publié le 04 septembre 2023
Personnel civil. - Nominations Par arrĂȘtĂ© royal n° 4531 du 26 mai 2023, monsieur Alexandre Gilles, est nommĂ© Ă titre dĂ©finitif dans la classe A1, le 1 er fĂ©vrier 2023. Il porte le titre d'attachĂ©. Pour la dĂ©termination de son anciennetĂ© dans la classe A1, les services effectifs prestĂ©s Ă partir (...)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnel civil. - Nominations Par arrĂȘtĂ© royal n° 4531 du 26 mai 2023, monsieur Alexandre Gilles, est nommĂ© Ă titre dĂ©finitif dans la classe A1, le 1er fĂ©vrier 2023. Il porte le titre d'attachĂ©.
Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 1er février 2022 sont pris en considération.
Le prĂ©sent arrĂȘtĂ© produit ses effets le 1er fĂ©vrier 2023, Ă l'exception de l'alinĂ©a 2 qui produit ses effets le 1er fĂ©vrier 2022.
ConformĂ©ment aux lois coordonnĂ©es sur le Conseil d'Etat, un recours peut ĂȘtre introduit endĂ©ans les soixante jours aprĂšs cette publication. La requĂȘte doit ĂȘtre envoyĂ©e sous pli recommandĂ© Ă la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 Ă 1040 BRUXELLES. Par arrĂȘtĂ© royal n° 4537 du 26 mai 2023, monsieur Arno Deridder, est nommĂ© Ă titre dĂ©finitif dans la classe A1, le 1er fĂ©vrier 2022. Il porte le titre d'attachĂ©.
Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 1er février 2021 sont pris en considération.
Le prĂ©sent arrĂȘtĂ© produit ses effets le 1er fĂ©vrier 2022, Ă l'exception de l'alinĂ©a 2 qui produit ses effets le 1er fĂ©vrier 2021.
ConformĂ©ment aux lois coordonnĂ©es sur le Conseil d'Etat, un recours peut ĂȘtre introduit endĂ©ans les soixante jours aprĂšs cette publication. La requĂȘte doit ĂȘtre envoyĂ©e sous pli recommandĂ© Ă la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 Ă 1040 BRUXELLES. Par arrĂȘtĂ© royal n° 4538 du 26 mai 2023, monsieur Nicky Borkowski, est nommĂ© Ă titre dĂ©finitif dans la classe A2, le 1er mai 2022. Il porte le titre d'attachĂ©.
Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A2, les services effectifs prestés à partir du 1er mai 2021 sont pris en considération.
Le prĂ©sent arrĂȘtĂ© produit ses effets le 1er mai 2022, Ă l'exception de l'alinĂ©a 2 qui produit ses effets le 1er mai 2021.
ConformĂ©ment aux lois coordonnĂ©es sur le Conseil d'Etat, un recours peut ĂȘtre introduit endĂ©ans les soixante jours aprĂšs cette publication. La requĂȘte doit ĂȘtre envoyĂ©e sous pli recommandĂ© Ă la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 Ă 1040 BRUXELLES. Par arrĂȘtĂ© royal n° 4539 du 26 mai 2023, madame Rebekka Haffner, est nommĂ©e Ă titre dĂ©finitif dans la classe A1, le 1er janvier 2022. Elle porte le titre d'attachĂ©.
Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 1er janvier 2021 sont pris en considération.
Le prĂ©sent arrĂȘtĂ© produit ses effets le 1er janvier 2022, Ă l'exception de l'alinĂ©a 2 qui produit ses effets le 1er janvier 2021.
ConformĂ©ment aux lois coordonnĂ©es sur le Conseil d'Etat, un recours peut ĂȘtre introduit endĂ©ans les soixante jours aprĂšs cette publication. La requĂȘte doit ĂȘtre envoyĂ©e sous pli recommandĂ© Ă la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 Ă 1040 BRUXELLES. Par arrĂȘtĂ© royal n° 4540 du 26 mai 2023, madame Lindy Wenselaers, est nommĂ©e Ă titre dĂ©finitif dans la classe A1, le 1er fĂ©vrier 2022. Elle porte le titre d'attachĂ©.
Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 1er février 2021 sont pris en considération.
Le prĂ©sent arrĂȘtĂ© produit ses effets le 1er fĂ©vrier 2022, Ă l'exception de l'alinĂ©a 2 qui produit ses effets le 1er fĂ©vrier 2021.
ConformĂ©ment aux lois coordonnĂ©es sur le Conseil d'Etat, un recours peut ĂȘtre introduit endĂ©ans les soixante jours aprĂšs cette publication. La requĂȘte doit ĂȘtre envoyĂ©e sous pli recommandĂ© Ă la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 Ă 1040 BRUXELLES. Par arrĂȘtĂ© royal n° 4541 du 26 mai 2023, monsieur LoĂŻc Mertens, est nommĂ© Ă titre dĂ©finitif dans la classe A1, le 1er novembre 2022. Il porte le titre d'attachĂ©.
Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 1er novembre 2021 sont pris en considération.
Le prĂ©sent arrĂȘtĂ© produit ses effets le 1er novembre 2022, Ă l'exception de l'alinĂ©a 2 qui produit ses effets le 1er novembre 2021.
ConformĂ©ment aux lois coordonnĂ©es sur le Conseil d'Etat, un recours peut ĂȘtre introduit endĂ©ans les soixante jours aprĂšs cette publication. La requĂȘte doit ĂȘtre envoyĂ©e sous pli recommandĂ© Ă la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 Ă 1040 BRUXELLES. Modifications Par arrĂȘtĂ© royal n° 4496 du 9 mai 2023, dans l'arrĂȘtĂ© royal n° 2825 du 29 aoĂ»t 2019 relatif Ă la nomination Ă titre temporaire d'un chargĂ© de cours Ă temps partiel Ă l'Ecole royale militaire la pĂ©riode de nomination de madame ValĂ©rie Flohimont "du 31 aoĂ»t 2019 au 31 aoĂ»t 2022 inclus" est remplacĂ©e par « Ă partir du 31 aoĂ»t 2019 pour trois sessions » en nĂ©erlandais et en français.
Par arrĂȘtĂ© royal n° 4497 du 9 mai 2023, dans l'arrĂȘtĂ© royal n° 2826 du 29 aoĂ»t 2019 relatif Ă la nomination Ă titre temporaire d'un chargĂ© de cours Ă temps partiel Ă l'Ecole royale militaire la pĂ©riode de nomination de monsieur Christian Behrendt "du 31 aoĂ»t 2019 au 31 aoĂ»t 2022 inclus" est remplacĂ©e par « Ă partir du 31 aoĂ»t 2019 pour trois sessions » en nĂ©erlandais et en français.