Séance plénière Ordre du jour Vendredi 15 janvier 2016, à l'issue du point 4 de l'ordre du jour du Parlement Salle des séances plénières, rue du Lombard 69 1. QUESTIONS D'ACTUALITE Bruxelles, le 6 janvier 2016 (*) à 14 h.30(...)

source: assemblee reunie de la commission communautaire commune de la region de bruxelles-capitale

numac: 2016031011

pub.: 14/01/2016

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Séance plénière Ordre du jour Vendredi 15 janvier 2016, à l'issue du point 4 de l'ordre du jour du Parlement Salle des séances plénières, rue du Lombard 69 1. QUESTIONS D'ACTUALITE (*) Bruxelles, le 6 janvier 2016 (*) à 14 h.30

Titre du document concerné:	Séance plénière Ordre du jour Vendredi 15 janvier 2016, à l'issue du point 4 de l'ordre du jour du Parlement Salle des séances plénières, rue du Lombard 69 1. QUESTIONS D'ACTUALITE Bruxelles, le 6 janvier 2016 (*) à 14 h.30(...)
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/ordre-du-jour-des-seances-plenieres_n2016031011.html
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Séance plénière Ordre du jour Vendredi 15 janvier 2016, à l'issue du point 4 de l'ordre du jour du Parlement Salle des séances plénières, rue du Lombard 69 1. QUESTIONS D'ACTUALITE Bruxelles, le 6 janvier 2016 (*) à 14 h.30(...)

Vos données apparaissent sur cette page?