Personnel. - Nomination. - Démission Un arrêté ministériel du 27 février 2004 nomme M. Thibaut Mouzelard à titre définitif au grade d'attaché, à la date du 1 er janvier 2003. Un arrêté ministériel du 4 mars 2004 accorde à M. Francis De Clercq, attaché, démission honorable d(...)

source: ministere wallon de l'equipement et des transports

numac: 2004201279

pub.: 12/05/2004

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MINISTERE WALLON DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS

Personnel. - Nomination. - Démission Un arrêté ministériel du 27 février 2004 nomme M. Thibaut Mouzelard à titre définitif au grade d'attaché, à la date du 1er janvier 2003.

Un arrêté ministériel du 4 mars 2004 accorde à M. Francis De Clercq, attaché, démission honorable de ses fonctions à la date du 1er avril 2004.

Il est autorisé à porter le titre honorifique de son grade.

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