publié le 22 avril 2004
Séance plénière Ordre du jour Vendredi 23 avril 2004 (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Projet d'ordonnance et proposition d'ordonnance. - Projet d'ordonnance r(...) - Proposition d'ordonnance (de MM. Denis Grimberghs et Joël Riguelle) relative à l'aide à la jeunes(...)
- source
- assemblee reunie de la commission communautaire commune de la region de bruxelles-capitale
- numac
- 2004020053
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- 22/04/2004
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- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
Séance plénière Ordre du jour Vendredi 23 avril 2004 (à l'issue du point 2 de l'ordre du jour du Conseil) (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Projet d'ordonnance et proposition d'ordonnance. - Projet d'ordonnance relative à l'aide à la jeunesse. - Proposition d'ordonnance (de MM. Denis Grimberghs et Joël Riguelle) relative à l'aide à la jeunesse. - Rapporteurs : Mmes Anne-Sylvie Mouzon et Dominique Braeckman; - Discussion conjointe. 2. Questions orales (1) - Question orale de Mme Brigitte Grouwels à MM.Eric Tomas et Guy Vanhengel, membres du Collège réuni compétents pour la politique d'aide aux personnes, concernant « le recrutement de contractuels ». (*) - Question orale de Mme Brigitte Grouwels à MM. Eric Tomas et Guy Vanhengel, membres du Collège réuni compétents pour la politique d'aide aux personnes, concernant « le recrutement de contractuels ». (*) - Question orale de Mme Brigitte Grouwels à MM. Eric Tomas et Guy Vanhengel, membres du Collège réuni compétents pour la politique d'aide aux personnes, concernant « le recrutement de contractuels ». (*) - Question orale de Mme Brigitte Grouwels à MM. Eric Tomas et Guy Vanhengel, membres du Collège réuni compétents pour la politique d'aide aux personnes, concernant « le recrutement de contractuels ». (*) - Question orale de Mme Brigitte Grouwels à MM. Eric Tomas et Guy Vanhengel, membres du Collège réuni compétents pour la politique d'aide aux personnes, concernant « le recrutement de contractuels ». (*) - Question orale de M. Paul Galand à MM. Eric Tomas et Guy Vanhengel, membres du Collège réuni compétents pour la politique d'aide aux personnes, concernant « l'étude financière sur les maisons de repos bruxelloises ». (**) 3. Questions d'actualité.(***) 4. Votes nominatifs : (****) - sur le projet d'ordonnance terminé.(1) A l'issue du point 4 de l'ordre du jour du Conseil. (*) Questions écrites ayant reçu une réponse provisoire. (**) Question écrite à laquelle il n'a pas encore été répondu. (****) A 14 h 30 m. (****) A partir de 18 heures.