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Ordonnance
publié le 06 septembre 2011

Tribunal de première instance de Furnes Par ordonnance du 5 juillet 2011 du président du tribunal de première instance de Furnes, M. Vanmaele, Y., juge au tribunal de première instance de Furnes, est désigné à titre définitif comme vice-présiden

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06/09/2011
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POUVOIR JUDICIAIRE


Tribunal de première instance de Furnes Par ordonnance du 5 juillet 2011 du président du tribunal de première instance de Furnes, M. Vanmaele, Y., juge au tribunal de première instance de Furnes, est désigné à titre définitif comme vice-président à ce tribunal à la date du 17 octobre 2011.

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