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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 05 octobre 2023

Personnel civil. - Nominations Par arrêté royal n° 4544 du 26 mai 2023, madame Sabrine Riahi, est nommée à titre définitif dans la classe A2, le 1 er janvier 2023. Elle porte le titre d'attaché. Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A2, les services effectifs prestés à partir (...)

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05/10/2023
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Personnel civil. - Nominations Par arrêté royal n° 4544 du 26 mai 2023, madame Sabrine Riahi, est nommée à titre définitif dans la classe A2, le 1er janvier 2023. Elle porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A2, les services effectifs prestés à partir du 1er janvier 2022 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2023, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er janvier 2022.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 BRUXELLES. Par arrêté royal n° 4545 du 26 mai 2023, monsieur Maxim Van Rillaer, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1er février 2022. Il porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 1er février 2021 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2022, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er février 2021.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 BRUXELLES. Par arrêté royal n° 4562 du 5 juin 2023, monsieur Stijn Cockx, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1er août 2022. Il porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 1er août 2021 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er août 2022, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er août 2021.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 BRUXELLES. Par arrêté royal n° 4579 du 21 juin 2023, madame Shanyn Taverna, est nommée à titre définitif dans la classe A1, le 1er février 2023. Elle porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 1er février 2022 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2023, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er février 2022.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 BRUXELLES. Par arrêté royal n° 4580 du 21 juin 2023, madame Marie Tendil, est nommée à titre définitif dans la classe A1, le 1er février 2023. Elle porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 1er février 2022 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2023, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er février 2022.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 BRUXELLES. Par arrêté royal n° 4612 du 31 juillet 2023, madame Stéphanie Ganseman, est nommée à titre définitif dans la classe A2, le 1er mars 2023. Elle porte le titre d'attaché. Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A2, les services effectifs prestés à partir du 1er mars 2022 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er mars 2023, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er mars 2022.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 BRUXELLES. Par arrêté royal n° 4613 du 31 juillet 2023, madame Sophie Devillers, est nommée à titre définitif dans la classe A1, le 1er mars 2023. Elle porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du le 1er mars 2022 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er mars 2023, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er février 2022.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 BRUXELLES. Par arrêté royal n° 4614 du 31 juillet 2023, monsieur Michaël Bouquet, est nommé à titre définitif dans la classe A2, le 1er mars 2023. Il porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A2, les services effectifs prestés à partir du 1er mars 2022 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er mars 2023, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er mars 2022.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 BRUXELLES. Par arrêté royal n° 4615 du 31 juillet 2023, monsieur Guillaume Gheysen, est nommé à titre définitif dans la classe A2, le 1er mars 2023. Il porte le titre d'attaché. Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A2, les services effectifs prestés à partir du 1er mars 2022 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er mars 2023, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er mars 2022.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 BRUXELLES. Par arrêté royal n° 4616 du 31 juillet 2023, monsieur José Carrasquel Vera, est nommé à titre définitif dans la classe A2, le 1er août 2022.

Il porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A2, les services effectifs prestés à partir du 1er août 2021 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er août 2022, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er août 2021.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 BRUXELLES. Par arrêté royal n° 4617 du 31 juillet 2023, madame Tine Neskens, est nommée à titre définitif dans la classe A1, le 1er septembre 2022.

Elle porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du le 1er septembre 2021 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er ma1er septembre 2022, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er septembre 2021.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 BRUXELLES.

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