ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Séance plénière Ordre du jour Vendredi 6 mars 2009 (à l'issue du point 4 de l'ordre du jour du Parlement) (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Proposition de résolution et proposition d'ordonnance. - Proposition de résolution (de Mmes Françoise Schepmans, Viviane Teitelbaum, MM. Didier Gosuin et Serge de Patoul) relative à la lutte contre l'hépatite C. Rapporteuses : Mmes Souad Razzouk et Brigitte De Pauw. - Discussion. - Proposition d'ordonnance (de M. Bea Diallo, Mme Françoise Bertieaux, MM. Paul Galand, André du Bus de Warnaffe, Jean-Luc Vanraes, Fouad Ahidar, Mmes Brigitte De Pauw et Adelheid Byttebier) modifiant l' ordonnance du 19 juillet 2007Documents pertinents retrouvés type ordonnance prom. 19/07/2007 pub. 24/08/2007 numac 2007031343 source ministere de la region de bruxelles-capitale Ordonnance relative à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention fermer relative à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention.

Rapporteuse : Mme Souad Razzouk. - Discussion. 2. Questions d'actualité (*).3. Votes nominatifs (**) : - sur la proposition de résolution terminée; - sur la proposition d'ordonnance terminée. (*) A 14 h 30 m. (**) A partir de 17 heures.