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M.B. Index des textes promulgués le 23 mai 2025

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arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 23/05/2025 pub. 30/05/2025 numac 2025004135 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 21 février 2025 relatif au subventionnement accordé à titre d'intervention dans la construction et l'exploitation de nouvelles piscines publiques

arrêté du gouvernement de la communauté germanophone

type arrêté du gouvernement de la communauté germanophone prom. 23/05/2025 pub. 03/06/2025 numac 2025004150 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation du délégué permanent de la Communauté française auprès de la Communauté germanophone

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 23/05/2025 pub. 03/06/2025 numac 2025004168 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la composition de la Commission de pilotage créée par le décret du 27 mars 2002 relatif au pilotage du système éducatif de la Communauté française

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 23/05/2025 pub. 04/06/2025 numac 2025004187 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les articles 9.5.6.2, 12.1.1 et 12.3.1 du VLAREME du 28 octobre 2016 et l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 mars 2018 établissant le siège social de la « Vlaamse Landmaatschappij » et portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 octobre 2016 portant exécution du Décret sur les engrais du 22 décembre 2006, en ce qui concerne le siège social de l'Agence flamande terrienne
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