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M.B. Index des textes publiés le 19 décembre 2019

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arrêté royal

type arrêté royal prom. 03/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019014929 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 5 juillet 2019, conclue au sein de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, relative aux salaires horaires à partir du 1er juillet 2019 (1) type arrêté royal prom. 03/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019014943 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 9 juillet 2019, conclue au sein de la Commission paritaire de la construction, relative à la modification de la convention collective de travail du 12 juin 2014 relative aux barèmes des salaires sectoriels type arrêté royal prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019015613 source ministere de la defense Forces armées. - Mise à la pension Par arrêté royal n° 2891 du 8 novembre 2019: Sont mis définitivement à la pension le 1 er novembre 2019: les premiers caporaux-chefs **** **** C., **** C. et **** F. le caporal **** le premier soldat **** S. type arrêté royal prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019015612 source ministere de la defense Forces armées. - Fonction spéciale Déchargé d'emploi. - Désignation Par arrêté royal n° 2890 du 8 novembre 2019 : Le général-major **** M., aide de camp du Roi, est déchargé, le 18 octobre 2019, de l'emploi de commandant de la composante **** **** général-major **** P. est désigné, le 18 octobre 2019, pour l'emploi de commandant de la ****(...) type arrêté royal prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019015747 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Personnel. - Promotion Par arrêté royal du 25 novembre 2019, Mme Elke VAN RYSSELBERGE, est promue par avancement à la clas(...) type arrêté royal prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019015787 source service public federal interieur Personnel. - Promotion Par arrêté royal du 22 juillet 2019, Mme Laura DELBAR, est promue par avancement à la classe supéri(...) type arrêté royal prom. 03/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019042207 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 4 juillet 2019, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises horticoles, fixant les barèmes en vigueur type arrêté royal prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019042607 source ministere de la defense Armée. - Force aérienne. - Passage du cadre des officiers de carrière vers le cadre des officiers de réserve Par arrêté royal n° 2888 du 31 octobre 2019, la démission de l'emploi qu'il occupe dans la catégor(...) type arrêté royal prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019042624 source ministere de la defense Forces armées. - Distinctions honorifiques Octroi de la Décoration militaire Par arrêté royal n° 2889 du 8 novembre 2019, la Décoration militaire de deuxième classe, pour services exceptionnels, est décernée au lieutenant de vaisseau de premièr type arrêté royal prom. 29/11/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019042784 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal octroyant une contribution à l'Organisation mondiale de la Santé dans le cadre de l'Accord cadre 2018-2022 type arrêté royal prom. 24/11/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019042821 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 avril 2015 nommant les magistrats-présidents et les membres-magistrats et les membres-magistrats suppléants aux conseils d'appel de l'Ordre des médecins et les magistrats-assesseurs et les magistrats-assesseurs suppléants aux conseils provinciaux de l'Ordre des médecins type arrêté royal prom. 03/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019204588 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 juin 2019, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés occupés chez les notaires, relative aux mesures en faveur des groupes à risque type arrêté royal prom. 03/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019204593 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 5 juillet 2019, conclue au sein de la Commission paritaire des métaux non-ferreux, relative à la sécurité d'emploi type arrêté royal prom. 03/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019204596 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 5 juillet 2019, conclue au sein de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, relative au pouvoir d'achat (1) type arrêté royal prom. 03/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019204598 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 9 juillet 2019, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie des briques, concernant l'octroi d'un régime de chômage avec complément d'entreprise conventionnel sectoriel à partir de 62 ans (1) type arrêté royal prom. 03/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019204601 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 4 juillet 2019, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services de gardiennage et/ou de surveillance, relative au régime de chômage avec complément d'entreprise carrière longue type arrêté royal prom. 03/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019204599 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 5 juillet 2019, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers, relative à l'octroi d'une indemnité complémentaire en faveur de certains travailleurs âgés qui sont licenciés et qui, au moment de la fin du contrat, sont âgés de 59 ans ou plus, qui peuvent se prévaloir d'un passé professionnel d'au moins 33 ans en tant que travailleur salarié et qui ont 20 ans de prestations de nuit ou qui ont exercé un métier lourd type arrêté royal prom. 03/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019204605 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 27 juin 2019, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises de travaux techniques agricoles et horticoles, relative à l'introduction de jours de vacances supplémentaires pour des travailleurs âgés type arrêté royal prom. 03/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019204607 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 1er juillet 2019, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés du commerce international, du transport et de la logistique, relative à la conversion des jours de congé sectoriels en un avantage financier type arrêté royal prom. 03/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019204616 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 5 juillet 2019, conclue au sein de la Commission paritaire des métaux non-ferreux, relative à l'emploi et à la formation des groupes à risque type arrêté royal prom. 03/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019204919 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 26 juin 2019, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, relative aux heures supplémentaires type arrêté royal prom. 03/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019204933 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 juin 2019, conclue au sein de la Commission paritaire pour les institutions publiques de crédit, relative à la fixation des jours de fermeture bancaire dans le secteur des institutions publiques de crédit pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2022 type arrêté royal prom. 03/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019204931 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 5 juillet 2019, conclue au sein de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, modifiant et coordonnant la convention collective de travail relative aux primes (1) type arrêté royal prom. 03/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019204937 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 4 juillet 2019, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services de gardiennage et/ou de surveillance, relative au régime de chômage avec complément d'entreprise 59 ans et 35 ans de carrière métier lourd (1)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 10/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019015784 source agence federale des medicaments et des produits de sante Arrêté ministériel portant approbation du règlement d'ordre intérieur du Comité de direction instauré auprès de l'Agence fédérale des médicaments et des produits de santé type arrêté ministériel prom. 15/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019031153 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel fixant la surcharge qui devra être appliquée par le gestionnaire du réseau, pour compenser le coût réel net résultant de l'obligation d'achat et de vente des certificats verts en 2020 type arrêté ministériel prom. 05/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019042856 source service public federal interieur Arrêté ministériel déterminant les modalités d'introduction, de suivi, d'évaluation et déterminant les modalités d'octroi, d'utilisation et de contrôle de l'allocation financière relatives aux plans stratégiques de sécurité et de prévention 2020 type arrêté ministériel prom. 05/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019205436 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté ministériel portant remplacement d'un membre de la Commission consultative en vue de l'obtention de certaines dérogations en matière de prépension conventionnelle

arrêt

type arrêt prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019205592 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 74/2019 du 23 mai 2019 Numéro du rôle : 6864 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 253, 3°, du Code des impôts sur les revenus 1992, posée par le Tribunal de première instance de Liège, division Liège La Cour constitutionnelle, composée des présidents F. Daoût et A. Alen, et des juges T. Merckx-V(...) type arrêt prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019205591 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 73/2019 du 23 mai 2019 Numéro du rôle : 6862 En cause : les questions préjudicielles concernant l'article 21, § 5, de la loi du 13 juin 1966 relative à la pension de retraite et de survie des ouvriers, des employés, La Cour constitutionnelle, composée des présidents F. Daoût et A. Alen, et des juges L. Lavrysen(...)

décret

type décret prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019031067 source service public de wallonie Liste du montant des taxes déchets et des exonérations applicables du 1 er janvier 2020 au 31 décembre 2020 tels qu'adaptés en fonction des fluctuations de l'indice des prix à la consommation conformément à l'article 45 du décret fiscal d Pour la consultation du tableau, voir image (...)

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 05/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019205847 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 22 octobre 2015 portant nomination des membres de la délégation du Gouvernement wallon à la Commission internationale de la Meuse et à la Commission internationale de l'Escaut

avis

type avis prom. 10/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019015678 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Avis relatif à l'indexation des montants fixés à l'arrêté royal du 13 février 2006 fixant les rétributions relatives aux tâches confiées aux Régions par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire type avis prom. 10/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019015677 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Avis relatif à l'indexation des montants fixés à l'arrêté royal du 10 novembre 2005 fixant les contributions visées à l'article 4 de la loi du 9 décembre 2004 relative au financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire type avis prom. 10/12/2019 pub. 19/12/2019 numac 2019015679 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Avis relatif à l'indexation des montants fixés à l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004 portant financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne

liste

type liste prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019205896 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Conseillers général Directeur TIC (niveau A4), néerlandophones, pour le SPP Intégration Sociale. - Numéro de sélection : ANG19273 Ladite sélection a été clôturée le 02/12/2019. La liste des laur(...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019031079 source service public federal strategie et appui Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 3 décembre 2019, Mme Els BORGERS, est nommée agent de l'Etat dans la classe A2 au Service Public Fédéral Stratégie et Appui dans un emploi du cadre linguistique néerlandais, à partir du 1 octobre 2019. Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019042611 source ministere de la defense Personnel civil. - Nomination Par arrêté royal n° 2884 du 31 octobre 2019, Mme Overath Joëlle est nommée dans la classe A1 du niveau A, le 1 er octobre 2019. Elle porte le titre d'attaché. Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir (...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019042612 source ministere de la defense Personnel civil. - Nomination Par arrêté royal n° 2885 du 31 octobre 2019, monsieur Poliart Pierre est nommé dans la classe A1 du niveau A, le 1 er octobre 2019. Il porte le titre d'attaché. Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir (...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019042614 source ministere de la defense Personnel civil. - Nomination Par arrêté royal n° 2887 du 31 octobre 2019, monsieur Delsemme David est nommé dans la classe A1 du niveau A, le 1 er octobre 2019. Il porte le titre d'attaché. Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir (...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019042613 source ministere de la defense Personnel civil. - Nomination Par arrêté royal n° 2886 du 31 octobre 2019, monsieur Paglia Pablo est nommé dans la classe A1 du niveau A, le 1 er octobre 2019. Il porte le titre d'attaché. Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir (...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019042832 source service public federal securite sociale Ordres nationaux. - Nominations. - Promotions Par arrêté royal du 24 novembre 2019 ont été nommés ou promus à la date 15 novembre 2019 : Ordre de Leopold Commandeur Madame - Messieurs M. HUBIN Marc M. EGGERS Joannes, Mme RAES R Chevalier Mesdames - Messieurs : HENKIMBRANT Mathilde, BRIAMONT Pascale, MINGIEDI M'PEM(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019042778 source service public federal justice Notariat. - Places vacantes Notaire à la résidence: - d'Anvers : 1 (en association) Cette place remplace celle-ci publiée au Moniteur belge du 18 octobre 2019. - d'Anvers (territoire du septième canton)(...) (en association) - de Stabroek: 1 (en association) Cette place remplace celle-ci publiée a(...)

document

type document prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019031064 source service public de wallonie Tableau des taux des taxes eau adaptés en fonction des fluctuations de l'indice des prix à la consommation conformément à l'article D.330-1 du Code de l'Eau Période imposable 2018 2019 2020 type document prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019205772 source service public de wallonie Environnement Par acte du 30 août 2019, M. JIMMY DELLIS rue de Mariembourg 28 A, à 5600 Neuville est enregistré en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux. L'enregistrement est identifié par le numéro 2019-08-30-01. Par L'enregistrement est identifié par le numéro 2019-08-30-02. Par acte du 30 août 2019, la BVB(...) type document prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019205892 source service public federal strategie et appui Sélection comparative, néerlandophone, d'accession au niveau B pour l'Ordre judiciaire : Greffiers cours de travail d'Anvers (m/f/x). - Numéro de sélection : BNG19150 Les collaborateurs sont avertis par leur service du per(...) Ils peuvent poser leur candidature jusqu'au 06/01/2020. Pour tout renseignement complémentaire, (...) type document prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019205938 source service public federal strategie et appui Sélection comparative d'Expert en cybersécurité (niveau A2), francophones, pour le SPF Mobilité et Transports. - Numéro de sélection : AFG19352 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 16/01/2020 via www.selor.be La description de(...) Pour la retrouver, veuillez indiquer le numéro de la sélection dans le moteur de recherche. Une (...) type document prom. -- pub. 19/12/2019 numac 2019205939 source service public federal strategie et appui Résultat de l'accession pour Attaché budget et contrôle de gestion (niveau A), néerlandophones, pour le SPF la Chancellerie du Premier Ministre. - Numéro de sélection : BNG19105 Ladite sélection a été clôturée le 19/11/2019. Le nombre(...) La liste est valable 2 ans.
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