publié le 22 juin 2006
Séance plénière Ordre du jour Vendredi 23 juin 2006 (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69, 1000 Bruxelles) 1. Proposition de résolution. - Proposition de résolut(...) - Rapporteur : M. Joël Riguelle. - Discussion. 2. Interpellation. - Interpellation de Mme(...)
- source
- assemblee reunie de la commission communautaire commune de la region de bruxelles-capitale
- numac
- 2006020058
- pub.
- 22/06/2006
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
Séance plénière Ordre du jour Vendredi 23 juin 2006 (à l'issue du point 3 de l'ordre du jour du Parlement) (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69, 1000 Bruxelles) 1. Proposition de résolution. - Proposition de résolution (de M. André du Bus de Warnaffe et consorts) visant à coordonner et rendre accessibles les études relatives à la santé des Bruxellois. - Rapporteur : M. Joël Riguelle. - Discussion. 2. Interpellation. - Interpellation de Mme Anne-Sylvie Mouzon à M. Pascal Smet, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « les investissements dans les maisons de repos et les maisons de repos et de soins ». 3. Questions d'actualité (*).4. Votes nominatifs (**). - Sur la proposition de résolution terminée. (*) A 14 h 30 m. (**) A partir de 17 heures.