CONSEIL DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Réunions de commission Ordre du jour Mercredi 26 novembre 2003, à 9 h 15 m (Palais du Parlement bruxellois, salle 323) (*) (Une collation sera servie.) Commission de l'Aménagement du Terriltoire, de l'Urbanisme et de la Politique foncière - Projet d'ordonnance contennant le budget général des dépenses de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2004. - Désignation d'un rapporteur. - Discussion des parties de programmes du budget qui relèvent de la compétence de la Commission (division 12, programmes 6 et 9; division 16, programmes 0, 1, 2 (partim), 5 et 7 ainsi que la division 17 et du budget de la Régie foncière). - A 9 h 15 m : PRD (Ministre-Président Daniel Ducarme). - A 9 h 45 m : Aménagement du Territoire (Secrétaire d'Etat Willem Draps). - A 11 h 30 m : Régie foncière (Ministre Jos Chabert). - Votes (avis à remettre à la Commission des Finances).

Mercredi 26 novembre 2003, à 11 heures (Palais du Parlement bruxellois, salle 323) (*) (La séance sera éventuellement prolongée.) Commission des Affaires économiques, chargée de la Politique économique, de l'Energie, de la Politique de l'Emploi et de la Recherche scientifique - Nomination d'un deuxième vice-président en remplacement de M. Robert Delathouwer. - Projet d'ordonnance contenant le budget général des dépenses de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2004. - Désignation d'un rapporteur. - Discussion des divisions et programmes suivants : - A 11 heures : division 21 (Energie). - A 12 h 30 m : collation. - A 13 heures : programme 4 de la division 11 (Commerce extérieur). - Vers 14 heures : programme 3 de la division 11 et division 24 (Recherche). - Vers 15 heures : programmes 1, 2, 5, 6 et 7 de la division 11 (Développement économique) et division 13 (Emploi). - Votes (avis à remettre à la Commission des Finances).

Jeudi 27 novembre 2003, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois, salle 206) (*) (La séance sera éventuellement prolongée.) Commission des Affaires intérieures, chargée des Pouvoirs locaux et des Compétences d'Agglomération - Projet d'ordonnance contenant le budget général des dépenses de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2004. - Désignation d'un rapporteur. - Exposé du Ministre-Président Daniel Ducarme. - Discussion de la division 14 (Pouvoirs locaux). - Votes (avis à remettre à la Commission des Finances).

Vers 16 h 30 m : - Exposé du Ministre Eric Tomas. - Discussion de la division 14 - progrmame 4 (partim) de la division 16 - programme 8 (Revitalisation des quartiers). - Votes (avis à remettre à la Commission des Finances).

Vers 17 h 30 m : - Exposé du Secrétaire d'Etat Pascal Smet. - Discussion du budget du SIAMU. - Votes (avis à remettre à la Commission des Finances). (*) Sauf les cas visés à l'article 32.1 a) et b) du Règlement, les réunions de commission sont publiques, sous réserve des dispositions de l'alinéa 2 du même article.