour carrelages (3e édition) NBN EN 12003 Colles à carrelage - Détermination de l'adhérence par cisaillement des colles réactives (2e édition) NBN EN 12012-1+A1 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc - Machines à fragmenter - Partie 1 : Prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à lames (2e édition) NBN EN 12016+A1 Compatibilité électromagnétique - Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants - Immunité (3e édition) NBN EN 12053+A1 Sécurité des chariots de manutention - Méthodes d'essai pour le mesurage des émissions de bruit (2e édition) NBN EN 12110+A1 Machines pour la construction de tunnels - Sas de transfert - Prescriptions de sécurité (2e édition) NBN EN 12198-1+A1 Sécurité des machines - Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines - Partie 1 : Principes généraux (1re édition) NBN EN 12198-2+A1 Sécurité des machines - Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines - Partie 2 : Procédures de mesurage des émissions de rayonnement (1re édition) NBN EN 12198-3+A1 Sécurité des machines - Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines - Partie 3 : Réduction du rayonnement par atténuation ou par écrans (2e édition) NBN EN 12385-1+A1 Câbles en acier - Sécurité - Partie 1 : Prescriptions générales (2e édition) NBN EN 12409 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc - Machines de thermoformage - Prescriptions de sécurité (2e édition) NBN EN 12517-2 Essais non destructifs des assemblages soudés - Partie 2 : Evaluation par radiographie des assemblages soudés en aluminium et ses alliages - Niveaux d'acceptation (1re édition) NBN EN 12543-2 Essais non destructifs - Caractéristiques des foyers émissifs des tubes radiogènes industriels utilisés dans les essais non destructifs - Partie 2 : Méthode radiographique par sténopé (2e édition) NBN EN 12643+A1 Engins de terrassement - Engins équipés de pneumatiques - Systèmes de direction (ISO 5010 :1992 modifié) (1re édition) NBN EN 12808-1 Mortiers de joints pour carrelage - Partie 1 : Détermination de la résistance chimique des mortiers à base de résines réactives (2e édition) NBN EN 12808-2 Mortiers de joints pour carrelages - Partie 2 : Détermination de la résistance à l'abrasion (2e édition) NBN EN 12808-3 Mortiers de joints pour carrelage - Partie 3 : Détermination de la résistance à la flexion et à la compression (2e édition) NBN EN 12808-5 Mortiers de joints pour carrelage - Partie 5 : Détermination de l'absorption d'eau (2e édition) NBN EN 12812 Etaiements - Exigences de performance et méthodes de conception et calculs (2e édition) NBN EN 12977-3 Installations solaires thermiques et leurs composants - Installations assemblées à façon - Partie 3 : Méthodes d'essai des performances des dispositifs de stockage des installations de chauffage solaire de l'eau (2e édition) NBN EN 13015+A1 Maintenance pour les ascenseurs et les escaliers mécaniques - Règles pour les instructions de maintenance (2e édition) NBN EN 13059+A1 Sécurité des chariots de manutention - Méthodes d'essai pour mesurer les vibrations (2e édition) NBN EN 13094 Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Citernes métalliques ayant une pression de service inférieure ou égale à 0,5 bar - Conception et construction (+ AC:2008) (2e édition) NBN EN 13126-4 Quincaillerie pour le bâtiment - Exigences et méthodes d'essai des ferrures de fenêtres et portes-fenêtres - Partie 4 : Crémones-verrous (1re édition) NBN EN 13138-1 Aides à la flottabilité pour l'apprentissage de la natation - Partie 1 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai pour les aides à la flottabilité : Dispositifs portés au corps (2e édition) NBN EN 13218+A1 Machines-outils - Sécurité - Machines à meuler fixes (+ AC:2008) (2e édition) NBN EN 13279-1 Liants-plâtres et enduits à base de plâtre pour le bâtiment - Partie 1 : Définitions et exigences (2e édition) NBN EN 13329+A1 Revêtements de sol stratifiés - Eléments dont la surface est à base de résines aminoplastes thermodurcissables - Spécifications, exigences et méthodes d'essai (3e édition) NBN EN 13348 Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour gaz médicaux ou le vide (2e édition) NBN EN 13411-1+A1 Terminaisons pour câbles en acier - Sécurité - Partie 1 : Cosses pour élingues en câbles d'acier (2e édition) NBN EN 13411-2+A1 Terminaisons pour câbles en acier - Sécurité - Partie 2 : Epissures de boucles pour élingues en câble d'acier (2e édition) NBN EN 13411-3+A1 Terminaisons pour câbles en acier - Sécurité - Partie 3 : Manchons et boucles manchonnées (2e édition) NBN EN 13411-4+A1 Terminaisons des câbles d'acier - Sécurité - Partie 4 : Manchonnage à l'aide de métal ou résine (2e édition) NBN EN 13411-5+A1 Terminaisons pour câbles en acier - Sécurité - Partie 5 : Serre-câbles à étrier en U (2e édition) NBN EN 13411-6+A1 Terminaisons pour câbles en acier - Sécurité - Partie 6 : Boîte à coin asymétrique (2e édition) NBN EN 13411-7+A1 Terminaisons pour câbles en acier - Sécurité - Partie 7 : Boîte à coin symétrique (2e édition) NBN EN 13414-1+A2 Elingues en câbles d'acier - Sécurité - Partie 1 : Elingues pour applications générales de levage (2e édition) NBN EN 13414-2+A2 Elingues en câbles d'acier - Sécurité - Partie 2 : Spécifications sur les informations à fournir par le fabricant concernant l'utilisation et la maintenance (2e édition) NBN EN 13445-5/A10 Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 5 : Inspection et contrôle (1re édition) NBN EN 13531+A1 Engins de terrassement - Structures de protection au basculement (TOPS) pour mini-pelles - Essais de laboratoires et exigences de performance (ISO 12117:1997 modifiée) (2e édition) NBN EN 13561+A1 Stores extérieurs - Exigences de performance, y compris la sécurité (2e édition) NBN EN 13659+A1 Fermetures pour baies équipées de fenêtres - Exigences de performance y compris la sécurité (2e édition) NBN EN 14286 Aluminium et alliages d'aluminium - Produits laminés soudables pour réservoirs de stockage et de transport des matières dangereuses (2e édition) NBN EN 14394+A1 Chaudières de chauffage - Chaudières avec brûleurs à air soufflé - Puissance utile inférieure ou égale à 10 MW et température maximale de service de 110 °C (1re édition) NBN EN 14466+A1 Pompes à usage incendie - Motopompes portables - Prescriptions de sécurité et de performance, essais (1re édition) NBN EN 14710-1+A1 Pompes à usage incendie - Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage - Partie 1 : Classification, prescriptions générales et de sécurité (1re édition) NBN EN 14846 Quincaillerie pour le bâtiment - Serrures et becs de cane - Serrures et gâches électromécaniques - Exigences et méthodes d'essai (1re édition) NBN CEN/TS 14972 Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes à brouillard d'eau - Conception et installation (1re édition) NBN EN 15000 Sécurité des chariots de manutention - Chariots automoteurs à portée variable - Spécifications, exigences de performance et d'essai pour les indicateurs de moment de charge longitudinal et limiteurs de moment de charge longitudinal (1re édition) NBN EN 15094 Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à froid pour produits plats (1re édition) NBN EN 15305 Essais non-destructifs - Méthode d'essai pour l'analyse des contraintes résiduelles par diffraction des rayons X (1re édition) NBN CEN/TS 15325 Bitumes et liants bitumineux - Détermination de la viscosité à taux de cisaillement nul (ZSV) utilisant un rhéomètre à contrainte de cisaillement en mode de fluage (1re édition) NBN EN 15552 Emballages - Emballages d'expédition complets et pleins et charges unitaires - Programmes d'essai de performance pour circuits de distribution courants (1re édition) NBN EN 15613 Protecteurs de genoux et de coudes pour les sports de salle - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (1re édition) NBN CEN/TS 15747 Combustibles solides de récupération - Méthodes basées sur le 14C pour la détermination de la teneur en biomasse (1re édition) NBN EN ISO 1683 Acoustique - Valeurs de référence recommandées pour les niveaux acoustiques et vibratoires (ISO 1683:2008) (1re édition) NBN EN ISO 1736 Lait sec et produits à base de lait sec - Détermination de la teneur en matière grasse - Méthode gravimétrique (Méthode de référence) (ISO 1736:2008) (2e édition) NBN EN ISO 1737 Lait concentré sucré et non sucré - Détermination de la teneur en matière grasse - Méthode gravimétrique (Méthode de référence) (ISO 1737:2008) (2e édition) NBN EN ISO 1854 Fromage de sérum - Détermination de la teneur en matière grasse - Méthode gravimétrique (Méthode de référence) (ISO 1854:2008) (2e édition) NBN EN ISO 2151 Acoustique - Code d'essai acoustique pour les compresseurs et les pompes à vide - Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 2151:2004) (2e édition) NBN EN ISO 2450 Crème - Détermination de la teneur en matière grasse - Méthode gravimétrique (Méthode de référence) (ISO 2450:2008) (2e édition) NBN EN ISO 2860 Engins de terrassement - Dimensions minimales des passages (ISO 2860:1992) (2e édition) NBN EN ISO 2867 Engins de terrassement - Moyens d'accès (ISO 2867:2006, Cor 1:2008 inclus) (2e édition) NBN EN ISO 3164 Engins de terrassement - Etude en laboratoire des structures de protection - Spécifications pour le volume limite de déformation (ISO 3164:1995) (3e édition) NBN EN ISO 3382-2 Acoustique - Mesurage des paramètres acoustiques des salles - Partie 2 : Durée de réverbération des salles ordinaires (ISO 3382-2:2008) (1re édition) NBN EN ISO 3449 Engins de terrassement - Structures de protection contre les chutes d'objets - Essais de laboratoire et critères de performance (ISO 3449:2005) (3e édition) NBN EN ISO 3450 Engins de terrassement - Dispositifs de freinage des engins sur roues équipés de pneumatiques - Exigences relatives aux dispositifs et à leurs performances, et méthodes d'essai (ISO 3450:1996) (2e édition) NBN EN ISO 3457 Engins de terrassement - Protecteurs - Définitions et exigences (ISO 3457:2003) (2e édition) NBN EN ISO 3471 Engins de terrassement - Structures de protection au retournement - Essais de laboratoire et exigences de performance (ISO 3471:2008) (1re édition) NBN EN ISO 4611 Plastiques - Détermination des effets d'une exposition à la chaleur humide, au brouillard d'eau et au brouillard salin (ISO 4611:2008) (2e édition) NBN EN ISO 6145-1 Analyse des gaz - Préparation des mélanges de gaz pour étalonnage à l'aide de méthodes volumétriques dynamiques - Partie 1 : Méthodes d'étalonnage (ISO 6145-1:2003) (1re édition) NBN EN ISO 6145-4 Analyse des gaz - Préparation des mélanges de gaz pour étalonnage à l'aide de méthodes volumétriques dynamiques - Partie 4 : Méthode continue par seringue d'injection (ISO 6145-4:2004) (1re édition) NBN EN ISO 6145-6 Analyse des gaz - Préparation des mélanges de gaz pour étalonnage à l'aide de méthodes volumétriques dynamiques - Partie 6 : Orifices critiques (ISO 6145-6:2003) (1re édition) NBN EN ISO 6145-8 Analyse des gaz - Préparation des mélanges de gaz pour étalonnage à l'aide de méthodes volumétriques dynamiques - Partie 8 : Méthode par diffusion (ISO 6145-8:2005) (1re édition) NBN EN ISO 6145-10 Analyse des gaz - Préparation des mélanges de gaz pour étalonnage à l'aide de méthodes volumétriques dynamiques - Partie 10 : Méthode par perméation (ISO 6145-10:2002) (1re édition) NBN EN ISO 6145-11 Analyse des gaz - Préparation des mélanges de gaz pour étalonnage à l'aide de méthodes volumétriques dynamiques - Partie 11 : Générationélectrochimique (ISO 6145-11:2005) (1re édition) NBN EN ISO 6682 Engins de terrassement - Zones de confort et d'accessibilité des commandes (ISO 6682:1986, Amd 1:1989 inclus) (2e édition) NBN EN ISO 6683 Engins de terrassement - Ceintures de sécurité et ancrages pour ceintures de sécurité - Exigences de performance et essais (ISO 6683:2005) (2e édition) NBN EN ISO 7096 Engins de terrassement - Evaluation en laboratoire des vibrations transmises à l'opérateur par le siège (ISO 7096:2000) (2e édition) NBN EN ISO 7208 Lait écrémé, sérum et babeurre - Détermination de la teneur en matière grasse - Méthode gravimétrique (Méthode de référence) (ISO 7208:2008) (2e édition) NBN EN ISO 7328 Glaces de consommation et préparations pour glaces à base de lait - Détermination de la teneur en matière grasse - Méthode gravimétrique (Méthode de référence) (ISO 7328:2008) (2e édition) NBN EN ISO 8381 Aliments à base de lait pour enfants en bas âge - Détermination de la teneur en matière grasse - Méthode gravimétrique (Méthode de référence) (ISO 8381:2008) (2e édition) NBN EN ISO 9001 Systèmes de management de la qualité - Exigences (ISO 9001:2008) (4e édition) NBN EN ISO 9073-16 Textiles - Méthodes d'essai pour nontissés - Partie 16 : Détermination de la résistance à la pénétration de l'eau (pression hydrostatique) (ISO 9073-16:2007) (1re édition) NBN EN ISO 10846-1 Acoustique et vibrations - Mesurage en laboratoire des propriétés de transfert vibro-acoustique des éléments élastiques - Partie 1 : Principes et lignes directrices (ISO 10846-1:2008) (2e édition) NBN EN ISO 10846-2 Acoustique et vibrations - Mesurage en laboratoire des propriétés de transfert vibro-acoustique des éléments élastiques - Partie 2 : Méthode directe pour la détermination de la raideur dynamique en translation des supports élastiques (ISO 10846-2:2008) (2e édition) NBN EN ISO 11117 Bouteilles à gaz - Chapeaux fermés et chapeaux ouverts de protection des robinets - Conception, construction et essais (ISO 11117:2008) (1re édition) NBN EN ISO 12718 Essais non destructifs - Contrôle par courants de Foucault - Vocabulaire (ISO 12718:2008) (1re édition) NBN EN ISO 13968 Systèmes de canalisations et de gaines en matières plastiques - Tubes en matières thermoplastiques - Détermination de la flexibilité annulaire (ISO 13968:2008) (2e édition) NBN EN ISO 15181-4 Peintures et vernis - Détermination du taux de lixiviation des biocides contenus dans les peintures antisalissures - Partie 4 : Détermination de la concentration de pyridine-triphénylborane (PTPB) dans l'extrait et calcul du taux de lixiviation (ISO 15181-4:2008) (1re édition) NBN EN ISO 15548-1 Essais non destructifs - Appareillage pour examen par courants de Foucault - Partie 1 : Caractéristiques de l'appareil et vérifications (ISO 15548-1:2008) (1re édition) NBN EN ISO 15548-2 Essais non destructifs - Appareillage pour examen par courants de Foucault - Partie 2 : Caractéristiques des capteurs et vérifications (ISO 15548-2:2008) (2e édition) NBN EN ISO 15548-3 Essais non destructifs - Appareillage pour examen par courants de Foucault - Partie 3 : Caractéristiques du système et vérifications (ISO 15548-3:2008) (1re édition) NBN EN ISO 15796 Analyse des gaz - Investigation et traitement des biais analytiques (ISO 15796:2005) (1re édition) NBN EN ISO 16664 Analyse des gaz - Manutention des gaz et des mélanges de gaz pour étalonnage - Lignes directrices (ISO 16664:2004) (1re édition) NBN EN ISO 19132 Information géographique - Services basés sur la localisation - Modèle de référence (ISO 19132:2007) (1re édition) NBN EN ISO 19134 Information géographique - Services basés sur la localisation - Routage et navigation multimodaux (ISO 19134:2007) (1re édition) NBN EN ISO 25539-1 Implants cardiovasculaires - Dispositifs endovasculaires - Partie 1 : Prothèses endovasculaires (ISO 25539-1:2003, Amd 1:2005 inclus) (2e édition) NBN EN 300 086-1 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);Land Mobile Service; Radio equipment with an internal or external RF connector intended primarily for analogue speech; Part 1 : Technical characteristics and methods of measurement (V1.3.1re édition) NBN EN 300 086-2 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Land Mobile Service; Radio equipment with an internal or external RF connector intended primarily for analogue speech; Part 2 : Harmonized EN covering essential requirements under article 3.2 of the R&TTE Directive (V1.2.1re édition) NBN EN 300 386 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);

Telecommunication network equipment; ElectroMagnetic Compatibility (EMC) requirements (V1.4.1re édition) NBN EN 300 392-7 Terrestrial Trunked Radio (TETRA); Voice plus Data (V+D); Part 7 : Security (V3.1.1re édition) NBN EN 300 392-9 Terrestrial Trunked Radio (TETRA); Voice plus Data (V+D); Part 9 : General requirements for supplementary services (V1.3.2e édition) NBN EN 300 440-1 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Short range devices; Radio equipment to be used in the 1 GHz to 40 GHz frequency range; Part 1 : Technical characteristics and test methods (V1.4.1re édition) NBN EN 300 440-2 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Short range devices; Radio equipment to be used in the 1 GHz to 40 GHz frequency range; Part 2 : Harmonized EN covering essential requirements of article 3.2 of the R&TTE Directive (V1.2.1re édition) NBN EN 300 468 Digital Video Broadcasting (DVB); Specification for Service Information (SI) in DVB systems (V1.8.1re édition) NBN EN 301 166-1 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Land Mobile Service; Radio equipment for analogue and/or digital communication (speech and/or data) and operating on narrow band channels and having an antenna connector; Part 1 : Technical characteristics and methods of measurement (V1.3.1re édition) NBN EN 301 166-2 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Land Mobile Service; Radio equipment for analogue and/or digital communication (speech and/or data) and operating on narrow band channels and having an antenna connector; Part 2 : Harmonized EN covering essential requirements of article 3.2 of the R&TTE Directive (V1.2.2e édition) NBN EN 301 192 Digital Video Broadcasting (DVB); DVB specification for data broadcasting (V1.4.2e édition) NBN EN 301 489-1 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);

ElectroMagnetic Compatibility (EMC) standard for radio equipment and services; Part 1 : Common technical requirements (V1.8.1re édition) NBN EN 301 489-6 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);

ElectroMagnetic Compatibility (EMC) standard for radio equipment and services; Part 6 : Specific conditions for Digital Enhanced Cordless Telecommunications (DECT) equipment (V1.3.1re édition) NBN EN 301 489-12 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);

ElectroMagnetic Compatibility (EMC) standard for radio equipment and services; Part 12 : Specific conditions for Very Small Aperture Terminal, Satellite Interactive Earth Stations operated in the frequency ranges between 4 GHz and 30 GHz in the Fixed Satellite Service (FSS) (V2.2.2e édition) NBN EN 301 489-17 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);

ElectroMagnetic Compatibility (EMC) standard for radio equipment; Part 17 : Specific conditions for 2,4 GHz wideband transmission systems, 5 GHz high performance RLAN equipment and 5,8 GHz Broadband Data Transmitting Systems (V1.3.2e édition) NBN EN 301 908-12 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Base Stations (BS), Repeaters and User Equipment (UE) for IMT-2000 Third-Generation cellular networks; Part 12 : Harmonized EN for IMT-2000, CDMA Multi-Carrier (cdma2000) (Repeaters) covering essential requirements of article 3.2 of the R&TTE Directive (V3.1.1re édition) NBN EN 302 208-1 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Radio Frequency Identification Equipment operating in the band 865 MHz to 868 MHz with power levels up to 2 W; Part 1 : Technical requirements and methods of measurement (V1.2.1re édition) NBN EN 302 208-2 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Radio Frequency Identification Equipment operating in the band 865 MHz to 868 MHz with power levels up to 2 W; Part 2 : Harmonized EN covering essential requirements of Article 3.2 of the R&TTE Directive (V1.2.1re édition) NBN EN 302 248 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);

Navigation radar for use on non-SOLAS vessels; Harmonized EN covering the essential requirements of article 3.2 of the R&TTE Directive (V1.1.2e édition) NBN EN 302 435-1 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Short Range Devices (SRD); Technical characteristics for SRD equipment using Ultra WideBand technology (UWB); Building Material Analysis and Classification equipment applications operating in the frequency band from 2,2 GHz to 8 GHz; Part 1 : Technical characteristics and test methods (V1.2.1re édition) NBN EN 302 435-2 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Short Range Devices (SRD); Technical characteristics for SRD equipment using Ultra WideBand technology (UWB); Building Material Analysis and Classification equipment applications operating in the frequency band from 2,2 GHz to 8 GHz; Part 2 : Harmonized EN covering the essential requirements of article 3.2 of the R&TTE Directive (V1.2.1re édition) NBN EN 302 480 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);

Harmonized EN for the GSM onboard aircraft system covering the essential requirements of Article 3.2 of the R&TTE Directive (V1.1.2e édition) NBN EN 302 500-1 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Short Range Devices (SRD) using Ultra WideBand (UWB) technology; Location Tracking equipment operating in the frequency range from 6 GHz to 8,5 GHz; Part 1 : Technical characteristics and test methods (V1.2.1re édition) NBN EN 302 500-2 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Short Range Devices (SRD) using Ultra WideBand (UWB) technology; Location Tracking equipment operating in the frequency range from 6 GHz to 8,5 GHz; Part 2 : Harmonized EN covering essential requirements of article 3.2 of the R&TTE Directive (V1.2.1re édition) NBN EN 302 502 Broadband Radio Access Networks (BRAN); 5,8 GHz fixed broadband data transmitting systems; Harmonized EN covering the essential requirements of article 3.2 of the R&TTE Directive (V1.2.1re édition) NBN EN 302 571 Intelligent Transport Systems (ITS); Radiocommunications equipment operating in the 5 855 MHz to 5 925 MHz frequency band; Harmonized EN covering the essential requirements of article 3.2 of the R&TTE Directive (V1.1.1re édition) 2. Les normes dérivées des normes européennes (EN) sont en principe disponibles en anglais, en français et en allemand;les normes dérivées des normes internationales (ISO) sont en principe disponibles en anglais et en français. 3. Ces normes peuvent être obtenues contre paiement de leur prix au Bureau de normalisation avenue de la Brabançonne 29, 1000 Bruxelles.4. Les normes : NBN EN 81-3+A1, 2e édition remplace NBN EN 81-3, 1re édition NBN EN 474-12+A1, 2e édition remplace NBN EN 474-12, 1re édition NBN EN 589, 6e édition remplace NBN EN 589, 5e édition NBN EN 815+A2, 1re édition remplace NBN EN 815, 1re édition NBN EN 840-6+A1, 3e édition remplace NBN EN 840-6, 1re édition NBN EN 982+A1, 1re édition remplace NBN EN 982, 1re édition NBN EN 983+A1, 1re édition remplace NBN EN 983, 1re édition NBN EN 1028-1+A1, 1re édition remplace NBN EN 1028-1, 1re édition NBN EN 1090-2, 2e édition remplace NBN ENV 1090-1, 1re édition NBN EN 1090-2, 2e édition remplace NBN ENV 1090-2, 1re édition NBN EN 1090-2, 2e édition remplace NBN ENV 1090-4, 1re édition NBN EN 1090-2, 2e édition remplace NBN ENV 1090-6, 1re édition NBN EN 1090-2, 2e édition remplace NBN ENV 1090-5, 1re édition NBN EN 1090-2, 2e édition remplace NBN ENV 1090-3, 1re édition NBN EN 1301-1, 2e édition remplace NBN EN 1301-1, 1re édition NBN EN 1301-2, 2e édition remplace NBN EN 1301-2, 1re édition NBN EN 1301-3, 2e édition remplace NBN EN 1301-3, 1re édition NBN EN 1332-3, 2e édition remplace NBN EN 1332-3, 1re édition NBN EN 1417+A1, 2e édition remplace NBN EN 1417, 1re édition NBN EN 1550+A1, 2e édition remplace NBN EN 1550, 1re édition NBN EN 1645-1+A1, 3e édition remplace NBN EN 1645-1, 2e édition NBN EN 1647+A1, 3e édition remplace NBN EN 1647, 2e édition NBN EN 1650, 2e édition remplace NBN EN 1650, 1re édition NBN EN ISO 10993-7, 2e édition remplace NBN EN ISO 10993-7, 1re édition NBN EN 12002, 3e édition remplace NBN EN 12002, 2e édition NBN EN 12003, 2e édition remplace NBN EN 12003, 1re édition NBN EN 12012-1+A1, 2e édition remplace NBN EN 12012-1, 2e édition NBN EN 12016+A1, 3e édition remplace NBN EN 12016, 2e édition NBN EN 12053+A1, 2e édition remplace NBN EN 12053, 1re édition NBN EN 12110+A1, 2e édition remplace NBN EN 12110, 1re édition NBN EN 12198-1+A1, 1re édition remplace NBN EN 12198-1, 1re édition NBN EN 12198-2+A1, 1re édition remplace NBN EN 12198-2, 1re édition NBN EN 12198-3+A1, 2e édition remplace NBN EN 12198-3, 1re édition NBN EN 12385-1+A1, 2e édition remplace NBN EN 12385-1, 1re édition NBN EN 12409, 2e édition remplace NBN EN 12409, 1re édition NBN EN 12543-2, 2e édition remplace NBN EN 12543-2, 1re édition NBN EN 12643+A1, 1re édition remplace NBN EN 12643, 1re édition NBN EN 12808-1, 2e édition remplace NBN EN 12808-1, 1re édition NBN EN 12808-2, 2e édition remplace NBN EN 12808-2, 1re édition NBN EN 12808-3, 2e édition remplace NBN EN 12808-3, 1re édition NBN EN 12808-5, 2e édition remplace NBN EN 12808-5, 1re édition NBN EN 12812, 2e édition remplace NBN EN 12812, 1re édition NBN EN 12977-3, 2e édition remplace NBN ENV 12977-3, 1re édition NBN EN 13015+A1, 2e édition remplace NBN EN 13015, 1re édition NBN EN 13059+A1, 2e édition remplace NBN EN 13059, 1re édition NBN EN 13094, 2e édition remplace NBN EN 13094, 1re édition NBN EN 13126-4, 1re édition remplace NBN CEN/TS 13126-4, 1re édition NBN EN 13138-1, 2e édition remplace NBN EN 13138-1, 1re édition NBN EN 13172, 2e édition remplace NBN EN 13172, 1re édition NBN EN 13218+A1, 2e édition remplace NBN EN 13218, 1re édition NBN EN 13279-1, 2e édition remplace NBN EN 13279-1, 1re édition NBN EN 13329+A1, 3e édition remplace NBN EN 13329, 2e édition NBN EN 13348, 2e édition remplace NBN EN 13348, 1re édition NBN EN 13348, 2e édition remplace NBN EN 13348/A1, 1re édition NBN EN 13411-1+A1, 2e édition remplace NBN EN 13411-1, 1re édition NBN EN 13411-2+A1, 2e édition remplace NBN EN 13411-2, 1re édition NBN EN 13411-3+A1, 2e édition remplace NBN EN 13411-3, 1re édition NBN EN 13411-4+A1, 2e édition remplace NBN EN 13411-4, 1re édition NBN EN 13411-5+A1, 2e édition remplace NBN EN 13411-5, 1re édition NBN EN 13411-6+A1, 2e édition remplace NBN EN 13411-6, 1re édition NBN EN 13411-7+A1, 2e édition remplace NBN EN 13411-7, 1re édition NBN EN 13414-1+A2, 2e édition remplace NBN EN 13414-1, 1re édition NBN EN 13414-2+A2, 2e édition remplace NBN EN 13414-2, 1re édition NBN EN 13531+A1, 2e édition remplace NBN EN 13531, 1re édition NBN EN 13561+A1, 2e édition remplace NBN EN 13561, 1re édition NBN EN 13659+A1, 2e édition remplace NBN EN 13659, 1re édition NBN EN 14286, 2e édition remplace NBN EN 14286, 2e édition NBN EN 14394+A1, 1re édition remplace NBN EN 14394, 1re édition NBN EN 14466+A1, 1re édition remplace NBN EN 14466, 1re édition NBN EN 14710-1+A1, 1re édition remplace NBN EN 14710-1, 1re édition NBN EN ISO 1683, 1re édition remplace NBN EN 21683, 1re édition NBN EN ISO 1736, 2e édition remplace NBN EN ISO 1736, 1re édition NBN EN ISO 1737, 2e édition remplace NBN EN ISO 1737, 1re édition NBN EN ISO 1854, 2e édition remplace NBN EN ISO 1854, 1re édition NBN EN ISO 2151, 2e édition remplace NBN EN ISO 2151, 1re édition NBN EN ISO 2450, 2e édition remplace NBN EN ISO 2450, 1re édition NBN EN ISO 2860, 2e édition remplace NBN EN ISO 2860, 2e édition NBN EN ISO 2867, 2e édition remplace NBN EN ISO 2867, 2e édition NBN EN ISO 3164, 3e édition remplace NBN EN ISO 3164, 2e édition NBN EN ISO 3382-2, 1re édition remplace NBN EN ISO 3382, 2e édition NBN EN ISO 3449, 3e édition remplace NBN EN ISO 3449, 2e édition NBN EN ISO 3450, 2e édition remplace NBN EN ISO 3450, 2e édition NBN EN ISO 3457, 2e édition remplace NBN EN ISO 3457, 2e édition NBN EN ISO 3471, 1re édition remplace NBN EN 13510, 1re édition NBN EN ISO 4611, 2e édition remplace NBN EN ISO 4611, 1re édition NBN EN ISO 6682, 2e édition remplace NBN EN ISO 6682, 1re édition NBN EN ISO 6683, 2e édition remplace NBN EN ISO 6683, 2e édition NBN EN ISO 7096, 2e édition remplace NBN EN ISO 7096, 1re édition NBN EN ISO 7208, 2e édition remplace NBN EN ISO 7208, 1re édition NBN EN ISO 7328, 2e édition remplace NBN EN ISO 7328, 1re édition NBN EN ISO 8381, 2e édition remplace NBN EN ISO 8381, 1re édition NBN EN ISO 9001, 4e édition remplace NBN EN ISO 9001, 3e édition NBN EN ISO 9001 NL, 4e édition remplace NBN EN ISO 9001, 3e édition NBN EN ISO 10846-1, 2e édition remplace NBN EN ISO 10846-1, 1re édition NBN EN ISO 10846-2, 2e édition remplace NBN EN ISO 10846-2, 1re édition NBN EN ISO 11117, 1re édition remplace NBN EN 962, 1re édition NBN EN ISO 12718, 1re édition remplace NBN EN 1330-5, 1re édition NBN EN ISO 13968, 2e édition remplace NBN EN 1446, 1re édition NBN EN ISO 15548-1, 1re édition remplace NBN EN 13860-1, 1re édition NBN EN ISO 15548-2, 2e édition remplace NBN EN 13860-2, 1re édition NBN EN ISO 15548-3, 1re édition remplace NBN EN 13860-3, 1re édition 5.L'enregistrement des normes belges suivantes est annulé : NBN T 01-103, 1re édition NBN T 01-104, 1re édition NBN T 01-201, 1re édition NBN T 01-202/A1, 1re édition NBN T 01-203, 1re édition NBN T 02-001, 1re édition NBN T 02-002, 1re édition NBN T 02-003, 1re édition NBN T 02-101, 1re édition NBN T 02-102, 2e édition NBN T 02-103, 2e édition NBN T 02-104, 1re édition NBN T 02-105, 1re édition NBN T 02-201, 1re édition NBN T 02-202, 1re édition NBN T 02-203, 1re édition NBN T 02-204, 1re édition NBN T 02-205, 1re édition NBN T 02-207, 1re édition NBN T 02-208, 1re édition NBN T 03-001, 1re édition NBN T 03-006, 1re édition NBN T 03-007, 1re édition NBN T 03-016, 1re édition NBN T 03-025, 1re édition NBN T 03-066, 1re édition NBN T 03-067, 1re édition NBN T 03-069, 1re édition NBN T 03-092, 1re édition NBN T 03-094, 1re édition NBN T 03-095, 1re édition NBN T 03-097, 1re édition NBN T 03-106, 1re édition NBN T 03-107, 1re édition NBN T 03-113, 1re édition NBN T 03-121, 1re édition NBN T 03-123, 1re édition NBN T 03-129, 1re édition NBN T 03-130, 1re édition NBN T 03-135, 1re édition NBN T 03-142, 1re édition NBN T 03-145, 1re édition NBN T 03-151, 1re édition NBN T 03-152, 1re édition NBN T 03-153, 1re édition NBN T 03-154, 1re édition NBN T 03-161, 1re édition NBN T 03-162, 1re édition NBN T 03-163, 1re édition NBN T 03-164, 1re édition NBN T 03-165, 1re édition NBN T 03-195, 1re édition NBN T 03-231, 1re édition NBN T 03-234, 1re édition NBN T 03-235, 1re édition NBN T 03-236, 1re édition NBN T 03-237, 1re édition NBN T 03-238, 1re édition NBN T 03-251, 1re édition NBN T 03-252, 1re édition NBN T 03-253, 1re édition NBN T 03-263, 1re édition NBN T 03-265, 1re édition NBN T 03-267, 1re édition NBN T 03-268, 1re édition NBN T 03-271, 1re édition NBN T 03-299, 1re édition NBN T 03-314, 1re édition NBN T 03-382, 1re édition NBN T 03-383, 1re édition NBN T 03-384, 1re édition NBN T 03-385, 1re édition NBN T 03-401, 1re édition NBN T 03-402, 1re édition NBN T 03-403, 1re édition NBN T 03-404, 1re édition NBN T 03-405, 1re édition NBN T 03-406, 1re édition NBN T 03-407, 1re édition NBN T 03-408, 1re édition NBN T 03-409, 1re édition NBN T 03-410, 1re édition NBN T 03-411, 1re édition NBN T 03-412, 1re édition NBN T 03-413, 1re édition NBN T 03-414, 1re édition NBN T 03-415, 1re édition NBN T 03-416, 1re édition NBN T 03-417, 1re édition NBN T 03-418, 1re édition NBN T 03-419, 1re édition NBN T 03-420, 1re édition NBN T 03-421, 1re édition NBN T 03-422, 1re édition NBN T 03-423, 1re édition NBN T 03-424, 1re édition NBN T 03-425, 1re édition NBN T 03-426, 1re édition NBN T 03-431, 1re édition NBN T 03-432, 1re édition NBN T 03-433, 1re édition NBN T 03-434, 1re édition NBN T 03-436, 1re édition NBN T 03-437, 1re édition NBN T 03-440, 1re édition NBN T 03-442, 1re édition NBN T 03-443, 1re édition NBN T 03-444, 1re édition NBN T 03-445, 1re édition NBN T 03-447, 1re édition NBN T 03-448, 1re édition NBN T 03-449, 1re édition NBN T 03-450, 1re édition NBN T 03-461, 1re édition NBN T 03-462, 1re édition NBN T 03-463, 1re édition NBN T 03-464, 1re édition NBN T 03-465, 1re édition NBN T 03-466, 1re édition NBN T 03-467, 1re édition NBN T 03-468, 1re édition NBN T 03-476, 1re édition NBN T 03-477, 1re édition NBN T 03-478, 1re édition NBN T 03-479, 1re édition NBN T 03-480, 1re édition NBN T 03-481, 1re édition NBN T 03-482, 1re édition NBN T 03-483, 1re édition NBN T 03-484, 1re édition NBN T 03-485, 1re édition NBN T 03-486, 1re édition NBN T 03-487, 1re édition NBN T 03-488, 1re édition NBN T 03-489, 1re édition NBN T 03-490, 1re édition NBN T 03-511, 1re édition NBN T 03-513, 1re édition NBN T 03-514, 1re édition NBN T 03-526, 1re édition NBN T 03-527, 1re édition NBN T 03-530, 1re édition NBN T 03-541, 1re édition NBN T 03-542, 1re édition NBN T 03-543, 1re édition NBN T 03-544, 1re édition NBN T 03-545, 1re édition NBN T 03-546, 1re édition NBN T 04-042, 1re édition NBN T 04-086, 1re édition NBN T 04-087, 1re édition NBN T 04-088, 1re édition NBN T 04-089, 1re édition NBN T 04-090, 1re édition NBN T 04-091, 1re édition NBN T 04-092, 1re édition NBN T 04-093, 1re édition NBN T 04-094, 1re édition NBN T 04-095, 1re édition NBN T 04-096, 1re édition NBN T 04-097, 1re édition NBN T 04-106, 1re édition NBN T 04-151, 1re édition NBN T 04-164, 1re édition NBN T 04-266, 1re édition NBN T 04-331, 1re édition NBN T 04-332, 1re édition NBN T 04-333, 1re édition NBN T 04-403, 1re édition NBN T 04-405, 1re édition NBN T 04-406, 1re édition NBN T 04-407, 1re édition NBN T 04-511, 1re édition NBN T 04-513, 1re édition NBN T 04-516, 1re édition NBN T 22-003, 1re édition NBN T 22-119, 1re édition NBN ENV 1993-1-1/A1, 1re édition NBN ENV 1996-1-3, 1re édition NBN ENV 1996-1-3 NAD, 1re édition NBN ENV 1996-2, 1re édition

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