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M.B. Index des textes publiés le 18 novembre 2021

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loi

type loi prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021043060 source chambres legislatives, chambre des representants Nomination d'un greffier Suite à la pension du greffier néerlandophone la Chambre doit, en application de l'article 1 de la loi du 29 octobre 1846 relative à l'organisation de la Cour des comptes, procéder à la no(...) Conditions de nomination Les candidats doivent être Belges et âgés d'au moins vingt-cinq ans.

arrêté royal

type arrêté royal prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021022186 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Direction Générale de la Réglementation économique. - Crédit à la consommation. - Taux annuels effectifs globaux maxima - Arrêté royal du 14 septembre 2016 relatif aux coûts, aux taux, à la durée et aux modalités de remboursement des contrat(...) Les TAEG maxima qui sont d'application depuis le 1 er juin 2021 ne changent pas le 1 (...) type arrêté royal prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021033755 source service public federal de programmation politique scientifique Personnel. - Mise à la retraite Par arrêté royal du 24 octobre 2021, démission honorable de ses fonctions est accordée à partir du 1 er janvier 2022 à Monsieur Didier FUSSEN, agent de l'Etat à l'Institut royal d'Aéronomie Spatiale de B Monsieur Didier FUSSEN peut faire valoir ses droits à la pension de retraite et est autorisé à port(...) type arrêté royal prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021033767 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Permission voirie. - Montignies-Farciennes-Charleroi Connexions électriques Par arrêté royal du 27 octobre 2021, est approuvé l'arrêté de la Ville de Charleroi du 11 août 2021, accordant une permission de voirie (index (...) type arrêté royal prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021043057 source service public federal de programmation politique scientifique Personnel. - Mandat Par arrêté royal du 26 avril 2021 qui entre en vigueur le 1 er mai 2021, Mme. Rossi-Schrimpf, Inga , née le 31 juillet 1974, est désignée comme titulaire de la fonction de Directeur opérationnel "Collection (...) Par arrêté royal du 26 avril 2021 qui entre en vigueur le 1 er mai 2021, Mme. Van Hoonack(...) type arrêté royal prom. 27/10/2021 pub. 18/11/2021 numac 2021043100 source service public federal interieur Arrêté royal déterminant les modalités d'octroi d'un subside à destination des communes dans le cadre de la Task Force Groupes vulnérables avec l'objectif de soutenir les communes dans la lutte contre les violences intrafamiliales

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021033729 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Personnel. - Mise à la retraite Par arrêté ministériel du 22 octobre 2021 produisant ses effets le 1 er décembre 2021, démission honorable de ses fonctions de Conseiller général est accordée à M. Hubert GHEYSENS. Par le même arrêté, type arrêté ministériel prom. 27/10/2021 pub. 18/11/2021 numac 2021043028 source region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel modifiant divers arrêtés en matière de réglementation du commerce et du contrôle des semences type arrêté ministériel prom. 25/10/2021 pub. 18/11/2021 numac 2021043052 source service public federal finances Arrêté ministériel portant renouvellement de l'agrément d'un système centralisé de prêts d'instruments financiers pris en exécution des articles 735 à 7312 de l'AR/CIR 92 fixant les conditions d'agrément auxquelles doit satisfaire un système centralisé de prêts d'instruments financiers intégré dans un système de paiement et de règlement des opérations sur titres et la période durant laquelle l'agrément peut être octroyé type arrêté ministériel prom. 25/10/2021 pub. 18/11/2021 numac 2021043067 source service public federal justice Arrêté ministériel accordant une subvention de 2.600.790,60 à l'a.s.b.l. Via Secura euros pour l'année 2021 type arrêté ministériel prom. 25/10/2021 pub. 18/11/2021 numac 2021043068 source service public federal justice Arrêté ministériel accordant une subvention de 360.600,00 euros à l'asbl Via Secura "PTA" pour l'année 2021 type arrêté ministériel prom. 21/10/2021 pub. 18/11/2021 numac 2021205372 source service public de wallonie Arrêté ministériel relatif à l'approbation du référentiel de validation des compétences associé au métier de « agent/agente de propreté » type arrêté ministériel prom. 21/10/2021 pub. 18/11/2021 numac 2021205373 source service public de wallonie Arrêté ministériel relatif à l'approbation du référentiel de validation des compétences associé au métier de « préparateur/préparatrice de viandes » type arrêté ministériel prom. 21/10/2021 pub. 18/11/2021 numac 2021205375 source service public de wallonie Arrêté ministériel relatif à l'approbation des référentiels de validation des compétences associés au métier de « technicien/technicienne des arts de la scène et de l'évènement » type arrêté ministériel prom. 21/10/2021 pub. 18/11/2021 numac 2021205374 source service public de wallonie Arrêté ministériel relatif à l'approbation des référentiels de validation des compétences associés au métier de « technicien/technicienne en installations électriques » type arrêté ministériel prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021205385 source service public de wallonie Environnement Un arrêté ministériel du 18 octobre 2021 refuse l'agrément en tant qu'auteur d'études d'incidences en Région wallonne à la SRL CONVERGENCES Architectures & Techniques, sise rue de Laveu 34, à 4000 Liège pour les catégories de

ordonnance

type ordonnance prom. 28/10/2021 pub. 18/11/2021 numac 2021043029 source commission communautaire commune de bruxelles-capitale Ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du 28 décembre 2018 entre l'Etat fédéral, la Communauté flamande, la Région wallonne, la Commission communautaire commune et la Communauté germanophone portant sur la collaboration entre services d'inspection dans le cadre de la compétence en matière de prestations familiales

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 21/10/2021 pub. 18/11/2021 numac 2021022343 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant nomination des membres du conseil d'administration auprès du Fonds bruxellois de Garantie, en application de l'article 11 de l'ordonnance du 22 avril 1999 type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 27/05/2021 pub. 18/11/2021 numac 2021022342 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant nomination du président du conseil d'administration et des commissaires du gouvernement auprès du Fonds bruxellois de Garantie, en exécution des articles 11 et 16 de l'ordonnance du 22 avril 1999 type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 22/09/2021 pub. 18/11/2021 numac 2021033438 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale désignant les fonctionnaires chargés du rapport sur le suivi des incidences notables sur l'environnement de la mise en oeuvre du Plan d'aménagement directeur « Gare de l'Ouest » type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 22/09/2021 pub. 18/11/2021 numac 2021033437 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale adoptant le plan d'aménagement directeur « Gare de l'Ouest »

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 12/11/2021 pub. 18/11/2021 numac 2021033800 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux délégations de pouvoirs pour le Secrétariat pour l'Aide à la gestion et au Contrôle interne des Cabinets ministériels

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 21/10/2021 pub. 18/11/2021 numac 2021042945 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale désignant les membres du Conseil bruxellois du bien-être des animaux institué par l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 mai 2016 réglant la composition et le fonctionnement du Conseil bruxellois du Bien-être animal

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021205404 source service public de wallonie Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département de la nature et des forêts Direction de la chasse et de la pêche. - Examen de chasse 2022 En application de l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 2 avril 1998 organi Epreuve théorique : Première session le samedi 26 février 2022; Seconde session le samedi 19(...)

liste

type liste prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021022374 source service public federal strategie et appui Sélection comparative d'Experts Helpdesk Level 1 (niveau B) francophones pour le Service d'Encadrement ICT. - SPF Intérieur. - Numéro de sélection: AFG21280 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 26/11/2021 via www.selor.be. La (...) Une liste de lauréats, valable 1 an, sera établie après la sélection. Outre cette liste des laur(...) type liste prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021205389 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative d'Experts en sécurité des produits (niveau A2), francophones, pour le SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie. - Numéro de sélection : AFG21148 Ladite sélection a été clôturée le 05/11/2021(...) La liste des lauréats, sans classement, est composée des candidats qui correspondent le mieux à la (...)

enregistrement

type enregistrement prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021022269 source region de bruxelles-capitale Enregistrements en tant que transporteur de déchets Par décision de Bruxelles Environnement du 06/09/2021, l'enregistrement en tant que transporteur de déchets a été octroyé à BATELY S.P.R.L. Par décision de Bruxelles Environnement du 06/09/2021, l'enregistrement en tant que transporteur de(...)

règlement

type règlement prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021205351 source service public de wallonie Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE0003002478 L'autorit Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021205353 source service public de wallonie Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR2021051010 L'autorit Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021205352 source service public de wallonie Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets DE4513212050 L'autorit Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021205354 source service public de wallonie Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR2021080008 L'autorit Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021205355 source service public de wallonie Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets IT023200 L'autorité wa Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021205356 source service public de wallonie Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets NL656422 L'autorité wa Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...)

erratum

type erratum prom. 24/06/2021 pub. 18/11/2021 numac 2021205409 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant agrément des systèmes d'épuration individuelle BIOFIXE W2 21-35 présentés par la société ECOBETON sise à Saint-Trond Hasseltsesteenweg 119. - Erratum type erratum prom. 24/06/2021 pub. 18/11/2021 numac 2021205410 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant agrément des systèmes d'épuration individuelle BIOFIXE W2 5-20 présentés par la société ECOBETON sise à Saint-Trond Hasseltsesteenweg 119. - Erratum

dépôt de conventions collectives de travail

type dépôt de conventions collectives de travail prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021205424 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Dépôt de conventions collectives de travail Les conventions collectives de travail désignées ci-après ont été déposées au Greffe de la Direction générale Relations collectives du travail du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale. Les te On peut toutefois se faire délivrer des copies certifiées conformes de ces conventions. Adresse (...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021022361 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 14 octobre 2021, Madame Léa BOSSAERT, est nommée agent de l'Etat dans la classe(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021042957 source service public federal finances Personnel et Organisation Nomination en qualité d'agent de l'Etat Par arrêté royal du 19 octobre 2021, les agents suivants sont nommés en qualité d'agent de l'Etat dans la classe A1 dans un emploi auquel est attaché le titre d'attaché, à partir M. HAUREZ ALEXIA C J, à partir du 15.08.2021 M. QUINTELIER EMMA, à partir du 15.08.2021 M. VA(...)

document

type document prom. 03/11/2021 pub. 18/11/2021 numac 2021043113 source service public de wallonie Décision octroyant à la SRL TRANS-LANDRAIN l'enregistrement n° 2021/1214/3 en qualité de valorisateur de certains déchets type document prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021055715 source service public federal finances Succession en déshérence de Paul André Gignez M. Gignez, Paul André, né à Lille le 9 novembre 1928, domicilié à 1040 Etterbeek, rue de la Gare 30 bte 34, est décédé à Anderlecht le 24 mars 2016 sans laisser de successeur connu. Ava(...) Monsieur le conseiller-général des Services patrimoniaux, Wim Servranckx (55715) type document prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021205338 source service public federal strategie et appui Sélections comparatives francophones d'accession au niveau A pour le SPF Finances BFG21091 Responsables de sélection (m/f/x) SE P&O (...) BFG21103 Configurateurs techniques Finscan (m/f/x) SE ICT BFG21104 (...) type document prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021205382 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Médecins (niveau A2), néerlandophones, pour l'INAMI. - Numéro de sélection : ANG21209 Ladite sélection a été clôturée le 03/11/2021. Le nombre de lauréats s'élève à 11. La liste est valable(...) type document prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021205383 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Médecins (niveau A2), francophones, pour l'INAMI. - Numéro de sélection : AFG21146 Ladite sélection a été clôturée le 03/11/2021. Le nombre de lauréats s'élève à 7. La liste est valable 1 a(...) type document prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021205399 source service public de wallonie Environnement Par décision du 28 octobre 2021 de Mme B. Heindrichs, Directrice générale du SPW ARNE, la s.a. TRANSPORTS HANNEUSE sise rue de la Roche 24, à 7061 Thieusies est agréée en qualité de transporteur de déchets dangereux. Par dé type document prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021205386 source service public de wallonie Environnement Par décision du 4 novembre 2021, la SPRL MALDAGUE-LAMBOT MAURICE, rue Verte 3, à 6900 Hargimont est agréée en qualité de vidangeur de fosses septiques et de systèmes d'épuration analogues. L'agrément porte le numéro 83034/0002/ type document prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021205412 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de 2nd line Support engineers (niveau A1), francophones, pour le SPF Justice. - Numéro de sélection : AFG21183 Ladite sélection a été clôturée le 27/10/2021. Le nombre de lauréats s'élève à 3. Cette liste e(...) type document prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021205413 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Client Management Engineers (niveau A1), francophones, pour le SPF Justice. - Numéro de sélection : AFG21184 Ladite sélection a été clôturée le 18/10/2021. Le nombre de lauréats s'élève à 2. Cette liste est(...) type document prom. -- pub. 18/11/2021 numac 2021205439 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Gestionnaires financiers (niveau B), néerlandophones, pour le SPF Mobilité et Transports. - Numéro de sélection : ANG21206 Ladite sélection a été clôturée le 19/10/2021. Le nombre de lauréats s(...) La liste est valable 1 an. En outre, une liste spécifique des 0 lauréats présentant un handicap(...)
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