PARLEMENT DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Réunions publiques de commissions Ordre du jour Mardi 30 novembre 2004, à 12 h 15 m (Palais du Parlement bruxellois, salle de commission 201) (La réunion sera prolongée et une collation sera servie) Commission de l'Environnement, de la Conservation de la Nature et de la Politique de l'Eau Projet d'ordonnance contenant le budget général des dépenses de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2005. - Désignation d'un rapporteur. - Exposé de la Ministre Evelyne Huytebroeck. - Discussion de la division 18 : - Section Ire : dépenses d'administration générale : Programme 1 : support de la politique générale, activité 1 : I.B.G.E. Programme 4 : eaux de surface, souterraines et de distribution.

Programme 5 : lutte contre les inondations, collecte et épuration des eaux.

Programme 6 : dette. - Section II : I.B.G.E. De 14 h 30 m à 16 h 30 m : - Exposé du secrétaire d'Etat Emir Kir. - Discussion de la division 18 : Section Ire : dépenses d'administration générale : Programme 1, activité 2 : ARP. Section II : ARP. - Vote (avis à remettre à la Commission des Finances).

Vers 16 h 30 m : - Poursuite de la discussion de la partie de la Ministre Evelyne Huytebroeck. - Vote (avis à remettre à la Commission des Finances).

Mardi 30 novembre 2004, à 13 heures (Palais du Parlement bruxellois, salle de commission 206) (La séance sera prolongée et une collation sera servie) Commission du Logement et de la Rénovation urbaine - Projet d'ordonnance contenant le budget général des dépenses de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2005. - Désignation d'un rapporteur. - Exposé du Ministre-Président Charles Picqué. - Discussion de la division 16 : programmes 2 (partim) et 4 (rénovation urbaine). - Votes (avis à remettre à la Commission des Finances).

Vers 14 h 30 m : - Exposé de la Ministre Evelyne Huytebroeck. - Discussion de la division 16 : programme 3 (primes à la rénovation). - Votes (avis à remettre à la Commission des Finances).

Vers 15 heures : - Exposé de la Secrétaire d'Etat Françoise Dupuis. - Discussion de la division 15 (logement). - Votes (avis à remettre à la Commission des Finances).

Mercredi 1er décembre 2004, à 9 heures (Palais du Parlement bruxellois, salle de commission 206) (La réunion sera prolongée et une collation sera service) Commission de l'Aménagement du Territoire, de l'urbanisme et de la Politique foncière - Projet d'ordonnance contenant le budget général des dépenses de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2005. - Désignation d'un rapporteur. - Discussion des parties de programmes du budget qui relèvent de la compétence de la Commission (division 12, programmes 6 et 9; division 16, progrmames 0, 1, 2 (partim), 5 et 7 ainsi que de la division 17 et du budget de la Régie foncière).

A 9 heures : urbanisme (Secrétaire d'Etat Françoise Dupuis).

A 10 h 30 m : - Question orale de M. René Coppens (N) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des pouvoirs locaux, de l'aménagement du territoire, des monuments et sites, de la rénovation urbaine, du logement, de la propreté publique et de la coopération au développement, Mme Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'environnement, de l'énergie et de la politique de l'eau et M. Emir Kir, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la propreté publique et des monuments et sites, concernant « le maintient d'ascenseurs dans des immeubles à appartements bruxellois ». - Projet d'ordonnance contenant le budget général des dépenses de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2005.

A l'issue de la question orale : aménagement du territoire, PRD et Régie foncière (Ministre-Président Charles Picqué).

A 13 h 30 m : monuments et sites (Secrétaire d'Etat Emir Kir). - Votes (avis à remettre à la Commission des Finances).