Etaamb.openjustice.be
Ordre Du Jour Des Séances Plénières
publié le 13 novembre 2002

Séances plénières Ordre du jour Jeudi 14 novembre 2002 (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Questions d'actualité (*). 2. Questions orales (**). - Question ora(...) - Question orale de M. Erik Arckens à MM. Eric Tomas et Guy Vanhengel, membres du Collège réuni com(...)

source
assemblee reunie de la commission communautaire commune de la region de bruxelles-capitale
numac
2002020270
pub.
13/11/2002
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


Séances plénières Ordre du jour Jeudi 14 novembre 2002 (à l'issue du point 4 de l'ordre du jour du Conseil) (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Questions d'actualité (*).2. Questions orales (**). - Question orale de Mme Dominique Braeckman à MM. Eric Tomas et Guy Vanhengel, membres du Collège réuni compétents pour la politique d'Aide aux personnes, concernant « la subsidiation des coordinations sociales au sein des C.P.A.S. ». - Question orale de M. Erik Arckens à MM. Eric Tomas et Guy Vanhengel, membres du Collège réuni compétents pour la politique d'Aide aux personnes, concernant « les places d'accueil pour les autistes dans la Région ». 3. Vote nominatif (***). - Sur l'ordre du jour motivé déposé en conclusion de l'interpellation de M. Paul Galand à MM. Jos Chabert et Didier Gosuin, membres du Collège réuni compétents pour la politique de Santé, concernant « la politique du Collège réuni vis-à-vis de la médecine générale de première ligne à Bruxelles ».

Bruxelles, le 6 novembre 2002. _____ (*) A 14 h 30 m. (**) Question écrite à laquelle il n'a pas été répondu. (***) A partir de 18 h 30 m.

^