Ordonnance portant approbation du compte général et règlement définitif du budget de Brugel pour l'année 2021

source: region de bruxelles-capitale

numac: 2023042709

pub.: 07/07/2023

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REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

1er JUIN 2023. - Ordonnance portant approbation du compte général et règlement définitif du budget de Brugel pour l'année 2021

Le Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit : TITRE Ier. - Du compte d'exécution du budget CHAPITRE Ier. - Le budget des voies et moyens

Article 1er.L'estimation des droits constatés en faveur du Brugel, pour l'année budgétaire 2021, s'élève, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget des voies et moyens » ci-annexé, à la somme de : 5.551.000,00

Art. 2.Les droits constatés en faveur de Brugel, pour l'année budgétaire 2021 s'élèvent, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget des voies et moyens » ci-annexé, à la somme de : 5.558.075,00 CHAPITRE II. - Le budget général des dépenses

Art. 3.La prévision des crédits d'engagement à charge de Brugel, pour l'année budgétaire 2021, s'élève, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 5.522.000,00 dont : crédits d'engagement hors crédits variables . . . . . 5.522.000,00 crédits d'engagement variables . . . . . 0,00

Art. 4.Les sommes engagées au cours de l'année budgétaire 2021 du chef d'obligations nées ou contractées au cours de cette année budgétaire et, pour ce qui concerne les obligations récurrentes dont les effets s'étendent sur plusieurs années, les sommes exigibles pendant cette année budgétaire, s'élèvent, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 5.197.758,00 dont : crédits d'engagement hors crédits variables . . . . . 5.197.758,00 crédits d'engagement variables . . . . . 0,00

Art. 5.La prévision des crédits de liquidation à charge du Brugel, pour l'année budgétaire 2021, s'élève, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 5.551.000,00 dont : crédits de liquidation hors crédits variables . . . . . 5.551.000,00 crédits de liquidation variables . . . . . 0,00

Art. 6.Les sommes liquidées au cours de l'année budgétaire 2021 du chef des droits constatés découlant des obligations préalablement ou simultanément engagées s'élèvent, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 4.886.660,00 dont : crédits de liquidation hors crédits variables . . . . . 4.886.660,00 crédits de liquidation variables . . . . . 0,00

Art. 7.Conformément à l'article 62 de l'ordonnance organique du 23 février 2006 portant les dispositions applicables au budget, à la comptabilité et au contrôle et aux articles 3, 4 et 6 de la présente ordonnance : a) l'encours des engagements au 1er janvier 2021 est de : 694.676,00 b) les crédits mentionnés au titre de l'article 3 sont de : .. . . . 5.522.000,00 c) les engagements imputés sont de : .. . . . 5.197.758,00 d) la différence entre les engagements imputés mentionnés au point c) ci-dessus et les crédits mentionnés au point b) ci-dessus est de : 324.242,00 e) les engagements annulés sont de : .. . . . 123.379,00 f) les crédits annulés à la fin de l'année 2021 sont de : .. . . . 324.242,00 g) l'encours des engagements au 31 décembre 2021 est de : .. . . . 882.395,00 et ce, conformément aux tableaux « Annexe au compte d'exécution (article 62 OOBCC) concernant les crédits d'engagements (hors crédits variables) » et « Annexe au compte d'exécution (article 62 OOBCC) concernant les crédits d'engagements variables » ci-annexés.

TITRE II. - Du compte annuel CHAPITRE Ier. - Le bilan au 31 décembre 2021

Art. 8.Le bilan au 31 décembre 2021 s'établit comme suit :

ACTIF

6.747.705

ACTIEF

20/27

ACTIFS IMMOBILISES

174.984

VASTE ACTIVA

Frais d'établissement - Immobilisations incorporelles

72.776

Oprichtingskosten - Immateriële vaste activa

Terrains et Bâtiments

Terreinen en Gebouwen

Installations, machines et outillage d'exploitation

1.312

Installaties, machines en uitrusting voor exploitaties

Mobilier et matériel - Animaux et végétaux

100.896

Meubilair en materieel - Dieren en planten

Immobilisations corporelles détenues en Location-Financement et autres droits réels que de propriété

Vaste materiële activa in het bezit op grond van leasing en andere zakelijke rechten dan eigendomsrechten

Ouvrages de génie civil

Werken van burgerlijke bouwkunde

Immobilisations corporelles en cours

Materiële vaste activa in uitvoering

Immobilisations financières

Financiële vaste activa

28/29

CREANCES A PLUS D'UN AN D'ECHEANCE

1.000

VORDERINGEN OP MEER DAN EEN JAAR

280/282

Titres d'emprunts à plus d'un an d'échéance émis par des tiers ou par l'entité elle-même

Effecten van leningen op meer dan één jaar uitgegeven door derden of door de boekhoudkundige entiteit zelf

283/288

Autres créances à plus d'un an d'échéance sur des tiers non soumis au P.C.G.

1.000

Andere Vorderingen op meer dan één jaar ten opzichte van niet aan het ARS onderworpen derden

Autres créances à plus d'un an d'échéance sur des tiers soumis au P.C.G.

Andere vorderingen op meer dan één jaar ten opzichte van aan het ARS onderworpen derden

STOCKS DE FABRICATION ET AUTRES STOCKS

VOORRADEN VOOR BEWERKING EN ANDERE VOORRADEN

40/43

CREANCES A UN AN AU PLUS D'ECHEANCE

6.446.673

VORDERINGEN OP TEN HOOGSTE EEN JAAR

Créances à un an au plus d'échéance sur des tiers non soumis au P.C.G. (y compris toutefois les créances sur des tiers soumis au P.C.G., à la suite d'impositions fiscales propres)

33.906

Vorderingen op ten hoogste één jaar op niet aan het ARS onderworpen derden (met inbegrip evenwel van vorderingen ingevolge eigen belastingheffingen op aan het ARS onderworpen derden)

Créances à plus d'un an d'échéance sur des tiers non soumis au P.C.G. échéant dans les douze mois à venir

Vorderingen op meer dan één jaar welke binnen de komende twaalf maanden vervallen op niet aan het ARS onderworpen derden

Créances à un an au plus d'échéance sur des tiers soumis au P.C.G. (autres que les créances sur ces tiers, à la suite d'impositions fiscales propres)

6.412.767

Vorderingen op ten hoogste een jaar op aan het ARS onderworpen derden (andere dan de vorderingen ingevolge eigen belastingheffingen op aan het ARS onderworpen derden)

Créances à plus d'un an d'échéance sur des tiers soumis au P.C.G. échéant dans les douze mois à venir

Vorderingen op meer dan een jaar welke binnen de komende twaalf maanden vervallen op aan het ARS onderworpen derden

50-52-54-55-56-58

PLACEMENTS FINANCIERS A UN AN AU PLUS D'ECHEANCE - DISPONIBLE FINANCIER-ACTIONS ET PARTS ET LEURS INSTRUMENTS FINANCIERS DERIVES -

908

FINANCIELE BELEGGINGEN OP TEN HOOGSTE EEN JAAR - FINANCIELE LIQUIDITEITEN - AANDELEN EN DEELBEWIJZEN EN HUN AFGELEIDE FINANCIELE INSTRUMENTEN

Titres d'emprunts à plus d'un an d'échéance émis par des tiers ou par l'entité elle-même détenus par l'entité comptable et échéant dans les douze mois à venir

Effecten van leningen op meer dan een jaar uitgegeven door derden welke binnen de komende twaalf maanden vervallen, in het bezit van de boekhoudkundige entiteit

Certificats et bons de trésorerie et titres analogues à un an au plus d'échéance détenus par l'entité comptable

550/556

Comptes bancaires et postaux à vue - Caisses espèces et équivalents

908

Bank- en postrekeningen op zicht - Kassen met contanten en gelijkaardige acti

557/558

Valeurs échues à l'encaissement - Virements financiers internes

Te incasseren vervallen waarden - Interne financiële overboekingen

Comptes bancaires et placements bancaires autre qu'à vue à un an au plus d'échéance

Bankrekeningen en beleggingen bij banken op ten hoogste één jaar, andere dan deze op zicht

Actions et parts ne constituant pas une participation financière

Aandelen en deelbewijzen die geen deelneming vormen

Instruments financiers dérivés autres que ceux à imputer aux classes 1, 2, 4, ou 0 et dans les sous-classes 50 à 57 (comptes d'actif)

Afgeleide financiële instrumenten andere dan degene die reeds werden toegerekend in de klassen 1, 2, 4, of 0 en in de subklassen 50 tot en met 57 (actiefrekeningen

COMPTES D'ACTIF DE REGULARISATION ET D'ATTENTE

124.140

WACHT- EN REGULARISATIEREKENINGEN VAN HET ACTIEF

PASSIF

6.747.705

PASSIEF

10/13

FONDS PROPRES

6.013.211

EIGEN VERMOGEN

Actif net ou Avoir social - Passif net (-) (situation en fin de période)

6.013.211

Netto-actief of maatschappelijk vermogen - Nettopassief (-) (toestand op het einde van de periode)

Fonds propres affectés

Gereserveerde eigen fondsen

Fonds sociaux en faveur du personnel

Sociale Fondsen ten gunste van het personeel

PROVISIONS POUR CHARGES A VENIR

VOORZIENINGEN VOOR TOEKOMSTIGE KOSTEN

17/19

DETTES A PLUS D'UN AN D'ECHEANCE

SCHULDEN OP MEER DAN EEN JAAR

Emprunts à plus d'un an d'échéance émis ou repris par l'entité comptable

Door de boekhoudkundige entiteit uitgegeven of overgenomen leningen op meer dan één jaar

Autres dettes à plus d'un an d'échéance envers des tiers non soumis au P.C.G.

Andere schulden op meer dan één jaar ten opzichte van niet aan het ARS onderworpen derden

Autres dettes à plus d'un an d'échéance envers des tiers soumis au P.C.G.

Andere schulden op meer dan één jaar ten opzichte van aan het ARS onderworpen derden

44/46/47

DETTES A UN AN AU PLUS D'ECHEANCE

734.055

SCHULDEN OP MEER DAN EEN JAAR

Dettes à un an au plus d'échéance envers des tiers non soumis au P.C.G. (y compris toutefois les dettes fiscales propres de l'entité comptable)

713.048

Schulden op ten hoogste één jaar ten opzichte van niet aan het ARS onderworpen derden (met inbegrip evenwel van de eigen fiscale schulden van de boekhoudkundige entiteit)

Dettes à plus d'un an d'échéance envers des tiers non soumis au P.C.G. échéant dans les douze mois à venir

Schulden op meer dan één jaar welke binnen de komende twaalf maanden vervallen ten opzichte van niet aan het ARS onderworpen derden

Dettes à un an au plus d'échéance envers des tiers soumis au P.C.G. (à l'exclusion des dettes fiscales propres de l'entité comptable)

21.007

Schulden op ten hoogste een jaar ten opzichte van aan het ARS onderworpen derden (met uitsluiting van eigen fiscale schulden van de boekhoudkundige entiteit)

Dettes à plus d'un an d'échéance envers des tiers soumis au P.C.G. échéant dans les douze mois à venir

Schulden op meer dan één jaar welke binnen de komende twaalf maanden vervallen ten opzichte van aan het ARS onderworpen derden

51-53-57-59

EMPRUNTS FINANCIERS A UN AN AU PLUS D'ECHEANCE

FINANCIELE LENINGEN OP TEN HOOGSTE EEN JAAR

Emprunts à plus d'un an d'échéance émis ou repris par l'entité comptable échéant dans les douze mois à venir

Leningen op meer dan één jaar uitgegeven of overgenomen door de boekhoudkundige entiteit welke binnen de komende twaalf maanden vervallen

Certificats et bons de trésorerie et titres analogues émis par l'entité comptable à un an au plus d'échéance - Monnaies émises par le Fonds monétaire (S.A.C.A.)

Schatkistcertificaten, schatkistbons en analoge effecten uitgegeven door de boekhoudkundige entiteit op ten hoogste één jaar - muntstukken uitgegeven door het Muntfonds (ADBA)

Emprunts bancaires à un an au plus d'échéance

Bij banken aangegane leningen op ten hoogste één jaar

Instruments financiers dérivés autres que ceux à imputer aux classes 1, 2, 4, ou 0 et dans les sous-classes 50 à 57 (comptes de passif)

Afgeleide financiële instrumenten andere dan degene die reeds werden toegerekend in de klassen 1, 4, 5 of 0 en in de subklassen 50 tot en met 57 (passiefrekeningen)

COMPTES DE PASSIF DE REGULARISATION ET D'ATTENTE

439

WACHT- EN REGULARISATIEREKENINGEN VAN HET PASSIEF

CHAPITRE 2. - Le compte de résultats

Art. 9.Le compte de résultats s'établit comme suit :

CHARGES

5.573.502

KOSTEN

CHARGES COURANTES

4.918.090

COURANTE KOSTEN

CHARGES DE PRODUCTION ET D'EXPLOITATION

4.917.211

PRODUCTIE- EN EXPLOITATIEKOSTEN

Utilisation de biens de consommation et de services de tiers pour fabrication ou revente

Aanwending van consumptiegoederen en diensten van derden voor bewerking of doorverkoop

Autres utilisations de biens de consommation et de services de tiers

1.920.470

Andere aanwendingen van verbruiksgoederen en van diensten van derden

Rémunérations directes et indirectes du personnel et des personnes assimilées

2.887.990

Directe en indirecte bezoldigingen van het personeel en van daarmee gelijkgestelde personen

Amortissements économiques sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et sur immobilisations corporelles

108.751

Economische afschrijvingen op oprichtingskosten, op immateriële vaste activa en op materiële vaste activa

640/648

SUBVENTIONS ECONOMIQUES A LA PRODUCTION

ECONOMISCHE SUBSIDIES AAN DE PRODUCTIE

619 & 659

IMPOTS ET TAXES A CHARGE DE L'ENTITE COMPTABLE

BELASTINGEN EN TAKSEN TEN LASTE VAN DE BOEKHOUDKUNDIGE ENTITEIT

INTERETS ET AUTRES CHARGES FINANCIERES COURANTES - LOYERS DE TERRAINS

879

INTERESTEN EN ANDERE COURANTE FINANCIELE LASTEN - HUURPRIJZEN VOOR TERREINEN

PRESTATIONS SOCIALES

SOCIALE PRESTATIES

649 & 670/679

TRANSFERTS DE REVENUS AUTRES QUE PRESTATIONS SOCIALES

ANDERE INKOMENSOVERDRACHTEN DAN SOCIALE PRESTATIES

CHARGES EN CAPITAL

655.412

KAPITAALKOSTEN

687

IMPOTS EN CAPITAL

VERMOGENSHEFFINGEN

680/689

AUTRES TRANSFERTS EN CAPITAL

ANDERE KAPITAALOVERDRACHTEN

690/698

PERTES EN CAPITAL

KAPITAALVERLIEZEN

699

. DOTATIONS AUX FONDS PROPRES AFFECTES

655.412

. DOTATIES AAN DE EIGEN GERESERVEERDE FONDSEN

699

. DOTATIONS AUX FONDS SOCIAUX EN FAVEUR DU PERSONNEL

. DOTATIES AAN DE SOCIALE FONDSEN TEN GUNSTE VAN HET PERSONEEL

699

. DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES A VENIR

. DOTATIES AAN DE VOORZIENINGEN VOOR RISICO'S EN TOEKOMSTIGE KOSTEN

699

. AUGMENTATION DE L'ACTIF NET (ou de l'Avoir social) OU DIMINUTION DU PASSIF NET

. VERHOGING VAN HET NETTO-ACTIEF (of het maatschappelijk vermogen) OF VERMINDERING VAN HET NETTO-PASSIEF EN VERHOGING VAN DE BELANGEN VAN DERDEN

PRODUITS

5.573.502

OPBRENGSTEN

PRODUITS COURANTS

5.573.502

COURANTE OPBRENGSTEN

PRODUITS DE PRODUCTION ET D'EXPLOITATION

7.743

PRODUCTIE- EN EXPLOITATIEOPBRENGSTEN

Ventes de biens fabriqués par l'entité et de marchandises acquises en vue de leur revente - Ventes en "seconde main" et ventes accessoires - Autoproduction immobilisée

Verkopen van door de entiteit vervaardigde goederen en van handelsgoederen verworven met het oog op hun doorverkoop - "tweedehands" verkopen en bijkomstige verkopen - Zelf geproduceerde vaste activa

Prestations de services facturées

7.743

Gefactureerde prestaties van diensten

IMPOTS SUR LA PRODUCTION ET LES IMPORTATIONS

BELASTINGEN OP DE PRODUCTIE EN DE INVOER

IMPOTS COURANTS SUR LE REVENU ET LE PATRIMOINE

COURANE BELASTINGEN OP INKOMEN EN OP VERMOGEN

COTISATIONS SOCIALES EFFECTIVES ET IMPUTEES

EFFECTIEVE EN TOEGEREKENDE SOCIALE BIJDRAGEN

INTERETS ET AUTRES REVENUS FINANCIERS COURANTS - LOYERS DE TERRAINS ET DE GISEMENTS A RECEVOIR

TE ONT.V.A.NGEN EN ANDERE COURANTE FINANCIELE INKOMSTEN - TE ONT.V.A.NGEN HUURPRIJZEN VOOR TERREINEN EN MINERALE RESERVES

TRANSFERTS DE REVENUS AUTRES QU'IMPOTS ET COTISATIONS SOCIALES

5.565.759

ANDERE INKOMENSOVERDRACHTEN DAN BELASTINGEN EN SOCIALE BEDRAGEN

PRODUITS EN CAPITAL

KAPITAALOPBRENGSTEN

771/776

IMPOTS EN CAPITAL

VERMOGENSHEFFINGEN

AUTRES TRANSFERTS EN CAPITAL

ANDERE KAPITAALOVERDRACHTEN

790/798

GAINS EN CAPITAL

KAPITAALWINSTEN

799

. REPRISES SUR FONDS PROPRES AFFECTES

. TERUGNEMINGEN AAN DE EIGEN GERESERVEERDE FONDSEN

799

. REPRISES SUR FONDS SOCIAUX EN FAVEUR DU PERSONNEL

. TERUGNEMINGEN AAN DE SOCIALE FONDSEN TEN GUNSTE VAN HET PERSONEEL

799

. REPRISES SUR PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES A VENIR

. TERUGNEMINGEN AAN DE VOORZIENINGEN VOOR RISICO'S EN TOEKOMSTIGE KOSTEN

799

. DIMINUTION DE L'ACTIF NET (ou de l'Avoir social) OU AUGMENTATION DU PASSIF NET

. VERMINDERING VAN HET NETTO-ACTIEF (of het maatschappelijk vermogen) OF VERHOGING VAN HET NETTO-PASSIEF EN VERMINDERING VAN DE BELANGEN VAN DERDEN

CHAPITRE 3. - Le compte de récapitulation des opérations budgétaires

Art. 10.Le compte de récapitulation des opérations budgétaires de l'année, en recettes et en dépenses, s'établit comme suit :

SEC

Libellés

Benamingen

80100

Dépenses à ventiler entre les groupes principaux 1 à 9

xxxxx

Uitgaven te verdelen over de hoofdgroepen 1 tot en met 9

80310

Opérations internes diverses

xxxxx

Diverse interne verrichtingen

80320

Régularisations avec d'autres exercices

xxxxx

Verrekeningen met andere dienstjaren

80400

Annuités en matière de leasings financiers

xxxxx

Annuïteiten met betrekking tot financiële leasings

81111

Rémunération suivant les barèmes

1.868.574,00

Bezoldiging volgens weddeschalen

81112

Autres éléments de la rémunération

298.322,00

Overige bezoldigingselementen

81120

Cotisations sociales à charge des employeurs, versées à des institutions ou fonds

619.235,00

Sociale bijdragen ten laste van de werkgevers, afgedragen aan instellingen of fondsen

81131

Allocations directes

30.336,00

Directe toelagen

81132

Paiement maintenu du salaire

xxxxx

Doorbetaling van loon

81133

Pensions du personnel des administrations publiques

xxxxx

Pensioenen van overheidspersoneel

81140

Salaire en nature

86.777,00

Lonen in natura

81211

Frais généraux de fonctionnement payés à des secteurs autres que le secteur des administrations publiques

1.440.364,00

Algemene werkingskosten vergoed aan andere sectoren dan de overheidssector

81212

Locations de bâtiments payées à des secteurs autres que le secteur des administrations publiques

376.122,00

Huurgelden van gebouwen vergoed aan andere sectoren dan de overheidssector

81221

Frais généraux de fonctionnement payés à l'intérieur du secteur des administrations publiques

111.663,00

Algemene werkingskosten vergoed binnen de overheidssector

81222

Locations de bâtiments payées à l'intérieur du secteur des administrations publiques

xxxxx

Huurgelden van gebouwen vergoed binnen de overheidssector

81250

Impôts indirects payés à des sous-secteurs du secteur des administrations publiques

xxxxx

Indirecte belastingen betaald aan subsectoren van de overheidssector

81410

Frais payés à des secteurs autres que le secteur des administrations publiques en matière de réparations et entretien d'ouvrages en matière de travaux routiers et hydrauliques n'augmentant pas la valeur

xxxxx

Herstel en niet-waardevermeerderend onderhoud van wegen- en waterbouwkundige werken : Kosten vergoed aan andere sectoren dan de overheidssector

81420

Frais payés à l'intérieur du secteur des administrations publiques en matière de réparations et entretien d'ouvrages en matière de travaux routiers et hydrauliques n'augmentant pas la valeur

xxxxx

Herstel en niet-waardevermeerderend onderhoud van wegen- en waterbouwkundige werken : Kosten vergoed binnen de overheidssector

82110

Intérêts de la dette publique en euros

xxxxx

Rente op overheidsschuld in euro

82120

Intérêts de la dette publique en monnaies étrangères

xxxxx

Rente op overheidsschuld in vreemde valuta

82130

Intérêts de la dette publique à l'intérieur du secteur des administrations publiques

xxxxx

Rente op schuld binnen de overheidssector

82140

Intérêts de la dette commerciale

xxxxx

Rente op commerciële schuld

82150

Intérêts sur leasings financiers

xxxxx

Rente op financiële leasings

82160

Autres intérêts

xxxxx

Andere rente

82410

Paiements à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques en matière de location de terres

xxxxx

Huurgelden van gronden : Betalingen aan andere sectoren dan de overheidssector

82420

Paiements à l'intérieur du secteur des administrations publiques en matière de location de terres

xxxxx

Huurgelden van gronden : Betalingen binnen de overheidssector

82500

Dividendes distribués

xxxxx

Uitbetaalde dividenden

83111

Subventions réduisant les intérêts aux entreprises publiques

xxxxx

Rentesubsidies aan overheidsbedrijven

83112

Subventions réduisant les intérêts aux autres entreprises

xxxxx

Rentesubsidies aan andere bedrijven

83121

Subventions en matière de prix aux entreprises publiques

xxxxx

Prijssubsidies aan overheidsbedrijven

83122

Autres subventions d'exploitation aux entreprises publiques

xxxxx

Overige exploitatiesubsidies aan overheidsbedrijven

83131

Subventions en matière de prix à des producteurs autres que les entreprises publiques

xxxxx

Prijssubsidies aan andere producenten dan overheidsbedrijven

83132

Autres subventions d'exploitation à des producteurs autres que les entreprises publiques

xxxxx

Overige exploitatiesubsidies aan andere producenten dan overheidsbedrijven

83140

Réduction de cotisations patronales ciblées

xxxxx

Vermindering van werkgeversbijdragen voor bepaalde doelgroepen

83200

Transferts de revenus, autres que des subventions d'exploitation, aux entreprises et institutions financières

xxxxx

Inkomensoverdrachten, die geen exploitatiesubsidies zijn, aan bedrijven en financiële instellingen

83300

Transferts de revenus aux ASBL au service des ménages

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan vzw's ten behoeve van de gezinnen

83410

Pensions de veuves et orphelins du personnel des administrations publiques

xxxxx

Weduwen- en wezenpensioenen van het overheidspersoneel

83420

Transferts de revenus aux ménages - Pensions de guerre

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan gezinnen : Oorlogspensioenen

83431

Transferts de revenus aux ménages - Prestations en espèces

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan gezinnen : Geldelijke uitkeringen

83432

Transferts de revenus aux ménages - Prestations en nature

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan gezinnen : Uitkeringen in natura

83441

Autres prestations aux ménages en tant que consommateurs - Prestations en espèces

xxxxx

Overige uitkeringen aan gezinnen als verbruikers : Geldelijke uitkeringen

83442

Autres prestations aux ménages en tant que consommateurs - Prestations en nature

xxxxx

Overige uitkeringen aan gezinnen als verbruikers : Uitkeringen in natura

83450

Autres prestations aux ménages en tant que producteurs

xxxxx

Overige uitkeringen aan gezinnen als producenten

83510

Transferts de revenus aux institutions de l'UE

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan EU-instellingen

83520

Transferts de revenus aux pays membres de l'UE (administrations publiques)

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan lidstaten van de EU (overheden)

83530

Transferts de revenus aux pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan lidstaten van de EU (niet-overheden)

83540

Transferts de revenus aux institutions internationales autres que les institutions de l'UE

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan internationale instellingen andere dan de EU-instellingen

83550

Transferts de revenus aux pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques)

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden)

83560

Transferts de revenus aux pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)

84110

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : au pouvoir institutionnel

xxxxx

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan de institutionele overheid

84120

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux fonds budgétaires non organiques

xxxxx

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan niet-organieke begrotingsfondsen

84130

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux services administratifs à comptabilité autonome (SACA)

xxxxx

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)

84140

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux organismes administratifs publics (OAP)

xxxxx

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan administratieve openbare instellingen (AOI)

84150

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel

xxxxx

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan onderwijsinstellingen van de institutionele overheid

84160

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux ASBL des administrations publiques

xxxxx

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan vzw's van de overheid

84170

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux autres untés publiques

xxxxx

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan andere eenheden van de overheid

84210

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Vieillesse, décès, survie

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Ouderdom, overlijden, nabestaanden

84220

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Maladie

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Ziekte

84230

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Invalidité et handicap

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Invaliditeit en handicap

84240

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Chômage

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Werkloosheid

84250

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Charges de famille

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Gezinslasten

84260

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Accidents de travail et maladies professionnelles

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Arbeidsongevallen en beroepsziekten

84270

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Formation professionnelle des adultes

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Beroepsopleiding voor volwassenen

84280

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Subvention globale à la sécurité sociale

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Globale rijkstoelage aan de sociale zekerheid

84290

Autres transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale

xxxxx

Overige inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen

84311

Transferts de revenus aux provinces - Contributions générales

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan provincies - Algemene bijdragen

84312

Transferts de revenus aux provinces - Contributions spécifiques

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan provincies - Specifieke bijdragen

84313

Transferts de revenus aux provinces - Contributions aux charges d'intérêt

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan provincies - Bijdragen voor rentelasten

84314

Transferts de revenus aux provinces - Contributions aux traitements du personnel enseignant

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan provincies - Bijdragen voor lonen van het onderwijzend personeel

84315

Transferts de revenus aux provinces - Contributions aux pensions du personnel enseignant

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan provincies - Bijdragen voor rustpensioenen van het onderwijzend personeel

84316

Transferts de revenus aux provinces - Contributions aux autres frais de fonctionnement de l'enseignement

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan provincies - Bijdragen voor overige werkingskosten van het onderwijs

84321

Transferts de revenus aux communes - Contributions générales

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Algemene bijdragen

84322

Transferts de revenus aux communes - Contributions spécifiques

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Specifieke bijdragen

84323

Transferts de revenus aux communes - Contributions aux charges d'intérêt

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Bijdragen voor rentelasten

84324

Transferts de revenus aux communes - Contributions aux traitements du personnel enseignant

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Bijdragen voor lonen van het onderwijzend personeel

84325

Transferts de revenus aux communes - Contributions aux pensions du personnel enseignant

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Bijdragen voor rustpensioenen van het onderwijzend personeel

84326

Transferts de revenus aux communes - Contributions aux autres frais de fonctionnement de l'enseignement

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Bijdragen voor overige werkingskosten van het onderwijs

84340

Transferts de revenus aux ASBL des pouvoirs locaux

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan vzw's van de lokale overheden

84351

Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - Zone de police

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : Politiezones

84352

Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - CPAS

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : OCMW's

84353

Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - Intercommunales du secteur S.13.13

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : Intercommunales van de sector S.1313

84354

Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - Zones de secours

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : Hulpverleningszones

84359

Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - Autres pouvoirs locaux

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : Overige lokale overheden

84410

Transferts de revenus à l'enseignement autonome subsidié - Contributions aux traitements du personnel enseignant

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs - Bijdragen voor lonen van het onderwijzend personeel

84420

Transferts de revenus à l'enseignement autonome subsidié - Contributions aux pensions du personnel enseignant

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs - Bijdragen voor rustpensioenen van het onderwijzend personeel

84430

Transferts de revenus à l'enseignement autonome subsidié - Contributions aux autres frais de fonctionnement de l'enseignement

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs - Bijdragen voor overige werkingskosten van het onderwijs

84440

Transferts de revenus à l'enseignement autonome subsidié - Contributions aux charges d'intérêt de l'enseignement

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs - Bijdragen voor rentelasten van het onderwijs

84511

Transferts de revenus aux commissions communautaires : commission communautaire française

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Franse Gemeenschapscommissie

84512

Transferts de revenus aux commissions communautaires : commission communautaire flamande

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Vlaamse Gemeenschapscommissie

84513

Transferts de revenus aux commissions communautaires : commission communautaire commune

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Gemeenschappelijke Gemeenschapscommissie

84524

Transferts de revenus aux communautés : communauté française

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan de gemeenschappen : Franse Gemeenschap

84525

Transferts de revenus aux communautés : communauté flamande

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan de gemeenschappen : Vlaamse Gemeenschap

84526

Transferts de revenus aux communautés : communauté germanophone

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan de gemeenschappen : Duitstalige Gemeenschap

84534

Transferts de revenus aux régions : Région wallonne

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan de gewesten : Waals Gewest

84535

Transferts de revenus aux régions : Région de Bruxelles-Capitale

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan de gewesten : Brussels Hoofdstedelijk Gewest

84540

Transferts de revenus au pouvoir fédéral

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan de federale overheid

84550

Transferts de revenus vers des unités interrégionales

xxxxx

Inkomensoverdrachten aan interregionale eenheden

85111

Aides à l'investissement aux entreprises publiques

xxxxx

Investeringsbijdragen aan overheidsbedrijven

85112

Aides à l'investissement aux entreprises privées

xxxxx

Investeringsbijdragen aan privébedrijven

85121

Autres transferts en capital aux entreprises publiques

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten aan overheidsbedrijven

85122

Autres transferts en capital aux entreprises privées

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten aan privébedrijven

85130

Autres transferts en capital aux institutions de crédit

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten aan kredietinstellingen

85140

Autres transferts en capital aux sociétés d'assurance

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten aan verzekeringsmaatschappijen

85210

Aides à l'investissement aux ASBL au service des ménages

xxxxx

Investeringsbijdragen aan vzw's ten behoeve van de gezinnen

85220

Autres transferts en capital aux ASBL au service des ménages

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten aan vzw's ten behoeve van de gezinnen

85310

Aides à l'investissement aux ménages

xxxxx

Investeringsbijdragen aan gezinnen

85320

Autres transferts en capital aux ménages

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten aan gezinnen

85411

Transferts en capital aux institutions de l'UE : aides à l'investissement

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan EU-instellingen: investeringsbijdragen

85412

Transferts en capital aux institutions de l'UE: autres transferts en capital

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan EU-instellingen: overige kapitaaloverdrachten

85421

Transferts en capital aux pays membres de l'UE (administrations publiques) : aides à l'investissement

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan lidstaten van de EU (overheden): investeringsbijdragen

85422

Transferts en capital aux pays membres de l'UE (administrations publiques) : autres tranferts en capital

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan lidstaten van de EU (overheden): overige kapitaaloverdrachten

85431

Transferts en capital aux pays membres de l'UE (non-administrations publiques) : aides à l'investissement

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan lidstaten van de EU (niet-overheden): investeringsbijdragen

85432

Transferts en capital aux pays membres de l'UE (non-administrations publiques) : autres tranferts en capital

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan lidstaten van de EU (niet-overheden): overige kapitaaloverdrachten

85441

Transferts en capital aux institutions internationales autres que les institutions de l'UE : aides à l'investissement

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan internationale instellingen andere dan de EU-instellingen: investeringsbijdragen

85442

Transferts en capital aux institutions internationales autres que les institutions de l'UE : autres tranferts en capital

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan internationale instellingen andere dan de EU-instellingen: overige kapitaaloverdrachten

85451

Transferts en capital aux pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) : aides à l'investissement

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden): investeringsbijdragen

85452

Transferts en capital aux pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) : autres transferts en capital

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden): overige kapitaaloverdrachten

85461

Transferts en capital aux pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques) : aides à l'investissement

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden): investeringsbijdragen

85462

Transferts en capital aux pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques) : autres transferts en capital

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden): overige kapitaaloverdrachten

86111

Aides à l'investissement au pouvoir institutionnel

xxxxx

Investeringsbijdragen aan de institutionele overheid

86112

Autres transferts en capital au pouvoir institutionnel

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten aan de institutionele overheid

86121

Aides à l'investissement aux fonds budgétaires non organiques

xxxxx

Investeringsbijdragen aan niet-organieke begrotingsfondsen

86122

Autres transferts en capital aux fonds budgétaires non organiques

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten aan niet-organieke begrotingsfondsen

86131

Aides à l'investissement aux services administratifs à comptabilité autonome (SACA)

xxxxx

Investeringsbijdragen aan administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)

86132

Autres transferts en capital aux services administratifs à comptabilité autonome (SACA)

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten aan administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)

86141

Aides à l'investissement aux organismes administratifs publics (OAP)

xxxxx

Investeringsbijdragen aan administratieve openbare instellingen (AOI)

86142

Autres transferts en capital aux organismes administratifs publics (OAP)

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten aan administratieve openbare instellingen (AOI)

86151

Aides à l'investissement aux établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel

xxxxx

Investeringsbijdragen aan onderwijsinstellingen van de institutionele overheid

86152

Autres transferts en capital aux établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten aan onderwijsinstellingen van de institutionele overheid

86161

Aides à l'investissement aux ASBL des administrations publiques

xxxxx

Investeringsbijdragen aan vzw's van de overheid

86162

Autres transferts en capital aux ASBL des administrations publiques

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten aan vzw's van de overheid

86171

Aides à l'investissement aux autres unités publiques

xxxxx

Investeringsbijdragen aan andere eenheden van de overheid

86172

Autres transferts en capital aux autres unités publiques

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten aan andere eenheden van de overheid

86210

Aides à l'investissement aux administrations de sécurité sociale

xxxxx

Investeringsbijdragen aan de socialezekerheidsinstellingen

86220

Autres transferts en capital aux administrations de sécurité sociale

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen

86311

Aides à l'investissement aux provinces

xxxxx

Investeringsbijdragen aan provincies

86312

Autres transferts en capital aux provinces

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten aan provincies

86321

Aides à l'investissement aux communes

xxxxx

Investeringsbijdragen aan gemeenten

86322

Autres transferts en capital aux communes

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten aan gemeenten

86331

Aides à l'investissement aux provinces et communes - non ventilé

xxxxx

Investeringsbijdragen aan provincies en gemeenten - niet verdeeld

86332

Autres transferts en capital aux provinces et communes - non ventilé

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten aan provincies en gemeenten - niet verdeeld

86341

Aides à l'investissement aux ASBL des pouvoirs locaux

xxxxx

Investeringsbijdragen aan vzw's van de lokale overheden

86342

Autres transferts en capital aux ASBL des pouvoirs locaux

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten aan vzw's van de lokale overheden

86351

Transfert en capital aux administrations publiques locales : zone de police

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : Politiezones

86352

Transfert en capital aux administrations publiques locales : CPAS

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : OCMW's

86353

Transfert en capital aux administrations publiques locales : intercommunales du secteur S.1313

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : Intercommunales van de sector S.1313

86354

Transfert en capital aux administrations publiques locales : zones de secours

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : Hulpverleningszones

86359

Transfert en capital aux administrations publiques locales : autres pouvoirs locaux

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : Overige lokale overheden

86410

Aides à l'investissement à l'enseignement autonome subsidié

xxxxx

Investeringsbijdragen aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs

86420

Autres transferts en capital à l'enseignement autonome subsidié

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs

86510

Transferts en capital aux commissions communautaires : commission communautaire française

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Franse Gemeenschapscommissie

86511

Transferts en capital aux commissions communautaires : commission communautaire flamande

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Vlaamse Gemeenschapscommissie

86512

Transferts en capital aux commissions communautaires : commission communautaire commune

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Gemeenschappelijke Gemeenschapscommissie

86524

Transferts en capital aux communautés : communauté française

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschappen : Franse Gemeenschap

86525

Transferts en capital aux communautés : communauté flamande

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschappen : Vlaamse Gemeenschap

86526

Transferts en capital aux communautés : communauté germanophone

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschappen : Duitstalige Gemeenschap

86534

Transferts en capital aux régions : Région wallonne

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan de gewesten : Waals Gewest

86535

Transferts en capital aux régions : Région de Bruxelles-Capitale

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan de gewesten : Brussels Hoofdstedelijk Gewest

86540

Transferts en capital au pouvoir fédéral

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan de federale overheid

86550

Transferts en capital vers des unités interrégionales

xxxxx

Kapitaaloverdrachten aan interregionale eenheden

87111

Achat de terrains à l'intérieur du secteur des administrations publiques

xxxxx

Aankoop van gronden binnen de overheidssector

87112

Achat de terrains dans d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques

xxxxx

Aankoop van gronden in andere sectoren dan de overheidssector

87121

Achats d'ouvrages existants en matière de travaux routiers et hydrauliques à l'intérieur du secteur des administrations publiques

xxxxx

Aankoop van bestaande wegen- en waterbouwkundige werken binnen de overheidssector

87122

Achats d'ouvrages existants en matière de travaux routiers et hydrauliques dans d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques

xxxxx

Aankoop van bestaande wegen- en waterbouwkundige werken in andere sectoren dan de overheidssector

87131

Achats de bâtiments existants à l'intérieur du secteur des administrations publiques

xxxxx

Aankoop van bestaande gebouwen binnen de overheidssector

87132

Achats de bâtiments existants dans d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques

xxxxx

Aankoop van bestaande gebouwen in andere sectoren dan de overheidssector

87200

Constructions de bâtiments

xxxxx

Nieuwbouw van gebouwen

87290

Travaux immobiliers réalisés en régie propre

xxxxx

Werken in onroerende staat uitgevoerd in eigen beheer

87310

Travaux routiers

xxxxx

Wegenbouwkundige werken

87320

Travaux hydrauliques

xxxxx

Waterbouwkundige werken

87330

Pipe-lines

xxxxx

Pijplijnen

87340

Autres ouvrages

xxxxx

Overige werken

87390

Travaux d'infrastructure réalisés en régie propre

xxxxx

Infrastructuurwerken uitgevoerd in eigen beheer

87410

Achats de matériel de transport

xxxxx

Aankoop van vervoermaterieel

87421

Non utilisé

xxxxx

Niet gebruikt

87422

Acquisitions d'autre matériel

55.267,00

Verwerving van overig materieel

87430

Frais enregistrés lors de l'achat et de la vente de terrains et bâtiments

xxxxx

Overdrachtskosten bij aan- en verkoop van gronden en gebouwen

87440

Acquisitions de patentes, brevets et autres biens incorporels

xxxxx

Verwerving van patenten, octrooien en andere immateriële goederen

87450

Acquisitions d'objets de valeur

xxxxx

Verwerving van waardevolle voorwerpen

87460

Acquisitions d'actifs cultivés (végétaux et animaux)

xxxxx

Verwerving van teeltgoederen (planten en dieren)

87470

Acquisitions de biens militaires durables

xxxxx

Verwerving van duurzame militaire goederen

87480

Acquisitions en matière de recherche et développement

xxxxx

Verwerving inzake onderzoek en ontwikkeling

87490

Investissements mobiliers réalisés en régie propre

xxxxx

Roerende investeringen uitgevoerd in eigen beheer

87500

Constitution de stocks

xxxxx

Voorraadtoename

88111

Octrois de crédits aux entreprises publiques

xxxxx

Kredietverleningen aan overheidsbedrijven

88112

Octrois de crédits aux entreprises privées

xxxxx

Kredietverleningen aan privébedrijven

88121

Octrois de crédits aux institutions publiques de crédit

xxxxx

Kredietverleningen aan openbare kredietinstellingen

88122

Octrois de crédits aux institutions privées de crédit

xxxxx

Kredietverleningen aan privékredietinstellingen

88131

Octrois de crédits aux sociétés publiques d'assurance

xxxxx

Kredietverleningen aan openbare verzekeringsmaatschappijen

88132

Octrois de crédits aux sociétés privées d'assurance

xxxxx

Kredietverleningen aan privéverzekeringsmaatschappijen

88141

Participations dans des entreprises publiques

xxxxx

Deelnemingen in overheidsbedrijven

88142

Participations dans des entreprises privées

xxxxx

Deelnemingen in privébedrijven

88151

Participations dans des institutions publiques de crédit

xxxxx

Deelnemingen in openbare kredietinstellingen

88152

Participations dans des institutions privées de crédit

xxxxx

Deelnemingen in privékredietinstellingen

88161

Participations dans des sociétés publiques d'assurance

xxxxx

Deelnemingen in openbare verzekeringsmaatschappijen

88162

Participations dans des sociétés privées d'assurance

xxxxx

Deelnemingen in privéverzekeringsmaatschappijen

88170

Autres produits financiers

xxxxx

Andere financiële producten

88200

Octrois de crédits aux ASBL au service des ménages

xxxxx

Kredietverleningen aan vzw's ten behoeve van de gezinnen

88300

Octrois de crédits aux ménages

xxxxx

Kredietverleningen aan gezinnen

88411

Octrois de crédits aux institutions de l'UE

xxxxx

Kredietverleningen aan EU-instellingen

88412

Octrois de crédits aux pays membres de l'UE (administrations publiques)

xxxxx

Kredietverleningen aan lidstaten van de EU (overheden)

88413

Octrois de crédits aux pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

xxxxx

Kredietverleningen aan lidstaten van de EU (niet-overheden)

88414

Octrois de crédits aux institutions internationales autres que les institutions de l'UE

xxxxx

Kredietverleningen aan internationale instellingen andere dan de EU-instellingen

88415

Octrois de crédits aux pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques)

xxxxx

Kredietverleningen aan landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden)

88416

Octrois de crédits aux pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

xxxxx

Kredietverleningen aan landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)

88421

Participations dans des institutions de l'UE

xxxxx

Deelnemingen in EU-instellingen

88422

Participations dans des pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

xxxxx

Deelnemingen in lidstaten van de EU (niet-overheden)

88423

Participations dans des institutions internationales autres que les institutions de l'UE

xxxxx

Deelnemingen in internationale instellingen andere dan de EU-instellingen

88424

Participations dans des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

xxxxx

Deelnemingen in landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)

88511

Octrois de crédits au pouvoir institutionnel

xxxxx

Kredietverleningen aan de institutionele overheid

88512

Octrois de crédits aux fonds budgétaires non organiques

xxxxx

Kredietverleningen aan niet-organieke begrotingsfondsen

88513

Octrois de crédits aux services administratifs à comptabilité autonome (SACA)

xxxxx

Kredietverleningen aan administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)

88514

Octrois de crédits aux organismes administratifs publics (OAP)

xxxxx

Kredietverleningen aan administratieve openbare instellingen (AOI)

88515

Octrois de crédits aux établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel

xxxxx

Kredietverleningen aan onderwijsinstellingen van de institutionele overheid

88516

Octrois de crédits aux ASBL des administrations publiques

xxxxx

Kredietverleningen aan vzw's van de overheid

88517

Octrois de crédits aux autres unités publiques

xxxxx

Kredietverleningen aan andere eenheden van de overheid

88520

Octrois de crédits aux administrations de sécurité sociale

xxxxx

Kredietverleningen aan de socialezekerheidsinstellingen

88531

Octrois de crédits aux provinces

xxxxx

Kredietverleningen aan provincies

88532

Octrois de crédits aux communes

xxxxx

Kredietverleningen aan gemeenten

88533

Octrois de crédits aux provinces et communes - non ventilé

xxxxx

Kredietverleningen aan provincies en gemeenten - niet verdeeld

88534

Octrois de crédits aux ASBL des pouvoirs locaux

xxxxx

Kredietverleningen aan vzw's van de lokale overheden

88535

Octrois de crédits aux autres administrations publiques locales

xxxxx

Kredietverleningen aan overige lokale overheden

88540

Octrois de crédits à l'enseignement autonome subsidié

xxxxx

Kredietverleningen aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs

88550

Octrois de crédits à d'autres groupes institutionnels

xxxxx

Kredietverleningen aan andere institutionele groepen (federale overheid, gemeenschappen, gewesten,

88561

Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : à l'intérieur du GI

xxxxx

Deelnemingen binnen de overheidssector : Binnen de institutionele groep

88562

Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : sécurité sociale

xxxxx

Deelnemingen binnen de overheidssector : Sociale zekerheid

88563

Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : pouvoirs locaux

xxxxx

Deelnemingen binnen de overheidssector : Lokale overheden

88564

Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : enseignement autonome subsidié

xxxxx

Deelnemingen binnen de overheidssector : Gesubsidieerd autonoom onderwijs

88565

Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : autres GI

xxxxx

Deelnemingen binnen de overheidssector : Andere institutionele groepen

89110

Remboursements de la dette en euros

xxxxx

Aflossingen van de schuld in euro

89120

Remboursements de la dette en monnaies étrangères

xxxxx

Aflossingen van de schuld in vreemde valuta

89130

Remboursements de la dette à l'intérieur du secteur des administrations publiques

xxxxx

Aflossingen van de schuld binnen de overheidssector

89170

Amortissements sur leasings financiers

xxxxx

Aflossingen bij financiële leasings

89200

Démonétisations

xxxxx

Ontmuntingen

89300

Réduction de fonds propres

xxxxx

Verlaging van het eigen vermogen

Total budget des dépenses

4.886.660,00

Totaal begroting uitgaven

90600

Recettes à ventiler entre les groupes principaux 1 à 9

7.536,00

Ontvangsten te verdelen over de hoofdgroepen 1 tot en met 9

90810

Opérations internes diverses

xxxxx

Diverse interne verrichtingen

90820

Régularisations avec d'autres exercices

xxxxx

Verrekeningen met andere dienstjaren

91611

Ventes de biens non durables et de services aux entreprises

xxxxx

Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten aan bedrijven

91612

Ventes de biens non durables et de services aux ASBL au service des ménages et aux ménages

xxxxx

Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten aan vzw's ten behoeve van de gezinnen en aan gezinnen

91613

Ventes de biens non durables et de services à l'étranger

xxxxx

Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten aan het buitenland

91620

Ventes de biens non durables et de services à l'intérieur du secteur des administrations publiques

114,00

Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten binnen de overheidssector

91810

Recettes d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques en matière de travaux routiers et hydrauliques

xxxxx

Ontvangsten van andere sectoren dan de overheidssector

91820

Recettes à l'intérieur du secteur des administrations publiques en matière de travaux routiers et hydrauliques

xxxxx

Ontvangsten afkomstig van wegen- en waterbouwkundige werken : ontvangsten binnen de overheidssector

91900

Production de biens d'investissement en régie propre

xxxxx

Productie van investeringsgoederen in eigen beheer

92610

Perception d'intérêts d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques

xxxxx

Rente-ontvangsten van andere sectoren dan de overheidssector

92620

Perception d'intérêts à l'intérieur du secteur des administrations publiques

xxxxx

Rente-ontvangsten binnen de overheidssector

92810

Concessions

xxxxx

Concessies

92820

Dividendes reçus

xxxxx

Dividenden

92830

Locations de terres

xxxxx

Huurgelden van gronden

93610

Taxes à l'importation

xxxxx

Invoerrechten

93620

Droits d'accise et autres impôts sur la consommation

xxxxx

Accijnzen en andere verbruiksbelastingen

93630

Taxe sur la valeur ajoutée

xxxxx

Belasting op de toegevoegde waarde

93640

Droits d'enregistrement

xxxxx

Registratierechten

93650

Bénéfices des monopoles fiscaux des pouvoirs publics ou d'entreprises publiques à caractère de monopole

xxxxx

Winsten van fiscale overheidsmonopolies of van openbare bedrijven met een monopolistisch karakter

93660

Taxe de circulation

xxxxx

Verkeersbelasting

93670

Taxes sur la pollution

xxxxx

Milieuheffingen

93680

Taxes et impôts immobiliers, à l'exception du précompte immobilier

xxxxx

Heffingen en belastingen op onroerende goederen, met uitzondering van de onroerende voorheffing

93690

Taxes diverses

xxxxx

Diverse belastingen

93710

Impôts directs à charge des entreprises, institutions de crédit et sociétés d'assurance

xxxxx

Directe belastingen ten laste van bedrijven, kredietinstellingen en verzekeringsmaatschappijen

93720

Impôts directs à charge des ménages et des ASBL au service des ménages

xxxxx

Directe belastingen ten laste van gezinnen en vzw's ten behoeve van de gezinnen

93730

Contributions sécurité sociale à charge des employeurs - pouvoirs publics

xxxxx

Socialezekerheidsbijdragen ten laste van werkgevers - overheid

93740

Contributions sécurité sociale à charge d'autres employeurs

xxxxx

Socialezekerheidsbijdragen ten laste van andere werkgevers

93750

Contributions sécurité sociale à charge des travailleurs

15.247,00

Socialezekerheidsbijdragen ten laste van werknemers

93760

Retenues pour le Fonds des pensions de survie

xxxxx

Bijdragen voor het Fonds voor Overlevingspensioenen

93770

Autres contributions de nature obligatoire

xxxxx

Andere verplichte bijdragen

93810

Autres transferts de revenus des entreprises

xxxxx

Overige inkomensoverdrachten van bedrijven

93820

Autres transferts de revenus des institutions de crédit

xxxxx

Overige inkomensoverdrachten van kredietinstellingen

93830

Autres transferts de revenus des sociétés d'assurance

0,00

Overige inkomensoverdrachten van verzekeringsmaatschappijen

93840

Autres transferts de revenus des ASBL au service des ménages

xxxxx

Overige inkomensoverdrachten van vzw's ten behoeve van de gezinnen

93850

Autres transferts de revenus des ménages

xxxxx

Overige inkomensoverdrachten van gezinnen

93910

Des institutions de l'UE

xxxxx

Van EU-instellingen

93920

Transferts de revenus des pays membres de l'UE (administrations publiques)

xxxxx

Inkomensoverdrachten van lidstaten van de EU (overheden)

93930

Transferts de revenus des pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

xxxxx

Inkomensoverdrachten van lidstaten van de EU (niet-overheden)

93940

Transferts de revenus des institutions internationales autres que les institutions de l'UE

xxxxx

Inkomensoverdrachten van internationale instellingen andere dan de EU-instellingen

93950

Transferts de revenus des pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques)

xxxxx

Inkomensoverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden)

93960

Transferts de revenus des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

xxxxx

Inkomensoverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)

94610

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : du pouvoir institutionnel

5.535.178,00

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van de institutionele overheid

94620

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des fonds budgétaires non organiques

xxxxx

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van niet-organieke begrotingsfondsen

94630

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des services administratifs à comptabilité autonome (SACA)

xxxxx

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)

94640

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des organismes administratifs publics (OAP)

xxxxx

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van administratieve openbare instellingen (AOI)

94650

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel

xxxxx

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van onderwijsinstellingen van de institutionele overheid

94660

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des ASBL des administrations publiques

xxxxx

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van vzw's van de overheid

94670

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des autres unités publiques

xxxxx

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van andere eenheden van de overheid

94710

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Vieillesse, décès, survie

xxxxx

Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Ouderdom, overlijden, nabestaanden

94720

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Maladie

xxxxx

Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Ziekte

94730

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Invalidité et handicap

xxxxx

Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Invaliditeit en handicap

94740

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Chômage

xxxxx

Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Werkloosheid

94750

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Charges de famille

xxxxx

Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Gezinslasten

94760

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Accidents de travail et maladies professionnelles

xxxxx

Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Arbeidsongevallen en beroepsziekten

94770

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Formation professionnelle des adultes

xxxxx

Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Beroepsopleiding voor volwassenen

94780

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Autres transferts de revenus des administrations de sécurité sociale

xxxxx

Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Overige inkomenoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen

94811

Transferts de revenus des provinces - Contributions générales

xxxxx

Inkomensoverdrachten van provincies Algemene bijdragen

94812

Transferts de revenus des provinces - Contributions spécifiques

xxxxx

Inkomensoverdrachten van provincies Specifieke bijdragen

94821

Transferts de revenus des communes - Contributions générales

xxxxx

Inkomensoverdrachten van gemeenten Algemene bijdragen

94822

Transferts de revenus des communes - Contributions spécifiques

xxxxx

Inkomensoverdrachten van gemeenten Specifieke bijdragen

94840

Transferts de revenus des ASBL des pouvoirs locaux

xxxxx

Inkomensoverdrachten Van vzw's van de lokale overheden

94851

Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - Zone de police

xxxxx

Inkomensoverdrachten van lokale overheden : Politiezones

94852

Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - CPAS

xxxxx

Inkomensoverdrachten van lokale overheden : OCMW's

94853

Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - Intercommunales du secteur S.13.13

xxxxx

Inkomensoverdrachten van lokale overheden : Intercommunales van de sector S.1313

94854

Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - Zones de secours

xxxxx

Inkomensoverdrachten van lokale overheden : Hulpverleningszones

94859

Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - Autres pouvoirs locaux

xxxxx

Inkomensoverdrachten van lokale overheden : Overige lokale overheden

94911

Transferts de revenus des commissions communautaires : commission communautaire française

xxxxx

Inkomensoverdrachten van de gemeenschapscommissies : Franse Gemeenschapscommissie

94912

Transferts de revenus des commissions communautaires : commission communautaire flamande

xxxxx

Inkomensoverdrachten van de gemeenschapscommissies : Vlaamse Gemeenschapscommissie

94913

Transferts de revenus des commissions communautaires : commission communautaire commune

xxxxx

Inkomensoverdrachten van de gemeenschapscommissies : Gemeenschappelijke Gemeenschapscommissie

94924

Transferts de revenus des communautés : communauté française

xxxxx

Inkomensoverdrachten van de gemeenschappen : Franse Gemeenschap

94925

Transferts de revenus des communautés : communauté flamande

xxxxx

Inkomensoverdrachten van de gemeenschappen : Vlaamse Gemeenschap

94926

Transferts de revenus des communautés : communauté germanophone

xxxxx

Inkomensoverdrachten van de gemeenschappen : Duitstalige Gemeenschap

94934

Transferts de revenus des régions : Région wallonne

xxxxx

Inkomensoverdrachten van de gewesten : Waals Gewest

94935

Transferts de revenus des régions : Région de Bruxelles-Capitale

xxxxx

Inkomensoverdrachten van de gewesten : Brussels Hoofdstedelijk Gewest

94940

Transferts de revenus du pouvoir fédéral

xxxxx

Inkomensoverdrachten van de federale overheid

94950

Transferts de revenus d'unités interrégionales

xxxxx

Inkomensoverdrachten van interregionale eenheden

95610

Impôt en capital - Des entreprises

xxxxx

Vermogensheffingen - Van bedrijven

95620

Impôt en capital - Des institutions de crédit

xxxxx

Vermogensheffingen - Van kredietinstellingen

95630

Impôt en capital - Des sociétés d'assurance

xxxxx

Vermogensheffingen - Van verzekeringsmaatschappijen

95640

Impôt en capital - Des ASBL au service des ménages

xxxxx

Vermogensheffingen - Van vzw's ten behoeve van de gezinnen

95650

Impôt en capital - Des ménages

xxxxx

Vermogensheffingen - Van gezinnen

95710

Non utilisé

xxxxx

Niet gebruikt

95720

Autres transferts en capital des entreprises

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten van bedrijven

95730

Autres transferts en capital des institutions de crédit

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten van kredietinstellingen

95740

Autres transferts en capital des sociétés d'assurance

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten van verzekeringsmaatschappijen

95810

Transferts en capital des ASBL au service des ménages

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van vzw's ten behoeve van de gezinnen

95820

Transferts en capital des ménages

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van gezinnen

95911

Transferts en capital des institutions de l'UE : aides à l'investissement

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van EU-instellingen: investeringsbijdragen

95912

Transferts en capital des institutions de l'UE : autres transferts en capital

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van EU-instellingen: overige kapitaaloverdrachten

95921

Transferts en capital des pays membres de l'UE (administrations publiques) : aides à l'investissement

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van lidstaten van de EU (overheden): investeringsbijdragen

95922

Transferts en capital des pays membres de l'UE (administrations publiques) : autres transferts en capital

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van lidstaten van de EU (overheden): overige kapitaaloverdrachten

95930

Transferts en capital des pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van lidstaten van de EU (niet-overheden)

95941

Transferts en capital des institutions internationales autres que les institutions de l'UE : aides à l'investissement

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van internationale instellingen andere dan de EU-instellingen: investeringsbijdragen

95942

Transferts en capital des institutions internationales autres que les institutions de l'UE : autres transferts en capital

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van internationale instellingen andere dan de EU-instellingen: overige kapitaaloverdrachten

95951

Transferts en capital des pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) : aides à l'investissement

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden): investeringsbijdragen

95952

Transfert en capital des pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) : autres transferts en capital

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden): overige kapitaaloverdrachten

95960

Transfert en capital des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)

96611

Aides à l'investissement du pouvoir institutionnel

xxxxx

Investeringsbijdragen van de institutionele overheid

96612

Autres transferts en capital du pouvoir institutionnel

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten van de institutionele overheid

96621

Aides à l'investissement des fonds budgétaires non organiques

xxxxx

Investeringsbijdragen van niet-organieke begrotingsfondsen

96622

Autres transferts en capital des fonds budgétaires non organiques

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten van niet-organieke begrotingsfondsen

96631

Aides à l'investissement des services administratifs à comptabilité autonome (SACA)

xxxxx

Investeringsbijdragen van administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)

96632

Autres transferts en capital des services administratifs à comptabilité autonome (SACA)

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten van administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)

96641

Aides à l'investissement des organismes administratifs publics (OAP)

xxxxx

Investeringsbijdragen van administratieve openbare instellingen (AOI)

96642

Autres transferts en capital des organismes administratifs publics (OAP)

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten van administratieve openbare instellingen (AOI)

96651

Aides à l'investissement des établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel

xxxxx

Investeringsbijdragen van onderwijsinstellingen van de institutionele overheid

96652

Autres transferts en capital des établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten van onderwijsinstellingen van de institutionele overheid

96661

Aides à l'investissement des ASBL des administrations publiques

xxxxx

Investeringsbijdragen van vzw's van de overheid

96662

Autres transferts en capital des ASBL des administrations publiques

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten van vzw's van de overheid

96671

Aides à l'investissement des autres unités publiques

xxxxx

Investeringsbijdragen van andere eenheden van de overheid

96672

Autres transferts en capital des autres unités publiques

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten van andere eenheden van de overheid

96700

Transferts en capital des administrations de sécurité sociale

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen

96811

Aides à l'investissement des provinces

xxxxx

Investeringsbijdragen van provincies

96812

Autres transferts en capital des provinces

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten van provincies

96821

Aides à l'investissement des communes

xxxxx

Investeringsbijdragen van gemeenten

96822

Autres transferts en capital des communes

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten van gemeenten

96831

Aides à l'investissement des provinces et communes - non ventilé

xxxxx

Investeringsbijdragen van provincies en gemeenten - niet verdeeld

96832

Autres transferts en capital des provinces et communes - non ventilé

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten van provincies en gemeenten - niet verdeeld

96841

Aides à l'investissement des ASBL des pouvoirs locaux

xxxxx

Investeringsbijdragen van vzw's van de lokale overheden

96842

Autres transferts en capital des ASBL des pouvoirs locaux

xxxxx

Overige kapitaaloverdrachten van vzw's van de lokale overheden

96851

Transfert en capital des administrations publiques locales : zone de police

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : Politiezones

96852

Transfert en capital des administrations publiques locales : CPAS

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : OCMW's

96853

Transfert en capital des administrations publiques locales : intercommunales du secteur S.1313

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : Intercommunales van de sector S.1313

96854

Transfert en capital des administrations publiques locales : zones de secours

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : Hulpverleningszones

96859

Transfert en capital des administrations publiques locales : autres pouvoirs locaux

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : Overige lokale overheden

96911

Transferts en capital des commissions communautaires : commission communautaire française

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van de gemeenschapscommissies : Kapitaaloverdrachten van de federale overheid

96912

Transferts en capital des commissions communautaires : commission communautaire flamande

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van de gemeenschapscommissies : Vlaamse Gemeenschapscommissie

96913

Transferts en capital des commissions communautaires : commission communautaire commune

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van de gemeenschapscommissies : Gemeenschappelijke Gemeenschapscommissie

96924

Transferts en capital des communautés : communauté française

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van de gemeenschappen : Franse Gemeenschap

96925

Transferts en capital des communautés : communauté flamande

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van de gemeenschappen : Vlaamse Gemeenschap

96926

Transferts en capital des communautés : communauté germanophone

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van de gemeenschappen : Duitstalige Gemeenschap

96934

Transferts en capital des régions : Région wallonne

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van de gewesten : Waals Gewest

96935

Transferts en capital des régions : Région de Bruxelles-Capitale

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van de gewesten : Brussels Hoofdstedelijk Gewest

96940

Transferts en capital du pouvoir fédéral

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van de federale overheid

96950

Transferts en capital d'unités interrégionales

xxxxx

Kapitaaloverdrachten van interregionale eenheden

97611

Ventes de terrains à l'intérieur du secteur des administrations publiques

xxxxx

Verkoop van gronden binnen de overheidssector

97612

Ventes de terrains à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques

xxxxx

Verkoop van gronden aan andere sectoren dan de overheidssector

97621

Ventes d'ouvrages existants en matière de travaux routiers et hydrauliques à l'intérieur du secteur des administrations publiques

xxxxx

Verkoop van bestaande wegen- en waterbouwkundige werken binnen de overheidssector

97622

Ventes d'ouvrages existants en matière de travaux routiers et hydrauliques à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques

xxxxx

Verkoop van bestaande wegen- en waterbouwkundige werken aan andere sectoren dan de overheidssector

97631

Ventes de bâtiments existants à l'intérieur du secteur des administrations publiques

xxxxx

Verkoop van bestaande gebouwen binnen de overheidssector

97632

Ventes de bâtiments existants à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques

xxxxx

Verkoop van bestaande gebouwen aan andere sectoren dan de overheidssector

97710

Ventes de matériel de transport

xxxxx

Verkoop van vervoermaterieel

97720

Ventes d'autre matériel

xxxxx

Verkoop van overig materieel

97730

Ventes de patentes, brevets et autres biens incorporels

xxxxx

Verkoop van patenten, octrooien en andere immateriële goederen

97740

Ventes d'objets de valeur

xxxxx

Verkoop van waardevolle voorwerpen

97750

Ventes d'actifs cultivés (végétaux et animaux)

xxxxx

Verkoop van teeltgoederen (planten en dieren)

97760

Non utilisé

xxxxx

Brussels Hoofdstedelijk Gewest

97770

Ventes de biens militaires durables

xxxxx

Verkoop van duurzame militaire goederen

97780

Ventes en matière de recherche et développement

xxxxx

Verkoop inzake onderzoek en ontwikkeling

97800

Réduction des stock

xxxxx

Voorraadverminderingen

98610

Remboursements de crédits par les entreprises

xxxxx

Kredietaflossingen door bedrijven

98620

Remboursements de crédits par les institutions de crédit

xxxxx

Kredietaflossingen door kredietinstellingen

98630

Remboursements de crédits par les sociétés d'assurance

xxxxx

Kredietaflossingen door verzekeringsmaatschappijen

98640

Liquidations de participations dans les entreprises

xxxxx

Vereffeningen van deelnemingen in bedrijven

98650

Liquidations de participations dans les institutions de crédit

xxxxx

Vereffeningen van deelnemingen in kredietinstellingen

98660

Liquidations de participations dans les sociétés d'assurance

xxxxx

Vereffeningen van deelnemingen in verzekeringsmaatschappijen

98670

Autres produits financiers

xxxxx

Andere financiële producten

98710

Remboursements de crédits par les ASBL au service des ménages

xxxxx

Kredietaflossingen door vzw's ten behoeve van de gezinnen

98720

Remboursements de crédits par les ménages

xxxxx

Kredietaflossingen door gezinnen

98811

Remboursement de crédits par les institutions de l'UE

xxxxx

Kredietaflossingen door EU-instellingen

98812

Remboursement de crédits par les pays membres de l'UE (administrations publiques)

xxxxx

Kredietaflossingen door lidstaten van de EU (overheden)

98813

Remboursement de crédits par les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

xxxxx

Kredietaflossingen door lidstaten van de EU (niet-overheden)

98814

Remboursement de crédits par des institutions internationales autres que les institutions de l'UE

xxxxx

Kredietaflossingen door internationale instellingen andere dan de EU-instellingen

98815

Par des pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques)

xxxxx

Door landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden)

98816

Par des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

xxxxx

Door landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)

98821

Remboursement de crédits dans des institutions de l'UE

xxxxx

Kredietaflossingen in EU-instellingen

98822

Remboursement de crédits dans des pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

xxxxx

Kredietaflossingen in lidstaten van de EU (niet-overheden)

98823

Remboursement de crédits dans des institutions internationales autres que les institutions de l'UE

xxxxx

Kredietaflossingen in internationale instellingen andere dan de EU-instellingen

98824

Remboursement de crédits dans des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

xxxxx

Kredietaflossingen in landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)

98911

Remboursement de crédits du pouvoir institutionnel

xxxxx

Kredietaflossingen van de institutionele overheid

98912

Remboursement de crédits des fonds budgétaires non organiques

xxxxx

Kredietaflossingen van niet-organieke begrotingsfondsen

98913

Remboursement de crédits des services administratifs à comptabilité autonome (SACA)

xxxxx

Kredietaflossingen van administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)

98914

Remboursement de crédits des organismes administratifs publics (OAP)

xxxxx

Kredietaflossingen van administratieve openbare instellingen (AOI)

98915

Remboursement de crédits des établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel

xxxxx

Kredietaflossingen van onderwijsinstellingen van de institutionele overheid

98916

Remboursement de crédits des ASBL des administrations publiques

xxxxx

Kredietaflossingen van vzw's van de overheid

98917

Remboursement de crédits des autres unités publiques

xxxxx

Kredietaflossingen van andere eenheden van de overheid

98920

Remboursements de crédits par les administrations de sécurité sociale

xxxxx

Kredietaflossingen door de socialezekerheidsinstellingen

98931

Remboursement de crédits par les provinces

xxxxx

Kredietaflossingen door provincies

98932

Remboursement de crédits par les communes

xxxxx

Kredietaflossingen door gemeenten

98933

Remboursement de crédits par les provinces et les communes - non ventilé

xxxxx

Kredietaflossingen door provincies en gemeenten - niet verdeeld

98934

Remboursement de crédits par les ASBL des pouvoirs locaux

xxxxx

Kredietaflossingen door vzw's van de lokale overheden

98935

Remboursement de crédits par les autres administrations publiques locales

xxxxx

Kredietaflossingen door overige lokale overheden

98940

Remboursements de crédits par l'enseignement autonome subsidié

xxxxx

Kredietaflossingen door het gesubsidieerd autonoom onderwijs

98950

Remboursements de crédits par d'autres groupes institutionnels

xxxxx

Kredietaflossingen door andere institutionele groepen (federale overheid, gemeenschappen, gewesten,

98961

Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : à l'intérieur du GI

xxxxx

Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Binnen de institutionele groep

98962

Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : sécurité sociale

xxxxx

Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Sociale zekerheid

98963

Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : pouvoirs locaux

xxxxx

Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Lokale overheden

98964

Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : enseignement autonome subsidié

xxxxx

Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Gesubsidieerd autonoom onderwijs

98965

Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : autres GI

xxxxx

Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Andere institutionele groepen

99610

Produits des emprunts en euros

xxxxx

Opbrengst van leningen in euro

99620

Produits des emprunts en monnaies étrangères

xxxxx

Opbrengst van leningen in vreemde valuta

99630

Produits des emprunts à l'intérieur du secteur des administrations publiques

xxxxx

Opbrengst van leningen binnen de overheidssector

99670

Produits des emprunt en matière de leasings financiers

xxxxx

Opbrengst van leningen inzake financiële leasings

99700

Monétisations

xxxxx

Aanmuntingen

99800

Apport de fonds propres

xxxxx

Verhoging van het eigen vermogen

Total budget des recettes

5.558.075,00

Totaal begroting ontvangsten

Résultat

671.415,00

Resultaat

Promulguons la présente ordonnance, ordonnons qu'elle soit publiée au Moniteur belge.

Bruxelles, le 1er juin 2023.

Le Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé du Développement territorial et de la Rénovation urbaine, du Tourisme, de la Promotion de l'Image de Bruxelles et du Biculturel d'intérêt régional, R. VERVOORT La Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de la Mobilité, des Travaux publics et de la Sécurité routière, E. VAN DEN BRANDT Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative, A. MARON Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Finances, du Budget, de la Fonction publique, de la Promotion du Multilinguisme et de l'Image de Bruxelles, S. GATZ Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi et de la Formation professionnelle, de la Transition numérique et des Pouvoirs locaux, B. CLERFAYT _______ Note Documents du Parlement : Session ordinaire 2022-2023 A-668/1 Projet d'ordonnance A-668/2 Rapport Compte rendu intégral : Discussion et adoption : séance du mercredi 17 mai 2023.

Pour la consultation du tableau, voir image

Titre du document concerné:	Ordonnance portant approbation du compte général et règlement définitif du budget de Brugel pour l'année 2021
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Ordonnance portant approbation du compte général et règlement définitif du budget de Brugel pour l'année 2021

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