PARLEMENT DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Réunions de commission Ordre du jour Mercredi 14 mai 2008, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201) Commission des Affaires économiques, chargée de la Politique économique, de la Politique de l'emploi et de la Recherche scientifique - Proposition d'ordonnance (de Mme Olivia P'Tito et consorts) créant un label bruxellois de responsabilité sociétale des entreprises « Bruxelles Label ».

Rapporteuse : Mme Julie de Groote. - Auditions de : M. Marc Vandercammen, directeur général du CRIOC;

Mme Anne Peeters, directrice du CEDAC;

Mme Saïda Sakali, responsable de projet de la Fondation Roi Baudouin;

M. Grégory Lewkowicz, chercheur à l'ULB. Mercredi 14 mai 2008, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) Commission de l'Infrastructure, chargée des Travaux publics et des Communications - Projet d'ordonnance relative aux chantiers en voirie.

Corapporteurs : M. Hamza Fassi-Fihri et Mme Els Ampe. - Poursuite de la discussion des articles. - Votes.

Jeudi 15 mai 2008, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201) Commission des Affaires intérieures, chargée des Pouvoirs locaux et des Compétences d'agglomération - Proposition d'ordonnance (de MM. Jacques Simonet et Didier Gosuin) portant abrogation de l'article 71, 5°, de la Nouvelle Loi communale. - Désignation d'un rapporteur. - Discussion - Votes. - Proposition d'ordonnance (de M. Vincent De Wolf) modifiant l'article 283, 3°, de la Nouvelle Loi communale.

Rapporteur : M. Philippe Pivin. - Discussion des articles - Votes. - Interpellation de Mme Françoise Schepmans (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux. de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « l'évaluation des projets en matière de prévention et de sécurité : l'éclairage public et les caméras de surveillance ». - Question orale de M. Jos Van Assche (N) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « l'évolution des jetons de présence pour les gestionnaires et les administrateurs d'intercommunales en Région de Bruxelles-Capitale ». - Interpellation de Mme Caroline Persoons (F) à M. Benoît Cerexhe, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de I'Emploi, de Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « le statut du personnel de la Centrale 100 ». - Question orale de Mme Caroline Persoons (F) à M. Benoît Cerexhe, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « la réforme du statut administratif et pécuniaire des agents du personnel opérationnel du SIAMU ».